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  • 1

    Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/25

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 2

    PER776/106

    Date

    1970

    Cote

    PER776/106

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/106
  • 3

    16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179. 4 octobre 1976 : rapport n°402 à 405 et n°321, 393, 399.

    Date

    Entre le 16 septembre 1976 et le 04 octobre 1976

    Cote

    1004W/102

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 4

    Rapports n° 3.11 à 3.25.15.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/89

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 21 septembre 1977.
    • Rapports n° 3.11 à 3.25.15.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 5

    Rapport n°86 à 93.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/87

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 26 février 1976.
    • Rapport n°86 à 93.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 6

    24 mars - 21 avril 1971.

    Date

    Entre le 24 mars 1971 et le 21 avril 1971

    Cote

    956W/45

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1971.
    • 24 mars - 21 avril 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 7

    Rapport n°30 à 60.

    Date

    1975

    Cote

    1004W/62

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1975.
    • 8 et 16 avril 1975.
    • Rapport n°30 à 60.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 8

    Rapport n°501 à 519.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/108

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 22 novembre 1976.
    • Rapport n°501 à 519.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 9

    Rapports n°258-37 à 287-66.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/85

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 9 août 1977.
    • Rapports n°258-37 à 287-66.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 10

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales

    Auteur

    LEBLANC, Jean

    Date

    1938

    Cote

    INV/897

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  • 11

    Rapport n°133 à 158 et n°57.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/91

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 22 avril 1976.
    • Rapport n°133 à 158 et n°57.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 12

    20 janvier 1978 : rapports et délibérations n°1 à 16 ; n° 449.19, 449.20, 449.21.

    Date

    vendredi 20 janvier 1978

    Cote

    1059W/98

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 20 janvier 1978 : rapports et délibérations n°1 à 16...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 13

    Rapport n°487 à 499 et n°393, 447, 457, 461.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/107

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 22 novembre 1976.
    • Rapport n°487 à 499 et n°393, 447, 457, 461.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 14

    1er mars 1972.

    Date

    mercredi 1er mars 1972

    Cote

    956W/61

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1972.
    • 1er mars 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 15

    15 février 1978 : rapports n°31-14 à 48-31 ; 275.54.

    Date

    mercredi 15 février 1978

    Cote

    1059W/100

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 15 février 1978 : rapports n°31-14 à 48-31 ; 275.54.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 16

    16 février 1971.

    Date

    mardi 16 février 1971

    Cote

    956W/44

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1971.
    • 16 février 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 17

    Rapport n°367-21 à 386-40.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/22

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 6 septembre 1979.
    • Rapport n°367-21 à 386-40.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 18

    PER776/103

    Date

    1968

    Cote

    PER776/103

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/103
  • 19

    Rapports n°49.1 à 65.17.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/101

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 4 avril 1978.
    • Rapports n°49.1 à 65.17.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 20

    La commission départementale des antiquités et des arts de Seine-et-Oise à l'exposition universelle de 1889

    Date

    1889

    Cote

    PBR/1473

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La commission départementale des antiquités et des...
  • 21

    21 avril 1977 : rapports n°87-1 à 104-8 ; 69-26 ; 80-37.

    Date

    jeudi 21 avril 1977

    Cote

    1059W/76

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 21 avril 1977 : rapports n°87-1 à 104-8 ; 69-26 ; 80-37.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 22

    Rapports n°156-1 à 176.21.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/110

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 7 juin 1978.
    • Rapports n°156-1 à 176.21.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 23

    N° 146 à 390.

    Cote

    956W/87

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1974.
    • 4 septembre 1974.
    • N° 146 à 390.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 24

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 25

    Rapports n°370-1 à 379-10.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/123

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 6 décembre 1978.
    • Rapports n°370-1 à 379-10.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 26

    Rapport n°70-25 à 85-40.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/5

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 21 février 1979.
    • Rapport n°70-25 à 85-40.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 27

    3 février 1978 : rapports n° 17 ; 15 février 1978 : n° 18.1 à 30.13.

    Date

    Entre le 03 février 1978 et le 15 février 1978

    Cote

    1059W/99

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 3 février 1978 : rapports n° 17 ; 15 février 1978 :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 28

    8 juillet - 4 septembre 1970.

