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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Etats de reconnaissance des chemins ruraux : brochures.

Cote
EDEPOT23 1O/4
 Date
1892
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
BROCHURE

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...
2

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Cote
986W/49
 Date
1941-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
BUDGET, TARIF, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
3

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles et objets existant dans l'église (1884), classement de l'église parmi les monuments historiques (1884-1930).

Cote
EDEPOT15 2M/1
 Date
1884-1930
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
INVENTAIRE, ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles...
4

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Campagnes de vaccinations et du 'timbre antituberculeux' : tracts, circulaires, Connaître la tuberculeuse, c'est déjà la combattre (brochure imprimée, 1942, 16 p.), comptes rendus des ventes du timbre, tract couleur du Comité national de défense contre la tuberculose (1931), classement des écoles publiques et privées de Seine-et-Oise selon leurs dons au Comité antituberculeux d'entraide et d'éducation sanitaire.

Cote
EDEPOT19 5I/9
 Date
1927-1956
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
TRACT, CIRCULAIRE, BROCHURE, COMPTE-RENDU

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
5

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 juin 1989.

Cote
1393W/32
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
6

Arrêtés de classement et d'inscription (classés par ordre chronologique), (1974-1980). ETAMPES. - Dossier de protection et de restauration : archéologie. CORBEIL-ESSONNES. - Dossier de protection et de restauration : bâtiment, fouilles. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Dossier de protection et de restauration : château (1978).

Cote
1304W/4
 Date
1969-1995
 Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

  • Arrêtés de classement et d'inscription (classés par...
7

Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

Cote
2136W/50
 Date
1999-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Commission Départementale des Sites, Perspectives et...
8

Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

Cote
2136W/31
 Date
1989-1998
 Lieu
ESSONNE (VALLEE DE L), BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, DECRET

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossiers de classements au titre des sites : moyenne...
9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/31
 Date
1999-2001
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
10

CHAMPCUEIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition de l'imposition : en paille, en avoine, en pommes de terre, légumes et céréales secondaires, en oléagineux, en plan de pommes de terre et féculerie, en oeufs, en fourrage et betterave industrielle, taxes de transaction sur tous les commerces, impositions végétales, état des cultures, recours d'exploitant mentionnant l'impossibilité de fournitures, imposition en légumes secs à la culture, taxation des beurres, fromages et sucres, liste de classement des exploitations de polyculture, réductions d'impôts agricoles, propagande de groupements agraires préconisant la résistance à l'impôt.

Cote
EDEPOT17 1G/5
 Date
1916-1945
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
LISTE

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition...
11

TIGERY. - Assainissement urbain, programme (1976). THIONVILLE. - Monuments historiques, classement. VALPUISEAUX. - Assainissement, programme (1966). Assainissement sommaire, programme (1971,1975). VARENNES-JARCY. - Assainissement urbain, programme (1971,1975 à 1976).

Cote
1114W/76
 Date
1966-1976
 Lieu
CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY
 Type de document
PROGRAMME

  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • TIGERY. - Assainissement urbain, programme (1976)....
12

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

Cote
2136W/6
 Date
2003
 Lieu
MASSY Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, IGNY, BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
13

Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

Cote
2136W/61
 Date
1995-2005
 Lieu
RENARDE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, RUSSIE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
14

Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et récapitulatifs : couverture photographique, liste d'objets inscrits ou classés, sites inscrits de la vallée de la Juine, de la vallée de la Rémarde, correspondance avec les représentants du ministère de la culture, rapports annuels (1970-1973), liste récapitulative des sites inscrits en Essonne, programmes annuels de l'état de restauration, réunions nationales des conservateurs d'antiquités et objets d'art, nomination de Madame Cavailler.

Cote
1304W/1
 Date
1968-1974
 Lieu
JUINE (VALLEE DE LA), REMARDE (COURS D EAU), ESSONNE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, LISTE, RAPPORT D ACTIVITE, PROGRAMME, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

  • Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et...
15

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : rapports de l'ingénieur des travaux publics de l'Etat, alignements, classements, arrêtés.

