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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
45J/20
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : VIE LOCALE EN ESSONNE, LITTERATURE DE L'EPHEMERE.

  • Politique des collectivités locales.
2
Cote
45J/21
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : VIE LOCALE EN ESSONNE, LITTERATURE DE L'EPHEMERE.

  • Politique des collectivités locales.
3
Cote
124J/121
Date
1984-1992
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
CORRESPONDANCE, REVUE DE PRESSE, LISTE, COMPTE-RENDU, DISCOURS
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle....
4
Cote
124J/183
Date
1984-1985
Lieu
PARIS Commune
Type de document
REVUE DE PRESSE, NOTES MANUSCRITES, BUDGET
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique....
5
Cote
1011W/361
Date
1973-1975
Lieu
PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • Acquisition d'espaces verts par les collectivités locales...
6
Cote
1076W/44
Date
1969-1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
COMPTE FINANCIER
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales....
7
Cote
1076W/46
Date
1972-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
ENQUETE, PROGRAMME
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : collectivités locales, prévisions...
8
Cote
1119W/33
Date
1966
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité : caisse d'aide à l'équipement...
9

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage pour la construction des bureaux du Crédit Lyonnais à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : convention entre le Crédit Lyonnais et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) ; maîtrise d'ouvrage pour l'étude et la réalisation de l'institut universitaire de technologie (IUT) dans l'îlot des Passages : convention entre le ministère de l'éducation nationale et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) ; étude et réalisation de la passerelle de l'allée du Dragon dans l'îlot des Pyramides : contrat 75-20 avec M. Kalisz ; étude et contrôle de la conformité technique des travaux d'équipement de l'Agora : contrat 75-34 avec le bureau d'étude technique pour l'équipement culturel et sportif (BETECS). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude financière sur les collectivités locales : contrat 75-21 avec M. Lafrasse ; impression de la carte Michelin n° 96 : contrat 75-22 avec Michelin ; mission d'études de signalisation routière : contrat 75-26 avec la Société d'études générales de constructions industrielles et civiles (SEGIC) ; étude d'une station type de transport urbain : contrat 75-28 avec l'Aéroport de Paris ; enquête sur le degré de satisfaction des habitants : contrat 75-42 avec l'Institut français d'opinion publique (IFOP) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), organisation et gérance de la documentation : contrat 75-50 avec l'association des amis des bibliothèques municipales de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. COURCOURONNES. - Parc du Lac, étude et réalisation de la sculpture d'escalade : contrat 75-51 avec la Section escalade de la maison pour tous (SEMPT).

Cote
1523W/673
Date
1975
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
CARTE, CONTRAT, CONVENTION
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage...
10
Cote
1523W/758
Date
1975-1988
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
CONVENTION, COMPTE-RENDU, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux...
11
Cote
1779W/1
Date
1967-1996
Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ARRETES DE DELEGATION DE SIGNATURE DU PREFET.

  • Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la...
12
Cote
1801W/1
Date
1995
Lieu
EVRY Commune
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle,...
13
Cote
1801W/2
Date
1994
Lieu
EVRY Commune
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
14
Cote
1801W/3
Date
1994-1995
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
15
Cote
1801W/4
Date
1995-1996
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
16
Cote
1801W/5
Date
1996-1997
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
17
Cote
1801W/6
Date
1997-1998
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
18
Cote
1801W/7
Date
1998-1999
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
19
Cote
1801W/8
Date
1999-2000
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
20
Cote
1801W/9
Date
1994-1997
Lieu
ETIOLLES
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • ETIOLLES, European Homes.
21
Cote
1801W/10
Date
1995-1996
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • COURCOURONNES : budget 1996 et compte administratif...
22
Cote
1801W/11
Date
1997
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • COURCOURONNES : compte administratif 1997.
23
Cote
1801W/12
Date
2003
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • COURCOURONNES, révision de la dotation de référence....
24
Cote
1801W/13
Date
1974-1983
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
25
Cote
1801W/14
Date
1983
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
26
Cote
1801W/15
Date
1983
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
27
Cote
1801W/16
Date
1983
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, contentieux.
28
Cote
1801W/17
Date
1984
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, création du syndicat d'agglomération...
29
Cote
1801W/18
Date
1985
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, dotation de référence.
30
Cote
1801W/19
Date
1985-1997
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
INVENTAIRE, LISTE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, inventaire...
31
Cote
1801W/20
Date
1985
Lieu
SEINE-ET-MARNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, inventaire des équipements....
32
Cote
1801W/21
Date
1985
Lieu
SEINE-ET-MARNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, dotation de référence....
33
Cote
1801W/22
Date
1993-1999
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Zone d'agglomération concertée de la Noue Rousseau,...
34
Cote
1883W/3
Date
2003-2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Organisation, fonctionnement et activités des services...
35
Cote
1883W/5
Date
2004-2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
CONVENTION, COMPTE-RENDU, RAPPORT DE STAGE, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Organisation, fonctionnement et activités des services...
36
Cote
1883W/6
Date
2000-2006
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
Type de document
PROGRAMME, CONTRAT, RAPPORT, PROJET
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Aménagement du territoire. Contrat de plan Etat-région...
37

Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

Cote
1883W/7
Date
2002-2004
Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune
Type de document
STATISTIQUES, PHOTOGRAPHIE, DELIBERATION, RAPPORT, PLAN
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Aménagement du territoire. Comité interministériel...
38
Cote
1883W/8
Date
1997-2002
Lieu
ESSONNE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, COMPTE-RENDU, STATISTIQUES, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Equipement. Schéma départemental d'accueil des gens...
39

Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité, mise en oeuvre de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale : circulaires d'application (1999 - 2001). Intercommunalité, projets d'extension ou de création de communautés d'agglomérations et communautés de communes : tableaux des projets, cartes, notes, coupure de presse (2001 - 2002). Ouvrage intitulé les finances des groupements de communes à fiscalité propre, 2000, édité par le ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (2000). Commission départementale de la coopération intercommunale, élection, organisation et fonctionnement, réunion du 23 octobre 2002 : tableaux de bord divisés par secteurs [Centre-Essonne, centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY, Val d'Orge, ARPAJON, LIMOURS, Val d'Yerre et Val de Seine, ETAMPES-DOURDAN], cartes, règlement intérieur, convocations, procès-verbal de la réunion du 13 mars 2002, liste des membres, dossier de présentation de l'intercommunalité en Essonne à l'attention du ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2002). Création d'une communauté d'agglomération sur le plateau de SACLAY : note de présentation et projet d'arrêté du préfet, fiches techniques, délibérations des conseils municipaux, carte (2002). Développement de l'intercommunalité en Essonne, réunion du 9 octobre 2002 avec le ministre délégué aux libertés locales : cartes, dossier de présentation générale, communautés d'agglomérations et de communes existantes, en cours d'extension ou de création, projets à venir, tableau de bord (2002 - 2003). Dossier sur l'intercommunalité tiré à partir du site Internet de la préfecture (2004). Projet de loi relatif aux responsabilités locales : lettres-circulaires du ministre, note de synthèse (2003 - 2004), liste des établissements publics de coopération intercommunale (2004).

Cote
1883W/10
Date
1999-2004
Lieu
ESSONNE, MASSY Commune, SACLAY, ARPAJON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CARTE, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL, DELIBERATION
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales. Réforme de l'intercommunalité,...
40

Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre des pays (2001). Liste des établissements publics de coopération intercommunale dans l'Essonne (2002). Base de données cartographique relative à l'intercommunalité en Ile-de-France [réalisée par la Direction régionale de l'équipement]. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Audience du préfet du 6 novembre 2002 accordée aux maires de la communauté d'agglomération d'EVRY et de la commune de RIS-ORANGIS relative au projet d'adhésion de cette dernière à la communauté d'agglomération : correspondance des maires d'EVRY et de RIS-ORANGIS, du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, extrait de tableau de bord, délibération du conseil municipal de RIS-ORANGIS (2001 - 2002). Communauté de communes du Val d'Essonne, création : arrêtés préfectoraux portant la création et la liste des communes intégrant le périmètre de la communauté de communes, audience accordée au maire de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, cartes, correspondance des maires concernés, tableau de bord, coupure de presse (2002). Projet d'intercommunalité entre GRIGNY et VIRY-CHATILLON : correspondance, rapport, tableau (1997 - 2003). Récapitulatif général des arrêtés de création ou de modification de périmètre de communautés au niveau départemental (2003). Communauté de communes de CORBEIL-ESSONNES - LE COUDRAY-MONTCEAUX, procédure d'adhésion des communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE : délibérations ; projet d'extension et de transformation en communauté d'agglomération : dossier de présentation générale, correspondance (2002). Intercommunalité des communes du canton de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, hypothèses de développement : étude réalisée par les cabinets Mazars, Calligramme et KPMG, rapport d'étape réalisé par le cabinet Calligramme (2001 - 2002). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dans le Val d'Yerres, voeux des communes concernés pour la délimitation d'un périmètre et extension aux communes du Val de Seine (2002). Communauté d'agglomération du Centre-Essonne, hypothèses d'extension du périmètre à CORBEIL, RIS-ORANGIS et LE COUDRAY-MONTCEAUX ; étude réalisée par le cabinet FCL : comptes-rendus, cartographie avec différentes hypothèses (2001 - 2002).

