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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
79J61/7
Date
1720-1889
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
INVENTAIRE, JUGEMENT, TITRE DE PROPRIETE, LETTRE PATENTE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTRY
  • SAINTRY, familles.- Famille de CLERMONT TONNERRE :...
2
Cote
26J/68
Date
1679-1704
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
3
Cote
75J/462
Date
1970-2005
Lieu
EUROPE, PARIS Département, HERAULT
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....
4
Cote
79J60/4
Date
1325-1769
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEQUIGNY (FORET DE)
Type de document
BAIL, JUGEMENT
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.- Procédure concernant...
5
Cote
79J64/4
Date
1731
Lieu
SOISY-SUR-SEINE
Type de document
ARRET
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE, justice. - Arrêt de la cour de parlement...
6
Cote
134J/65
Date
1508-1686
Lieu
NORVILLE (LA)
Type de document
BAIL, OBLIGATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et rentes constituées...
7

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : MOULIN GRENAT : quittance de André MERCIER pour arrérages, 8 mars 1725. Titre nouvel pour les héritiers de André MERCIER pour le moulin et ses dépendances, 17 mars 1726 ; sentence qui ordonne que les deniers provenant de l'adjudication reviennent à madame de GALLARD, 6 décembre 1730 ; affaire judiciaire opposant madame de GALLARD, les familles MERCIER et JULMIER à propos de l'adjudication du MOULIN GRENAT : correspondance, procès-verbaux, exploits, requêtes, mémoires, quittances, audience, 1730-1765 ; jugement, 8 janvier 1765. Titres de propriétés de la famille d'André MERCIER, 1693-1726. Prisée du moulin entre Etienne MERCIER meunier sortant et Louis MIGNOT meunier entrant, 25 décembre 1730 ; entre Jeanne de VILLIERS veuve de Barthélémy BORDIER meunier sortant et Louis MIGNOT meunier entrant, 26 décembre 1751. Remboursement d'une rente sur le moulin à M. SABLE, 1751 ; devis et marché pour la réfection de la charpente, pour travaux de maçonnerie et de carrelage du moulin, 11 juillet 1756. Partage CAILLOU, transport de rente, 1633-1648 ; condamnation à déguerpissement de François BAZIN par François CAILLOU, 18 décembre 1652 ; titre nouvel du MOULIN GRENAT pour François BAZIN, août 1654 ; à la famille MERCIER, 24 juin 1694 ; rachat de rente à François BAZIN, au sieur de LA CROIX et à François QUINTON, 1751. Vente de terres par la veuve de Pierre MILLON à Nicolas BLANCHARD, 26 novembre 1652, [16 pièces parch., 56 p.- 85 pièces papier, 200 p.].

Cote
12J/59
Date
1633-1765
Lieu
COURANCES
Type de document
QUITTANCE, TITRE NOUVEL, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE, JUGEMENT, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
8
Cote
79J10/3
Date
1777-1786
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
REGLEMENT, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CHAMPLAN
  • CHAMPLAN, justice. - Arrêts du parlement imprimés qui...
9
Cote
HDEPOT3 B/28
Date
1732
Lieu
LINAS, MONTLHERY Commune
Type de document -
  • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

