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1

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912 - 1913).

Cote
EDEPOT20 1O/9
 Date
1856-1968
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
CARTE, PLAN, PLAN PARCELLAIRE

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...
2

MONTLHERY. - Edifices communaux. - Monuments aux morts pour la France de la guerre de 1914-1918, érection ; projet : délibération du conseil municipal du 4 août 1920 ; souscription publique pour le financement des travaux : liste des souscripteurs ; financement des travaux : état des crédits, délibération (1921) ; travaux : quatre devis estimatifs (1920 - 1921), affiche relative à la mise aux enchères publiques du marché de travaux (1921) trois plans [deux plans en couleur, format : 72, 5 cm x 55 cm ; un plan en noir et blanc, format : 117 cm x 71 cm] ; réception : certificat de réception définitive et de paiement pour accomptes (1921) ; inauguration : faire-part, une affiche barrée en tricolore intitulée Inauguration des monuments élevés aux morts et aux combattants de la Grande Guerre [format : 60 cm x 80 cm] (1921), correspondance.

Cote
EDEPOT70 1M/1
 Date
1920-1921
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DEVIS, AFFICHE, PLAN, CORRESPONDANCE, FAIRE-PART, LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : MONTLHERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

  • MONTLHERY. - Edifices communaux. - Monuments aux morts...
3

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).

Cote
2119W/35
 Date
1926-2005
 Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
STATUT, DECLARATION

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
4

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Syndicat intercommunal du personnel des collectivités locales : procès-verbaux, extraits des délibérations, règlement, correspondance.

Cote
EDEPOT25 2K/2
 Date
1954-1956
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
PROCES-VERBAL, REGLEMENT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Syndicat...
5

Contrôle de légalité : caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (CAECL). Cimetières. Aide aux sinistrés. Application de la M12.

Cote
1119W/33
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité : caisse d'aide à l'équipement...
6

Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture d'ETAMPES : du 18 août 1969 au 17 janvier 1975 ; arrêtés de la sous-préfecture de PALAISEAU : du 29 décembre 1969 au 4 août 1986 ; Anciens combattants et victimes de guerre : arrêtés du 17 janvier 1968 au 11 avril 1994 ; Direction des services rattachés au secrétariat général : arrêtés du 31 décembre 1985 au 5 décembre 1994 ; Service du personnel, formations, action sociale : arrêtés du 21 octobre 1970 au 23 octobre 1995 ; Service des moyens : arrêtés du 11 septembre 1989 au 23 octobre 1995 ; Direction départementale de la protection civile : arrêtés du 1er septembre 1968 au 27 novembre 1973 ; Direction de l'administration pénitentiaire : arrêtés du 8 septembre 1969 au 8 février 1982 ; Direction de la coordination et de l'action économique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994 ; Direction de l'administration générale : arrêtés du 8 septembre 1969 au 23 septembre 1996 ; Direction des collectivités locales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 1er avril 1994.

Cote
1779W/1
 Date
1967-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la...
7

Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales.

Cote
1076W/44
 Date
1969-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
COMPTE FINANCIER

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales....
8

Décisions de principe diverses : rapports à l'Assemblée départementale (1970 ; 1976 ; 1989 ; 1992).

Cote
2491W/556
 Date
1970-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Décisions de principe diverses : rapports à l'Assemblée...
9

Contrôle de légalité : collectivités locales, prévisions financières pendant le 6ème plan ; enquêtes auprès des ménages (1972-1975).

Cote
1076W/46
 Date
1972-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
ENQUETE, PROGRAMME

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : collectivités locales, prévisions...
10

Acquisition d'espaces verts par les collectivités locales ; préparation du VIIe Plan.

Cote
1011W/361
 Date
1973-1975
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • Acquisition d'espaces verts par les collectivités locales...
11

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Cote
1801W/13
 Date
1974-1983
 Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
12

LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).