    Date

    Entre le 08 juillet 1970 et le 04 septembre 1970

    Cote

    956W/42

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1970.
    • Délibérations et rapports.
    • 8 juillet - 4 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 29

    27 avril - 23 juin 1970.

    Date

    Entre le 27 avril 1970 et le 23 juin 1970

    Cote

    956W/41

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1970.
    • Délibérations et rapports.
    • 27 avril - 23 juin 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 30

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 31

    N° 310 à 362.

    Cote

    956W/86

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1974.
    • 30 juillet 1974.
    • N° 310 à 362.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 32

    5 mai 1977 : rapports n°105-19 à 126-40.

    Date

    jeudi 05 mai 1977

    Cote

    1059W/77

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 5 mai 1977 : rapports n°105-19 à 126-40.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 33

    Rapports n°352.42 à 356.46.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/91

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 21 septembre 1977.
    • Rapports n°352.42 à 356.46.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 34

    25 janvier 1977, rapports n°1 à 19 ; 399-74 - 461-39 (I et II), correspondance.

    Date

    mardi 25 janvier 1977

    Cote

    1059W/72

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 25 janvier 1977, rapports n°1 à 19 ; 399-74 - 461-39...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 35

    Rapport n°439 à 465 et n°391.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/105

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 20 octobre 1976.
    • Rapport n°439 à 465 et n°391.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 36

    Rapport n°25 - 44, 45-1, 261-36,332-23, 364-29.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/3

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 17 janvier 1979.
    • Rapport n°25 - 44, 45-1, 261-36,332-23, 364-29.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 37

    Rapport n°246 à 268 et n° 39, 94.

    Date

    1975

    Cote

    1004W/69

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1975.
    • 1er et 9 juillet 1975.
    • Rapport n°246 à 268 et n° 39, 94.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 38

    Rapport n°427-16 à 445-34.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/26

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°427-16 à 445-34.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 39

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/27

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 40

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 41

    Rapports n°221-1 à 245-24 ; 91-5.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/84

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 9 août 1977.
    • Rapports n°221-1 à 245-24 ; 91-5.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 42

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/37

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 43

    Rapport n°1 à 24.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/2

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 17 janvier 1979.
    • Rapport n°1 à 24.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 44

    Rapports n°430.1 à 450.21.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/97

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 15 décembre 1977.
    • Rapports n°430.1 à 450.21.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 45

    Rapports n°81.33 à 93.45.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/103

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 4 avril 1978.
    • Rapports n°81.33 à 93.45.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 46

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 47

    N° 1 à 29.

    Cote

    956W/67

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1973.
    • 25 janvier 1973.
    • N° 1 à 29.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 48

    26 octobre 1973.

    Date

    vendredi 26 octobre 1973

    Cote

    956W/76

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1973.
    • 26 octobre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 49

    22 août 1972.

    Date

    mardi 22 août 1972

    Cote

    956W/64

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1972.
    • 22 août 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 50

    La commission départementale des Antiquités et des Arts de Seine-et-Oise à l'exposition Universelle de 1889

    Date

    1889

    Cote

    INOCTAVO/3680

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La commission départementale des Antiquités et des...
  • 51

    Rapport n°233-41 à n° 249-57 (sauf le 248-56 de la séance du 20 juin 1979).

    Date

    mercredi 20 juin 1979

    Cote

    1112W/13

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 7 juin 1979.
    • Rapport n°233-41 à n° 249-57 (sauf le 248-56 de la...

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 52

    Rapports n°380-11 à 398-29.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/124

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 6 décembre 1978.
    • Rapports n°380-11 à 398-29.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 53

    8 novembre 1979, 2ème session ordinaire, vœux adoptés, rapport n°77/II/D/1-36, 77/II/E/1-32.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/29

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 8 novembre 1979, 2ème session ordinaire, vœux adoptés,...

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 54

    Rapport n°429 à 438.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/104

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 20 octobre 1976.
    • Rapport n°429 à 438.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 55

    18 - 30 juin 1971.

    Date

    Entre le 18 juin 1971 et le 30 juin 1971

    Cote

    956W/46

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1971.
    • 18 - 30 juin 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 56

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/13, 31 - Num - 405 - Copie de sécurité 1737W13-01~Durée : 01:00:31 - 2007 - 2007 - 31Num/405 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 57

    6 décembre 1978 : rapports n°441-42 à 420-51 bis, 201-9, 303-39. 21 décembre 1978 : rapport n°421-1.