Cote
1883W/11
Date
1999-2004
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Canton, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CARTE, STATISTIQUES, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre...
41

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Hypothèse d'extension de la communauté d'agglomérations d'EVRY sur RIS-ORANGIS, CORBEIL et LE COUDRAY-MONTCEAUX, réunion du 11 janvier 2002 : compte-rendu du cabinet FCL. Réunion du 1er février 2002 : notes, correspondance du président de la communauté d'agglomérations, cartographie avec différentes hypothèses, projet d'une communauté de communes du Val d'Essonne, études réalisées par différents cabinets, copies de délibérations, listes des communes concernées. Délibérations des conseils municipaux de GRIGNY et VIRY-CHATILLON en vue d'engager des négociations d'adhésion à la communauté d'agglomérations d'EVRY (2001 - 2002). Secteur Centre-Essonne, réunion du 5 juillet 2002 : bases de données, cartographie. Extension du périmètre de la communauté d'agglomérations d'EVRY : correspondance du présidnet de l'établissement public, du député-maire d'EVRY, comptes-rendus de réunions ; examen de la taxe professionnelle urbaine : correspondance du préfet avec le ministre délégué aux libertés locales ; préparation du budget primitif 2003 ; recours gracieux concernant la dotation globale de fonctionnement (2002 - 2003). Syndicat d'agglomération nouvelle de SENART, projet de construction de l'aquarium du Carré-Sénart ; demande de permis de construire : articles de presse, demande d'autorisation d'ouverture d'une installation classée en protection de l'environnement, correspondance (2003). Pollution sonore aérienne, débat autour de la construction du 3e aéroport du bassin parisien : étude de l'observatoire des nuisances aériennes, coupures de presse, rapport (2003). Rencontre des élus du SAN avec M. Bertrand Landrieu, préfet de la région d'Ile-de-France le 19 mai 2003, sujets évoqués : liaison Trambus SENART-EVRY, situation financière des collectivités locales, nuisances aériennes.

Cote
1883W/12
Date
2001-2003
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CARTE, STATISTIQUES, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...
42

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart-en-Essonne, passation d'un contrat de développement urbain avec l'Etat ; dotation exceptionnelle d'équilibre accordée par l'Etat ; situation financière du SAN : rapports (2001). Recours gracieux du président du SYMEP contre l'arrêté du 27 décembre 2002 portant admission des communes de MORSANG-SUR-SEINE et SAINTRY-SUR-SEINE au sein du SAN de Sénart-en-Essonne. Documentation. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'ETAMPES. Communauté de communes d'ETAMPES-DOURDAN, projet de création : arrêté préfectoral fixant la liste des communes intéressées ; détermination du périmètre : correspondance du sous-préfet d'ETAMPES, liste des commuens, cartes, projets, note à l'attention du ministre délégué aux libertés locales et au préfet ; concurrence de deux projets, l'un autour d'ETAMPES, l'autre autour d'ETAMPES-DOURDAN : extraits des délibérations des conseil municipaux concernés, documentation, coupure de presse (2002 - 2003). Intercommunalité autour de BRETIGNY-ARPAJON, concurrence de deux projets [la communauté d'agglomération autour de BRETIGNY-ARPAJON, d'une part, la communauté de communes de l'Arpajonnais, d'autre part]. Arrêté préfectoral du 23 août 2002 fixant le périmètre de la communauté de communes aux communes du canton d'ARPAJON et à trois communes du canton de SAINT-CHERON. Réalisation des projets : correspondance du préfet avec les maires, notes, délibérations des conseils municipaux, documentation, carte, liste des syndicats intercommunaux existant sur le périmètre (2002). Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Audience du préfet du 24 octobre 2002 accordée au président et aux maires de la communauté d'agglomérations du Val d'Orge : arrêté préfectoral de création de la communauté d'agglomérations (2000), projet d'extension, délibérations des conseils municipaux (2002). Plusieurs projets d'intercommunalité dans le Val d'Yvette autour de SACLAY, MASSY et LONGJUMEAU : délibérations des conseils municipaux (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dénommée ""Val d'Yvette et Plateaux"" : délibérations des conseils municipaux des ULIS et de BURES-SUR-YVETTE (2001). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dite du ""Plateau de SACLAY, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette"" : délibération du conseil municipal de VAUHALLAN, tableau (2001). Projet d'intercommunalité autour de LONGJUMEAU : note de présentation, carte, tableau (2003).