Cote
1523W/758
 Date
1975-1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
CONVENTION, COMPTE-RENDU, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux...
13

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage pour la construction des bureaux du Crédit Lyonnais à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : convention entre le Crédit Lyonnais et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) ; maîtrise d'ouvrage pour l'étude et la réalisation de l'institut universitaire de technologie (IUT) dans l'îlot des Passages : convention entre le ministère de l'éducation nationale et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) ; étude et réalisation de la passerelle de l'allée du Dragon dans l'îlot des Pyramides : contrat 75-20 avec M. Kalisz ; étude et contrôle de la conformité technique des travaux d'équipement de l'Agora : contrat 75-34 avec le bureau d'étude technique pour l'équipement culturel et sportif (BETECS). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude financière sur les collectivités locales : contrat 75-21 avec M. Lafrasse ; impression de la carte Michelin n° 96 : contrat 75-22 avec Michelin ; mission d'études de signalisation routière : contrat 75-26 avec la Société d'études générales de constructions industrielles et civiles (SEGIC) ; étude d'une station type de transport urbain : contrat 75-28 avec l'Aéroport de Paris ; enquête sur le degré de satisfaction des habitants : contrat 75-42 avec l'Institut français d'opinion publique (IFOP) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), organisation et gérance de la documentation : contrat 75-50 avec l'association des amis des bibliothèques municipales de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. COURCOURONNES. - Parc du Lac, étude et réalisation de la sculpture d'escalade : contrat 75-51 avec la Section escalade de la maison pour tous (SEMPT).

Cote
1523W/673
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
CARTE, CONTRAT, CONVENTION

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage...
14

Décisions votées par la Commission permanente (1978-1979 ; 1981-1982 ; 1984-1991 ; 1994).

Cote
2491W/558
 Date
1978-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Décisions votées par la Commission permanente (1978-1979...
15

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Cote
1801W/15
 Date
1983
 Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
16

Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

Cote
1801W/14
 Date
1983
 Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
17

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1983).

Cote
2491W/494
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
18

Ville nouvelle d'EVRY, contentieux.

Cote
1801W/16
 Date
1983
 Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, contentieux.
19

Subventions voirie : rapports à l'Assemblée départementale (1983-1991).

Cote
2491W/532
 Date
1983-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à l'Assemblée départementale...
20

Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée départementale (1983-1985).

Cote
2491W/559
 Date
1983-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée...
21

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (1984).

Cote
2491W/496
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
22

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle. Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux.- Association des Hauts Fonctionnaires de l'Etat en service dans les collectivités territoriales : correspondance, liste des membres du bureau et du conseil d'administration, comptes-rendus d'assemblée générale, articles de presse, allocution, message, discours de François Mitterrand, Edith Cresson et de Philippe Marchand, Ministre de l'Intérieur, à l'Assemblée générale des 26-27 novembre 1991, (1984-1992).

Cote
124J/121
 Date
1984-1992
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
CORRESPONDANCE, REVUE DE PRESSE, LISTE, COMPTE-RENDU, DISCOURS

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle....
23

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique. Coup d'oeil sur la société : articles et études critiques sur le budget de l'Etat et des collectivités, la politique, le socialisme (1984-1985).

Cote
124J/183
 Date
1984-1985
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
REVUE DE PRESSE, NOTES MANUSCRITES, BUDGET

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique....
24

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1) (1984).

Cote
2491W/495
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
25

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à l'Assemblée départementale (1984 ; 1987-1988).

Cote
2491W/574
 Date
1984-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à l'Assemblée départementale...
26

Décisions de principe CRUR-CREG-CDT : rapports à l'Assemblée départementale (1984-1987 ; 1989-1992).

Cote
2491W/557
 Date
1984-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Décisions de principe CRUR-CREG-CDT : rapports à l'Assemblée...
27

Ville nouvelle d'EVRY, création du syndicat d'agglomération nouvelle.

Cote
1801W/17
 Date
1984
 Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, création du syndicat d'agglomération...
28

Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, inventaire des équipements.

Cote
1801W/19
 Date
1985-1997
 Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
INVENTAIRE, LISTE

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, inventaire...
29

Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, dotation de référence.

Cote
1801W/21
 Date
1985
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY
 Type de document
BUDGET

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, dotation de référence....
30

Ville nouvelle d'EVRY, dotation de référence.

Cote
1801W/18
 Date
1985
 Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
BUDGET

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, dotation de référence.
31

Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, inventaire des équipements.

Cote
1801W/20
 Date
1985
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, inventaire des équipements....
32

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1985-1986).

Cote
2491W/497
 Date
1985-1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
33

Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée départementale (1986-mars 1987).

Cote
2491W/560
 Date
1986-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée...
34

Subventions pour acquisition de lames de déneigement : rapports à la Commission permanente (1986-1993).

Cote
2491W/534
 Date
1986-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions pour acquisition de lames de déneigement...
35

Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1987).

Cote
2491W/547
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...
36

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1987).

Cote
2491W/498
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
37

Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée départementale (mai 1987 - mars 1989).

Cote
2491W/561
 Date
1987-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée...
38

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1) (1988).

Cote
2491W/499
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
39

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (1988).