    Date

    1978, Entre le 06 décembre 1978 et le 21 décembre 1978

    Cote

    1059W/126

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 6 décembre 1978 : rapports n°441-42 à 420-51 bis, 201-9,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 58

    Rapport n°347-1 à 366-20, 341-52.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/21

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 6 septembre 1979.
    • Rapport n°347-1 à 366-20, 341-52.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 59

    7 janvier - 27 février 1969.

    Date

    Entre le 07 janvier 1969 et le 27 février 1969

    Cote

    956W/5

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1969.
    • 7 janvier - 27 février 1969.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 60

    Rapport n°171 à 202.

    Date

    1975

    Cote

    1004W/66

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1975.
    • 13 mai 1975.
    • Rapport n°171 à 202.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 61

    Rapport n°46-1 à 69-24.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/4

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 21 février 1979.
    • Rapport n°46-1 à 69-24.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 62

    Rapport n°1 à 22 et n°446.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/83

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 27 janvier 1976.
    • Rapport n°1 à 22 et n°446.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 63

    17 septembre - 12 novembre 1968 [constaté lacunaire le 8 février 2021].

    Date

    Entre le 17 septembre 1968 et le 12 novembre 1968

    Cote

    956W/3

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1968.
    • 17 septembre - 12 novembre 1968 [constaté lacunaire...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 64

    Rapport n°227 à 245.

    Date

    1975

    Cote

    1004W/68

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1975.
    • 4 juin 1975.
    • Rapport n°227 à 245.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 65

    Rapports n°275-54 à 280-59.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/83

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 9 août 1977.
    • Rapports n°275-54 à 280-59.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 66

    PER776/107

    Date

    1971-1972

    Cote

    PER776/107

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/107
  • 67

    7 mai 1974, n°118/2, 119/2, 120/2, 173).

    Date

    mardi 07 mai 1974

    Cote

    956W/81/2

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1974.
    • 7 mai 1974, n°118/2, 119/2, 120/2, 173).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 68

    10 juillet 1974, n° 246 à 357.

    Date

    mercredi 10 juillet 1974

    Cote

    956W/84

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1974.
    • 10 juillet 1974, n° 246 à 357.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 69

    Rapport n°193-1 à 209-17.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/11

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 7 mai 1979.
    • Rapport n°193-1 à 209-17.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 70

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 71

    18 octobre 1971.

    Date

    lundi 18 octobre 1971

    Cote

    956W/48

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1971.
    • 18 octobre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 72

    N° 50 à 105.

    Cote

    956W/79

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1974.
    • 25 février 1974.
    • N° 50 à 105.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 73

    Rapport n°94 à 107.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/88

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 26 février 1976.
    • Rapport n°94 à 107.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 74

    Rapport n°387-41 à 400-54.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/23

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 6 septembre 1979.
    • Rapport n°387-41 à 400-54.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 75

    Rapports n°158-28 à 164-34.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/79

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 18 mai 1977.
    • Rapports n°158-28 à 164-34.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 76

    Commission des antiquités. Sauvegarde et restauration des objets d'art inscrits à l'inventaire départemental ou en voie d'inscription

    Date

    1968

    Cote

    PBR/71

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Commission des antiquités. Sauvegarde et restauration...
  • 77

    22 octobre et 8 novembre 1979 : rapport n°460-1 à 480-2.

    Date

    Entre le 22 octobre 1979 et le 08 novembre 1979

    Cote

    1112W/28

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 22 octobre et 8 novembre 1979 : rapport n°460-1 à 480-2.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 78

    Rapport n°210-18 à 232-40.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/12

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 7 juin 1979.
    • Rapport n°210-18 à 232-40.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 79

    5 avril 1979 : rapport n°122-1 à 144-23; 30 avril 1979, n° 158-37 bis.

    Date

    Entre le 05 avril 1979 et le 30 avril 1979

    Cote

    1112W/8

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 5 avril 1979 : rapport n°122-1 à 144-23; 30 avril 1979,...

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 80

    Rapports n°399-30 à 410-41.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/125

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 6 décembre 1978.
    • Rapports n°399-30 à 410-41.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)