COMMISSION DEPARTEMENTALE

1

30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.

Date

2016

Cote

2921W/47/1

Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
2016.
Non plénière.
30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...

Producteur :

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

2

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Date

1996

Cote

2192W/47

Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

Producteur :

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

3

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1958

Cote

1018W/14

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

4

PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1957

Cote

1018W/79

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.
PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

5

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Date

1999

Cote

2192W/61

Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

Producteur :

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

6

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

Date

1979

Cote

1112W/25

Contexte : Notes du Service centralisation des rapports du Conseil...
1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
Commission départementale.
Rapports et délibérations.
11 octobre 1979.
Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

Producteur :

CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

7

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Date

1968-1971

Cote

972W/2

Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
Commission départementale des structures agricoles...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

8

3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.

Date

2018

Cote

2921W/80

Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
2018.
Adulte.
3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.

Producteur :

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

9

Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, procès-verbaux, correspondance (1991) ; séance du 14 juin 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement ; liste du personnel (1991) ; séance du 11 juillet 1991 : tableaux récapitulatifs, procèdure de notation, procès-verbaux, convocations, correspondance, demande de détachement (1991).

Date

1991

Cote

2575W/10

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

10

26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.

Date

2016

Cote

2921W/47/2

Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
2016.
Jeune.
Prestations.
26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.

Producteur :

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

11

Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Date

1974-1977

Cote

990W/130

Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.
Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

12

Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

Date

1986-1992

Cote

2575W/2

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
Commission Administrative Paritaire, notation des agents...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

13

Comité départemental des constructions scolaires (1972).

Date

1972

Cote

961W/57

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES
Comité départemental des constructions scolaires (1972)....

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

14

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Date

1998

Cote

2192W/26

Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

Producteur :

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

15

PER776/106

Date

1970

Cote

PER776/106

Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.
PER776/106

16

Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

Date

2001

Cote

2124W/2

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

17

Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, correspondance, procès-verbaux (1990).

Date

1990

Cote

2575W/7

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

18

Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers A-K).

Date

2004

Cote

1939W/1

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION
Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

Producteur :

RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

19

Commission départementale d'Appel d'Offre, marchés à commande neuf corps d'état : procès-verbal, tableaux récapitulatifs (1992).

Date

1992

Cote

2661W/62

Contexte : MARCHES.
Commission départementale d'Appel d'Offre, marchés...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

20

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

Date

1984

Cote

2575W/17

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

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30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.

Date

Cote

Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

Producteur :

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Date

Cote

Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

Producteur :

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

Cote

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

Producteur :

PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

Cote

Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

Producteur :

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Date

Cote

Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

Producteur :

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

Date

Cote

Contexte : Notes du Service centralisation des rapports du Conseil...

Producteur :

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Date

Cote

Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

Producteur :

3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.

Date

Cote

Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

Producteur :

26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.

Date

Cote

Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

Producteur :

Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Date

Cote

Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

Producteur :

Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

Date

Cote

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

Producteur :

Comité départemental des constructions scolaires (1972).

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

Producteur :

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Date

Cote

Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

Producteur :

PER776/106

Date

Cote

Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

Date

Cote

Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

Producteur :

Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, correspondance, procès-verbaux (1990).