Cote
EDEPOT13 1O/5
 Date
1957-1972
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
RAPPORT, ARRETE DU MAIRE, PLAN D ALIGNEMENT

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
16

ECHARCON. - Nymphée dans le parc du château, classement (1976). EGLY. - Eglise, restauration (1980-1981) ; restauration de la couverture et des charpentes de la nef, du choeur et du transept par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 (1975-1980). EPINAY-SUR-ORGE. - Eglise, restauration et classement des orgues (1980). ETIOLLES. - Eglise (inscrite), restauration du choeur par décision de la Commission départementale du 20 septembre 1974 (1974-1980). JUVISY-SUR-ORGE. - Parc des grottes, restauration du mur de soutènement : dossier avec plans (1975-1982).

Cote
1213W/23
 Date
1974-1982
 Lieu
ECHARCON, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • ECHARCON. - Nymphée dans le parc du château, classement...
17

ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation (1874-1881) ; registre de recensement des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules (1874, 1876-1879,1884) ; registre de recensement pour les voitures attelées susceptibles d'être requises (1877, 1880, 1883, 1928) ; liste de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1878-1880, 1882-1884, 1886, 1928) ; liste alphabétique des propriétaires de chevaux, juments (1877) ; tableau de classement et de réquisition des chevaux, juments, mules (1924-1926, 1939) ; registre unique de recensement des chevaux, juments, mulets et mules, de toutes armes ansi que des voitures ( 1925, 1927-1928, 1930-1932, 1934-1939) ; feuilles de déclaration de chevaux, juments, mulets et mules (1937-1938) ; courrier (1941) ; voitures attelées : tableaux [sous forme d'affiche] indiquant les catégories de véhicules devant être recensés [s.d].

Cote
EDEPOT54 2H/3
 Date
1874-1941
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
LISTE, REGISTRE, TABLEAU DE RECENSEMENT, CORRESPONDANCE, DECLARATION, AFFICHE

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible...
18

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

Cote
EDEPOT15 1O/9
 Date
1892-1893
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
DECISION

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...
19

JUVISY-SUR-ORGE. - Voirie urbaine et vicinale : dénomination de rues (1944) ; demande de subvention pour des travaux de réfection et d'entretien (1944-1950) ; travaux de ravalement du château de BEL'FONTAINE (1952) ; classement dans la voirie urbaine (1941-1951).

Cote
986W/89
 Date
1941-1952
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Voirie urbaine et vicinale : dénomination...
20

CHALO-SAINT-MARS. - Manoir du Tronchet, inscription partielle (1975). CHALOU-MOULINEUX. - Eglise, restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant (classée) (1972-1974). CHAMPCUEIL. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 25 avril 1972 (1971-1974) ; restauration par décision de la Commission départementale du 20 septembre 1974 (1974) ; restauration par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 (1974-1977). CHAMPMOTTEUX. - Tombeau de Michel de L'Hospital : lettre de récolement (1972). CHATIGNONVILLE. - Eglise, vol du pied de lutrin (classé) (1972) ; restauration (1968-1974). CHEPTAINVILLE. - Eglise, restauration (1969). COURANCES. - Eglise, restauration du lutrin (XVIIIème siècle - classé) par décision de la Commission départementale du 1er mars 1971 (1971-1972). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration (1969-1972). CROSNE. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1969-1972) ; restauration du choeur (1973-1975) ; restauration et fixation anti-vol de la statue en pierre de Sainte Anne et la Vierge (classée) (1974).

Cote
1213W/14
 Date
1968-1977
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE
 Type de document
DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Manoir du Tronchet, inscription...
21

CHAMPLAN. - Eglise, restauration par décisions de la Commission départementale des 19 janvier 1970 et 25 janvier 1973 : dossier avec plans et photographies (1966-1975).

Cote
1213W/12
 Date
1966-1975
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • CHAMPLAN. - Eglise, restauration par décisions de la...
22

Commission des Sites et Paysages : comptes-rendus de réunions du 28 juin 1976 au 20 octobre 1976.