Cote
1883W/13
Date
2000-2003
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, SAINT-CHERON Commune, PALAISEAU Commune, SACLAY, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, ULIS (LES) Commune, BURES-SUR-YVETTE, VAUHALLAN
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CARTE, STATISTIQUES, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...
43

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet de création d'une communauté de communes autour du canton de MONTLHERY, problématique de la pertinence du périmètre de la communauté à créer ; opposition de plusieurs communes au projet : correspondance, comptes-rendus de réunions, étude sur l'impact financier lié à la création d'une communauté de communes [réalisée par le cabinet Klopfer], délibérations, tableaux, fiches, pétition des habitants de MARCOUSSIS (2002 - 2004). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères du Hurepoix, difficultés financières ; refus de plusieurs communes adhérentes de voter le budget de l'année 2003 ; saisine du préfet et de la chambre régionale des comptes par le maire de LIMOURS-EN-HUREPOIX [précédent du SYMIRIS pour des communes voisines d'Eure-et-Loir] ; démission du président du SICTOM du Hurepoix : correspondance, rapport, avis de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France (2002). Projets concernant les communes des plateaux de SACLAY et de Courtaboeuf, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette et de l'Arpajonnais, détermination des différents périmètres : notes, correspondance du préfet, du sous-préfet, des maires concernés, voeux de principe des conseils municipaux, arrêtés de retraits, correspondance au ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2003). Communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY, examen de l'intégration des communes de VILLEBON-SUR-YVETTE et de GOMETZ-LE-CHATEL dans la communauté d'agglomérations : correspondance du préfet et du sous-préfet, entre les élus locaux (2003). Arrêté interpréfectoral du 23 octobre 2002 portant création de la communauté d'agglomérations des Hauts de Bièvres. Groupe technique informel du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY : rapport d'étape (2002).

Cote
1883W/14
Date
2001-2004
Lieu
ESSONNE, PALAISEAU Commune, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SACLAY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, MASSY Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CARTE, BUDGET, STATISTIQUES, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...
44
Cote
1883W/15
Date
2001-2004
Lieu
ESSONNE, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, SACLAY
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CARTE, BUDGET, STATISTIQUES, DELIBERATION, RAPPORT
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...
45

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet du centre d'envergure européenne du plateau de MASSY-SACLAY conçu comme un projet majeur d'aménagement du territoire et un pôle de développement et d'excellence scientifique, technologique et économique de niveau européen [projet entériné par le comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires]. Mise en place d'un comité de pilotage composé du préfet d'Ile-de-France, de l'Essonne, des Yvelines, des présidents des conseils généraux de l'Essonne et des Yvelines, du président du conseil régional d'Ile-de-France et d'une équipe technique : note de présentation (2001). Détermination de sept périmètres différents d'intercommunalité entre MASSY et SACLAY : cartes, tableau synoptique (2001). Transformation du district intercommunal du plateau de SACLAY en communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY : note de synthèse. Présentation générale du projet du centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY : dossier élaboré conjointement par les services de la préfecture et du ministère de l'équipement (2002 - 2003). Etude réalisée par la DDE de l'Essonne relative à l'établissement d'une plate-forme de transport multimodal : notes de synthèse, cartes, correspondance (2000). Projet intitulé ""Institut de SACLAY"" s'insérant au sein du projet du centre d'envergure européenne : correspondance du préfet d'Ile-de-France ; organisation du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire ; organisation des réunions des décideurs et intervenants au projet : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions, projet de cahier des charges, programme d'actions, projet de discours du Premier ministre, notes (2003 - 2004). Présentation finale du projet du centre d'envergure européenne : note de synthèse de la DDE. Problématiques foncières sur le plateau de SACLAY et coopération intercommunale : point foncier su PALAISEAU en fonction du projet de plan local d'urbanisme, bilan foncier sur le secteur de Moulon, renouvellement des droits de préemption sur le plateau de SACLAY (2004).

