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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
79J38/2
Date
1768-1785
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MARCOUSSIS
  • MARCOUSSIS, administration centrale.- Arrêts du conseil...
2

MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY : généalogie, arbres, fac-similé de signatures. Jean de NEUFVILLE, chevalier, conseiller, maître d'hôtel ordinaire du roi, seigneur de Chantelou et Bouconvilliers, bailli de Chaumont et de Magny : 2 quittances de rente, parchemin (1569, 1575). Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy, ministre d'état : copies de lettres à Mr de BETHUNE, monseigneur de MATIGNON, Mr le duc de NEVERS, Mr de JUGE, le connétable de MONTMORENCY (1578-1601), 2 quittances de rente, parchemin (1601, 1612), 3 lettres manuscrites (1585-1615). Charles de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy, marquis d'HALINCOURT, ambassadeur à Rome, gouverneur de la ville de Lyon, fils du précédent : 1 quittance de rente (1625), 6 lettres donnant des directives d'ordre militaire, place des troupes, intendance (1630-1632). François de NEUFVILLE de VILLEROY, duc, pair et maréchal de France, chevalier commandeur des ordres du roi, gouverneur et lieutenant général de la ville de Lyon et des provinces du Lyonnais, Forest et Beaujolais, baron d'Halincourt et de Magny (1664-1730) : factum pour René Antoine ANTHEAUME contre le maréchal de VILLEROY à propos des droits de champart et de la dîme, arrêt du conseil d'état maintenant le duc de VILLEROY dans l'exemption des droits de lods et ventes et autres droits seigneuriaux (1718), correspondance à Mr DESMARETS (1708), 5 lettres concernant l'armée dont une demandant la reconnaissance de l'invalidité de 2 cavaliers, un laisser passer, une nomination à l'office de notaire royal, parchemin (1708-1712), 1 lettre à Mrs les trésoriers de France à Lyon relative à la mort de sa petite-fille (1716), document imprimé contenant la description de la pompe funébre et l'oraison de François de NEUFVILLE à Lyon (1730), arrêt du conseil d'état à propos d'héritages entre la famille du duc de VILLEROY et Marie Madeleine de VASSE épouse de la ROCHEBOUSSEAU et Julie Augustine de VIBRAYE (1730), mémoire pour Etienne JOLY ancien fermier du domaine de la généralité de Tours pour une terre située en Anjou ayant appartenu au duc de VILLEROY (1756), mémoire pour la veuve BRIQUET, maîtresse rôtisseuse contre le maréchal de LUXEMBOURG et la duchesse d'ANTIN héritiers de la duchesse de VILLEROY (1761).Louis Nicolas de NEUFVILLE, duc de Villeroy et de Beaupreau, pair de France, chevalier des ordres du roi, capitaine de la compagnie des gardes du corps, gouverneur de la ville de Lyon, lieutenant général du Lyonnais, Forest et Beaujolais : 1 certficat d'invalidité (1729), succession de LONNOIS dont le duc de VILLEROY est légataire universel (1720). François Louis de NEUFVILLE : un permis de chasse (1736), 1 reçu de rente (1735), 5 lettres (1744-1763). Gabriel Louis de VILLEROY : foi et hommage de Gaspard Antoine de PRIOU de BRAS (1783), achat de la terre de CHARRON (1777), obligations à la duchesse de VlLLEROY par Jeanne Louise Constance d'AUMONT (1775-1776), échange de terres avec Jacques CHOPPIN (1790), quittance d'imposition (1793), succession de Gabriel Louis (1796), plusieurs lettres à Mr MORIN à propos du château et de son entretien (1780-1784), une lettre au comte de SAINT-EXUPERY (1786), 2 à Mr LE BRUN (1772), 2 copies de lettres à Mr FAY et à Mr de BELLISIZE (1783-1784), un document imprimé intitulé Les héritiers de la veuve GONTAUT BIRON et les créanciers de la succession VILLEROY aux consuls, de la république aux ministres des finances et aux conseillers d'état.