Cote
1393W/4
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : comptes-rendus de...
23

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

Cote
2136W/9
 Date
2005
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, CHAMARANDE, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY, EURE-ET-LOIR, YERRES Commune, CROSNE, IGNY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
24

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Recensement et classement des véhicules automobiles de toutes natures : affiche [95 x 63].

Cote
EDEPOT15 2H/4
 Date
1933
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
AFFICHE, INVENTAIRE

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Recensement et classement...
25

Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.

Cote
2136W/62
 Date
1995-2005
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site...
26

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude préalable à la création du Parc Naturel Régional réalisée par l'IAURIF en juin 1994 (6 rapports), dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1993 à 1995.

Cote
2136W/43
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude...
27

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Lettres et arts : monument historique, arrêté de classement d'une statue de Vierge.

Cote
EDEPOT11 2R/2
 Date
1907
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Lettres et arts : monument historique,...
28

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 6 et du 25 mai (1ère partie) 1983.

Cote
1393W/18
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
29

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 19 juin 1992 et du 7 mai 1993.

Cote
1393W/39
 Date
1992-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
30

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Eglise, restauration : dossier avec plan (1981-1984). VIDELLES. - Eglise, restauration (1978-1981). VILLECONIN. - Eglise, couverture de la nef par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 : dossier avec plan (1975-1978). VIRY-CHATILLON. - Eglise, restauration des boiseries par décision de la Commission départementale du 2 juillet 1976 (1975-1978) ; restauration de l'intérieur (1974-1982). WISSOUS. - Eglise, restauration par décision de la Commission départementale du 14 décembre 1970 : dossier avec plans (1970-1981). YERRES. - Eglise, restauration de la toiture (1979-1980).

Cote
1213W/40
 Date
1974-1984
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VIDELLES, VILLECONIN, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Eglise, restauration...
31

ORSAY. - Eglise, restauration des orgues (1977-1982). PALAISEAU. - Eglise, restauration d'une peinture flamande sur bois du XVIème siècle (1977-1980). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration des gouttières (1984-1985) ; restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant par décisions de la Commission départementale des 27 août 1973 et 10 juillet 1974 (1973-1974). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eglise, restauration des vitraux : dossier avec plans (1979-1980). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Eglise, restauration de statues de la Vierge à l'Enfant (1976-1980). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Donjon, restauration intérieure : dossier avec plans et photographies (1985). Eglise russe orthodoxe, inscription (1974). SAINTRY-SUR-SEINE. - Eglise, restauration des vitraux : dossier avec croquis (1979-1980). SOISY-SUR-SEINE. - Eglise, restauration des vitraux (1978-1980) ; restauration des vitraux (1978-1979). VAUHALLAN. - Eglise, restauration des statue en bois de la Vierge et Saint Jean (1978). VERT-LE-GRAND. - Eglise, restauration et installation électrique des cloches (1974). ILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, restauration de la peinture (1981). VIRY-CHATILLON. - Eglise Saint-Denis, restauration de la peinture La communion de Charles Borromée (XIXème siècle) (1975-1977). Eglise, restauration des cloches et de l'horloge (1977) ; restauration des objets mobiliers (1975, 1978) ; restauration de la peinture Vision de saint Romuald (1977) ; restauration de statue (1977). WISSOUS. - Eglise, restauration des peintures murales Vie de sainte Barbe (1977). YERRES. - Eglise, restauration des orgues (1981-1983) ; vol de la peinture Présentation de la Vierge (Ecole flamande - XVIème siècle) : dossier avec photographie (1972).

Cote
1213W/35
 Date
1972-1985
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VAUHALLAN, VERT-LE-GRAND, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DESSIN, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • ORSAY. - Eglise, restauration des orgues (1977-1982). PALAISEAU....
32

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 8 février 1978.

Cote
1393W/7
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
33

Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-HILAIRE, projet de Réserve Biologique Intégrale à VERRIERES.

