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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2312W/34
Date
dimanche 13 juin 2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Élections européennes.
  • 13 juin 2004
  • Circulaire, liste des bureaux de vote, arrêtés préfectoraux,...
2
Cote
2312W/461
Date
1993-1999
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CERNY, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MAUCHAMPS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, JUGEMENT, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • Complémentaires des 31 janvier et 7 février 1993 de...
3
Cote
2312W/447
Date
1995
Lieu
BALLAINVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPMOTTEUX, COURCOURONNES, FONTENAY-LES-BRIIS, DOURDAN Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MEROBERT, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, PLESSIS-PATE (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • 11 et 18 juin 1995.
  • 11 et 18 juin 1995 : jugements rendus par le Tribunal...
4
Cote
2312W/436
Date
1983-1987
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES Commune, LARDY, MOIGNY-SUR-ECOLE, NOZAY, SACLAS, SOISY-SUR-ECOLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUHALLAN, VILLEJUST
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, LISTE NOMINATIVE, JUGEMENT, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D ELECTION, LISTE ELECTORALE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • Contentieux : contentieux électoral au scrutin du 13...
5
Cote
1128W/9
Date
1967-1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • Conseil d'Etat, affaires n°72.784 à 86.546 prononcées...
6
Cote
939W/1
Date
1967-1971
Lieu
VERSAILLES Arrondissement
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS.

  • Affaires contentieuses du tribunal administratif de...
7
Cote
80J/58
Date
1954-1970
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Contentieux.- Affaire Le Journal c/ l'Aurore : procédure...
8

Ancien chemin de grande communication n° 35 de GOMETZ-LA-VILLE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et ancien chemin d'intérêt commun n° 100 devenus route départementale n° 35 ; PALAISEAU : rectification du tracé de la cote des Granges (1842-1844), demandes de réduction de la somme due par la commune pour l'entretien du chemin en 1844, 1849, 1873 ; baux d'entretien par adjudication (1844-1855) ; travaux d'entretien (1835-1851) ; état d'indication des matériaux à fournir (1844) ; état des prestations volontaires par les communes (1833-1840) ; répartition du contingent par commune (1856) ; demande de secours par subvention de l'Etat afin d'entretenir la route (1853-1854) ; subventions industrielles pour dégradations portées à la route (1842-1852) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD : traverse de Villéziers (1886), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,32 m x 4,20 m ; VILLEJUST : alignements et permissions de voirie (1837-1852) ; NOZAY : traverse de NOZAY (1845), Sans éch. Coul. Dim. 0,25 m x 2,65 m ; alignements et permissions de voirie (1837-1853) ; BALLAINVILLIERS : traverses de la Grange-aux-Cercles et de Villebouzin (1898), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 6,43 m ; MARCOUSSIS : demandes d'alignement présentées par Melle de la Baume Pluvinel et M. Gleize (1932), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 0,74 m, dossier : rapports de l'ingénieur des 8 et 27 octobre 1932, arrêté préfectoral du 8 novembre 1932 ; LA VILLE-DU-BOIS : partie comprise entre la route impériale n° 20 et l'extrémité du mur du parc Delalain-Chamel, traverse de LA VILLE-DU-BOIS (1870), Sans éch. Coul. Dim. 0,34 m x 2,36 m (non complet et en mauvais état) ; travaux d'amélioration (1837-1854) ; contentieux en conseil d'Etat relatif à l'estimation des portions de terrain à prendre à la propriété Breton pour alignement de la route (1839-1855) ; VILLIERS-SUR-ORGE : traverse de VILLIERS-SUR-ORGE (1906), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 7,40 m ; traverse de VILLIERS-SUR-ORGE (1919), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 0,95 m ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : traverse de Perray-Vaucluse (1911), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 4,40 m ; ancien chemin de grande communication n° 36 de PALAISEAU à TRAPPES (Yvelines) devenu route départementale n° 36 ; SACLAY : demande d'alignement présentée par M. Adrien Boy (1934), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 0,84 m, dossier : arrêté d'homologation du 6 juillet 1948, rapport du subdivisionnaire du 3 juin 1948 ; PALAISEAU : rectification du tracé de la cote des Granges (1842-1844), demandes de réduction de la somme due par la commune pour l'entretien du chemin en 1844, 1849, 1873, demande d'alignement présentée par M. Robin (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 0,84 m, dossier : arrêté d'homologation du 13 août 1947.

