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  • 1

    Pôle touristique régional sud Essonne - Plan d'action 2007- individualisation de cinq subventions d'investissement.

    Date

    2007

    Cote

    2732W/5

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2007.
    • 26 novembre.
    • Pôle touristique régional sud Essonne - Plan d'action...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 2

    10 mai : Avenant n° 1 à la convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne (CCI) - subvention 2010 : 450 000 €.

    Date

    2010

    Cote

    2730W/17/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2010.
    • 10 mai : Avenant n° 1 à la convention de partenariat...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 3

    N°1 à 23.

    Date

    1996

    Cote

    1881W/154

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1996.
    • Décembre 1996.
    • 16 décembre 1996.
    • N°1 à 23.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 4

    16 et 23 juin 1997.

    Date

    1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997

    Cote

    1881W/167

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1997.
    • Juin 1997.
    • 16 et 23 juin 1997.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 5

    24 juillet 1991.

    Date

    mercredi 24 juillet 1991

    Cote

    1881W/61

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1991.
    • Juillet 1991.
    • 24 juillet 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 6

    22 et 29 avril 1996.

    Date

    1996, Du 22 avril 1996 au 29 avril 1996

    Cote

    1881W/139

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1996.
    • Avril 1996.
    • 22 et 29 avril 1996.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 7

    Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) - Approbation des termes de l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs 2005/2008.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/1/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 10 juillet.
    • Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 8

    N°60 à 111.

    Date

    1991

    Cote

    1881W/67

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1991.
    • Décembre 1991.
    • 18 décembre 1991.
    • N°60 à 111.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 9

    19 juin : Pôle touristique régional Sud Essonne - adoption du plan d'action 2006 et individualisation d'une subvention d'investissement.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 19 juin : Pôle touristique régional Sud Essonne - adoption...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 10

    Convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne (CCI) - Subvention 2009 : 507 233 €.

    Date

    2009

    Cote

    2730W/15/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2009.
    • 11 mai.
    • Convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 11

    24 février 1997.

    Date

    lundi 24 février 1997

    Cote

    1881W/159/1

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1997.
    • Février 1997.
    • 24 février 1997.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 12

    Novembre 1985.

    Date

    1985, Du 1er novembre 1985 au 30 novembre 1985

    Cote

    1881W/13

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1985.
    • Novembre 1985.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 13

    Juillet à Novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/108

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Juillet à Novembre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 14

    7 et 14 septembre 1998.

    Date

    1998, Du 07 septembre 1998 au 14 septembre 1998

    Cote

    1881W/206

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Septembre 1998.
    • 7 et 14 septembre 1998.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 15

    Septembre - octobre 1987.

    Date

    1987, Du 1er septembre 1987 au 30 septembre 1987, Du 1er octobre 1987 au 31 octobre 1987

    Cote

    1881W/27

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1987.
    • Septembre - octobre 1987.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 16

    29 novembre 1994.

    Date

    mardi 29 novembre 1994

    Cote

    1881W/110/1

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1994.
    • Novembre 1994.
    • 29 novembre 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 17

    5 mai : adoption des termes une nouvelle convention à conclure entre le Département et une association de culture scientifique : les passeurs d'ondes.

    Date

    2008

    Cote

    2732W/6/6

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2008.
    • 5 mai : adoption des termes une nouvelle convention...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 18

    7, 14 et 28 mars 1995.

    Date

    1995, Du 07 mars 1995 au 28 mars 1995

    Cote

    1881W/115

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1995.
    • 7, 14 et 28 mars 1995.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 19

    18, 25 novembre 1996.

    Date

    1996, Du 18 novembre 1996 au 25 novembre 1996

    Cote

    1881W/152/1

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1996.
    • Novembre 1996.
    • 18, 25 novembre 1996.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 20

    Convention d'objectifs à conclure entre le Conseil général et l'Association Finance et Technologie.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 6 novembre.
    • Convention d'objectifs à conclure entre le Conseil...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 21

    Attribution d'une subvention à Madame MENDES MARTINS dans le cadre de la politique de soutien à la création et à la rénovation des hébergements de loisirs.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 2 octobre.
    • Attribution d'une subvention à Madame MENDES MARTINS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 22

    N°98-0336-09.

    Date

    lundi 04 mai 1998

    Cote

    1881W/196

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Mai 1998.
    • 4 mai 1998.
    • N°98-0336-09.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 23

    2 et 9 novembre 1993.

