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1

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet du centre d'envergure européenne du plateau de MASSY-SACLAY conçu comme un projet majeur d'aménagement du territoire et un pôle de développement et d'excellence scientifique, technologique et économique de niveau européen [projet entériné par le comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires]. Mise en place d'un comité de pilotage composé du préfet d'Ile-de-France, de l'Essonne, des Yvelines, des présidents des conseils généraux de l'Essonne et des Yvelines, du président du conseil régional d'Ile-de-France et d'une équipe technique : note de présentation (2001). Détermination de sept périmètres différents d'intercommunalité entre MASSY et SACLAY : cartes, tableau synoptique (2001). Transformation du district intercommunal du plateau de SACLAY en communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY : note de synthèse. Présentation générale du projet du centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY : dossier élaboré conjointement par les services de la préfecture et du ministère de l'équipement (2002 - 2003). Etude réalisée par la DDE de l'Essonne relative à l'établissement d'une plate-forme de transport multimodal : notes de synthèse, cartes, correspondance (2000). Projet intitulé ""Institut de SACLAY"" s'insérant au sein du projet du centre d'envergure européenne : correspondance du préfet d'Ile-de-France ; organisation du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire ; organisation des réunions des décideurs et intervenants au projet : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions, projet de cahier des charges, programme d'actions, projet de discours du Premier ministre, notes (2003 - 2004). Présentation finale du projet du centre d'envergure européenne : note de synthèse de la DDE. Problématiques foncières sur le plateau de SACLAY et coopération intercommunale : point foncier su PALAISEAU en fonction du projet de plan local d'urbanisme, bilan foncier sur le secteur de Moulon, renouvellement des droits de préemption sur le plateau de SACLAY (2004).

Cote
1883W/16
Date
2000-2004
Lieu
ESSONNE, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, SACLAY
Type de document
CARTE, NOTE, RAPPORT, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES, DISCOURS
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...
2
Cote
2167W/15
Date
1999-2003
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
NOTE, COMPTE-RENDU, CORRESPONDANCE, COMMUNIQUE DE PRESSE, BROCHURE
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture...
3
Cote
1409W/14
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
4
Cote
1523W/1828
Date
1966-1989
Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
5
Cote
1523W/519
Date
1967-1979
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX, ETUDE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
6
Cote
1523W/651
Date
1980-1981
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Maison des syndicats : délégation de maîtrise...