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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
75J/462
Date
1970-2005
Lieu
EUROPE, PARIS Département, HERAULT
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....
2
Cote
3U/15
Date
1802-1946
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
STATISTIQUES, CASIER JUDICIAIRE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
  • Parquet, généralités
  • Statistiques
  • Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...
3
Cote
3U/62
Date
1937-1940
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
4
Cote
4U/782
Date
1910-1940
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
CONVENTION COLLECTIVE, CONTRAT D APPRENTISSAGE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS de simple police...

  • Justice de paix de Limours. - Accidents du travail...
5
Cote
3U/51
Date
1938-1939
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction : contraintes...
6
Cote
3U/61
Date
1933-1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
7
Cote
3U/60
Date
1930-1933
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
8
Cote
3U/59
Date
1927-1930
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
9
Cote
3U/58
Date
1923-1927
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
10
Cote
3U/57
Date
1916-1923
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
11
Cote
2P/1149
Date
1906-1917
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : CONTRIBUTIONS DIRECTES

  • Perception de GOMETZ-LE-CHATEL. - Carnet de prise en...
12
Cote
3U/1844
Date
1851-1913
Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre...
13
Cote
3U/1843
Date
1901-1913
Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre...
14
Cote
3U/1842
Date
1856-1912
Lieu
ANGERVILLE, ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre...
15
Cote
3U/56
Date
1900-1909
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
16

YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres : Secondes défenses de Claire Diane DARGENNES de RAMBOUILLET abbesse du monastère royal d'Yerres, condamnée au banissement hors de l'abbaye pour dix ans, imprimé (1663), lettres patentes permettant à Louis THIREMONT receveur général des consignations, de supprimer un chemin avec le consentement des religieuses (1687), ordonnance royale qui accorde un délai de trois mois supplémentaires aux religieuses pour réclamer les lots de la loterie, document imprimé (1714), blason en couleur de l'abbaye, quelques notes inachevées sur les terres, plans sur calque des terres, des locaux et du préau , mauvais état (1753), dossier concernant les religieuses : liste des religieuses, lettres des abbesses à l'administration ou à des particuliers, parchemin et papier (1581-1826), lettres et documents concernant la faillite de la fabrique d'impressions de tissus située à l'ancienne abbaye (1832). Famille de Gilbert LAVALLEE : contestations et procédures entre le procureur de Brunoy et Gilbert LAVALLEE curé d'Yerres (1780-1784), lettres concernant la succession de Gilbert LAVALLEE (1782-1792). Famille BUDE : une lettre de Charles VI demandant aux conseillers des aides de la guerre de faire parvenir une certaine somme à Jean de CRESSY, Raymond ROGUIER [RAGUIER, seigneur d'Orsay] et Guillaume BUDE pour leurs frais, trois lettres adressées aux précédents pour les raisons énoncées par la lettre de Charles VI, parchemin (1412), Traité de la Vénerie par feu M BUDE conseiller de François 1er , traduit du latin, document imprimé (1891), armorial de la famille BUDE extrait de la Vies des hommes illustrés consacré à Guillaume BUDE, une lettre autographe de Dreux BUDE (1568), une quittance (1641). Château de la Grange du Milieu : notes manuscrites, copies d'actes, copie de l'acte de désunion de la terre et seigneurie d'Yerres (1704), bornage entre la commune et seigneurie d'Yerres et les propriétaires du domaine de la Grange (1781), procès verbal d'arpentage, procès BOSCARY contre FRANCONI, instance, pétition (1813-1814), recours par les frères FRANCONI contre la décision du conseil de préfecture (1816), notes concernant les routes et chemins à proximité du château, plantations d'arbres (1818-1843).

Cote
79J75/7
Date
1412-1891
Lieu
YERRES Commune, BRUNOY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, QUITTANCE, PLAN, LETTRE PATENTE, LISTE NOMINATIVE, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE, PETITION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres : Secondes défenses...
17
Cote
3U/55
Date
1870-1890
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
18
Cote
79J61/7
Date
1720-1889
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
INVENTAIRE, JUGEMENT, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTRY
  • SAINTRY, familles.- Famille de CLERMONT TONNERRE :...
19
Cote
1Q/85
Date
1785-1809
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...
20
Cote
1Q/84
Date
1773-1807
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...
21
Cote
1Q/149
Date
1781-1807
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LIMOURS. - Ventes : dossiers individuels...
22
Cote
1Q/196
Date
1760-1803
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Ventes : dossiers individuels...
23
Cote
3U/54
Date
1801-1802
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
24
Cote
1Q/164
Date
1792-1800
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
COMPTE FINANCIER, SOMMIER DES MARCHANDISES
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...
25
Cote
1Q/83
Date
1742-1798
Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton, ANGERVILLIERS, BOUVILLE, CHATIGNONVILLE, ETAMPES Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SOUZY-LA-BRICHE, YVELINES
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : dossiers individuels...
26
Cote
L/516
Date
1793
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
27
Cote
L/479
Date
1791-1792
Lieu
SACLAS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
28
Cote
L/467
Date
1791-1792
Lieu
ETRECHY Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, OBLIGATION
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
29
Cote
L/588
Date
1789-1792
Lieu
CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEREVILLE Commune, ORVEAU, SAINT-HILAIRE, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
30
Cote
L/589
Date
1789-1792
Lieu
CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEREVILLE Commune, ORVEAU, SAINT-HILAIRE, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
31
Cote
L/606
Date
1791
Lieu
GRIGNY Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
32
Cote
L/590
Date
1789
Lieu
BOUVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
33
Cote
A/879
Date
1788
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
Type de document
ARRET, TERRIER, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
34
Cote
A/1264
Date
1582-1787
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
TERRIER, ARRET, SENTENCE, DECLARATION
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
35
Cote
79J10/3
Date
1777-1786
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
REGLEMENT, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHAMPLAN
  • CHAMPLAN, justice. - Arrêts du parlement imprimés qui...
36
Cote
A/1089
Date
1191-1780
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
Type de document
SENTENCE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY.
37
Cote
A/1131
Date
1749-1777
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, TIGERY
Type de document
LETTRE PATENTE, SENTENCE, ARRET, REGLEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...
38
Cote
A/1183
Date
1621-1773
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, SENTENCE, BAIL, ROLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François...
39
Cote
A/1198
Date
1615-1773
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, SENART (FORET DE)
Type de document
SENTENCE, ARRET, MEMOIRES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à...
40
Cote
79J60/4
Date
1325-1769
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
Type de document
BAIL, JUGEMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.- Procédure concernant...