CONSEILLER MUNICIPAL OPINION,élection

1

BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

Date

1960-1962

Cote

997W/156

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

2

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/168

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961),...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

3

BRUNOY, 2ème tour : bulletins de vote pour le maire et ses adjoints.

Date

Du 11 mars 2001 au 18 mars 2001

Cote

2312W/464

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
11 et 18 mars 2001.
BRUNOY, 2ème tour : bulletins de vote pour le maire...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

4

DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953).

Date

1950-1953

Cote

997W/171

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953)....

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

5

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.
Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

6

YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957).

Date

1955-1957

Cote

997W/228

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957)....

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

7

VIGNEUX-SUR-SEINE.- délibérations du conseil municipal (1957-1964).

Date

1957-1964

Cote

997W/216

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
VIGNEUX-SUR-SEINE.- délibérations du conseil municipal...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

8

SAVIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1961-1963).

Date

1961-1963

Cote

997W/210

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
SAVIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

9

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

Date

1847-1929

Cote

2O/470

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964), DRAVEIL (1948-1949) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/170

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964),...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

11

Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et 1957.

Date

1945-1947

Cote

997W/49

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

12

VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959, 1964), VAYRES-SUR-ESSONNE (195-1960), VERT-LE-GRAND (1960-1963), VERT-LE-PETIT (1949-1964), VIDELLES (1955-1959) : délibérations du conseil municipal.

Date

1947-1964

Cote

997W/214

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

13

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

Date

1812-1937

Cote

2O/552

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

BOURAY-SUR-JUINE à CHALOU-MOULINEUX.

Date

1971-1988

Cote

2312W/451

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
Dossiers de municipalités.
BOURAY-SUR-JUINE à CHALOU-MOULINEUX.

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

15

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Placards (2 pièces) ; discours prononcé le 2 décembre 1935 par le premier adjoint à l'occasion des noces d'or du maire ; armoiries (5 cartes : 8,5 x 10,5 cm) [s. d.].

Date

1909-1935

Cote

EDEPOT19 3D/1

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

16

CHAMPCEUIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire des comptes ou répertoire à l'usage des maires, conseillers municipaux, secrétaires de mairie et receveurs municipaux [année d'édition : 1938 ; 192 pages].

Date

1938

Cote

EDEPOT17 2C/5

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCEUIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire...

Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

17

MONTGERON (1958-1959, 1964), Hôpital de MONTGERON (1961-1963) : délibérations du conseil municipal.

Date

1958-1964

Cote

997W/198

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
MONTGERON (1958-1959, 1964), Hôpital de MONTGERON (1961-1963)...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

18

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

Date

1869-1941

Cote

EDEPOT25 1K/7

Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre...

Producteur :

SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

19

Procès verbal d'élection, canton de SAINT-CHERON( lacunaire) à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL.

Date

Du 11 mars 2001 au 18 mars 2001

Cote

2312W/508

Contexte : ELECTIONS.
Elections municipales.
11 et 18 mars 2001.
Procès verbal d'élection, canton de SAINT-CHERON( lacunaire)...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

20

LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

Date

1944-1959

Cote

1225W/34

Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...
LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI,...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

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BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

Date

Cote

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LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

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Contexte : ELECTIONS.

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DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953).

Date

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Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

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Cote

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YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957).

Date

Cote

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Date

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Date

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Date

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Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

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DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964), DRAVEIL (1948-1949) : délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

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Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et 1957.

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Cote

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VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959, 1964), VAYRES-SUR-ESSONNE (195-1960), VERT-LE-GRAND (1960-1963), VERT-LE-PETIT (1949-1964), VIDELLES (1955-1959) : délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

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Date

Cote

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BOURAY-SUR-JUINE à CHALOU-MOULINEUX.

Date

Cote

Contexte : ELECTIONS.

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Placards (2 pièces) ; discours prononcé le 2 décembre 1935 par le premier adjoint à l'occasion des noces d'or du maire ; armoiries (5 cartes : 8,5 x 10,5 cm) [s. d.].

Date

Cote

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

CHAMPCEUIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire des comptes ou répertoire à l'usage des maires, conseillers municipaux, secrétaires de mairie et receveurs municipaux [année d'édition : 1938 ; 192 pages].

Date

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MONTGERON (1958-1959, 1964), Hôpital de MONTGERON (1961-1963) : délibérations du conseil municipal.