CONSEILLER GENERAL OPINION,élection

1

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

Date

1852-1967

Cote

EDEPOT20 1K/10

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

2

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1984

Cote

1666W/19

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

3

Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1985-1986

Cote

2006W/58

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

4

Indemnités des conseillers généraux 3ème et 4ème trimestre.

Date

1989

Cote

1666W/29

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux 3ème et 4ème trimestre....

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

5

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

Date

1925-1934

Cote

EDEPOT76 1K/10

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

6

Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques, rapports du Préfet, notes d'information, ordres du jour, délibérations, listes conseillers généraux et fonctions, articles de presse, bulletin officiel des maires.

Date

1967-1968

Cote

1776W/36

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

7

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1973

Cote

1666W/7

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

8

Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1982-1984

Cote

2006W/57

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

9

Indemnités des conseillers généraux

Date

1997

Cote

1666W/45

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

10

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1981

Cote

1666W/15

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

11

Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1968-1971

Cote

2006W/52

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

12

Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Date

1986

Cote

2006W/64

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

13

secrétariat général.- Comptes-rendus de réunions, publications, rapports du conseil d'administration de l'Aéroport de PARIS (exercice 1969) ; conférence interdépartementale des représentants des conseillers généraux de la région parisienne, CORBEIL, le 25 mai 1970 ; rapport sur les transports parisiens (1970).

Date

1969-1970

Cote

972W/12

Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
secrétariat général.- Comptes-rendus de réunions, publications,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

14

Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Date

1985-1986

Cote

2006W/63

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

15

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1970

Cote

1666W/4

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

16

Indemnités de fonctions des élus (généralités).

Date

1992-1996

Cote

1666W/49

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités de fonctions des élus (généralités).

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

17

Indemnités des conseillers généraux 1er et 2ème trimestre.

Date

1987

Cote

1666W/24

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux 1er et 2ème trimestre....

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

18

Indemnités des conseillers généraux, mars 1992.

Date

1992

Cote

1666W/38

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux, mars 1992.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

19

Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement de CORBEIL du XVIème siècle à la fin du XIXème siècle [CORBEIL, MENNECY, MONTLHERY, ARPAJON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BRUNOY, BOISSY-SAINT-LEGER, SAVIGNY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, EPINAY-SUR-ORGE, puis récapitulatif par ordre alphabétique des notaires], donné par Maître CROS, conseiller général, notaire à Corbeil, en 1896.

Date

1896

Cote

1J/393

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement...

20

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1978

Cote

1666W/12

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

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Indemnités des conseillers généraux 3ème et 4ème trimestre.

Date

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Date

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Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques, rapports du Préfet, notes d'information, ordres du jour, délibérations, listes conseillers généraux et fonctions, articles de presse, bulletin officiel des maires.

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Bureau du Conseil général : dossiers de séance

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Indemnités des conseillers généraux.

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Indemnités de fonctions des élus (généralités).

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Indemnités des conseillers généraux 1er et 2ème trimestre.