    Date

    1993, Du 02 novembre 1993 au 09 novembre 1993

    Cote

    1881W/94/2

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1993.
    • Novembre 1993.
    • 2 et 9 novembre 1993.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 24

    N°27 à 59.

    Date

    mardi 15 décembre 1998

    Cote

    1881W/215

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Décembre 1998.
    • 15 décembre 1998.
    • N°27 à 59.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 25

    ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS le 28 juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/130

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 26

    23 février 1998.

    Date

    lundi 23 février 1998

    Cote

    1881W/188

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Février 1998.
    • 23 février 1998.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 27

    5 février 1992.

    Date

    mercredi 05 février 1992

    Cote

    1881W/68/2

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1992.
    • Février 1992.
    • 5 février 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 28

    Soutien à une Association de culture scientifique : les petits débrouillards Ile-de-France Sud.

    Date

    2008

    Cote

    2732W/6/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2008.
    • 30 juin.
    • Soutien à une Association de culture scientifique :...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 29

    Comité départemental du tourisme de l'Essonne - Adoption du plan d'actions 2008 et approbation de l'avenant n° 2 à la convention cadre.

    Date

    2008

    Cote

    2730W/13/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2008.
    • 15 septembre.
    • Comité départemental du tourisme de l'Essonne - Adoption...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 30

    6, 13 et 20 septembre 1994.

    Date

    1994, Du 06 septembre 1994 au 20 septembre 1994

    Cote

    1881W/106

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1994.
    • 6, 13 et 20 septembre 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 31

    Pôle touristique Sud Essonne (Plan d'Actions 2007) - attribution d'une subvention d'équipement à trois campings situés sur les communes de Courdimanche-sur-Essonne et Saint-Chéron.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/9/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 2 juillet.
    • Pôle touristique Sud Essonne (Plan d'Actions 2007)...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 32

    Plan d'action 2006 de l'association Relais des Gîtes de l'Essonne - Adoption des termes de l'avenant n° 4 à la convention cadre.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/8

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 3 juillet.
    • Plan d'action 2006 de l'association Relais des Gîtes...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 33

    Mai 1990.

    Date

    1990, Du 1er mai 1990 au 31 mai 1990

    Cote

    1881W/46

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1990.
    • Mai 1990.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 34

    3, 17, 24 et 31 janvier 1995.

    Date

    1995, Du 03 janvier 1995 au 31 janvier 1995

    Cote

    1881W/113

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1995.
    • 3, 17, 24 et 31 janvier 1995.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 35

    22 et 29 septembre 1997.

    Date

    1997, Du 22 septembre 1997 au 29 septembre 1997

    Cote

    1881W/173

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1997.
    • Septembre 1997.
    • 22 et 29 septembre 1997.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 36

    5 juillet 1995.

    Date

    mercredi 05 juillet 1995

    Cote

    1881W/122/2

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1995.
    • Juillet 1995.
    • 5 juillet 1995.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 37

    3, 17, 24 et 31 mai 1994.

    Date

    1994, Du 03 mai 1994 au 31 mai 1994

    Cote

    1881W/102

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1994.
    • 3, 17, 24 et 31 mai 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 38

    Février à octobre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2737W/104

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Février à octobre 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 39

    3 avril : Pôle touristique régional Sud Essonne - travaux d'aménagements aux abords du Conservatoire National des Plantes à Parfum, Médicinales, Aromatiques et Industrielles (CNPMAI) de Milly-la-Forêt.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 3 avril : Pôle touristique régional Sud Essonne - travaux...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 40

    WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; LINAS le 6 juin 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/136

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 41

    Mars 1990.

    Date

    1990, Du 1er mars 1990 au 31 mars 1990

    Cote

    1881W/44

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1990.
    • Mars 1990.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 42

    Novembre - décembre 1987.

    Date

    1987, Du 1er novembre 1987 au 30 novembre 1987, Du 1er décembre 1987 au 31 décembre 1987

    Cote

    1881W/28

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1987.
    • Novembre - décembre 1987.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 43

    26 octobre 1998.

    Date

    lundi 26 octobre 1998

    Cote

    1881W/209

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Octobre 1998.
    • 26 octobre 1998.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 44

    Attribution d'une subvention à Madame Jacqueline JANIS ORIA dans le cadre de la politique de soutien à la création et à la rénovation des hébergements de loisirs.