  • Condamnation du maître de la poste de LINAS à des dommages...
10

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille CENAMY. - Comptes : ordres de paiements signés de la main de Charles de LORRAINE, comptes du duc avec Rodolphe et César CENAMY, reçus, factures (1600-1602) ; reconnaissances de 4 000 et 1 000 écus sols en faveur de CENAMY banquier du duc de MAYENNE, parchemin (1601) ; obligation de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY, parchemin (1604) ; quittance pour une somme de 1500£ à Philippe LONGUET secrétaire du roi, pour une somme de 11000 £ à Antoine Le MAISTRE capitaine du charroi de l'artillerie par Rodolphe CENAMY (1608) ; une reconnaissance de dettes par Gilbert BILLARD argentier de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY (1610) ; quittances de Charles de LORRAINe et Henrye de SAVOIE à Rodolphe et Vincent CENAMY, parchemin [s.d.] ; état des acquêts dont Rodolphe Cénamy tient compte à Charles de LORRAINE suivant la promesse faite à M de GUENEGAUD (1610) ; condamnation de M CENAMY par les héritiers de M TOURTAT trésorier du duc de MAYENNE à propos d'une somme versée à CENAMY au préjudice des héritiers (1683) ; états des comptes de dépenses et de recettes tenus par Rodolphe CENAMY, conventions et promesse faites entre le duc de MAYENNE et Rodolphe CENAMY, procuration pour Rodolphe CENAMY, transport par Jehan JOLLY reçu par Rodolphe CENAMY (1609-1618) ; comptes du duc de Mayenne avec Rodolphe Cénamy (1608), mémoires des comptes de dépenses, requêtes (1671-1752). Succession de Rodolphe CENAMY intendant du duc de Mayenne pour Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles et consorts : acte de succession de Rodolphe CENAMY (1636) ; requêtes, arrêt, contestation de l'exactitude du registre du mortuaire de l'église Saint Léger de MARSAT concernant la date du décès de Marguerite d'ARTIGOTTY, parchemin et papier (1635), mandement royal, parchemin ; requêtes des héritiers CENAMY contre la famille d'ARTIGOTTY, requêtes d'Henriette d'ARTIGOTTY et consorts, papier et parchemin (1635) ; mémoire, requêtes, correspondance (1635-1637). Procédure de Jacques COLAS contre Vincent CENAMY : requêtes (1646), un mémoire imprimé du procès qui oppose Jacques Colas à Vincent CENAMY, la veuve de Rodolphe CENAMY, Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles (1646) ; un inventaire incomplet sans début ni fin ; inventaire des lettres, pièces et exploits, requête pour Jacques COLAS contre Vincent CENAMY et consorts, parchemin et papier ; sentences pour Marguerite de FALIZE veuve de Vincent CENAMY (1648) ; succession de Vincent CENAMY, sa fille et héritière Geneviève est l'épouse de Olivier MALET de GRAVILLE (1650-1651). Procédure entre Jacques Colas et Jacques CENAMY sieur de La BARRE et consorts : requêtes, quittances, parchemin et papier (1651-1657). 112 pièces papier, 18 parchemins\t\t\t \t

Cote
77J/373
Date
1600-1657
Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES
Type de document
QUITTANCE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
11
Cote
12J/68
Date
1626-1760
Lieu
COURANCES
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, BAIL A RENTE, TITRE NOUVEL, CONTRAT D ECHANGE, ASSIGNATION, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
12