Cote
1883W/16
Date
2000-2004
Lieu
ESSONNE, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, SACLAY
Type de document
CARTE, NOTE, RAPPORT, CORRESPONDANCE, CAHIER DES CHARGES, DISCOURS
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...
46

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

Cote
2119W/27
Date
1990-1998
Lieu
EVRY Commune, ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE
Type de document
DECLARATION, STATUT
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
47

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).

Cote
2119W/35
Date
1926-2005
Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
48
Cote
2364W/89
Date
2004
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, SAINT-CHERON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
49
Cote
2364W/90
Date
2004
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, BRIIS-SOUS-FORGES, MARCOUSSIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
50
Cote
2364W/91
Date
2005
Lieu
MARCOUSSIS, CHILLY-MAZARIN Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, FORGES-LES-BAINS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
51
Cote
2364W/92
Date
2006
Lieu
CROSNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VARENNES-JARCY, MARCOUSSIS
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
52
Cote
2364W/93
Date
2007
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
53
Cote
2364W/94
Date
2007
Lieu
LARDY, EVRY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
54
Cote
2364W/95
Date
2008
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, MEREVILLE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
55
Cote
2364W/96
Date
2009
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, ARPAJON Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
56
Cote
2364W/97
Date
2009
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
57
Cote
2364W/98
Date
2009-2012
Lieu
MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
58
Cote
2491W/1
Date
2000
Lieu
VILLABE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE...
59
Cote
2491W/2
Date
2000
Lieu
MOLIERES (LES), EPINAY-SOUS-SENART Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, MONTLHERY Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers LES MOLIERES,...
60
Cote
2491W/3
Date
2000
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-YON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, OLLAINVILLE, BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BOULLAY-LES-TROUX,...
61
Cote
2491W/4
Date
2000
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SACLAY
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE,...
62
Cote
2491W/5
Date
2000
Lieu
BIEVRES Commune, CHAMARANDE, VIDELLES
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BIÈVRES,...
63
Cote
2491W/6
Date
2000
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, CERNY, BALLAINVILLIERS, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers MORIGNY-CHAMPIGNY,...
64
Cote
2491W/7
Date
2001
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PUSSAY, BLANDY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-CHERON Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-CORBEIL,...
65
Cote
2491W/8
Date
2001
Lieu
COURSON-MONTELOUP, AVRAINVILLE, SERMAISE, VAUGRIGNEUSE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers COURSON-MONTELOUP,...
66
Cote
2491W/9
Date
2001
Lieu
YERRES Commune, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...
67
Cote
2491W/10
Date
2001
Lieu
ANGERVILLIERS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRIIS-SOUS-FORGES, LARDY, BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON,...
68
Cote
2491W/11
Date
2001
Lieu
VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, EGLY, ECHARCON, AUVERS-SAINT-GEORGES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers EGLY,...
69
Cote
2491W/12
Date
2001
Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MAROLLES-EN-BEAUCE, DANNEMOIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers DANNEMOIS,...
70
Cote
2491W/14
Date
2001
Lieu
ULIS (LES) Commune, PUISELET-LE-MARAIS, PECQUEUSE, MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers LES ULIS,...
71
Cote
2491W/15
Date
2001
Lieu
MARCOUSSIS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BOIS-HERPIN
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers MARCOUSSIS,...
72
Cote
2491W/16
Date
2001
Lieu
FLEURY-MEROGIS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, GUIBEVILLE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers FLEURY-MÉROGIS,...
73
Cote
2491W/17
Date
2001
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, SOUZY-LA-BRICHE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE,...
74
Cote
2491W/18
Date
2002
Lieu
CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHATILLON Commune, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...
75
Cote
2491W/19
Date
2002
Lieu
VARENNES-JARCY, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers VARENNES-JARCY,...
76
Cote
2491W/20
Date
2002
Lieu
COURANCES, CORBREUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON,...
77
Cote
2491W/21
Date
2002
Lieu
JANVRY, GOMETZ-LE-CHATEL, RICHARVILLE, DANNEMOIS
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY,...
78
Cote
2491W/22
Date
2002
Lieu
YERRES Commune, BRUNOY Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers INTERCO...
79
Cote
2491W/23
Date
2002
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, CHAMPCUEIL, CHAMPMOTTEUX
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ROINVILLE,...
80
Cote
2491W/24
Date
2003
Lieu
CHAMARANDE, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE,...