    Date

    2007

    Cote

    2732W/4/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2007.
    • 19 novembre.
    • Attribution d'une subvention à Madame Jacqueline JANIS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 45

    DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE le 8 novembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/132

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 46

    Attribution d'une subvention à Madame Danielle ALBERT, dans le cadre de la politique de soutien à la création et à la rénovation des hébergements de loisirs pour un montant de 6 068 €.

    Date

    2009

    Cote

    2732W/9/5

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2009.
    • 29 juin.
    • Attribution d'une subvention à Madame Danielle ALBERT,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 47

    Décembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1881W/42

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1989.
    • Décembre 1989.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 48

    5 et 12 octobre 1998.

    Date

    1998, Du 05 octobre 1998 au 12 octobre 1998

    Cote

    1881W/208

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Octobre 1998.
    • 5 et 12 octobre 1998.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 49

    20 septembre 2010 -14 février 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2737W/22

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats régionaux (CREG).
    • Dossiers commissions permamentes.
    • 2010-2011.
    • 20 septembre 2010 -14 février 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 50

    8, 22 janvier 1992.

    Date

    1992, Du 08 janvier 1992 au 22 janvier 1992

    Cote

    1881W/68/1

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1992.
    • 8, 22 janvier 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 51

    Juillet 1987.

    Date

    1987, Du 1er juillet 1987 au 31 juillet 1987

    Cote

    1881W/26

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1987.
    • Juillet 1987.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 52

    15 et 22 novembre 1994.

    Date

    1994, Du 15 novembre 1994 au 22 novembre 1994

    Cote

    1881W/109

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1994.
    • Novembre 1994.
    • 15 et 22 novembre 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 53

    4 décembre 1991.

    Date

    mercredi 04 décembre 1991

    Cote

    1881W/65

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1991.
    • Décembre 1991.
    • 4 décembre 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 54

    MASSY le 29 novembre 2010 ; BRUNOY le 6 décembre 2010 ; CHAMARANDE ; RICHARVILLE le 17 janvier 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2737W/134

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • MASSY le 29 novembre 2010 ; BRUNOY le 6 décembre 2010...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 55

    4 décembre 1995.

    Date

    lundi 04 décembre 1995

    Cote

    1881W/129

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1995.
    • Décembre 1995.
    • 4 décembre 1995.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 56

    8 novembre : Dispositif prix de stages-édition 2010 : attribution de 34 prix au bénéfice d'étudiants en section de brevet de technicien supérieur, pour un montant total de 39 000 €.

    Date

    2010

    Cote

    2730W/19/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2010.
    • 8 novembre : Dispositif prix de stages-édition 2010...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 57

    1er octobre : Pôle touristique régional Sud Essonne (Plan d'action 2005) - Construction des locaux d'un nouvel office de tourisme à Milly-la-Forêt - Adoption des termes des nouvelles conventions a conclure entre le Département, la commune et l'office de tourisme.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/9/5

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 1er octobre : Pôle touristique régional Sud Essonne...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 58

    14 décembre 1993.

    Date

    mardi 14 décembre 1993

    Cote

    1881W/96

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1993.
    • Décembre 1993.
    • 14 décembre 1993.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 59

    Mai - juin 1989.

    Date

    1989, Du 1er mai 1989 au 31 mai 1989, Du 1er juin 1989 au 30 juin 1989

    Cote

    1881W/39

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1989.
    • Mai - juin 1989.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 60

    Adoption des projets retenus dans le cadre de l'appel à projets concernant les opérations de culture scientifique et technique programmées au cours de l'année 2009, pour un montant de 96 300 €.

    Date

    2009

    Cote

    2732W/8/6

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2009.
    • 9 mars.
    • Adoption des projets retenus dans le cadre de l'appel...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 61

    Accès au savoir : soutien à trois associations de culture scientifique - Montant 25 500 €.

    Date

    2009

    Cote

    2732W/8/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2009.
    • 16 novembre.
    • Accès au savoir : soutien à trois associations de culture...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 62

    Agence régionale du développement (ARD) - Cotisation du Département pour l'année 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/1/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 3 juillet.
    • Agence régionale du développement (ARD) - Cotisation...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 63

    Relais des gîtes de l'Essonne - adoption du plan d'action 2009 - approbation des termes de l'avenant n° 3 à la convention cadre et attribution d'une subvention de 83 500 €.