Famille THIBEUF. - Procédures avec des particuliers.- Procédures avec les marguilliers : Nicolas THIBEUF contre les abbés séculiers de NOTRE DAME DE CORBEIL (1597) ; Nicolas THIBEUF contre les marguilliers de l'oeuvre et fabrique de SAINT MARTIN DE LIMAY (1631) ; différent entre Eustache THIBEUF et les marguilliers de la fabrique de SAINT PIERRE DU PERRAY, parchemins (1611-1662) ; affaire entre Michel GRIBOU pêcheur accusé d'avoir coupé un ormeau dans le cimetière de SAINT GERMAIN, contre les marguilliers de l'église et Eustache THIBEUF, parchemin dont un scellé et transcriptions papier (1692). Pièces de procédure entre Nicolas THIBEUF et Jehan de REGIS et Florimonde RICHARD, sa femme (1621). Procédure entre Eustache THIBEUF et Evrard JABACH concessionnaire de la manufacture de buffles de Corbeil : lettre royale qui confirme l'autorisation de tanner à JABACH par le marquis de LOUVOIS surintendant général des bâtiments, arts et manufactures de France, requêtes d'Eustache THIBEUF qui prétend tenir en héritage le moulin, parchemin et papier (1686-1691). Procédure entre Eustache THIBEUF et Denis TRIPERET au sujet de la succession de Simone DURAND veuve de Jacques de LOGNY : requêtes, opposition, sentence, contredits, mémoire, parchemin et papier Très mauvais état (1691-1694). Procédure de Jacques Le COMTE président au parlement de BORDEAUX contre Jean BOUDIN : avertissement, extraits des registres du parlement, requêtes, parchemin et papier (1653). Pièces de procédures contre maître d'ARGENTRE (1642-1643) ; exploit pour Eustache THIBEUF contre Martin METAYER (1671-1672) ; pièces de procédure contre Marie BRETON veuve de François BORNET dont THIBEUF est le créancier (1698) ; entre Eustache THIBEUF et Cyprien de REZE, parchemin et papier (1684-1685) ; entre Eustache THIBEUF et Charles DURAND laboureur, Louis DENIS manouvrier et Alexandre DUFOUR sergent à CORBEIL (1703) : procédure d'Eustache THIBEUF contre Jean DRAMARD boucher et Charles NICOLAS tailleur d'habits pour deux maisons sises au faubourg SAINT LEONARD, papier et parchemin (1705-1706) ; contre Vincent HUCHERARD et Elisabeth TURPIN sa nièce (1706) ; contre Jean TRAHAN et Madeleine LEGENDRE (1711). Sentences. - Rapport contre les domestiques de M de LESIGNY accusés d'agression contre Pierre THIBEUF (1589) ; sentence du Châtelet portant établissement d'un curateur à Nicolas EUDES archer du prévôt général de l'Ile de France, original et transcription (1604) ; information faite au VAL COQUATRIX contre les serviteurs de Jean PICART fermier,pour vol de grains, original et transcription (1609) ; sentence entre Catherine SELLIER, veuve de Fleury de MOREL et Jacques CHEVALLIER (1617) ; sentence qui autorise Pierre TRAVERS marchand de bois à faire voiturer les bois qu'il a acheté pour la provision de PARIS (1632) ; sentence qui condamne Rémon CLEMENT au carcan pour avoir mis le feu aux marchais de Pierre THIBEUF (1634) ; condamnation au bannissement de Augustin VIERCY, parchemin et papier (1644) ; sentence qui condamne les locataires d'une maison saisie sur Hiérosme LE BRET maître chapelier à PARIS à la requête de Simon MARIN (1650), extrait d'un inventaire sans début et sans fin ; saisie de grains sur le terroir de TIGERY à la requête de Eustache THIBEUF, original et transcription (1673) ; procès entre Jacques VERGER et AUDEBERT à propos de bois et de fagots chargés dans un bateau : mémoires, enquête, assignation de témoins, prestation de serment (1675). Demandes d'assignations : pour Claude ARNECQ par Nicolas THIBEUF (1626) ; pour Charles Le CONTE, Guillaume DURANDELLE et Louis VALLEE par Eustache THIBEUF pour non paiement d'arrérages (1691-1695) ; pour MORO pour non déclaration et reconnaissance des maisons, terres et héritages qu'il possède dans l'étendue de la seigneurie de SAINT GERMAIN, papier et parchemin (1690), pour Jacques GUYOT cordonnier à cause d'une maison au faubourg SAINT LEONARD (1712), pour Jean MAUCLER hôtelier (1690), pour Hubert MONTAGNE et Luc BERTHAULT (1706). Successions. - Succession GRATTERY : contrat de rente concernant les GRATTERY et Guillaume REGNIER, parchemin (1569) ; transport de rentes de Germaine MAUPOINT, veuve de Pierre SAUCIER à Philippe GIRARD seigneur en partie du Val Coquatrix , appartenant à Guillaume REGNIER petit fils de Louis Du TILLET, à prendre sur Germain GRATTERY et Claude Le Boullanger, parchemin (1581) ; déclaration de rentes de Jean GRATTERY contenant titre nouvel au profit de Philippe GIRARD, parchemin (1586) ; sentence contradictoire qui invite la veuve GAYANT à déguerpir une maison et vigne demeurées en friches par le décès de GRATTERY et la condamnant à payer les arrérages à François GIRARD, parchemin (1611) ;IMBERT contre le duc d'ASCOT (1609) ; Nicolas THIBEUF à propos de la succession de la famille VIOLE (1582-1617) ; requête de la famille de La VIGNE (1627) ; succession de Pierre FOUQUET (1631) ; Nicolas THIBEUF contre Pierre CORNUAULT bourgeois de BORDEAUX, parchemin et papier (1630) ; Nicolas THIBEUF contre le marquis de SAINT CHAMONT (1632) ; Nicolas THIBEUF contre Claude BERRIER veuve de César l'ESPINAY (1633) ; création d'un curateur à la succession vacante de Nicolas CHARLES (1638) ; Nicolas THIBEUF contre Gilles ARNAULT héritier de Vincent RAFFARD (1642) ; succession de Etienne GERBAULT (1659) ; requête pour Farron CHALMOT receveur du domaine de CRECY à l'encontre de Nicolas THIBEUF (1659) ; succession FONTAINE, parchemin (1668). Plusieurs pièces au sujet de poursuites de Nicolas THIBEUF, Claude ARNECQ et d'autres marchands de BORDEAUX (1614-1621). Copie des transactions passées entre Pierre THIBEUF et Martin de BRET (1589). Extraits d'inventaires après décès de Jean HANECQ, Jean du TILLET, Happé, Henry FONTAINE (1695-1766). Plusieurs pièces inachevées ou sans suite concernant Pierre et Nicolas THIBEUF.

