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Résultats de la recherche

  • 1

    N°1 à 23.

    Date

    1996

    Cote

    1881W/154

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1996.
    • Décembre 1996.
    • 16 décembre 1996.
    • N°1 à 23.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 2

    16 et 23 juin 1997.

    Date

    1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997

    Cote

    1881W/167

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1997.
    • Juin 1997.
    • 16 et 23 juin 1997.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 3

    24 juillet 1991.

    Date

    mercredi 24 juillet 1991

    Cote

    1881W/61

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1991.
    • Juillet 1991.
    • 24 juillet 1991.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 4

    22 et 29 avril 1996.

    Date

    1996, Du 22 avril 1996 au 29 avril 1996

    Cote

    1881W/139

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1996.
    • Avril 1996.
    • 22 et 29 avril 1996.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 5

    N°60 à 111.

    Date

    1991

    Cote

    1881W/67

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1991.
    • Décembre 1991.
    • 18 décembre 1991.
    • N°60 à 111.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 6

    24 février 1997.

    Date

    lundi 24 février 1997

    Cote

    1881W/159/1

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1997.
    • Février 1997.
    • 24 février 1997.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 7

    Novembre 1985.

    Date

    1985, Du 1er novembre 1985 au 30 novembre 1985

    Cote

    1881W/13

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1985.
    • Novembre 1985.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 8

    Juillet à Novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/108

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Juillet à Novembre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 9

    7 et 14 septembre 1998.

    Date

    1998, Du 07 septembre 1998 au 14 septembre 1998

    Cote

    1881W/206

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1998.
    • Septembre 1998.
    • 7 et 14 septembre 1998.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 10

    Septembre - octobre 1987.

    Date

    1987, Du 1er septembre 1987 au 30 septembre 1987, Du 1er octobre 1987 au 31 octobre 1987

    Cote

    1881W/27

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1987.
    • Septembre - octobre 1987.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 11

    29 novembre 1994.

    Date

    mardi 29 novembre 1994

    Cote

    1881W/110/1

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1994.
    • Novembre 1994.
    • 29 novembre 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 12

    7, 14 et 28 mars 1995.

    Date

    1995, Du 07 mars 1995 au 28 mars 1995

    Cote

    1881W/115

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1995.
    • 7, 14 et 28 mars 1995.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 13

    18, 25 novembre 1996.

    Date

    1996, Du 18 novembre 1996 au 25 novembre 1996

    Cote

    1881W/152/1

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1996.
    • Novembre 1996.
    • 18, 25 novembre 1996.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 14

    N°98-0336-09.

    Date

    lundi 04 mai 1998

    Cote

    1881W/196

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1998.
    • Mai 1998.
    • 4 mai 1998.
    • N°98-0336-09.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 15

    2 et 9 novembre 1993.

    Date

    1993, Du 02 novembre 1993 au 09 novembre 1993

    Cote

    1881W/94/2

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1993.
    • Novembre 1993.
    • 2 et 9 novembre 1993.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 16

    N°27 à 59.

    Date

    mardi 15 décembre 1998

    Cote

    1881W/215

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1998.
    • Décembre 1998.
    • 15 décembre 1998.
    • N°27 à 59.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 17

    ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS le 28 juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/130

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 18

    23 février 1998.

    Date

    lundi 23 février 1998

    Cote

    1881W/188

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1998.
    • Février 1998.
    • 23 février 1998.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 19

    5 février 1992.

    Date

    mercredi 05 février 1992

    Cote

    1881W/68/2

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1992.
    • Février 1992.
    • 5 février 1992.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

  • 20

    6, 13 et 20 septembre 1994.

    Date

    1994, Du 06 septembre 1994 au 20 septembre 1994

    Cote

    1881W/106

    • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

    • 1994.
    • 6, 13 et 20 septembre 1994.

    Producteur :

    DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur), DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)