Cote
79J40/8
Date
1543-1796
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
QUITTANCE, CORRESPONDANCE, OBLIGATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY...
3
Cote
2312W/447
Date
1995
Lieu
BALLAINVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPMOTTEUX, COURCOURONNES, FONTENAY-LES-BRIIS, DOURDAN Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MEROBERT, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, PLESSIS-PATE (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • 11 et 18 juin 1995.
  • 11 et 18 juin 1995 : jugements rendus par le Tribunal...
4
Cote
79J54/10
Date
1608-1881
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
PLAN, DECRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, familles. - Décret de la terre de la famille...
5
Cote
HDEPOT1 N/104
Date
1904-1910
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • Différends opposant l'hospice d'ETAMPES à Monsieur...
6
Cote
D/7
Date
1732-1734
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
ARRET, MEMOIRES
  • Contexte : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

  • Organisation intérieure. - Projet de transaction à...
7
Cote
79J34/3
Date
1724-1810
Lieu
LINAS, ARPAJON Commune
Type de document
ARRET, SENTENCE, INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, ASSIGNATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LINAS
  • LINAS, justice. - Imprimés : arrêt du conseil d'état...
8
Cote
79J77/1
Date
1764-1926
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
CARTE POSTALE, ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROY, historique. - Un bulletin de souscription...
9
Cote
939W/1
Date
1967-1971
Lieu
VERSAILLES Arrondissement
Type de document
JUGEMENT
  • Contexte : CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS.

  • Affaires contentieuses du tribunal administratif de...
10
Cote
7S/60
Date
1790-1854
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
Type de document
AVIS, DELIBERATION, AFFICHE, LIVRE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, REGLEMENT, PLAN, DEVIS, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Affaire du portereau...
11
Cote
79J24/2
Date
1720-1790
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ETAMPES
  • ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts...
12
Cote
79J80/2
Date
1735-1814
Lieu
SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, justice. - Imprimés : Arrêt du conseil...
13
Cote
ESUPPL/98
Date
1753-1769
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : SUPPLEMENT A LA SERIE E, TITRES FEODAUX, TITRES DE...

  • BURES, seigneurie. - Arrêt du Conseil d'Etat concédant...
14
Cote
7S/170
Date
1928-1938
Lieu
ORGE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée...
15
Cote
A/1124
Date
1744-1750
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Parlement qui...
16
Cote
79J1/4
Date
1727-1778
Lieu
ARPAJON Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, justice. - Arrêt imprimé du conseil d'état...
17
Cote
2P/98
Date
1884-1934
Lieu
ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LONGPONT-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Contentieux administratifs concernant le paiement des...
18
Cote
79J81/32
Date
1700-1870
Lieu
MARCOUSSIS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Notices sur différentes communes. Mémoires de la société...
19
Cote
2312W/461
Date
1993-1999
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CERNY, SOISY-SUR-ECOLE, ORSAY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MAUCHAMPS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-YON, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
LISTE NOMINATIVE, JUGEMENT, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL D ELECTION
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • Complémentaires des 31 janvier et 7 février 1993 de...
20
Cote
79J1/2
Date
1703-1834
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...
21
Cote
2O/785
Date
1929-1938
Lieu
MAISSE
Type de document
RAPPORT, ETUDE, EXPERTISE, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE, CAHIER DES CHARGES, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Alimentation...
22

VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie, ex libris, armoiries, portraits de R. P. Denus PETAU, acquisition de terre, parchemin (1632), mémoire imprimé pour dame TOURNETTE, veuve de Gédéon PETAU seigneur de MAULETTE contre Simon VIENNOT prieur commendataire de Basinville (1751), arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui supprime deux écrits concernant le prince de Monaco intitulés Observations du sieur Jean Baptiste PETAU (1775), partage de l'héritage de Anne Thérèse PETAU, parchemin (1782), adjudication d'une maison appartenant à la famille PETAU (1863), notice sur H G PETAU, ancien député par Eugène BIMBENET (1881), rapport de M PETAU de La MAULETTE ingénieur des mines au conseil d'administration de la société The Emerald mines of Columbia (1890), deux lettres de PETAU de la MAULETTE (1891). Famille GAUCHEREL: arbre généalogique, correspondance, mémoire et copies de lettres du fermier général à propos de Mrs de La BORDE et GAUCHEREL (il est question de TRUDAINE) (1774-1775), copie de l'acte de vente sous seing privé entre M GAUCHEREL et m de La BORDE (1781). Famille COCHON de LAPPARENT : plusieurs lettres de COCHON, ministre de la police générale, au ministère de la guerre à propos de la sécurité dans les départements et plus particulièrement au sujet de l'implantation d'une gendarmerie à Etréchy [an 5], une lettre du ministère des finances concernant une pétition pour Charles COCHON ex ministre déporté à l'île d'Oléron [an 7], un portrait de Charles COCHON comte de LAPPARENT, réclamation des héritiers , liste des pairs, correspondance (1829-1831), notices biographiques. Famille de COURCEL : renseignements sur la ferme de Rouvres, plan des terrains appartenant au marquis de La GRANGE, maire de Montgeron (1869), acte de vente à HOURY par de COURCEL (1881), plan de modification sans autorisation par PREVOST sur les terrains des de COURCEL (1895), correspondance à propos de la ferme de Noisy entre M VACHER et M de COURCEL (1898), correspondance avec des hommes d'affaires au sujet de ventes et d'acquisitions de terrains (1891-1901).

Cote
79J69/6
Date
1632-1901
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETRECHY Commune
Type de document
PLAN, PORTRAIT, MEMOIRES, CONTRAT D ACQUISITION, ACTE SOUS SEING PRIVE, RAPPORT D EXPERTISE, CORRESPONDANCE, PETITION, EX-LIBRIS
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VIGNEUX-SUR-SEINE
  • VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie,...
23
Cote
2P/97
Date
1878-1924
Lieu
ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Contentieux administratifs concernant le paiement des...
24
Cote
2S/181
Date
1834-1870
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
BAIL
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 41 du Plessis-Chenêt...
25
Cote
2O/145
Date
1842-1938
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
BUDGET, ENQUETE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale.- Budget,...
26
Cote
79J8/3
Date
1437-1757
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUYERES-LE-CHATEL
  • BRUYERES-LE-CHATEL, justice. - Lettre de justice de...
27
Cote
1128W/9
Date
1967-1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • Conseil d'Etat, affaires n°72.784 à 86.546 prononcées...
28
Cote
79J8/6
Date
1601-1862
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
CORRESPONDANCE, CONTRAT DE VENTE, BROCHURE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • BRUYERES-LE-CHATEL
  • BRUYERES-LE-CHATEL, familles. - Famille d'AUBRAY :...
29
Cote
2O/1229
Date
1930-1935
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Agrandissement...
30
Cote
2P/99
Date
1893-1925
Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Contentieux administratifs concernant le paiement des...
31
Cote
G/238
Date
1601-1753
Lieu
PARIS Département
Type de document
PROCES-VERBAL, ARRET, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE, CONVENTION, CONTRAT, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : CLERGE SECULIER.