Cote
2136W/42
 Date
2005-2008
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-HILAIRE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX,...
34

QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

Cote
986W/133
 Date
1941-1961
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE
 Type de document
ENQUETE, PLAN, ETUDE, RAPPORT, TARIF, BUDGET, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière...
35

Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE : bassin de retenue du Parc de Lormoy, classement du parc du Château de Lormoy et lieu dit Enclos du Couvent, construction du groupe scolaire dans le parc, classement du Château de Villebouzin, aménagement du Foyer de personnes âgées au Château ; LONGJUMEAU : classement du Pont des Templiers ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : classement du lieu dit Les Prés de Lormoy.

Cote
2136W/55
 Date
1995-2005
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE...
36

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Etat des sections A, B, C : classement des propriétés bâties.

Cote
EDEPOT22 1G/13
 Date
1818
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
ETAT DE SECTION

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
37

COURSON-MONTELOUP. - Petite voirie : état de reconnaissance des chemins ruraux, certificats de notification.

Cote
EDEPOT48 1O/1
 Date
1887
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
CERTIFICAT

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Petite voirie : état de reconnaissance...
38

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

Cote
2136W/14
 Date
2007
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES (COURS D EAU), CROSNE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, PUSSAY, MORIGNY-CHAMPIGNY, VAUHALLAN, JANVILLE-SUR-JUINE, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
39

DOURDAN. - Château du Parterre, ravalement des anciennes écuries par décision départementale du 21 août 1975 : dossier avec plans et photographies (1975-1977) ; restauration des façades par décision de la Commission départementale du 18 juin 1971 : dossier avec plan (1970-1974) ; dégagement des salles sous terrasse et du fossé par décision de la Commission départementale du 1er mars 1972 (1971-1973). Immeuble au pied de la Tour de l'église, restauration : dossier avec plans et photographies (1976-1977).

Cote
1213W/17
 Date
1970-1977
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • DOURDAN. - Château du Parterre, ravalement des anciennes...
40

VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets, armes et véhicules automobiles de première et deuxième catégories, voiture de tourisme, ambulances et motocyclettes.

Cote
EDEPOT13 2H/11
 Date
1825-1940
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et...
41

AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classement au titre des objets d'art de la dalle funéraire de l'église d'AUTHON-LA-PLAINE (1906).

Cote
EDEPOT18 2R/2
 Date
1906
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
LISTE

  • Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...
42

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Population, économie sociale, statistique. - Réorganisation foncière et remembrement, modalités : instructions du préfet (1951 - 1955) ; état des chemins communaux après le remembrement : mémoire (1955).

Cote
EDEPOT23 3F/4
 Date
1951-1955
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
CIRCULAIRE, MEMOIRES

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Population, économie sociale,...
43

DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981) ; restauration de la toiture : dossier avec plan (1978-1982). Eglise, mise hors d'eau (1978-1980). Maison du Parterre, restauration des arcades du fronton (1978-1982). Musée du château, restauration du mobilier (1982-1983). DRAVEIL. - Eglise, restauration des orgues (1979-1982). ETAMPES. - Hôtel d'Anne de Pisseleu, restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1970-1981). Hôtel de Diane de Poitiers (inscrit), acquisition : dossier avec plan (1977-1979). Palais de justice, restauration (1974-1977). GRIGNY. - Eglise (classée), restauration de clocher : dossier avec plans et photographies (1978).

Cote
1213W/19
 Date
1970-1983
 Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981)...
44

CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Tableaux des portions des chemins de grande communication ou départementaux et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité.

Cote
EDEPOT19 1O/5
 Date
1911-1939
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...
45

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, recensement et classement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : états, certificats de déclarations, fiches individuelles de caractéristiques du cheval portant mention du propriétaire, tableau d'indication des catégories de véhicules devant être recensés, registres de recensement, listes nominatives de recensement des véhicules automobiles, remorques, désignations de délégués civils (1806-1944).