    Date

    2009

    Cote

    2730W/16/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2009.
    • 29 juin.
    • Relais des gîtes de l'Essonne - adoption du plan d'action...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 64

    20 et 26 mai 1997.

    Date

    1997, Du 20 mai 1997 au 26 mai 1997

    Cote

    1881W/165

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1997.
    • Mai 1997.
    • 20 et 26 mai 1997.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 65

    1er, 8, 15 et 22 février 1994.

    Date

    1994, Du 1er février 1994 au 22 février 1994

    Cote

    1881W/99

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1994.
    • 1er, 8, 15 et 22 février 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 66

    N°35 à 69.

    Date

    lundi 15 décembre 1997

    Cote

    1881W/180

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1997.
    • Décembre 1997.
    • 15 décembre 1997.
    • N°35 à 69.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 67

    4, 11 et 18 mars 1996.

    Date

    1996, Du 04 mars 1996 au 18 mars 1996

    Cote

    1881W/136

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1996.
    • Mars 1996.
    • 4, 11 et 18 mars 1996.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 68

    9 décembre 1996.

    Date

    lundi 09 décembre 1996

    Cote

    1881W/153

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1996.
    • Décembre 1996.
    • 9 décembre 1996.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 69

    Janvier 1991.

    Date

    1991, Du 1er janvier 1991 au 31 janvier 1991

    Cote

    1881W/54

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1991.
    • Janvier 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 70

    26 janvier 1998.

    Date

    lundi 26 janvier 1998

    Cote

    1881W/185/1

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Janvier 1998.
    • 26 janvier 1998.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 71

    13 juillet 1988.

    Date

    mercredi 13 juillet 1988

    Cote

    1881W/33

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1988.
    • Juillet 1988.
    • 13 juillet 1988.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 72

    Pôle touristique régional sud essonne - Plan d'actions 2009 - individualisation d'une subvention au bénéfice de la commune de Yerres pour la réalisation d'une étude de définition et de programmation du développement culturel et touristique de la propriété caillebotte pour un montant de 15 000 €.

    Date

    2009

    Cote

    2732W/9/6

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2009.
    • 15 juin.
    • Pôle touristique régional sud essonne - Plan d'actions...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 73

    4 et 12 novembre 1996.

    Date

    1996, Du 04 novembre 1996 au 12 novembre 1996

    Cote

    1881W/151

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1996.
    • Novembre 1996.
    • 4 et 12 novembre 1996.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 74

    Contrat de prestations de service passé avec l'agence CREACTION pour la mise en œuvre du dispositif de chartes de développement culturel avec les communes et regroupements de communes : proposer et formaliser un mode d'accompagnement, assister dans la réalisation, évaluer et analyser pour de nouvelles perspectives. Dossier de l'agence et C.V. de Philippe Valla ; rapport à la Commission permanente; contrat signé du 24 mars 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2713W/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Contrat de prestations de service passé avec l'agence...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  • 75

    2 décembre 1996.

    Date

    lundi 02 décembre 1996

    Cote

    1881W/152/2

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1996.
    • Décembre 1996.
    • 2 décembre 1996.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 76

    Pacte d'Orly : changement des statuts de la structure porteuse du pacte, Orly International et attribution de la subvention 2010 pour un montant de 150 000 € dans le cadre de la mise en œuvre du Pacte régional pour l'emploi, la formation et le développement économique.

    Date

    2010

    Cote

    2730W/18/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2010.
    • 28 juin.
    • Pacte d'Orly : changement des statuts de la structure...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 77

    5 janvier 1998.

    Date

    lundi 05 janvier 1998

    Cote

    1881W/183

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Janvier 1998.
    • 5 janvier 1998.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 78

    N°1 à 39.

    Date

    jeudi 18 décembre 1997

    Cote

    1881W/181

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1997.
    • Décembre 1997.
    • 18 décembre 1997.
    • N°1 à 39.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 79

    Association école de la deuxième chance en Essonne - renouvellement du soutien du Département aux deux antennes, pour un montant de 200 000 € pour l'année 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2730W/18/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2010.
    • 28 juin.
    • Association école de la deuxième chance en Essonne...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 80

    30 novembre 1998.

    Date

    lundi 30 novembre 1998

    Cote

    1881W/212

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Novembre 1998.
    • 30 novembre 1998.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)