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Résultats de la recherche

  • 1

    30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2921W/47/1

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2016.
    • Non plénière.
    • 30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 2

    Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Date

    1979

    Cote

    1112W/25

    • Contexte : Notes du Service centralisation des rapports du Conseil...

    • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
    • Commission départementale.
    • Rapports et délibérations.
    • 11 octobre 1979.
    • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 3

    3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.

    Date

    2018

    Cote

    2921W/80

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2018.
    • Adulte.
    • 3 avril 2018 ; 17 avril 2018 ; 3 mai 2018.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 4

    26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2921W/47/2

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2016.
    • Jeune.
    • Prestations.
    • 26 janvier 2016 ; 23 février 2016 ; 5 avril 2016.

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 5

    PER776/106

    Date

    1970

    Cote

    PER776/106

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/106
  • 6

    16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179. 4 octobre 1976 : rapport n°402 à 405 et n°321, 393, 399.

    Date

    Entre le 16 septembre 1976 et le 04 octobre 1976

    Cote

    1004W/102

    • Contexte : Conférences administratives régionales : comptes rendus...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179....

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 7

    Rapports n° 3.11 à 3.25.15.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/89

    • Contexte : Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil...

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 21 septembre 1977.
    • Rapports n° 3.11 à 3.25.15.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 8

    Rapport n°86 à 93.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/87

    • Contexte : Conférences administratives régionales : comptes rendus...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 26 février 1976.
    • Rapport n°86 à 93.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 9

    24 mars - 21 avril 1971.

    Date

    Entre le 24 mars 1971 et le 21 avril 1971

    Cote

    956W/45

    • Contexte : 956W/1-145, Sessions de la Commission départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1971.
    • 24 mars - 21 avril 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 10

    Rapport n°30 à 60.

    Date

    1975

    Cote

    1004W/62

    • Contexte : Conférences administratives régionales : comptes rendus...

    • Commissions départementales.
    • 1975.
    • 8 et 16 avril 1975.
    • Rapport n°30 à 60.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 11

    Rapport n°501 à 519.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/108

    • Contexte : Conférences administratives régionales : comptes rendus...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 22 novembre 1976.
    • Rapport n°501 à 519.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 12

    7 juin 2016 ; 21 juin 2016 ; 28 juin 2016 ; 12 juillet 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2921W/57

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2016.
    • Adulte.
    • 7 juin 2016 ; 21 juin 2016 ; 28 juin 2016 ; 12 juillet...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 13

    23 octobre 2014 ; 18 novembre 2014 ; 27 novembre 2014 ; 9 décembre 2014 ; 18 décembre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2921W/26/1

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2014.
    • Non pléinière.
    • 23 octobre 2014 ; 18 novembre 2014 ; 27 novembre 2014...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 14

    Non plénière : 26 janvier 2017 ; 23 février 2017 ; 23 mars 2017 ; 27 avril 2017 ; 23 mai 2017 ; 22 juin 2017 ; 27 juillet 2017 ; 31 août 2017 ; 19 septembre 2017 ; 24 octobre 2017 ; 23 novembre 2017 ; 21 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    2921W/60/1

    • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2017.
    • Non plénière : 26 janvier 2017 ; 23 février 2017 ;...

    Producteur :

    MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

  • 15

    Rapports n°258-37 à 287-66.

    Date

    1977

    Cote

    1059W/85

    • Contexte : Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil...

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1977.
    • 9 août 1977.
    • Rapports n°258-37 à 287-66.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 16

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales

    Auteur

    LEBLANC, Jean

    Date

    1938

    Cote

    INV/897

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  • 17

    Rapport n°133 à 158 et n°57.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/91

    • Contexte : Conférences administratives régionales : comptes rendus...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 22 avril 1976.
    • Rapport n°133 à 158 et n°57.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 18

    20 janvier 1978 : rapports et délibérations n°1 à 16 ; n° 449.19, 449.20, 449.21.

    Date

    vendredi 20 janvier 1978

    Cote

    1059W/98

    • Contexte : Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil...

    • Commission départementale : rapports et délibérations.
    • 1978.
    • 20 janvier 1978 : rapports et délibérations n°1 à 16...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  • 19

    Rapport n°487 à 499 et n°393, 447, 457, 461.

    Date

    1976

    Cote

    1004W/107

    • Contexte : Conférences administratives régionales : comptes rendus...

    • Commissions départementales.
    • 1976.
    • 22 novembre 1976.
    • Rapport n°487 à 499 et n°393, 447, 457, 461.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  • 20

    1er mars 1972.

    Date

    mercredi 1er mars 1972

    Cote

    956W/61

    • Contexte : 956W/1-145, Sessions de la Commission départementale,...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1972.
    • 1er mars 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)