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  • 1

    30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2921W/47/1

    • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

    • 2016.
    • Non plénière.
    • 30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 2

    Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/25

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 3

    3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.

    Date

    2018

    Cote

    2921W/80

    • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

    • 2018.
    • Adulte.
    • 3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 4

    26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2921W/47/2

    • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

    • 2016.
    • Jeune.
    • Prestations.
    • 26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 5

    PER776/106

    Date

    1970

    Cote

    PER776/106

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/106
  • 6

    16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179. 4 octobre 1976 : rapport n°402 à 405 et n°321, 393, 399.

    Date

    Entre le 16 septembre 1976 et le 04 octobre 1976

    Cote

    1004W/102

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 7

    Rapports n° 3.11 à 3.25.15.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/89

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 21 septembre 1977.
    • Rapports n° 3.11 à 3.25.15.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 8

    Rapport n°86 à 93.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/87

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 26 février 1976.
    • Rapport n°86 à 93.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 9

    24 mars - 21 avril 1971.

    Date

    Entre le 24 mars 1971 et le 21 avril 1971

    Cote

    956W/45

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1971.
    • 24 mars - 21 avril 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 10

    Rapport n°30 à 60.

    Date

    1975

    Cote

    1004W/62

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1975.
    • 8 et 16 avril 1975.
    • Rapport n°30 à 60.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 11

    Rapport n°501 à 519.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/108

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 22 novembre 1976.
    • Rapport n°501 à 519.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 12

    7 juin 2016 ; 21 juin 2016 ; 28 juin 2016 ; 12 juillet 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2921W/57

    • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

    • 2016.
    • Adulte.
    • 7 juin 2016 ; 21 juin 2016 ; 28 juin 2016 ; 12 juillet...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 13

    23 octobre 2014 ; 18 novembre 2014 ; 27 novembre 2014 ; 9 décembre 2014 ; 18 décembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2921W/26/1

    • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

    • 2014.
    • Non pléinière.
    • 23 octobre 2014 ; 18 novembre 2014 ; 27 novembre 2014...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 14

    Non plénière : 26 janvier 2017 ; 23 février 2017 ; 23 mars 2017 ; 27 avril 2017 ; 23 mai 2017 ; 22 juin 2017 ; 27 juillet 2017 ; 31 août 2017 ; 19 septembre 2017 ; 24 octobre 2017 ; 23 novembre 2017 ; 21 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    2921W/60/1

    • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

    • 2017.
    • Non plénière : 26 janvier 2017 ; 23 février 2017 ;...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 15

    Rapports n°258-37 à 287-66.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/85

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 9 août 1977.
    • Rapports n°258-37 à 287-66.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 16

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales

    Auteur

    LEBLANC, Jean

    Date

    1938

    Cote

    INV/897

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  • 17

    Rapport n°133 à 158 et n°57.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/91

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 22 avril 1976.
    • Rapport n°133 à 158 et n°57.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 18

    20 janvier 1978 : rapports et délibérations n°1 à 16 ; n° 449.19, 449.20, 449.21.

    Date

    vendredi 20 janvier 1978

    Cote

    1059W/98

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 20 janvier 1978 : rapports et délibérations n°1 à 16...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 19

    Rapport n°487 à 499 et n°393, 447, 457, 461.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/107

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 22 novembre 1976.
    • Rapport n°487 à 499 et n°393, 447, 457, 461.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 20

    1er mars 1972.

    Date

    mercredi 1er mars 1972

    Cote

    956W/61

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1972.
    • 1er mars 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 21

    15 février 1978 : rapports n°31-14 à 48-31 ; 275.54.

    Date

    mercredi 15 février 1978

    Cote

    1059W/100

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 15 février 1978 : rapports n°31-14 à 48-31 ; 275.54.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 22

    16 février 1971.

    Date

    mardi 16 février 1971

    Cote

    956W/44

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1971.
    • 16 février 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 23

    Rapport n°367-21 à 386-40.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/22

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 6 septembre 1979.
    • Rapport n°367-21 à 386-40.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 24

    PER776/103

    Date

    1968

    Cote

    PER776/103

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/103
  • 25

    Rapports n°49.1 à 65.17.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/101

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 4 avril 1978.
    • Rapports n°49.1 à 65.17.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 26

    4 avril 2017 ; 18 avril 2017 ; 2 mai 2017 ; 16 mai 2017 ; 6 juin 2017.

    Date

    2017

    Cote

    2921W/72

    • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

    • 2017.
    • Adulte.
    • 4 avril 2017 ; 18 avril 2017 ; 2 mai 2017 ; 16 mai...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 27

    La commission départementale des antiquités et des arts de Seine-et-Oise à l'exposition universelle de 1889

    Date

    1889

    Cote

    PBR/1473

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La commission départementale des antiquités et des...
  • 28

    21 avril 1977 : rapports n°87-1 à 104-8 ; 69-26 ; 80-37.

    Date

    jeudi 21 avril 1977

    Cote

    1059W/76

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 21 avril 1977 : rapports n°87-1 à 104-8 ; 69-26 ; 80-37.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 29

    Rapports n°156-1 à 176.21.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/110

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 7 juin 1978.
    • Rapports n°156-1 à 176.21.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 30

    N° 146 à 390.

    Cote

    956W/87

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1974.
    • 4 septembre 1974.
    • N° 146 à 390.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 31

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 32

    Rapports n°370-1 à 379-10.

    Date

    1978

    Cote

    1059W/123

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 6 décembre 1978.
    • Rapports n°370-1 à 379-10.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 33

    Rapport n°70-25 à 85-40.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/5

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE, COMMISSION DÉPARTEMENTALE...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 21 février 1979.
    • Rapport n°70-25 à 85-40.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 34

    3 février 1978 : rapports n° 17 ; 15 février 1978 : n° 18.1 à 30.13.

    Date

    Entre le 03 février 1978 et le 15 février 1978

    Cote

    1059W/99

    • Contexte : ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 3 février 1978 : rapports n° 17 ; 15 février 1978 :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 35

    8 juillet - 4 septembre 1970.

    Date

    Entre le 08 juillet 1970 et le 04 septembre 1970

    Cote

    956W/42

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1970.
    • Délibérations et rapports.
    • 8 juillet - 4 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 36

    12 juin 2018 ; 26 juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    2921W/92

    • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

    • 2018.
    • Jeune.
    • 12 juin 2018 ; 26 juin 2018.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 37

    27 avril - 23 juin 1970.

    Date

    Entre le 27 avril 1970 et le 23 juin 1970

    Cote

    956W/41

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1970.
    • Délibérations et rapports.
    • 27 avril - 23 juin 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 38

    28 juillet 2015 ; 25 août 2015 ; 1er septembre 2015 ; 15 septembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    2921W/43

    • Contexte : Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie...

    • 2015.
    • Adulte.
    • 28 juillet 2015 ; 25 août 2015 ; 1er septembre 2015...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 39

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  • 40

    N° 310 à 362.

    Cote

    956W/86

    • Contexte : Commission départementale, 1968-1974 et Assemblée départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1974.
    • 30 juillet 1974.
    • N° 310 à 362.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)