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  • 1

    Pôle touristique régional sud Essonne - Plan d'action 2007- individualisation de cinq subventions d'investissement.

    Date

    2007

    Cote

    2732W/5

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2007.
    • 26 novembre.
    • Pôle touristique régional sud Essonne - Plan d'action...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 2

    10 mai : Avenant n° 1 à la convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne (CCI) - subvention 2010 : 450 000 €.

    Date

    2010

    Cote

    2730W/17/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2010.
    • 10 mai : Avenant n° 1 à la convention de partenariat...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 3

    Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) - Approbation des termes de l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs 2005/2008.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/1/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 10 juillet.
    • Plan d'action 2006/2007 de la Chambre de Commerce et...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 4

    19 juin : Pôle touristique régional Sud Essonne - adoption du plan d'action 2006 et individualisation d'une subvention d'investissement.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/3

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 19 juin : Pôle touristique régional Sud Essonne - adoption...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 5

    Convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne (CCI) - Subvention 2009 : 507 233 €.

    Date

    2009

    Cote

    2730W/15/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2009.
    • 11 mai.
    • Convention de partenariat 2009-2011 avec la Chambre...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 6

    Juillet à Novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/108

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Juillet à Novembre 2011.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 7

    5 mai : adoption des termes une nouvelle convention à conclure entre le Département et une association de culture scientifique : les passeurs d'ondes.

    Date

    2008

    Cote

    2732W/6/6

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2008.
    • 5 mai : adoption des termes une nouvelle convention...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 8

    Convention d'objectifs à conclure entre le Conseil général et l'Association Finance et Technologie.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 6 novembre.
    • Convention d'objectifs à conclure entre le Conseil...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 9

    Attribution d'une subvention à Madame MENDES MARTINS dans le cadre de la politique de soutien à la création et à la rénovation des hébergements de loisirs.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 2 octobre.
    • Attribution d'une subvention à Madame MENDES MARTINS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 10

    ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS le 28 juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/130

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • ETIOLLES ; BOUTERVILLIERS ; PECQUEUSE ; LARDY ; ANGERVILLIERS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 11

    Soutien à une Association de culture scientifique : les petits débrouillards Ile-de-France Sud.

    Date

    2008

    Cote

    2732W/6/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2008.
    • 30 juin.
    • Soutien à une Association de culture scientifique :...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 12

    Comité départemental du tourisme de l'Essonne - Adoption du plan d'actions 2008 et approbation de l'avenant n° 2 à la convention cadre.

    Date

    2008

    Cote

    2730W/13/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2008.
    • 15 septembre.
    • Comité départemental du tourisme de l'Essonne - Adoption...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 13

    Pôle touristique Sud Essonne (Plan d'Actions 2007) - attribution d'une subvention d'équipement à trois campings situés sur les communes de Courdimanche-sur-Essonne et Saint-Chéron.

    Date

    2007

    Cote

    2730W/9/7

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2007.
    • 2 juillet.
    • Pôle touristique Sud Essonne (Plan d'Actions 2007)...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 14

    Plan d'action 2006 de l'association Relais des Gîtes de l'Essonne - Adoption des termes de l'avenant n° 4 à la convention cadre.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/3/8

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 3 juillet.
    • Plan d'action 2006 de l'association Relais des Gîtes...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 15

    Février à octobre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2737W/104

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Programme d'Aménagement de la Voirie communale (PAVC)...
    • Février à octobre 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 16

    3 avril : Pôle touristique régional Sud Essonne - travaux d'aménagements aux abords du Conservatoire National des Plantes à Parfum, Médicinales, Aromatiques et Industrielles (CNPMAI) de Milly-la-Forêt.

    Date

    2006

    Cote

    2730W/5/4

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • Dossiers des commissions permanentes relatifs aux subventions...
    • 2006.
    • 3 avril : Pôle touristique régional Sud Essonne - travaux...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 17

    WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; LINAS le 6 juin 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/136

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • WISSOUS ; SOISY-SUR-SEINE le 7 mars ; TORFOU ; PARAY-VIEILLE-POSTE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 18

    Attribution d'une subvention à Madame Jacqueline JANIS ORIA dans le cadre de la politique de soutien à la création et à la rénovation des hébergements de loisirs.

    Date

    2007

    Cote

    2732W/4/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2007.
    • 19 novembre.
    • Attribution d'une subvention à Madame Jacqueline JANIS...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)

  • 19

    DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE le 8 novembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2737W/132

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • DANNEMOIS ; COURANCES ; EVRY le 4 octobre 2010 , VILLABE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  • 20

    Attribution d'une subvention à Madame Danielle ALBERT, dans le cadre de la politique de soutien à la création et à la rénovation des hébergements de loisirs pour un montant de 6 068 €.

    Date

    2009

    Cote

    2732W/9/5

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

    • 2009.
    • 29 juin.
    • Attribution d'une subvention à Madame Danielle ALBERT,...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS (service versant)