Cote
EDEPOT17 2H/5
 Date
1806-1944
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
INVENTAIRE, CERTIFICAT, FICHIER, TABLEAU DE RECENSEMENT, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...
46

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/53
 Date
1966-1984
 Lieu
MARCOUSSIS, ORGE (VALLEE DE L), HAUTS-DE-SEINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...
47

LARDY. - Château, acquisition (1974). Eglise (inscrite), chauffage (1972-1975) ; restauration des vitraux : dossier avec photographies (1971-1973). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Eglise, restauration (1974). LINAS. - Eglise (classée), restauration des fenêtres par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 (1970-1977) ; vol de la peinture Moïse sauvé des eaux d'après Véronèse (XVIIIème siècle - classée) (1971) ; restauration de peintures par décision de la Commission départementale du 18 mai 1972 (1972). LONGJUMEAU. - Eglise, restauration (1975) ; restauration des fenêtres (1975-1976). Hôtel du Dauphin, protection (1971-1972). Musée du docteur Cathelin, inscription (1976). MARCOUSSIS. - Eglise, vol de la peinture Jésus chez Marie et Marthe (classée) (1973) ; restauration de la couverture par décision de la Commission départementale du 27 janvier 1976 (1974-1975). MEROBERT. - Eglise, restauration de la toiture : dossier avec photographies (1972-1973). MILLY-LA-FORET. - Eglise (inscrite), restauration de la façade, du choeur et du clocher (1973-1976) ; restauration de la façade par décision de la Commission départementale du 18 juin 1971 (1970-1976).

Cote
1213W/25
 Date
1970-1977
 Lieu
LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • LARDY. - Château, acquisition (1974). Eglise (inscrite),...
48

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

Cote
2136W/25
 Date
2006
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, AVIS

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
49

SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Classement aux monuments historiques d'un polissoir mégalithique près du château de la BRICHE à la demande de la propriétaire Mademoiselle des MAZIS : arrêté du Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts, lettre du sous-préfet.

Cote
EDEPOT25 2R/1
 Date
1899
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
LETTRE, ARRETE MINISTERIEL

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences,...
50

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/27
 Date
1987-2000
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
51

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

Cote
2136W/22
 Date
2000
 Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
ENQUETE, PETITION

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
52

BREUILLET. - Eglise, restauration : commission départementale du 4 avril 1978 (1978-1982). BREUX-JOUY. - Eglise, classement (1979). BRUNOY. - Eglise, classement (1981-1982). BURES-SUR-YVETTE. - Eglise, toiture, restauration (1976-1979). CHALOU-MOULINEUX. - Eglise, ouverture au public (1978). CHAMARANDE. - Eglise, toiture, restauration : 1 plan (1977-1982). CHAMPLAN. - Eglise, restauration : 1 plan, 16 photographies (1975-1977) ; restauration : commission départementale du 13 ami 1975 (1975-1978). CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Eglise, restauration : commission départementale du 17 mars 1977 (1977). CHEPTAINVILLE. - Eglise, restauration (1981-1983).

Cote
1213W/9
 Date
1975-1983
 Lieu
BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPLAN, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • BREUILLET. - Eglise, restauration : commission départementale...
53

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 18 juin 1971 : dossier avec croquis (1971-1976). MONDEVILLE. - Château d'eau, destruction (1973-1975). Eglise (inscrite), restauration par décisions de la Commission départementale des 28 juin 1973 et 17 janvier 1974 (1970-1975) ; restauration des couvertures par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 (1972-1978). MONTGERON. - Immeuble, restauration des toitures : dossier avec plan (1981).

Cote
1213W/30
 Date
1970-1981
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONTGERON Commune
 Type de document
PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DESSIN, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Eglise (inscrite), restauration...
54

ORSAY. - Voirie vicinale et urbaine : classement de voies de lotissements, travaux de réfection, d'élargissement, de viabilité, plan de situation (1941-1954).

Cote
986W/123
 Date
1941-1954
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
PLAN, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ORSAY. - Voirie vicinale et urbaine : classement de...
55

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 28 novembre 1983.

Cote
1393W/20
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
56

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Classement et évaluation des terres : correspondance.

Cote
EDEPOT19 1G/2
 Date
1825
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
57

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

Cote
2136W/24
 Date
1997-2001
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
ENQUETE, RAPPORT, PLAN, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier...
58

Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

Cote
2136W/64
 Date
1995-2005
 Lieu
YERRES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement...
59

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 8 juillet 1988.

