CONCESSION FUNERAIRE ADMINISTRATION,finances publiques

1

SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926 [1] ; caveau provisoire, 1921 [2].

Date

1916-1926

Cote

2O/1787

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

LE PLESSIS-PATE - Biens communaux. - Demande d'enlèvement d'attributs funéraires formulée par la commune à l'encontre des familles de plusieurs personnes inhumées dans le cimetière communal : correspondance [v. 1925].

Date

1925

Cote

EDEPOT81 4N/1

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Biens communaux. - Demande d'enlèvement...

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

3

Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

Date

1805-1936

Cote

1X/39

Contexte : ADMINISTRATION HOSPITALIERE
Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

Date

1925-1935

Cote

2O/1741

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire, transport de corps à l'étranger (1950-1964).

Date

1950-1964

Cote

997W/81

Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

6

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession, 1920-1928 [1] ; tarifs des fosses, 1926-1930 [2].

Date

1920-1930

Cote

2O/1594

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

7

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Date

1941-1961

Cote

986W/49

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière. - Concession.

Date

1919-1920

Cote

2O/1720

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière. - Concession.

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Date

1865-1939

Cote

2O/890

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1] ; sépultures, 1860, 1905 [2] ; règlement et tarifs, 1831-1873, 1920 [3] ; concessions, 1854-1899 [4] ; idem, 1900-1936 [5].

Date

1831-1936

Cote

2O/95

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1]...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

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PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

Date

1856

Cote

EDEPOT79 1I/2

Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice....

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BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

13

VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession.

Date

1920-1930

Cote

2O/1818

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession....

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs, 1864-1889 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; concessions, 1922 [3].

Date

1864-1922

Cote

2O/1456

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs,...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien cimetière, 1925 [1] ; établissement et tarifs des concessions du nouveau cimetière, 1925 [2].

Date

1925

Cote

2O/1577

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions au cimetière.

Date

1875-1942

Cote

EDEPOT11 4N/3

Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions...

Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

17

MILLY-LA-FORET. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1926-1931 [1] ; concession, 1931 [2].

Date

1926-1931

Cote

2O/1694

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
MILLY-LA-FORET. - Cimetière. - Tarifs de concession,...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

Date

1844-1904

Cote

EDEPOT18 4N/1

Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

Producteur :

AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

19

LINAS. - Cimetière.- Concessions, 1836-1940.

Date

1836-1940

Cote

2O/744

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
LINAS. - Cimetière.- Concessions, 1836-1940.

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

Date

1940-1957

Cote

986W/40

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...

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PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926 [1] ; caveau provisoire, 1921 [2].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

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LE PLESSIS-PATE - Biens communaux. - Demande d'enlèvement d'attributs funéraires formulée par la commune à l'encontre des familles de plusieurs personnes inhumées dans le cimetière communal : correspondance [v. 1925].

Date

Cote

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

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Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION HOSPITALIERE

Producteur :

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

Date

Cote

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Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire, transport de corps à l'étranger (1950-1964).

Date

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COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession, 1920-1928 [1] ; tarifs des fosses, 1926-1930 [2].

Date

Cote

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Date

Cote

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NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière. - Concession.

Date

Cote

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MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1] ; sépultures, 1860, 1905 [2] ; règlement et tarifs, 1831-1873, 1920 [3] ; concessions, 1854-1899 [4] ; idem, 1900-1936 [5].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

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Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

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BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

Date

Cote

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VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession.

Date

Cote

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VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs, 1864-1889 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; concessions, 1922 [3].

Date

Cote

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Producteur :

CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien cimetière, 1925 [1] ; établissement et tarifs des concessions du nouveau cimetière, 1925 [2].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

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PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions au cimetière.

Date

Cote

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Producteur :

MILLY-LA-FORET. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1926-1931 [1] ; concession, 1931 [2].

Date