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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2312W/461
Date
1993-1999
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CERNY, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MAUCHAMPS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, JUGEMENT, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • Complémentaires des 31 janvier et 7 février 1993 de...
2
Cote
2312W/447
Date
1995
Lieu
BALLAINVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPMOTTEUX, COURCOURONNES, FONTENAY-LES-BRIIS, DOURDAN Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MEROBERT, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, PLESSIS-PATE (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • 11 et 18 juin 1995.
  • 11 et 18 juin 1995 : jugements rendus par le Tribunal...
3
Cote
2312W/436
Date
1983-1987
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES Commune, LARDY, MOIGNY-SUR-ECOLE, NOZAY, SACLAS, SOISY-SUR-ECOLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUHALLAN, VILLEJUST
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, LISTE NOMINATIVE, JUGEMENT, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D ELECTION, LISTE ELECTORALE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • Contentieux : contentieux électoral au scrutin du 13...
4
Cote
2312W/34
Date
dimanche 13 juin 2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Élections européennes.
  • 13 juin 2004
  • Circulaire, liste des bureaux de vote, arrêtés préfectoraux,...
5
Cote
1128W/9
Date
1967-1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • Conseil d'Etat, affaires n°72.784 à 86.546 prononcées...
6
Cote
939W/1
Date
1967-1971
Lieu
VERSAILLES Arrondissement
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS.

  • Affaires contentieuses du tribunal administratif de...
7
Cote
7S/170
Date
1928-1938
Lieu
ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...
8
Cote
7S/60
Date
1790-1854
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
Type de document
AVIS, DELIBERATION, AFFICHE, LIVRE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, REGLEMENT, PLAN, DEVIS, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau...
9
Cote
7S/57
Date
1796-1934
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), CHALOUETTE (COURS D EAU), LOUETTE (COURS D EAU), ETAMPES (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALO-SAINT-MARS, GUILLERVAL, ETRECHY Commune, ECLIMONT (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Curage et faucardement...
10
Cote
7S/53
Date
1795-1816
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
Type de document
MEMOIRES, DELIBERATION
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. Etampes - Moulin de...
11
Cote
2S/181
Date
1834-1870
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
BAIL
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 41 du Plessis-Chenêt...
12

Ancien chemin de grande communication n° 35 de GOMETZ-LA-VILLE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et ancien chemin d'intérêt commun n° 100 devenus route départementale n° 35 ; PALAISEAU : rectification du tracé de la cote des Granges (1842-1844), demandes de réduction de la somme due par la commune pour l'entretien du chemin en 1844, 1849, 1873 ; baux d'entretien par adjudication (1844-1855) ; travaux d'entretien (1835-1851) ; état d'indication des matériaux à fournir (1844) ; état des prestations volontaires par les communes (1833-1840) ; répartition du contingent par commune (1856) ; demande de secours par subvention de l'Etat afin d'entretenir la route (1853-1854) ; subventions industrielles pour dégradations portées à la route (1842-1852) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD : traverse de Villéziers (1886), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,32 m x 4,20 m ; VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1837-1852) ; NOZAY : traverse de NOZAY (1845), Sans éch. Coul. Dim. 0,25 m x 2,65 m ; alignements et permissions de voirie (1837-1853) ; BALLAINVILLIERS : traverses de la Grange-aux-Cercles et de Villebouzin (1898), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 6,43 m ; MARCOUSSIS : demandes d'alignement présentées par Melle de la Baume Pluvinel et M. Gleize (1932), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 0,74 m, dossier : rapports de l'ingénieur des 8 et 27 octobre 1932, arrêté préfectoral du 8 novembre 1932 ; LA VILLE-DU-BOIS : partie comprise entre la route impériale n° 20 et l'extrémité du mur du parc Delalain-Chamel, traverse de LA VILLE-DU-BOIS (1870), Sans éch. Coul. Dim. 0,34 m x 2,36 m (non complet et en mauvais état) ; travaux d'amélioration (1837-1854) ; contentieux en conseil d'Etat relatif à l'estimation des portions de terrain à prendre à la propriété Breton pour alignement de la route (1839-1855) ; VILLIERS-SUR-ORGE : traverse de VILLIERS-SUR-ORGE (1906), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 7,40 m ; traverse de VILLIERS-SUR-ORGE (1919), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 0,95 m ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : traverse de Perray-Vaucluse (1911), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 4,40 m ; ancien chemin de grande communication n° 36 de PALAISEAU à TRAPPES (Yvelines) devenu route départementale n° 36 ; SACLAY : demande d'alignement présentée par M. Adrien Boy (1934), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 0,84 m, dossier : arrêté d'homologation du 6 juillet 1948, rapport du subdivisionnaire du 3 juin 1948 ; PALAISEAU : rectification du tracé de la cote des Granges (1842-1844), demandes de réduction de la somme due par la commune pour l'entretien du chemin en 1844, 1849, 1873, demande d'alignement présentée par M. Robin (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 0,84 m, dossier : arrêté d'homologation du 13 août 1947.

Cote
2S/131
Date
1833-1947
Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLEJUST, NOZAY, BALLAINVILLIERS, MARCOUSSIS, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SACLAY, PALAISEAU Commune
Type de document
BAIL, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 35 de GOMETZ-LA-VILLE...
13
Cote
2P/99
Date
1893-1925
Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Contentieux administratifs concernant le paiement des...
14
Cote
2P/98
Date
1884-1934
Lieu
ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LONGPONT-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Contentieux administratifs concernant le paiement des...
15
Cote
2P/97
Date
1878-1924
Lieu
ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Contentieux administratifs concernant le paiement des...
16
Cote
2O/1229
Date
1930-1935
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Agrandissement...
17
Cote
2O/1011
Date
1811-1939
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
REGLEMENT, REGISTRE, CONTRAT DE VENTE, ARRET, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ORSAY. - Administration générale.- Arrêtés et règlement...
18
Cote
2O/785
Date
1929-1938
Lieu
MAISSE
Type de document
RAPPORT, ETUDE, EXPERTISE, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE, CAHIER DES CHARGES, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Alimentation...
19
Cote
2O/705
Date
1841-1939
Lieu
LARDY
Type de document
BUDGET, DOSSIER DE PROCEDURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LARDY. - Administration générale.- Budget, emprunt,...
20
Cote
2O/161
Date
1825-1936
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Administration générale.- Budget,...