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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEPOT20 1O/9
Date
1856-1968
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
CARTE, PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...
2
Cote
EDEPOT70 1M/1
Date
1920-1921
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DEVIS, AFFICHE, PLAN, CORRESPONDANCE, FAIRE-PART, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : MONTLHERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

  • MONTLHERY. - Edifices communaux. - Monuments aux morts...
3

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).

Cote
2119W/35
Date
1926-2005
Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
STATUT, DECLARATION
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
4
Cote
EDEPOT25 2K/2
Date
1954-1956
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
PROCES-VERBAL, REGLEMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Syndicat...
5
Cote
1119W/33
Date
1966
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Contrôle de légalité : caisse d'aide à l'équipement...
6
Cote
1779W/1
Date
1967-1996
Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ARRETES DE DELEGATION DE SIGNATURE DU PREFET.

  • Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la...
7
Cote
1076W/44
Date
1969-1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
COMPTE FINANCIER
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales....
8
Cote
2491W/556
Date
1970-1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Décisions de principe diverses : rapports à l'Assemblée...
9
Cote
1076W/46
Date
1972-1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
ENQUETE, PROGRAMME
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Contrôle de légalité : collectivités locales, prévisions...
10
Cote
1011W/361
Date
1973-1975
Lieu
PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • Acquisition d'espaces verts par les collectivités locales...
11
Cote
1801W/13
Date
1974-1983
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
12
Cote
1523W/758
Date
1975-1988
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
CONVENTION, COMPTE-RENDU, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux...
13

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage pour la construction des bureaux du Crédit Lyonnais à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : convention entre le Crédit Lyonnais et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) ; maîtrise d'ouvrage pour l'étude et la réalisation de l'institut universitaire de technologie (IUT) dans l'îlot des Passages : convention entre le ministère de l'éducation nationale et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) ; étude et réalisation de la passerelle de l'allée du Dragon dans l'îlot des Pyramides : contrat 75-20 avec M. Kalisz ; étude et contrôle de la conformité technique des travaux d'équipement de l'Agora : contrat 75-34 avec le bureau d'étude technique pour l'équipement culturel et sportif (BETECS). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude financière sur les collectivités locales : contrat 75-21 avec M. Lafrasse ; impression de la carte Michelin n° 96 : contrat 75-22 avec Michelin ; mission d'études de signalisation routière : contrat 75-26 avec la Société d'études générales de constructions industrielles et civiles (SEGIC) ; étude d'une station type de transport urbain : contrat 75-28 avec l'Aéroport de Paris ; enquête sur le degré de satisfaction des habitants : contrat 75-42 avec l'Institut français d'opinion publique (IFOP) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), organisation et gérance de la documentation : contrat 75-50 avec l'association des amis des bibliothèques municipales de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. COURCOURONNES. - Parc du Lac, étude et réalisation de la sculpture d'escalade : contrat 75-51 avec la Section escalade de la maison pour tous (SEMPT).

