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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).

Cote
1957W/15
 Date
2006-2008
 Lieu
ESSONNE, CHALO-SAINT-MARS, REGION ILE-DE-FRANCE, GRIGNY Commune
 Type de document
LISTE, RAPPORT D ACTIVITE, COUPURE DE PRESSE, DISCOURS, PLAN

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...
2

Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général de l'Essonne (septembre 2006) ; issue pour les neuf personnels non reconduits à la Chambre des Métiers (juillet 2007) ; élections 2005 (mandature 2005-2010) : liste des administrateurs de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat, des membres du bureau et des suppléants (juillet 2006) ; rapport d'activité 2005 ; plaquette d'informations du programme anti-morosité (PAM) (2006) ; plaquette sur la faculté des Métiers d'EVRY. Centre National d'Etudes Spatiales (CNES). - Ariane 5 : données relatives au vol 172 (août 2006) fait par EADS SPACE et Arianespace ; supplément de 16 pages au n°2958 de Paris Match sur le CNES : De l'espace pour la terre ; plaquette d'informations du CNES : Questions sur ... Ariane 5, un lanceur européen (2005). Comités départementaux d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI). - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne (DDTEFP 91) : plans de sauvegarde de l'emploi notifiés depuis le 1er janvier 2007 ; demande d'aide à la restructuration de l'entreprise Modelux Linge service (aide CODEFI) : fiche de situation de l'entreprise, fiche de détection (novembre 2006) ; audit du CODEFI (janvier 2007), correspondance, synthèse des réunions des correspondants (2 ; 3 et 7 mars 2006). Réforme de l'Administration départementale de l'Etat (RADE). - Bilan 2006 du PASED (actuellement RADE), séminaire du 3 juillet 2006 : initiatives des préfets, notes manuscrites, programme ; mise en oeuvre de la RADE en ESSONNE : fiches de suivi, lettres de mission, pôles de compétences (mars - juin 2006). Intercommunalité. - Elaboration du schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité : perspectives à moyen terme (3 à 5 ans) et à long terme (10 ans), notes préparatoires, projets (novembre 2006) ; projet de Communauté d'Agglomération Europ'Essonne regroupant les communes de BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, LA VILLE DU BOIS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : chronologie, arrêté de périmètre, lettre de refus de création, correspondance, projets de statuts, projet comptable, projet d'arrêté, récapitulatifs des délibérations des 10 communes, conséquences sur le syndicat intercommunal d'études et de programmation (SIEP) Nord Centre Essonne (2005-2006) arrêté n°2006-PREF.DRCL/769 du 26 décembre 2006 portant création de la Communauté d'Agglomération Europ'Essonne ; coupures de presse sur l'intercommunalité ; schéma départemental de l'intercommunalité réalisé par la Chambre de Commerce et de l'Industrie de l'Essonne (juillet 2006) ; Zone d'activité concerté (ZAC) de Courtaboeuf : carte, coupures de presse, note de synthèse, projet de statuts modifiés (2006), arrêté n°2006-PREF.DRCL/768 du 26 décembre 2006 portant création du syndicat mixte fermé Courtaboeuf Développement ; Plateau de SACLAY : extension du périmètre à la commune des ULIS (2004), audience du 30 novembre 2006 du Tribunal administratif de Versailles concernant le rejet par le Préfet de l'Essonne de l'adhésion de la commune des ULIS à la communauté d'agglomération du Plateau de SACLAY, correspondance ; composition de la Commission départementale de la coopération intercommunale (2004) ; historique de la création de la Communauté d'Agglomération Centre Essonne ; plaquette du Triangle Vert des villes maraîchères du Hurepoix [MARCOUSSIS, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, SAULX-LES-CHARTREUX, CHAMPLAN] (mars 2005) ; bilan et perspectives de l'intercommunalité (décembre 2006), schéma départemental d'orientation de l'intercommunalité (décembre 2006) ; développement de la coopération intercommunale en ILE-DE-FRANCE ; documentation juridique sur la fiscalité directe locale ; correspondance avec Gabriel Amar, président de la Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne, conseiller général ; projet du troisième parc naturel régional ; tableaux comparatifs 2005-2006 des différents regroupements intercommunaux de l'ESSONNE ; synthèse sur le budget de la Communauté d'Agglomération Les Lacs de l'Essonne (2006-2007).

Cote
1957W/6
 Date
2005-2007
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, ULIS (LES) Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
LISTE NOMINATIVE, RAPPORT D ACTIVITE, BROCHURE, CORRESPONDANCE, FICHIER, NOTE, PROGRAMME, PROJET, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CARTE, COUPURE DE PRESSE

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Budget exécuté 2005 : avis du trésorier - payeur général...
3

Projet d'assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaines au Sénégal : dépouillement appel d'offres, rapport d'analyse des offres par la commission technique, rapport de suivi et de contrôle d'exécution des marchés, compte-rendu du Séminaire de coordination et de sensibilisation, programmation des investissements urbains, politique de l'habitat, politique municipale, rapport relatif à l'étude et à la mise en place d'un système comptable et du suivi de la trésorerie du projet de réhabilitation et de la gestion urbaine au Sénégal, plans, bordereau d'envoi, facturation, facture, jumelage technique de ville à ville, note sur les problèmes d'urbanisme dans le contexte de la communauté urbaine de DAKAR, notes manuscrites.

Cote
1776W/340
 Date
1984-1986
 Lieu
EVRY Commune, SENEGAL
 Type de document
RAPPORT D EXPERTISE, COMPTE-RENDU, PROJET, DOCUMENTATION

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Projet d'assistance technique pour la réhabilitation...
4

EVRY, BONDOUFLE,COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), création d'une banque de données urbaines : rapports CEPOC, documentation sur la communauté urbaine de Lille, les réseaux urbain de la ville de Marseille et les système de localisation de la ville nouvelle de Fos.

Cote
1523W/934
 Date
1972-1978
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, BOUCHES-DU-RHONE, NORD
 Type de document
ETUDE

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE,COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
5

SNECMA : bordereaux d'envoi, plans, effectifs et moyens de transport utilisés par le personnel, comptes-rendus de réunions (1965 - 1970). Ensemble urbain : correspondance, compte-rendu de réunion, avant-rpojet de décret portant création d'un établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (1965 - 1971). communautés urbaines : article de presse, loi relative aux communautés urbaines, projet de loi, note, compte-rendu de réunion, avant-projet de loi, plan (1966 - 1967). VAL DE MARNE : correspondance, questionnaire, articles de presse, bulletins d'information, plans (1966-1971). FLEURY-MEROGIS : comptes-rendus de réunions, correspondance, note sur l'aménagement du secteur (1968)

Cote
1776W/177
 Date
1965-1971
 Lieu
EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, VAL-DE-MARNE
 Type de document
AVANT-PROJET, TEXTE OFFICIEL, PLAN

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • SNECMA : bordereaux d'envoi, plans, effectifs et moyens...