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  • 1

    n°660-718.

    Date

    2008

    Cote

    2869W/14

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°660-718.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 2

    n°548-557.

    Date

    2008

    Cote

    2869W/13

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°548-557.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 3

    n°474-483.

    Date

    2007

    Cote

    2869W/12

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°474-483.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 4

    n°570-580.

    Date

    2008

    Cote

    2869W/11

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°570-580.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 5

    n°558-565

    Date

    2008

    Cote

    2869W/10

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°558-565

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 6

    n° 517.

    Date

    2007

    Cote

    2869W/9

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n° 517.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 7

    n°566-569.

    Date

    2008

    Cote

    2869W/8

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°566-569.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 8

    n° 68-72.

    Date

    1994

    Cote

    2869W/7

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n° 68-72.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 9

    n°436.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2869W/6

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°436.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 10

    n°511 à 523.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2869W/5

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°511 à 523.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 11

    n°456 à 468.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2869W/4

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°456 à 468.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 12

    n°524 à 530.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2869W/3

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Rapports commissions permanentes.
    • n°524 à 530.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE/CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE/DIRECTION GENERALE DES SERVICES/DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES/DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  • 13

    Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) : schéma directeur départemental des circulations douces.

    Date

    2010-2013

    Cote

    2737W/195/2

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers commissions permamentes.
    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 14

    CHALO-SAINT-MARS, 13 juin 2016 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, 7 juillet 2014 ; BRUNOY, 1er juillet 2013 ; BALLAINVILLIERS, 6 juillet 2015.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2737W/194

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CHALO-SAINT-MARS, 13 juin 2016 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 15

    JUVISY-SUR-ORGE, 1er décembre 2008-11 décembre 2014.

    Date

    2008-2014

    Cote

    2737W/193

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • JUVISY-SUR-ORGE, 1er décembre 2008-11 décembre 2014.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 16

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL 29 mars 2010, soldés 15 juin 2015.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2737W/192

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL 29 mars 2010, soldés 15 juin...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 17

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; LES MOLIERES du 5 décembre 2011 ; JUVISY-SUR-ORGE (AV) du 6 janvier 2012.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2737W/141

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; LES MOLIERES du 5 décembre...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 18

    CERNY ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; VILLECONIN ; VILLEBON-SUR-YVETTE du 28 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/140

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • CERNY ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; VILLECONIN ; VILLEBON-SUR-YVETTE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 19

    BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES, le 7 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/139

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 20

    RIS-ORANGIS (Avenant) du 19 septembre 2011 ; BRETIGNY-SUR-ORGE du 10 octobre 2011 ; GUIGNEVILLE du 7 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/138

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • RIS-ORANGIS (Avenant) du 19 septembre 2011 ; BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)