Cote
1393W/29
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
60

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité Fortunel, DELMOTTE, LIRIN, Mme KERSANI, DIAS, autorisation ouverture M.PELLE. Dossiers sites et paysages : PC de la commune d'ATHIS MONS : extension du centre administratif dans le parc avaucourt, PC dans le parc du Château Séminaire à SAVIGNY-SUR-ORGE, PD et PC bâtiment scolaire de l'Institution Sainte-thérèse à MONTGERON (23 novembre 2000). Dossiers protection de la nature : réserve naturelle volontaire de VARENNES-JARCY, réserve naturelle volontaire a GIF-SUR-YVETTE ; dossiers faune sauvage : certificats de capacité LE DUFF, RANU, LEBLON, PROVOST (28 juin 2001).

Cote
2136W/2
 Date
2000-2001
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, VARENNES-JARCY, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
61

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 24 février et du 26 mai 1989.

Cote
1393W/31
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
62

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

Cote
2136W/3
 Date
2001
 Lieu
MAISSE, VILLIERS-LE-BACLE, BIEVRES Commune, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, PLAN

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
63

ARPAJON. - Eglise, restauration (1979-1984). AUVERNAUX . - Eglise, restauration de la toiture (1980-1981). BIEVRES. - Eglise, restauration (1978-1981). BOIGNEVILLE. - Eglise, restauration (1981-1983). BOURAY-SUR-JUINE. - Château de Mesnil-Voisin, classement partiel (1980-1981). Eglise, restauration du clocher de la façade (1978-1979). BOUSSY-SAINT-ANTOINE . - Eglise, restauration (1981-1982).

Cote
1213W/3
 Date
1978-1984
 Lieu
ARPAJON Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, AUVERNAUX, BIEVRES Commune, BOURAY-SUR-JUINE, BOIGNEVILLE
 Type de document
DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • ARPAJON. - Eglise, restauration (1979-1984). AUVERNAUX...
64

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 26 février et du 4 juillet 1986.

Cote
1393W/25
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
65

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

Cote
2136W/26
 Date
2006
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, PETITION

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
66

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 13 octobre 1979.

Cote
1393W/9
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
67

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 8 mars 1977.

Cote
1393W/5
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
68

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Chaussures : circulaires, classification des types de chaussures, comptabilité communale, nomination d'une commission d'admission des demandes, registre d'inscription des demandes, correspondance, télégramme, demandes de bons d'achat [100 spécimens sur 1 000 demandes ont été conservés au vu des motivations].

Cote
EDEPOT19 6F/15
 Date
1941-1947
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE, TELEGRAMME, BON D ALIMENTATION

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
69

BRIIS-SOUS-FORGES. - Eglise, restauration des parties non classées par décision de la Commission départementale du 18 octobre 1971 (1971) ; restauration des vitraux non classés par décision de la Commission départementale du 18 juin 1971 (1970-1974). BROUY. - Eglise, restauration par décision de la Commission départementale du 27 janvier 1976 (1976). BUNO-BONNEVAUX. - Lieu-dit Champtier des Bureaux, classement (1970-1976). Sépulture néolithique La Fontaine Saint-Léger, classement (1970-1977).

Cote
1213W/7
 Date
1970-1977
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Eglise, restauration des parties...
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CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Reconnaissance d'un chemin rural : affaire MILLE, correspondance, procès-verbaux du garde champêtre, rapport de l'ingénieur du service vicinal.

Cote
EDEPOT19 1O/6
 Date
1935-1936
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE, RAPPORT D EXPERTISE

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...
71

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers nature : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE. Dossiers sites et paysages : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE, PC Mme LAPIERRE à VAUHALLAN, PC M.COULOIGNIER à VAUHALLAN, PC M.GRESSIER à VAUHALLAN, PC M.AVENET à VAUHALLAN, PC M.LEDOUX à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Mme NAYRAC à CHAMARANDE, PC M.DA CUNHA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.YOUNG à TORFOU, M.MARTINS, autorisation de défrichement et PC à JANVILLE-SUR-JUINE (6 mars 2008). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité QUADRI, CHAM, JAMAIN, COUSIN, PECHON, SEURRE, KERSANI (17 juin 2008).

