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  • 1

    Pôle touristique régional sud Essonne - Plan d'action 2007- individualisation de cinq subventions d'investissement.

    Date

    2007

    Cote

    2732W/5

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2007.
    • 26 novembre.
    • Pôle touristique régional sud Essonne - Plan d'action...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 2

    10 mai : Avenant n° 1 à la convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne (CCI) - subvention 2010 : 450 000 €.

    Date

    2010

    Cote

    2730W/17/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2010.
    • 10 mai : Avenant n° 1 à la convention de partenariat...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 3

    N°1 à 23.

    Date

    1996

    Cote

    1881W/154

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1996.
    • Décembre 1996.
    • 16 décembre 1996.
    • N°1 à 23.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 4

    16 et 23 juin 1997.

    Date

    1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997

    Cote

    1881W/167

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1997.
    • Juin 1997.
    • 16 et 23 juin 1997.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 5

    24 juillet 1991.

    Date

    mercredi 24 juillet 1991

    Cote

    1881W/61

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1991.
    • Juillet 1991.
    • 24 juillet 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 6

    22 et 29 avril 1996.

    Date

    1996, Du 22 avril 1996 au 29 avril 1996

    Cote

    1881W/139

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1996.
    • Avril 1996.
    • 22 et 29 avril 1996.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 7

    Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) - Approbation des termes de l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs 2005/2008.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/1/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 10 juillet.
    • Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 8

    N°60 à 111.

    Date

    1991

    Cote

    1881W/67

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1991.
    • Décembre 1991.
    • 18 décembre 1991.
    • N°60 à 111.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 9

    19 juin : Pôle touristique régional Sud Essonne - adoption du plan d'action 2006 et individualisation d'une subvention d'investissement.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 19 juin : Pôle touristique régional Sud Essonne - adoption...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 10

    Convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne (CCI) - Subvention 2009 : 507 233 €.

    Date

    2009

    Cote

    2730W/15/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2009.
    • 11 mai.
    • Convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 11

    24 février 1997.

    Date

    lundi 24 février 1997

    Cote

    1881W/159/1

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1997.
    • Février 1997.
    • 24 février 1997.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 12

    Novembre 1985.

    Date

    1985, Du 1er novembre 1985 au 30 novembre 1985

    Cote

    1881W/13

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1985.
    • Novembre 1985.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 13

    Juillet à Novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/108

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Juillet à Novembre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 14

    7 et 14 septembre 1998.

    Date

    1998, Du 07 septembre 1998 au 14 septembre 1998

    Cote

    1881W/206

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Septembre 1998.
    • 7 et 14 septembre 1998.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 15

    Septembre - octobre 1987.

    Date

    1987, Du 1er septembre 1987 au 30 septembre 1987, Du 1er octobre 1987 au 31 octobre 1987

    Cote

    1881W/27

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1987.
    • Septembre - octobre 1987.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 16

    29 novembre 1994.

    Date

    mardi 29 novembre 1994

    Cote

    1881W/110/1

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1994.
    • Novembre 1994.
    • 29 novembre 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 17

    5 mai : adoption des termes une nouvelle convention à conclure entre le Département et une association de culture scientifique : les passeurs d'ondes.

    Date

    2008

    Cote

    2732W/6/6

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2008.
    • 5 mai : adoption des termes une nouvelle convention...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 18

    7, 14 et 28 mars 1995.

    Date

    1995, Du 07 mars 1995 au 28 mars 1995

    Cote

    1881W/115

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1995.
    • 7, 14 et 28 mars 1995.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 19

    18, 25 novembre 1996.

    Date

    1996, Du 18 novembre 1996 au 25 novembre 1996

    Cote

    1881W/152/1

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1996.
    • Novembre 1996.
    • 18, 25 novembre 1996.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 20

    Convention d'objectifs à conclure entre le Conseil général et l'Association Finance et Technologie.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 6 novembre.
    • Convention d'objectifs à conclure entre le Conseil...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 21

    Attribution d'une subvention à Madame MENDES MARTINS dans le cadre de la politique de soutien à la création et à la rénovation des hébergements de loisirs.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 2 octobre.
    • Attribution d'une subvention à Madame MENDES MARTINS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 22

    N°98-0336-09.

