COMITE DE SURVEILLANCE REVOLUTIONNAIRE

1

Organisation et fonctionnement de l'administration du district. Nominations et élections.- Procès-verbal de nomination des administrateurs du district et correspondance, octobre 1791 ; démissions et correspondance, 1790-1793 ; assemblée électorale du département à Saint-Germain-en-Laye : correspondance relative à l'absence des délégués du district d'Etampes, septembre 1792 ; listes des jurés d'accusation, 1791-1793 ; listes des membres des comités révolutionnaires et des municipalités destitués après le 9 thermidor an III à Angerville, Arrancourt, Auvers, Bonnes (sic pour Chamarande), Boutigny, Bouville, Blandy, Breux, Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Etréchy, Favière, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-Bel-Air, la Forêt-Sainte-Croix, Gironville, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Milly, Morigny, Méréville, Monnerville, Puiselet, Pussay, Roinvilliers, Soisy-sur-Ecole, Saint-Yon, Thionville, Valpuiseaux, Videlles, Villeconin, Yon-la-Montagne ; liste des communes dépendant des bureaux d'enregistrement d'Angerville, d'Etampes, de la Ferté-Alais et de Milly avec indication des distances les séparant du bureau dont elles dépendent, 1791 ; état nominatif des membres des municipalités des communes du district, frimaire an III; état nominatif des membres des municipalités des communes des cantons d'Angerville, de Bonnes (sic pour Chamarande), d'Etampes, de la Ferté-Alais, de Maisse, de Milly, de Saclas, pluviôse an III ; renouvellement des membres des municipalités des communes du district, pluviôse an III ; nominations d'adjoints des juges de paix et élections d'agents municipaux des cantons d'Angerville, de Chamarande, d'Etampes, de la Ferté-Alais, de Maisse, de Milly, de Saclas, an IV ; procès-verbal d'inventaire du mobilier et des papiers du district, novembre-décembre 1792 ; procès-verbaux de visites des communes par Baron-Delisle, agent national du district, mai 1793-avril 1794 ; procès-verbaux d'élections d'officiers municipaux et d'officiers publics pour les cantons d'Angerville (Angerville), de Chamarande (Boissy-sous-Saint-Yon, Chamarande, Mauchamps, Torfou), d'Etampes (Boissy-le-Sec, Bouville, Brières-les-Scellés), de la Ferté-Alais (Boissy-le-Cutté, Bouray, D'Huison, Guigneville, Lardy, Mondeville, Orveau), de Maisse (Puiselet-le-Marais), de Milly (Gironville, Soisy-sur-Ecole, Videlles) et de Saclas (Abbeville), décembre 1792.

Date

1790-1796

Cote

L/105

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Organisation et fonctionnement de l'administration...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Les comités de surveillance dans le district d'Etampes en l'an II. Mémoire de maîtrise d'histoire, Université Paris I, sous la direction de Catherine Duprat Tome 1.

Auteur

GOUSSET, Franck

Date

1994

Cote

INQUARTO/1936/1

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Les comités de surveillance dans le district d'Etampes...

3

Comités de surveillance. Dépenses de fonctionnement (mobilier et fournitures de bureau) des comités de surveillance : mémoires et correspondance classés par canton, an II ; dépenses du comité d'Etampes : instructions, état, mémoire, correspondance, an III ; sociétés populaires : explication du maire de la Ferté-Alais sur l'absence de société populaire dans sa commune, 7 ventôse an II ; listes des membres des sociétés populaires des communes de Bonnes (sic pour Chamarande), d'Etampes, de la Ferté-Alais, de Lardy, de Maisse, de Milly, an III.

Date

1793-1795

Cote

L/108

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Comités de surveillance. Dépenses de fonctionnement...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Administration du district. - Instructions, délibérations et correspondance (1790 - an III) ; accusation de corruption de membres du directoire de Corbeil lors de la nomination du trésorier (1790) ; procès-verbal de proclamation de la constitution au district (9 octobre 1791) ; assemblée et juge de paix du canton de Montlhéry (1790 - an II) ; délibération du comité de surveillance de Morsang-sur-Orge ; biens de Le Plat à Crosne ; spoliation d'une ruelle par un propriétaire à Savigny-sur-Orge (1792) ; avis aux administrations du district de Corbeil : organisation des bureaux du conseil général (27 nivôse an II).

Date

1790-1795

Cote

L/19

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Administration du district. - Instructions, délibérations...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Les comités de surveillance dans le district d'Etampes en l'an II. Mémoire de maîtrise d'histoire, Université Paris I, sous la direction de Catherine Duprat. - Tome 2 : annexes.