Cote
1523W/673
Date
1975
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
CARTE, CONTRAT, CONVENTION
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, maîtrise d'ouvrage...
14
Cote
2491W/558
Date
1978-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Décisions votées par la Commission permanente (1978-1979...
15
Cote
1801W/15
Date
1983
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
16
Cote
1801W/14
Date
1983
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.
17
Cote
2491W/494
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
18
Cote
1801W/16
Date
1983
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, contentieux.
19
Cote
2491W/532
Date
1983-1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à l'Assemblée départementale...
20
Cote
2491W/559
Date
1983-1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée...
21
Cote
2491W/496
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
22
Cote
124J/121
Date
1984-1992
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
CORRESPONDANCE, REVUE DE PRESSE, LISTE, COMPTE-RENDU, DISCOURS
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle....
23
Cote
124J/183
Date
1984-1985
Lieu
PARIS Commune
Type de document
REVUE DE PRESSE, NOTES MANUSCRITES, BUDGET
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie publique....
24
Cote
2491W/495
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
25
Cote
2491W/574
Date
1984-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à l'Assemblée départementale...
26
Cote
2491W/557
Date
1984-1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Décisions de principe CRUR-CREG-CDT : rapports à l'Assemblée...
27
Cote
1801W/17
Date
1984
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, création du syndicat d'agglomération...
28
Cote
1801W/19
Date
1985-1997
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
INVENTAIRE, LISTE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY, inventaire...
29
Cote
1801W/21
Date
1985
Lieu
SEINE-ET-MARNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, dotation de référence....
30
Cote
1801W/18
Date
1985
Lieu
COURCOURONNES, BONDOUFLE, EVRY Commune, LISSES
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, dotation de référence.
31
Cote
1801W/20
Date
1985
Lieu
SEINE-ET-MARNE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, inventaire des équipements....
32
Cote
2491W/497
Date
1985-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
33
Cote
2491W/560
Date
1986-1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée...
34
Cote
2491W/534
Date
1986-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions pour acquisition de lames de déneigement...
35
Cote
2491W/547
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...
36
Cote
2491W/498
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
37
Cote
2491W/561
Date
1987-1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée...
38
Cote
2491W/499
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
39
Cote
2491W/500
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
40
Cote
2491W/548
Date
1988-1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...
41
Cote
2491W/502
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
42
Cote
2491W/562
Date
1989-1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée...
43
Cote
2491W/501
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
44
Cote
2491W/586
Date
1989-1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Décisions : rapports à l'Assemblée départementale (1989-1990)....
45
Cote
2491W/505
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
46
Cote
45J/20
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : VIE LOCALE EN ESSONNE, LITTERATURE DE L'EPHEMERE.

  • Politique des collectivités locales.
47
Cote
2491W/549
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...
48
Cote
2491W/506
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
49

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

Cote
2119W/27
Date
1990-1998
Lieu
EVRY Commune, ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE
Type de document
DECLARATION, STATUT
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
50
Cote
2491W/538
Date
1990-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions pour circulations douces : rapports à la...
51
Cote
2491W/504
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
52
Cote
45J/21
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : VIE LOCALE EN ESSONNE, LITTERATURE DE L'EPHEMERE.

  • Politique des collectivités locales.
53
Cote
2491W/503
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
54
Cote
2491W/508
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
55
Cote
2491W/575
Date
1991-1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à l'Assemblée départementale...
56
Cote
2491W/563
Date
1991-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à l'Assemblée...
57
Cote
2491W/587
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Décisions : rapports à l'Assemblée départementale (1991)....
58
Cote
2491W/507
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
59
Cote
2491W/509
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
60
Cote
2491W/550
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...
61
Cote
2491W/511
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
62
Cote
2491W/512
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
63
Cote
2491W/551
Date
1992-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à la Commission...
64
Cote
2491W/576
Date
1992-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente...
65
Cote
2491W/493
Date
1992-2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Convention EDF/GDF/France Télécom pour l'enfouissement...
66
Cote
2491W/533
Date
1992-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à l'Assemblée départementale...
67
Cote
2491W/510
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
68
Cote
2491W/564
Date
1993-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission...
69
Cote
1801W/22
Date
1993-1999
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Zone d'agglomération concertée de la Noue Rousseau,...
70
Cote
2491W/513
Date
1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
71
Cote
1801W/2
Date
1994
Lieu
EVRY Commune
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
72
Cote
1801W/3
Date
1994-1995
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...
73
Cote
2491W/577
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente...
74
Cote
2491W/514
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions voirie : rapports à la Commission permanente...
75
Cote
1801W/9
Date
1994-1997
Lieu
ETIOLLES
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • ETIOLLES, European Homes.
76
Cote
2491W/578
Date
1995-1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission permanente...
77
Cote
2491W/490
Date
1995-1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Délibérations de principes : rapports à l'Assemblée...
78
Cote
1801W/1
Date
1995
Lieu
EVRY Commune
Type de document
BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle,...
79
Cote
1801W/10
Date
1995-1996
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • COURCOURONNES : budget 1996 et compte administratif...
80
Cote
1801W/4
Date
1995-1996
Lieu
EVRY Commune
Type de document
COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

  • Ville nouvelle d'EVRY, syndicat d'agglomération nouvelle...