COLLECTIVITE LOCALE ADMINISTRATION,administration générale - Recherche

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1

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

Date

2000

Cote

2491W/411

2

Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

Date

2001

Cote

2491W/554

3

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/132

4

Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/9

5

Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON, COURCOURONNES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/158

6

Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).

Date

2004

Cote

2491W/275

7

Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

Date

2000

Cote

2491W/1

8

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

Date

2000

Cote

2491W/290

9

Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1987).

Date

1987

Cote

2491W/547

10

Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2001).

Date

2001

Cote

2491W/324

11

Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000).

Date

2000

Cote

2491W/235

12

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/51

13

Contrats régionaux (CREG) : rapports à la Commission permanente (mai - septembre 2003).

Date

2003

Cote

2491W/571

14

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers VARENNES JARCY (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/476

15

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/448

16

Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SACLAY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/4

17

Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET, BREUX-JOUY (2006).

Date

2006

Cote

2491W/159

18

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

Date

2006

Cote

2491W/130

19

Contrats régionaux (CREG) : dossiers PALAISEAU (2) (2000).

Date

2000

Cote

2491W/234

20

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports et régime des eaux. - Projets de classement au sein de la voirie vicinale dont notamment des chemins vicinaux ordinaires n°1 de BOUTIGNY et n°1 de MILLY comme prolongement du chemin d'intérêt communal n°105 : rapport de l'agent-voyer cantonal, arrêtés préfectoraux, règlementation, correspondance (1856 - 1886) ; classement du chemin des Rochettes dans la voirie vicinale en tant que chemin vicinal ordinaire n°4 : dossier (1908) ; réforme de la voirie des collectivités locales : correspondance du préfet et de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement (1959). Plan du chemin vicinal ordinaire n°3 (1968). Projet de classement dans la voirie rurale du chemin dit de Pierre rogneuse : un dossier comprenant entre autres, un état de reconnaissance, un état parcellaire estimatif, un plan parcellaire et une carte (1912 - 1913).

Date

1856-1968

Cote

EDEPOT20 1O/9

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