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Procédures et litiges
32
Cote
80J/58
Date
1954-1970
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Contentieux.- Affaire Le Journal c/ l'Aurore : procédure...
33
Cote
79J64/2
Date
1733-1874
Lieu
SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, SEINE (COURS D EAU), SEINE-ET-OISE
Type de document
ARRET, DELIBERATION, ARRETE D ALIGNEMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....
34
Cote
79J77/3
Date
1740-1839
Lieu
VAL-DE-MARNE
Type de document
TUTELLE, ARRET, SENTENCE, LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHOISY-LE-ROI
  • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...
35

MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres patentes de François 1er confirmant la fondation d'un hospice à Chanteloup faite par la reine Jeanne et autorisant Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy à y ajouter des terres (1548), copies de lettres patentes de Gaston d'ORLEANS confiant la haute justice de Bâville à Mr de LAMOIGNON (1658), nominations à l'état de juge et de bailli de Regnault Louis de SOISSONS, parchemin (1679), de François Jacques CHARDON par Jean Charles de CRUSSOL (1715), par BARTILLAT et AUFFARGIS, parchemin (1720), de CHARDON comme juge du tribunal civil de Seine-et-Oise [an 4], nomination de Pierre Le BIGRE comme lieutenant des chasses, parchemin (1661), extraits du registre du Conseil d'Etat, parchemin (1725), mémoire particulier concernant une contestation entre le seigneur de Villebouzin et le prieur du couvent de Saint Pierre et Saint Laurent (1776), manuscrit intitulé : Moyens de diminuer chaque année la dette publique sans diminuer le nombre de créanciers du gouvernement qui a toujours intérêt d'en avoir/ Joseph Pierre HOURRY, receveur des contributions indirectes de Montlhéry (1816). Imprimés : factum pour le sieur DESCOUTURES contre le duc d'ORLEANS et le marquis de SOURDIS (1646), arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des curés et vicaires pour les portions congrues (1688), arrêt du Conseil d'Etat maintenant PHELYPEAUX en qualité d'engagiste de sa majesté (1733), sentences pour parapher les registres paroissiaux (1737, 1739), réglement, requête et arrêt concernant les fonctions de juge gruyer et officiers de la gruerie royale de Montlhéry (1753), arrêt contradictoire de la Cour des Aides (1754), placard, arrêt de la Cour de Parlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel Dieu de la ville de Montlhéry (1762), arrêt de la Cour de Parlement au sujet de l'étalonnage des mesures de grains, fruits et légumes (1763), mémoire pour le comte de NOAILLES contre le marquis de GOUFFIER (1764), mémoire par Mr de SAINTE MARTHE procureur au Chatelet de Paris contre Claude CLEMENT chef de fourrières du roi (1769), procés pour Marguerite de VOYEPIERE contre le sieur LANNY maître de danse [s.d.).

Cote
79J42/4
Date
1548-1816
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, LIVRE, MEMOIRES
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, justice.- Manuscrits : copies de lettres...
36
Cote
2312W/34
Date
dimanche 13 juin 2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Élections européennes.
  • 13 juin 2004
  • Circulaire, liste des bureaux de vote, arrêtés préfectoraux,...
37
Cote
A/878
Date
1716-1747
Lieu
BRUNOY Commune, SENART (FORET DE), PARIS Département
Type de document
ARRET, FOI ET HOMMAGE, SENTENCE, BAIL
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Conseil d'Etat...
38
Cote
HDEPOT3 E/1
Date
1697-1698
Lieu
LINAS, MONTLHERY Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES DE MONTLHERY.

  • Extrait des registres du Parlement et du Conseil d'Etat...
39
Cote
2312W/436
Date
1983-1987
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES Commune, LARDY, MOIGNY-SUR-ECOLE, NOZAY, SACLAS, SOISY-SUR-ECOLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUHALLAN, VILLEJUST
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, LISTE NOMINATIVE, JUGEMENT, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL D ELECTION, LISTE ELECTORALE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections municipales.
  • Contentieux : contentieux électoral au scrutin du 13...
40
Cote
7S/57
Date
1796-1934
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), CHALOUETTE (COURS D EAU), LOUETTE (COURS D EAU), ETAMPES (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALO-SAINT-MARS, GUILLERVAL, ETRECHY Commune, ECLIMONT (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Curage et faucardement...