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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/878
Date
1716-1747
Lieu
BRUNOY Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département
Type de document
ARRET, FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, BAIL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Conseil d'Etat...
2
Cote
A/1124
Date
1744-1750
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Parlement qui...
3
Cote
D/7
Date
1732-1734
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
ARRET, MEMOIRES
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Organisation intérieure. - Projet de transaction à...
4
Cote
D/22
Date
1642-1692
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
ORDONNANCE, ARRET
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Rentes. - Rente de 100 livres sur les deniers de la...
5
Cote
ESUPPL/98
Date
1753-1769
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • BURES, seigneurie. - Arrêt du Conseil d'Etat concédant...
6
Cote
G/238
Date
1601-1753
Lieu
PARIS Département
Type de document
PROCES-VERBAL, ARRET, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE, CONVENTION, CONTRAT, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Procédures et litiges
7

Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye du MONT NOTRE-DAME à PROVINS. - Donation de terres et de vignes par Jean BOUVIER pour fonder une abbaye de religieuses Cisterciennes. Approbation de GAUTIER, archevêque de SENS, (1236). Donations diverses par Eudes DUPLESSIS à SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS (SEINE-ET-MARNE), (1236) ; par Agnès de VIEILLE-MAISON, (1238) ; par Gilles de VILLEGRIER, (1239) ; par Guillaume de CORDAOU, (1241) ; par Jean BOUVIER, (1242). Bulle du pape CLEMENT IV qui prend l'abbaye sous sa protection, (1268). Ventes et donations de terres ayant formé la ferme des FILLES-DIEU, (1243-1468). Décret du chapitre général de CITEAUX réunissant l'abbaye du MONT NOTRE-DAME à celle de PREUILLY, en raison de sa ruine, de sa pauvreté et du petit nombre des religieuses, (1465). Rétablissement de l'abbaye sous la direction de l'abbesse Marthe DAUVET, (1647-1650). Visite de l'abbaye, état de ses revenus, (1650). Inventaire des titres, meubles et biens de l'abbaye, (1747). Lettre de l'abbé général de CITEAUX qui permet aux religieuses de se retirer à l'abbaye de la JOIE, (1748). Arrêt du Conseil d'Etat prescrivant la vente des meubles, (1748). Ferme des FILLES-DIEU. Arpentages et baux, (1491-1772). Amortissement des biens de l'abbaye, par THIBAUD IV et THIBAUD V, rois de NAVARRE et comtes de CHAMPAGNE, (1245 et 1268). Paiement des droits de nouveaux acquêts, (1673-1720. Droit de Committimus, (1647-1660). Droit d'exemption de dîmes : procès avec l'abbaye de SAINT-AYOUL de PROVINS, le curé de SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS et autres, (1653). Arrêt du Grand Conseil qui condamne l'abbaye au paiement des dîmes, (1671). Déclaration des biens de l'abbaye, (1673).

Cote
71H/35
Date
1236-1748
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
BULLE PONTIFICALE, CONTRAT DE VENTE, DECRET, COMPTE FINANCIER, INVENTAIRE, LETTRE, ARRET, BAIL, DECLARATION
  • Contexte : CERNY ET PROVINS - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES...

  • Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...
8
Cote
79J1/2
Date
1703-1834
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...
9
Cote
79J1/4
Date
1727-1778
Lieu
ARPAJON Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, justice. - Arrêt imprimé du conseil d'état...
10
Cote
79J8/3
Date
1437-1757
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUYERES-LE-CHATEL
  • BRUYERES-LE-CHATEL, justice. - Lettre de justice de...
11
Cote
79J8/6
Date
1601-1862
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
CORRESPONDANCE, CONTRAT DE VENTE, BROCHURE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUYERES-LE-CHATEL
  • BRUYERES-LE-CHATEL, familles. - Famille d'AUBRAY :...
12
Cote
79J24/2
Date
1720-1790
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ETAMPES
  • ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts...
13
Cote
79J33/2
Date
1724-1748
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LEUVILLE-SUR-ORGE
  • LEUVILLE-SUR-ORGE, justice. - Copie manuscrite d'un...
14
Cote
79J34/3
Date
1724-1810
Lieu
LINAS, ARPAJON Commune
Type de document
ARRET, SENTENCE, INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, ASSIGNATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LINAS
  • LINAS, justice. - Imprimés : arrêt du conseil d'état...
15
Cote
79J38/2
Date
1768-1785
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, administration centrale.- Arrêts du conseil...
16

MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY : généalogie, arbres, fac-similé de signatures. Jean de NEUFVILLE, chevalier, conseiller, maître d'hôtel ordinaire du roi, seigneur de Chantelou et Bouconvilliers, bailli de Chaumont et de Magny : 2 quittances de rente, parchemin (1569, 1575). Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy, ministre d'état : copies de lettres à Mr de BETHUNE, monseigneur de MATIGNON, Mr le duc de NEVERS, Mr de JUGE, le connétable de MONTMORENCY (1578-1601), 2 quittances de rente, parchemin (1601, 1612), 3 lettres manuscrites (1585-1615). Charles de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy, marquis d'HALINCOURT, ambassadeur à Rome, gouverneur de la ville de Lyon, fils du précédent : 1 quittance de rente (1625), 6 lettres donnant des directives d'ordre militaire, place des troupes, intendance (1630-1632). François de NEUFVILLE de VILLEROY, duc, pair et maréchal de France, chevalier commandeur des ordres du roi, gouverneur et lieutenant général de la ville de Lyon et des provinces du Lyonnais, Forest et Beaujolais, baron d'Halincourt et de Magny (1664-1730) : factum pour René Antoine ANTHEAUME contre le maréchal de VILLEROY à propos des droits de champart et de la dîme, arrêt du conseil d'état maintenant le duc de VILLEROY dans l'exemption des droits de lods et ventes et autres droits seigneuriaux (1718), correspondance à Mr DESMARETS (1708), 5 lettres concernant l'armée dont une demandant la reconnaissance de l'invalidité de 2 cavaliers, un laisser passer, une nomination à l'office de notaire royal, parchemin (1708-1712), 1 lettre à Mrs les trésoriers de France à Lyon relative à la mort de sa petite-fille (1716), document imprimé contenant la description de la pompe funébre et l'oraison de François de NEUFVILLE à Lyon (1730), arrêt du conseil d'état à propos d'héritages entre la famille du duc de VILLEROY et Marie Madeleine de VASSE épouse de la ROCHEBOUSSEAU et Julie Augustine de VIBRAYE (1730), mémoire pour Etienne JOLY ancien fermier du domaine de la généralité de Tours pour une terre située en Anjou ayant appartenu au duc de VILLEROY (1756), mémoire pour la veuve BRIQUET, maîtresse rôtisseuse contre le maréchal de LUXEMBOURG et la duchesse d'ANTIN héritiers de la duchesse de VILLEROY (1761).Louis Nicolas de NEUFVILLE, duc de Villeroy et de Beaupreau, pair de France, chevalier des ordres du roi, capitaine de la compagnie des gardes du corps, gouverneur de la ville de Lyon, lieutenant général du Lyonnais, Forest et Beaujolais : 1 certficat d'invalidité (1729), succession de LONNOIS dont le duc de VILLEROY est légataire universel (1720). François Louis de NEUFVILLE : un permis de chasse (1736), 1 reçu de rente (1735), 5 lettres (1744-1763). Gabriel Louis de VILLEROY : foi et hommage de Gaspard Antoine de PRIOU de BRAS (1783), achat de la terre de CHARRON (1777), obligations à la duchesse de VlLLEROY par Jeanne Louise Constance d'AUMONT (1775-1776), échange de terres avec Jacques CHOPPIN (1790), quittance d'imposition (1793), succession de Gabriel Louis (1796), plusieurs lettres à Mr MORIN à propos du château et de son entretien (1780-1784), une lettre au comte de SAINT-EXUPERY (1786), 2 à Mr LE BRUN (1772), 2 copies de lettres à Mr FAY et à Mr de BELLISIZE (1783-1784), un document imprimé intitulé Les héritiers de la veuve GONTAUT BIRON et les créanciers de la succession VILLEROY aux consuls, de la république aux ministres des finances et aux conseillers d'état.

Cote
79J40/8
Date
1543-1796
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
QUITTANCE, CORRESPONDANCE, OBLIGATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY...
17

MONTGERON, justice.- Un document manuscrit sans en-tête intitulé Conseil secret qui transcrit des actes concernant l'archevêché de Reims, inachevé (1649), jugement suite à la succession de Blaise MELIAND (1661), arrêt de défense, parchemin (1692), extrait du registre des requêtes du Parlement concernant les biens de Claude de BRETAGNE, parchemin (1692), sentences par défaut contre Mme LELIEVRE, parchemin (1691-1696), sentences d'homologation pour la présidente LELIEVRE et ses héritiers (1696), arrêt du conseil d'état sur les péages (1729),procès verbaux de plusieurs médecins et chirurgiens (1732), ordonnance du roi contre les prétendus convulsionnaires (1733), requête présentée au Parlement par 23 curés de la ville, faubourgs et banlieues de Paris contre l'instruction pastorale, au sujet des miracles de M de PARIS (1735), mémoire pour Jean Louis Nicolas TRINQUANT contre les administrateurs de l'Hôtel Dieu de Paris, Denis NIVERT marchand de vin et Charles ROGER curateur de la succession de René GAUDUMIER (1736), mandement de monseigneur de Paris (1782), pièces dans la cause de demoiselle de HOUCHIN contre le marquis de ROQUELAURE (1784), jugement pour les créanciers de PEROUD et GAUFFIN négociants (1789), ordonnance pour la convocation des 3 états de la prévôté et vicomté hors des murs de Paris (1789), rapport d'experts pour examen de faux en écriture (1829), assignation à comparaître à BERGE (1848), un document incomplet à propos du mémoire d'un procès contre Monsieur de MONTGERON et sa femme [s.d.].

Cote
79J41/4
Date
1649-1848
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, JUGEMENT, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTGERON
  • MONTGERON, justice.- Un document manuscrit sans en-tête...
18

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

Cote
79J42/4
Date
1548-1816
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, LIVRE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres...
19
Cote
79J48/1
Date
1800-1831
Lieu
OLLAINVILLE
Type de document
NOTES MANUSCRITES, BROCHURE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • OLLAINVILLE
  • OLLAINVILLE, historique.- Notes manuscrites sur les...
20
Cote
79J54/10
Date
1608-1881
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN, DECRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, familles. - Décret de la terre de la famille...