Cote
2491W/500
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
40

Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1988-1989).

Cote
2491W/548
 Date
1988-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...
41

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (1989).

Cote
2491W/502
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
42

Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée départementale (juin 1989 - mai 1991).

Cote
2491W/562
 Date
1989-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée...
43

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1) (1989).

Cote
2491W/501
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
44

Décisions : rapports à l'Assemblée départementale (1989-1990).

Cote
2491W/586
 Date
1989-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Décisions : rapports à l'Assemblée départementale (1989-1990)....
45

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (3) (1990).

Cote
2491W/505
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
46

Politique des collectivités locales.

Cote
45J/20
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
BROCHURE

  • Contexte : VIE LOCALE EN ESSONNE, LITTERATURE DE L'EPHEMERE.

  • Politique des collectivités locales.
47

Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1990).

Cote
2491W/549
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...
48

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (4) (1990).

Cote
2491W/506
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
49

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

Cote
2119W/27
 Date
1990-1998
 Lieu
EVRY Commune, ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE
 Type de document
DECLARATION, STATUT

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
50

Subventions pour circulations douces : rapports à la Commission permanente (1990-1995).

Cote
2491W/538
 Date
1990-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions pour circulations douces : rapports à la...
51

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (1990).

Cote
2491W/504
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
52

Politique des collectivités locales.

Cote
45J/21
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
BROCHURE

  • Contexte : VIE LOCALE EN ESSONNE, LITTERATURE DE L'EPHEMERE.

  • Politique des collectivités locales.
53

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1) (1990).

Cote
2491W/503
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
54

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (1991).

Cote
2491W/508
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
55

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à l'Assemblée départementale (1991 ; février 1992).

Cote
2491W/575
 Date
1991-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à l'Assemblée départementale...
56

Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée départementale et à la Commission permanente (juin 1991 - juillet 1993).

Cote
2491W/563
 Date
1991-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée...
57

Décisions : rapports à l'Assemblée départementale (1991).

Cote
2491W/587
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Décisions : rapports à l'Assemblée départementale (1991)....
58

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1) (1991).

Cote
2491W/507
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
59

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (3) (1991).

Cote
2491W/509
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
60

Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1991).

Cote
2491W/550
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...
61

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (2) (1992).

Cote
2491W/511
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
62

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (3) (1992).

Cote
2491W/512
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
63

Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (1992-1993).

Cote
2491W/551
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à la Commission...
64

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente (juillet 1992 - 1993).

Cote
2491W/576
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente...
65

Convention EDF/GDF/France Télécom pour l'enfouissement des réseaux : rapports à l'Assemblée départementale (1992 ; 2001-2002).

Cote
2491W/493
 Date
1992-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Convention EDF/GDF/France Télécom pour l'enfouissement...
66

Subventions voirie : rapports à l'Assemblée départementale (1992-1994).

Cote
2491W/533
 Date
1992-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à l'Assemblée départementale...
67

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1) (1992).

Cote
2491W/510
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
68

Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (septembre 1993 - 1995).

Cote
2491W/564
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission...
69

Zone d'agglomération concertée de la Noue Rousseau, contentieux opposant l'EPEVRY à la ville de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Cote
1801W/22
 Date
1993-1999
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Zone d'agglomération concertée de la Noue Rousseau,...
70

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1993).

Cote
2491W/513
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
71

Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle : budget 1994.

Cote
1801W/2
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
BUDGET

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
72

Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle : budget 1995 et compte administratif 1994.

Cote
1801W/3
 Date
1994-1995
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
73

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente (1994).

Cote
2491W/577
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente...
74

Subventions voirie : rapports à la Commission permanente (1994).

Cote
2491W/514
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
75

ETIOLLES, European Homes.

Cote
1801W/9
 Date
1994-1997
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
PROGRAMME

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • ETIOLLES, European Homes.
76

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente (1995 - mars 1996).

Cote
2491W/578
 Date
1995-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente...
77

Délibérations de principes : rapports à l'Assemblée départementale (1995-1999).

Cote
2491W/490
 Date
1995-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Délibérations de principes : rapports à l'Assemblée...
78

Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle, dettes et créances.

Cote
1801W/1
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
BUDGET

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle,...
79

COURCOURONNES : budget 1996 et compte administratif 1995.

Cote
1801W/10
 Date
1995-1996
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • COURCOURONNES : budget 1996 et compte administratif...
80

Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle : budget 1996 et compte administratif 1995.

Cote
1801W/4
 Date
1995-1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...