    Date

    lundi 04 mai 1998

    Cote

    1881W/196

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Mai 1998.
    • 4 mai 1998.
    • N°98-0336-09.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 23

    2 et 9 novembre 1993.

    Date

    1993, Du 02 novembre 1993 au 09 novembre 1993

    Cote

    1881W/94/2

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1993.
    • Novembre 1993.
    • 2 et 9 novembre 1993.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 24

    N°27 à 59.

    Date

    mardi 15 décembre 1998

    Cote

    1881W/215

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Décembre 1998.
    • 15 décembre 1998.
    • N°27 à 59.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 25

    ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS le 28 juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/130

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 26

    23 février 1998.

    Date

    lundi 23 février 1998

    Cote

    1881W/188

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1998.
    • Février 1998.
    • 23 février 1998.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 27

    5 février 1992.

    Date

    mercredi 05 février 1992

    Cote

    1881W/68/2

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1992.
    • Février 1992.
    • 5 février 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 28

    Soutien à une Association de culture scientifique : les petits débrouillards Ile-de-France Sud.

    Date

    2008

    Cote

    2732W/6/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2008.
    • 30 juin.
    • Soutien à une Association de culture scientifique :...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 29

    Comité départemental du tourisme de l'Essonne - Adoption du plan d'actions 2008 et approbation de l'avenant n° 2 à la convention cadre.

    Date

    2008

    Cote

    2730W/13/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2008.
    • 15 septembre.
    • Comité départemental du tourisme de l'Essonne - Adoption...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 30

    6, 13 et 20 septembre 1994.

    Date

    1994, Du 06 septembre 1994 au 20 septembre 1994

    Cote

    1881W/106

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1994.
    • 6, 13 et 20 septembre 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 31

    Pôle touristique Sud Essonne (Plan d'Actions 2007) - attribution d'une subvention d'équipement à trois campings situés sur les communes de Courdimanche-sur-Essonne et Saint-Chéron.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/9/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 2 juillet.
    • Pôle touristique Sud Essonne (Plan d'Actions 2007)...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 32

    Plan d'action 2006 de l'association Relais des Gîtes de l'Essonne - Adoption des termes de l'avenant n° 4 à la convention cadre.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/8

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 3 juillet.
    • Plan d'action 2006 de l'association Relais des Gîtes...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 33

    Mai 1990.

    Date

    1990, Du 1er mai 1990 au 31 mai 1990

    Cote

    1881W/46

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1990.
    • Mai 1990.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 34

    3, 17, 24 et 31 janvier 1995.

    Date

    1995, Du 03 janvier 1995 au 31 janvier 1995

    Cote

    1881W/113

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1995.
    • 3, 17, 24 et 31 janvier 1995.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 35

    22 et 29 septembre 1997.

    Date

    1997, Du 22 septembre 1997 au 29 septembre 1997

    Cote

    1881W/173

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1997.
    • Septembre 1997.
    • 22 et 29 septembre 1997.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 36

    5 juillet 1995.

    Date

    mercredi 05 juillet 1995

    Cote

    1881W/122/2

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1995.
    • Juillet 1995.
    • 5 juillet 1995.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 37

    3, 17, 24 et 31 mai 1994.

    Date

    1994, Du 03 mai 1994 au 31 mai 1994

    Cote

    1881W/102

    • Contexte : Commission permanente : rapports et délibérations (1982-1998).

    • 1994.
    • 3, 17, 24 et 31 mai 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 38

    Février à octobre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2737W/104

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Février à octobre 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 39

    3 avril : Pôle touristique régional Sud Essonne - travaux d'aménagements aux abords du Conservatoire National des Plantes à Parfum, Médicinales, Aromatiques et Industrielles (CNPMAI) de Milly-la-Forêt.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 3 avril : Pôle touristique régional Sud Essonne - travaux...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 40

    WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; LINAS le 6 juin 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/136

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)