Cote
2S/131
Date
1833-1947
Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VILLEJUST, NOZAY, BALLAINVILLIERS, MARCOUSSIS, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SACLAY, PALAISEAU Commune
Type de document
BAIL, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 35 de GOMETZ-LA-VILLE...
9
Cote
2O/1011
Date
1811-1939
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
REGLEMENT, REGISTRE, CONTRAT DE VENTE, ARRET, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ORSAY. - Administration générale.- Arrêtés et règlement...
10
Cote
2O/705
Date
1841-1939
Lieu
LARDY
Type de document
BUDGET, DOSSIER DE PROCEDURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LARDY. - Administration générale.- Budget, emprunt,...
11
Cote
7S/170
Date
1928-1938
Lieu
ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...
12
Cote
2O/785
Date
1929-1938
Lieu
MAISSE
Type de document
RAPPORT, ETUDE, EXPERTISE, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE, CAHIER DES CHARGES, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Alimentation...
13
Cote
2O/145
Date
1842-1938
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
BUDGET, ENQUETE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget,...
14
Cote
2O/161
Date
1825-1936
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Administration générale.- Budget,...
15
Cote
2O/1229
Date
1930-1935
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Agrandissement...
16
Cote
2P/98
Date
1884-1934
Lieu
ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LONGPONT-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Contentieux administratifs concernant le paiement des...
17
Cote
7S/57
Date
1796-1934
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), CHALOUETTE (COURS D EAU), LOUETTE (COURS D EAU), ETAMPES (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALO-SAINT-MARS, GUILLERVAL, ETRECHY Commune, ECLIMONT (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Curage et faucardement...
18

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Cote
79J80/4
Date
1549-1929
Lieu
SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
AFFICHE, PLAN, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE, NOTES MANUSCRITES, LETTRE PATENTE, JUGEMENT, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...
19
Cote
79J77/1
Date
1764-1926
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
CARTE POSTALE, ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROY, historique. - Un bulletin de souscription...
20
Cote
2P/99
Date
1893-1925
Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Contentieux administratifs concernant le paiement des...
21
Cote
2P/97
Date
1878-1924
Lieu
ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Contentieux administratifs concernant le paiement des...
22
Cote
79J81/33
Date
1544-1922
Lieu
ETAMPES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, MINUTE NOTARIALE, AFFICHE, CARTE, ESTAMPE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Reconnaissance, rentes, transactions, titres de propriétés,...
23
Cote
HDEPOT1 N/104
Date
1904-1910
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • Différends opposant l'hospice d'ETAMPES à Monsieur...
24

VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie, ex libris, armoiries, portraits de R. P. Denus PETAU, acquisition de terre, parchemin (1632), mémoire imprimé pour dame TOURNETTE, veuve de Gédéon PETAU seigneur de MAULETTE contre Simon VIENNOT prieur commendataire de Basinville (1751), arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui supprime deux écrits concernant le prince de Monaco intitulés Observations du sieur Jean Baptiste PETAU (1775), partage de l'héritage de Anne Thérèse PETAU, parchemin (1782), adjudication d'une maison appartenant à la famille PETAU (1863), notice sur H G PETAU, ancien député par Eugène BIMBENET (1881), rapport de M PETAU de La MAULETTE ingénieur des mines au conseil d'administration de la société The Emerald mines of Columbia (1890), deux lettres de PETAU de la MAULETTE (1891). Famille GAUCHEREL: arbre généalogique, correspondance, mémoire et copies de lettres du fermier général à propos de Mrs de La BORDE et GAUCHEREL (il est question de TRUDAINE) (1774-1775), copie de l'acte de vente sous seing privé entre M GAUCHEREL et m de La BORDE (1781). Famille COCHON de LAPPARENT : plusieurs lettres de COCHON, ministre de la police générale, au ministère de la guerre à propos de la sécurité dans les départements et plus particulièrement au sujet de l'implantation d'une gendarmerie à Etréchy [an 5], une lettre du ministère des finances concernant une pétition pour Charles COCHON ex ministre déporté à l'île d'Oléron [an 7], un portrait de Charles COCHON comte de LAPPARENT, réclamation des héritiers , liste des pairs, correspondance (1829-1831), notices biographiques. Famille de COURCEL : renseignements sur la ferme de Rouvres, plan des terrains appartenant au marquis de La GRANGE, maire de Montgeron (1869), acte de vente à HOURY par de COURCEL (1881), plan de modification sans autorisation par PREVOST sur les terrains des de COURCEL (1895), correspondance à propos de la ferme de Noisy entre M VACHER et M de COURCEL (1898), correspondance avec des hommes d'affaires au sujet de ventes et d'acquisitions de terrains (1891-1901).