Auteur

GOUSSET, Franck

Date

1994

Cote

INQUARTO/1936/2

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Les comités de surveillance dans le district d'Etampes...

6

Archives de la période révolutionnaire : Répertoire numérique de la série L- Tome II : Municipalités de cantons, sociétés populaires, comités de surveillance, fonds judiciaires : 1790 - an VIII.

Auteur

JOUVE, Pierre

Date

1986

Cote

INV/368/2

Contexte : Bibliothèque / INV
Archives de la période révolutionnaire : Répertoire...

7

Administration du département.- Instructions nationales et départementales aux administrateurs du district et à l'agent national, correspondance générale (an II-an III) ; Idée générale de l'administration du district de Dourdan sur les circonscriptions et réunions de paroisses... (10 mars 1792), (cahier) ; comptes rendus d'activité du directoire du district depuis le 28 octobre jusqu'à son renouvellement le 19 octobre 1792 (28 novembre 1792), (cahier) ; comités de surveillance : correspondance de l'agent national, questionnaire (avec réponses) sur l'activité des 7 comités dans le district, réorganisation des comités de Saint-Arnoult et de Bréviaire (nivôse an II), projet de tableau civique à Rambouillet (pluviôse an III) ; fonctionnaires publics : démissions et remplacements (an III) ; destitution de Thivet, agent communal au Perray pour propos insultants contre les autorités constituées (17 messidor an II).

Date

1792-1794

Cote

L/47

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Administration du département.- Instructions nationales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Série L : Administrations et tribunaux révolutionnaires (1790-1800) : Répertoire numérique / établi par Marc TRILLE, ... ; sous la direction de Sylvie CAUCANAS, ..

Auteur

TRILLE, Marc

Date

2001

Cote

INV/1839

Contexte : Bibliothèque / INV
Série L : Administrations et tribunaux révolutionnaires...

9

Les archives de la Révolution dans l'Ain, répertoire numérique de la série L des archives départementales de l'Ain

Auteur

CATTIN, Paul

Date

2003

Cote

INV/2007

Contexte : Bibliothèque / INV
Les archives de la Révolution dans l'Ain, répertoire...

10

Le fonds du comité de sûreté générale (AF II, F 7, DXL III)

Auteur

CARON, Pierre

Date

1954

Cote

INQUARTO/1706

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Le fonds du comité de sûreté générale (AF II, F 7,...

11

Comités de surveillance. Liste des communes où existe un comité de surveillance et procès-verbaux d'élections des comités d'Abbeville, Boissy-le-Sec, Boissy-sous-Saint-Yon, Boutigny, Breuillet, Chamarande, Champmotteux, D'Huison, Moigny, Mondeville, Orveau, Saint-Escobille, Soisy-sur-Ecole et Videlles, octobre 1793 ; extraits de délibérations, analyses de décisions et correspondance des comités d'Etampes, la Ferté-Alais, Lardy, Chamarande ainsi qu'Angerville, Auvers, Boissy-sous-Saint-Yon, Boutervilliers, Breuillet, Buno, Chauffour, D'Huison, la Forêt-le-Roi, Milly, Mondeville, Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Yon, Vayres, Villeconin et diverses communes au sujet du moulin de Fontenette, an II ; prise de connaissance du tableau des détenus du district par le comité de surveillance, an II.

Date

1793-1794

Cote

L/107

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Comités de surveillance. Liste des communes où existe...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Les comités de surveillance dans le district d'Etampes en l'an II. Mémoire de maîtrise d'histoire, Université Paris I, sous la direction de Catherine Duprat Tome 1.

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Les comités de surveillance dans le district d'Etampes en l'an II. Mémoire de maîtrise d'histoire, Université Paris I, sous la direction de Catherine Duprat. - Tome 2 : annexes.

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Archives de la période révolutionnaire : Répertoire numérique de la série L- Tome II : Municipalités de cantons, sociétés populaires, comités de surveillance, fonds judiciaires : 1790 - an VIII.

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :

Série L : Administrations et tribunaux révolutionnaires (1790-1800) : Répertoire numérique / établi par Marc TRILLE, ... ; sous la direction de Sylvie CAUCANAS, ..

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Les archives de la Révolution dans l'Ain, répertoire numérique de la série L des archives départementales de l'Ain

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Le fonds du comité de sûreté générale (AF II, F 7, DXL III)

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Date

Cote

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Producteur :