Cote
77J/84
Date
1589-1766
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
INVENTAIRE APRES DECES, SENTENCE, ASSIGNATION
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Procédures avec des particuliers.-...
13
Cote
79J74/4
Date
1731
Lieu
WISSOUS
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • WISSOUS
  • WISSOUS, justice. - Document imprimé : arrêt de la...
14
Cote
77J/69
Date
1573-1622
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
SENTENCE, COMPTE DE GESTION, BAIL, CONTRAT DE VENTE, ARRET
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Succession de Jacques de La CROIX...
15

YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres : Secondes défenses de Claire Diane DARGENNES de RAMBOUILLET abbesse du monastère royal d'Yerres, condamnée au banissement hors de l'abbaye pour dix ans, imprimé (1663), lettres patentes permettant à Louis THIREMONT receveur général des consignations, de supprimer un chemin avec le consentement des religieuses (1687), ordonnance royale qui accorde un délai de trois mois supplémentaires aux religieuses pour réclamer les lots de la loterie, document imprimé (1714), blason en couleur de l'abbaye, quelques notes inachevées sur les terres, plans sur calque des terres, des locaux et du préau , mauvais état (1753), dossier concernant les religieuses : liste des religieuses, lettres des abbesses à l'administration ou à des particuliers, parchemin et papier (1581-1826), lettres et documents concernant la faillite de la fabrique d'impressions de tissus située à l'ancienne abbaye (1832). Famille de Gilbert LAVALLEE : contestations et procédures entre le procureur de Brunoy et Gilbert LAVALLEE curé d'Yerres (1780-1784), lettres concernant la succession de Gilbert LAVALLEE (1782-1792). Famille BUDE : une lettre de Charles VI demandant aux conseillers des aides de la guerre de faire parvenir une certaine somme à Jean de CRESSY, Raymond ROGUIER [RAGUIER, seigneur d'Orsay] et Guillaume BUDE pour leurs frais, trois lettres adressées aux précédents pour les raisons énoncées par la lettre de Charles VI, parchemin (1412), Traité de la Vénerie par feu M BUDE conseiller de François 1er , traduit du latin, document imprimé (1891), armorial de la famille BUDE extrait de la Vies des hommes illustrés consacré à Guillaume BUDE, une lettre autographe de Dreux BUDE (1568), une quittance (1641). Château de la Grange du Milieu : notes manuscrites, copies d'actes, copie de l'acte de désunion de la terre et seigneurie d'Yerres (1704), bornage entre la commune et seigneurie d'Yerres et les propriétaires du domaine de la Grange (1781), procès verbal d'arpentage, procès BOSCARY contre FRANCONI, instance, pétition (1813-1814), recours par les frères FRANCONI contre la décision du conseil de préfecture (1816), notes concernant les routes et chemins à proximité du château, plantations d'arbres (1818-1843).

Cote
79J75/7
Date
1412-1891
Lieu
YERRES Commune, BRUNOY Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, QUITTANCE, PLAN, LETTRE PATENTE, LISTE NOMINATIVE, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE, PETITION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • YERRES
  • YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres : Secondes défenses...