Cote
79J69/6
Date
1632-1901
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETRECHY Commune
Type de document
PLAN, PORTRAIT, MEMOIRES, CONTRAT D ACQUISITION, ACTE SOUS SEING PRIVE, RAPPORT D EXPERTISE, CORRESPONDANCE, PETITION, EX-LIBRIS
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VIGNEUX-SUR-SEINE
  • VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie,...
25
Cote
79J54/10
Date
1608-1881
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN, DECRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, familles. - Décret de la terre de la famille...
26
Cote
79J64/2
Date
1733-1874
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE
Type de document
ARRET, DELIBERATION, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....
27
Cote
79J81/32
Date
1700-1870
Lieu
MARCOUSSIS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Notices sur différentes communes. Mémoires de la société...
28
Cote
2S/181
Date
1834-1870
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
BAIL
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 41 du Plessis-Chenêt...
29
Cote
79J8/6
Date
1601-1862
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
CORRESPONDANCE, CONTRAT DE VENTE, BROCHURE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUYERES-LE-CHATEL
  • BRUYERES-LE-CHATEL, familles. - Famille d'AUBRAY :...
30
Cote
7S/60
Date
1790-1854
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
Type de document
AVIS, DELIBERATION, AFFICHE, LIVRE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, REGLEMENT, PLAN, DEVIS, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau...
31

MONTGERON, justice.- Un document manuscrit sans en-tête intitulé Conseil secret qui transcrit des actes concernant l'archevêché de Reims, inachevé (1649), jugement suite à la succession de Blaise MELIAND (1661), arrêt de défense, parchemin (1692), extrait du registre des requêtes du Parlement concernant les biens de Claude de BRETAGNE, parchemin (1692), sentences par défaut contre Mme LELIEVRE, parchemin (1691-1696), sentences d'homologation pour la présidente LELIEVRE et ses héritiers (1696), arrêt du conseil d'état sur les péages (1729),procès verbaux de plusieurs médecins et chirurgiens (1732), ordonnance du roi contre les prétendus convulsionnaires (1733), requête présentée au Parlement par 23 curés de la ville, faubourgs et banlieues de Paris contre l'instruction pastorale, au sujet des miracles de M de PARIS (1735), mémoire pour Jean Louis Nicolas TRINQUANT contre les administrateurs de l'Hôtel Dieu de Paris, Denis NIVERT marchand de vin et Charles ROGER curateur de la succession de René GAUDUMIER (1736), mandement de monseigneur de Paris (1782), pièces dans la cause de demoiselle de HOUCHIN contre le marquis de ROQUELAURE (1784), jugement pour les créanciers de PEROUD et GAUFFIN négociants (1789), ordonnance pour la convocation des 3 états de la prévôté et vicomté hors des murs de Paris (1789), rapport d'experts pour examen de faux en écriture (1829), assignation à comparaître à BERGE (1848), un document incomplet à propos du mémoire d'un procès contre Monsieur de MONTGERON et sa femme [s.d.].

Cote
79J41/4
Date
1649-1848
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, JUGEMENT, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTGERON
  • MONTGERON, justice.- Un document manuscrit sans en-tête...
32
Cote
EDEPOT76 1O/4
Date
1837-1844
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, VERSAILLES Arrondissement
Type de document
ARRET, PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
33
Cote
79J77/3
Date
1740-1839
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
TUTELLE, ARRET, SENTENCE, LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...
34
Cote
79J1/2
Date
1703-1834
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...
35
Cote
79J48/1
Date
1800-1831
Lieu
OLLAINVILLE
Type de document
NOTES MANUSCRITES, BROCHURE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • OLLAINVILLE
  • OLLAINVILLE, historique.- Notes manuscrites sur les...
36

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

Cote
79J42/4
Date
1548-1816
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, LIVRE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres...
37
Cote
7S/53
Date
1795-1816
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
Type de document
MEMOIRES, DELIBERATION
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. Etampes - Moulin de...
38
Cote
79J80/2
Date
1735-1814
Lieu
SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, justice. - Imprimés : Arrêt du conseil...
39
Cote
79J34/3
Date
1724-1810
Lieu
LINAS, ARPAJON Commune
Type de document
ARRET, SENTENCE, INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, ASSIGNATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LINAS
  • LINAS, justice. - Imprimés : arrêt du conseil d'état...
40
Cote
EDEPOT8 1Q/4
Date
1806
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
LETTRE
  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Assistance et prévoyance : lettre...