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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2364W/98
Date
2009-2012
Lieu
MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
2
Cote
2491W/287
Date
2011
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers LIMOURS (2011)....
3
Cote
2491W/317
Date
2011
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers VILLIERS-LE-BÂCLE...
4
Cote
2491W/193
Date
2006-2010
Lieu
SOCIETE D INTERET COLLECTIF AGRICOLE D ELECTRICITE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subventions à la société d'intérêt collectif agricole...
5
Cote
2491W/190
Date
2007-2010
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aides aux circulations douces : dossiers CAECE 2007,...
6
Cote
2491W/316
Date
2010
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE...
7
Cote
2364W/96
Date
2009
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, ARPAJON Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
8
Cote
2491W/315
Date
2009
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE, ESSONNE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIGAL, ONCY-SUR-ECOLE,...
9
Cote
2491W/486
Date
2005-2009
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION...
10
Cote
2364W/97
Date
2009
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
11
Cote
2491W/312
Date
2008
Lieu
ESSONNE, NAINVILLE-LES-ROCHES
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP LES 4 VALLÉES,...
12
Cote
2491W/491
Date
2000-2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Délibérations de principes : rapports à l'Assemblée...
13
Cote
2491W/184
Date
2008
Lieu
DRAVEIL Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers DRAVEIL,...
14
Cote
2364W/95
Date
2008
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, MEREVILLE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
15
Cote
2491W/314
Date
2008
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SOUZY-LA-BRICHE (2008)....
16
Cote
2491W/485
Date
2005-2008
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Subvention exceptionnelle : dossiers RESTRUCTURATION...
17
Cote
2491W/185
Date
2008
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BRUYÈRES...
18
Cote
2491W/313
Date
2008
Lieu
AVRAINVILLE, ESSONNE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP DU PLATEAU,...
19
Cote
2491W/182
Date
2007
Lieu
JANVRY, ATHIS-MONS Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers JANVRY,...
20
Cote
2491W/285
Date
2007
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers DRAVEIL (2007)....
21
Cote
2491W/179
Date
2007
Lieu
YERRES Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES...
22
Cote
2491W/171
Date
2007
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers PALAISEAU...
23
Cote
2491W/175
Date
2007
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINTRY...
24
Cote
2491W/174
Date
2007
Lieu
IGNY, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers IGNY,...
25
Cote
2491W/407
Date
2007
Lieu
IGNY, VILLE-DU-BOIS (LA), JANVRY, SAINT-CHERON Commune, LINAS, NOZAY
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
26
Cote
2491W/286
Date
2007
Lieu
MONTGERON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers MONTGERON, SAULX-LES-CHARTREUX...
27
Cote
2491W/173
Date
2007
Lieu
VILLABE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABÉ...
28
Cote
2491W/333
Date
2007
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : dossiers CAVO (2007)....
29
Cote
2364W/93
Date
2007
Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, CHILLY-MAZARIN Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
30
Cote
2491W/181
Date
2007
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, ATHIS-MONS Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers EPINAY-SOUS-SÉNART,...
31
Cote
2491W/177
Date
2007
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT...
32
Cote
2491W/334
Date
2004-2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Aménagement des aires de jeux : rapports à la Commission...
33
Cote
2491W/172
Date
2007
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers VIGNEUX-SUR-SEINE...
34
Cote
2364W/94
Date
2007
Lieu
LARDY, EVRY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
35
Cote
2491W/170
Date
2007
Lieu
MONTGERON Commune, LINAS
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers MONTGERON,...
36
Cote
2491W/406
Date
2007
Lieu
MONTGERON Commune, MAUCHAMPS, MARCOUSSIS, ATHIS-MONS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, YERRES Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
37
Cote
2491W/183
Date
2007
Lieu
NOZAY, LINAS
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers NOZAY,...
38
Cote
2491W/311
Date
2007
Lieu
CHEPTAINVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers CHEPTAINVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE,...
39
Cote
2491W/180
Date
2007
Lieu
MONTGERON Commune, LINAS
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers MONTGERON,...
40
Cote
2491W/409
Date
2007
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...