CONSEILLER GENERAL OPINION,élection

1

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

Date

1852-1967

Cote

EDEPOT20 1K/10

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

2

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1984

Cote

1666W/19

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

3

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

Date

1838-1939

Cote

2O/1238

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1985-1986

Cote

2006W/58

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

5

Indemnités des conseillers généraux 3ème et 4ème trimestre.

Date

1989

Cote

1666W/29

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux 3ème et 4ème trimestre....

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

6

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

Date

1925-1934

Cote

EDEPOT76 1K/10

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

7

22 et 29 mars 1992, cantons de CORBEIL-ESSONNES, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, EVRY Sud, GRIGNY, MILLY-LA-FORET, MORSANG-SUR-ORGE, VIGNEUX-SUR-SEINE, ATHIS-MONS, ARPAJON, CHILLY-MAZARIN, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, MASSY Est et Ouest, MONTLHERY, ORSAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, DOURDAN, ETRECHY, MEREVILLE, FERTE-ALAIS (LA) : arrêté, procès-verbal, liste des conseillers généraux et de leurs cantons, contentieux, courriers, notifications de jugements.

Date

1992

Cote

2312W/414

Contexte : ELECTIONS.
Elections cantonales.
22 et 29 mars 1992, cantons de CORBEIL-ESSONNES, DRAVEIL,...

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

8

Procès verbal d'élection, canton d'EVRY.

Date

dimanche 09 mars 2008

Cote

2312W/422

Contexte : ELECTIONS.
Elections cantonales.
9 mars 2008, 1er tour, 16 mars, 2ème tour .
9 mars 2008, 1er tour.
Procès verbal d'élection, canton d'EVRY.

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

9

Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques, rapports du Préfet, notes d'information, ordres du jour, délibérations, listes conseillers généraux et fonctions, articles de presse, bulletin officiel des maires.

Date

1967-1968

Cote

1776W/36

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

10

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1973

Cote

1666W/7

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

11

Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1982-1984

Cote

2006W/57

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

12

Indemnités des conseillers généraux

Date

1997

Cote

1666W/45

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

13

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1981

Cote

1666W/15

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

14

Procès verbal d'élection, canton de YERRES.

Date

dimanche 09 mars 2008

Cote

2312W/429

Contexte : ELECTIONS.
Elections cantonales.
9 mars 2008, 1er tour, 16 mars, 2ème tour .
9 mars 2008, 1er tour.
Procès verbal d'élection, canton de YERRES.

Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

15

Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1968-1971

Cote

2006W/52

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Conseil général, commission : dossiers de séance.

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

16

Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Date

1986

Cote

2006W/64

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

17

secrétariat général.- Comptes-rendus de réunions, publications, rapports du conseil d'administration de l'Aéroport de PARIS (exercice 1969) ; conférence interdépartementale des représentants des conseillers généraux de la région parisienne, CORBEIL, le 25 mai 1970 ; rapport sur les transports parisiens (1970).

Date

1969-1970

Cote

972W/12

Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
secrétariat général.- Comptes-rendus de réunions, publications,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