Cote
2136W/16
 Date
2008
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, TORFOU, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
72

Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

Cote
1108W/1
 Date
1948-1960
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (VALLEE DE L), ARPAJON Commune, REMARDE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, REGLEMENT, PROCES-VERBAL, PLAN, PHOTOGRAPHIE

  • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

  • Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et...
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Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

Cote
1108W/2
 Date
1937-1962
 Lieu
ORGE (BASSIN DE L), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
RAPPORT, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE

  • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

  • Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...
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VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses, 1854, 1895, 1931-1932 [1] ; choléra : demande de crédit pour l'achat de médicaments, 1832 [2] ; dépense : acquisition d'une caisse en cuivre pour la garde nationale, 1830 [3] ; sapeurs-pompiers : équipement, 1933, 1936 [4] ; arrêtés, 1847-1877 [5] ; personnel, 1896, 1920-1921 [6] ; classement des polissoirs parmi les monuments historiques, 1899 [7] ; achat de trois panneaux d'Achille COMTE, professeur au lycée CHARLEMAGNE, sur le thème de la nature, de la santé publique, 1852-1853 [8].

Cote
2O/1418
 Date
1830-1936
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
BUDGET

  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses,...
75

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 26 janvier 1979.

Cote
1393W/8
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
76

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 8 novembre 1993 et du 17 juin (1ère partie) 1994.

Cote
1393W/41
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
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Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, plan de gestion forestière du Parc de Jeurre à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.FRANCIOSA à BIEVRES, 2 PD INRA à BIEVRES, PC FICEVY à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PD et PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PC E.D.F. à VAUHALLAN, Société du Domaine de BELESBAT, autorisation travaux à VAYRES-SUR-ESSONNE, PC Commune de YERRES : travaux dans le Parc Caillebotte. Dossiers faune sauvage : certificats de capacité DORVEL, DURAND, CHAUVELIER, LEBLANC, BARANOWSKI, MULLER (3 juillet 2002). Dossiers sites et paysages : PC M. BUSNEL à BIEVRES, PC M.FRESSON à BIEVRES, SIAVB : travaux hydrauliques à BIEVRES, PC M.PELLE à BIEVRES, PC M.SAUTEL à BUNO-BONNEVAUX, SIARCE : travaux hydrauliques à BUNO-BONNEVAUX, PC M.BRUNEEL à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC Université PARIS SUD à ORSAY, PC M.WIRENIUS à VAUHALLAN, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC SCI MARIENTHAL à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Commune de BIEVRES. Dossier protection de la nature : projet d'arrêté de Biotope sur le site des Etangs Baleine et Brûle-Doux à FORGES-LES-BAINS (28 janvier 2003).

Cote
2136W/5
 Date
2002-2003
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, YERRES Commune, BUNO-BONNEVAUX, JANVILLE-SUR-JUINE, ORSAY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
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ETIOLLES. - Eglise, restauration (1981-1984). ETRECHY. - Association des amis de la vallée de la Renarde, publication d'un ouvrage (1980). Eglise, restauration du choeur par décision de la Commission départementale du 25 mai 1973 (1973). EVRY. - Eglise, restauration (1977). FERTE-ALAIS (LA). - Eglise, mise hors d'eau (1977-1982). GRANGES-LE-RO (LES)I. - Eglise, restauration de la toiture : dossier avec plans et photographies (1980-1983). GRIGNY. - Eglise, restauration par décision de la Commission départementale du 4 juin 1981 (1981). GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration (1981-1982).

Cote
1213W/21
 Date
1973-1984
 Lieu
ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, LIVRE, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • ETIOLLES. - Eglise, restauration (1981-1984). ETRECHY....
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Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 4 juillet 1980.

Cote
1393W/12
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
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Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : enquête administrative en mars/avril 1995, courriers, plans communaux, avis des communes, services et collectivités consultés (1995).

Cote
2136W/29
 Date
1995
 Lieu
BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, CORRESPONDANCE, PLAN, AVIS

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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