Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13
Période
  • 9
  • 12
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 5
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 13
  • 12
  • 9
  • 4
  • 4
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, nomination des membres de la commission administrative (1893 - 1931).

    Date

    1893-1931

    Cote

    EDEPOT76 1Q/4

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Commissions...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : commission paritaire intercommunale, circulaire.

    Date

    1954-1959

    Cote

    EDEPOT11 2K/4

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Personnel : commission paritaire...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPMOTTEUX. - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale : délibération du conseil municipal relative à l'élection de deux délégués, arrêté du sous-préfet de CORBEIL, correspondance (1900, 1945, 1955).

    Date

    1900-1955

    Cote

    EDEPOT82 1Q/1

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Assistance et prévoyance. - Commissions...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire, registre nominatif des commissions communales.

    Date

    1842-1977

    Cote

    EDEPOT13 2D/10

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  5. Résultat n°5

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Commission locale de la protection des enfants du 1er âge : registre des délibérations (1883 - 1884).

    Date

    1883-1884

    Cote

    EDEPOT84 5Q/8

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Commission locale...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  6. Résultat n°6

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, dommages de guerre ; création d'une commission communale consultative : correspondance du sous-préfet de CORBEIL, liste des bénéficiaires (1948).

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT71 4H/16

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945,...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Affaire Vigouroux, intervention d'un collectif de riverains et habitants auprès du maire et du préfet pour demander la fermeture de la discothèque Le Manassas pour motif de tapage nocturne : arrêtés du préfet et du sous-préfet de PALAISEAU, correspondance administrative et du collectif de riverains, procès-verbal de la commission communale de sécurité (1971 - 1977).

    Date

    1971-1977

    Cote

    EDEPOT80 1I/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Délégation cantonale scolaire : note du sous-préfet (1903) ; commission municipale scolaire, fonctionnement, désignation des membres : procès-verbaux de réunions, délibérations du conseil municipal, correspondance de l'inspecteur d'académie ; organisation des commissions scolaires au niveau départemental : brochure éditée par l'académie de PARIS (1884). Acquisition de mobilier et de fournitures scolaires : correspondance, devis (1842 - 1913) ; inventaire du matériel mis à la disposition de la directrice de la garderie (sans date). Cours pour adultes dispensés par la Société d'encouragement au développement de l'enseignement ménager : statuts (sans date). Bibliothèque pédagogique (1905). Education surveillée : courrier du directeur de l'école de réforme de Saint-Hilaire de FONTEVRAULT [Maine-et-Loire] (1941).

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEPOT77 1R/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  9. Résultat n°9

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Conseil municipal, démission de M. Adelon, conseiller municipal (1923) ; installation d'une commission administrative (1854), nomination d'une commission municipale (1874). Démission du maire : correspondance avec le sous-préfet de CORBEIL (1879, 1889), démission d'un adjoint (1891).

    Date

    1854-1923

    Cote

    EDEPOT80 1K/26

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Conseil municipal,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission communale des impôts directs (1948), surtaxe progressive (1955), révision des évaluations des propriétés non bâties (1959).

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT11 2G/1

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Comités scolaires cantonaux et commissions scolaires municipales, buts poursuivis, mise en place : circulaire ministérielle du 10 juillet 1895 ; comité scolaire cantonal établi à ARPAJON : correspondance du sous-préfet, du maire d'ARPAJON et des membres du comité (1816 - 1906) ; commission scolaire municipale, désignation des membres parmi le conseil municipal : délibérations (1888 - 1904), correspondance de l'inspecteur d'académie (1882 - 1903), deux tableaux comportant la liste des commissions municipales de la Seine-et-Oise.

    Date

    1816-1906

    Cote

    EDEPOT80 1R/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : bureau de bienfaisance, administration, circulaires (1907-1949), commission administrative (1893-1952), commission d'assistance : registre (1906-1922), comptes administratifs, budgets (1913-1932).

    Date

    1893-1952

    Cote

    EDEPOT11 1Q/1

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : bureau...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission de surveillance, homologation, classement, entretien, travaux divers (1854-1906), budgets vicinaux (1841-1955), création de ressources (1847-1941), prestations en nature (1884-1926).

    Date

    1841-1955

    Cote

    EDEPOT11 1O/4

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)