18

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Demande d'indemnité de la commune de Brétigny-sur-Orge pour dégradations occasionnées à une rue par le débordement des eaux des fossés longeant la voie ferrée (1883 - 1884) ; agrandissement de la gare de Juvisy (1884-1888) ; établissement d'un chantier de dépôt de matériel à Brétigny-sur-Orge (1884) ; alignements et permissions de voirie à Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge (1886) ; établissement d'un service de marchandise à la gare de Savigny-sur-Orge (1885 - 1889) ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolements, propositions, additions et modifications de tarifs pour transports de marchandises et voyageurs ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; établissement d'un service de marchandises station de Savigny-sur-Orge : notice explicative, tableau parcellaire des superficies des terrains à acquérir ; demande d'autorisation de construire un magasin à pétrole ; travaux : P.V. de récolement (1887) ; délimitation de parcelles de terrain contigües au chemin de fer, parc de Mesnil-Voisin : plan de bornage ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolement ; projet d'aménagement de la gare de Juvisy (1887 - 1889) ; propositions de tarifs pour transports marchandises et voyageurs (1888) ; demande d'autorisation de mettre des distributeurs automatiques de bonbons dans les gares ; projet d'un embranchement destiné à relier à la gare de Juvisy-sur-Orge l'usine à gaz de M. Eichelbrenner ; exposition de 1889 : courrier relatif aux trains ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; alignements et permissions de voirie, travaux : P.V. de récolement (1889 - 1890) ; alignements et permissions de voirie ; voeux des conseils municipaux concernant les abris de voyageurs ; autorisation des placements des distributeurs automatiques (Bouray, Lardy, Chamarande, Monnerville, Ablis, Paray) ; acquisitions de terrains : projet d'amélioration du services des marchandises, station de Monnerville : plan parcellaire ; demande de modifications d'horaires sur la ligne d'Etampes - Paris : délibérations des conseils municipaux ; ligne de Brétigny à Tours, classement des passages à niveau : rapport de l'ingénieur, arrêté ; demande d'élargissement du pont établi à la traversée de la grande rue de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation ; travaux : P.V. de récolement (1891) ; agrandissement de la gare de Juvisy ; voeu du conseil général, éclairage des passages à niveau ; amélioration du service des marchandises, station de Marolles : plan du terrain à acquérir, P.V. de récolement ; alignements ; autorisation pour l'installation des distributeurs automatiques (Juvisy, Epinay, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny, Etréchy, Dourdan) ; demandes de conseils municipaux pour obtenir l'arrêt de nouveaux trains, pour l'arrêt d'un train de nuit à Lardy, pour obtenir une horloge en gare de Juvisy (1892) ; demandes de modification pour la marche des trains ; mort accidentelle à Athis-Mons d'un cheminot ; alignements ; travaux : P.V. de récolement ; voeux des Conseils municipaux pour l'abaissement du prix des cartes d'abonnement, pour l'arrêt d'un train à Juvisy, à Etréchy, pour l'augmentation du nombre de trains Paris-Juvisy, pour l'augmentation du matériel de petite vitesse, pour l'élargissement des voies d'accès à la gare de Juvisy, voeu du Conseil Général pour la modification des tarifs pour le transport des pavés et pierres meulières ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1893) ; alignements ; demande de modifications pour la marche des trains ; voeux des conseils municipaux pour obtenir l'arrêt d'un train à la gare de Juvisy, pour le prolongement de la ligne d'Orléans jusqu'au square de Cluny à Corbeil, pour des créations de trains ouvriers entre Paris et Juvisy, pour l'augmentation de la durée d'arrêt des trains, pour l'installation d'une voie de plein pied donnant accès du quartier de la Seine à la gare de Juvisy, voeu du Conseil général pour l'abaissement des tarifs d'abonnement ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1894).

Date

1883-1894

Cote

5S/24

Contexte : CHEMINS DE FER
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Date

1985-1986

Cote

2006W/63

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Bureau du Conseil général : dossiers de séance

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

20

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1970

Cote

1666W/4

Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.
Indemnités des conseillers généraux.

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

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Date

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Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

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Conseil général, commission : dossiers de séance.

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Indemnités des conseillers généraux 3ème et 4ème trimestre.

Date

Cote

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VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

Date

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Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Procès verbal d'élection, canton d'EVRY.

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Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques, rapports du Préfet, notes d'information, ordres du jour, délibérations, listes conseillers généraux et fonctions, articles de presse, bulletin officiel des maires.

Date

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Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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Indemnités des conseillers généraux.

Date

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Conseil général, commission : dossiers de séance.

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Indemnités des conseillers généraux

Date

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Indemnités des conseillers généraux.

Date

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Procès verbal d'élection, canton de YERRES.

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Conseil général, commission : dossiers de séance.

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Bureau du Conseil général : dossiers de séance

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Date

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