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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2136W/64
Date
1995-2005
Lieu
YERRES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement...
2
Cote
2136W/63
Date
1995-2005
Lieu
SERMAISE, SENART (FORET DE), SACLAY, SAINT-AUBIN, ECOLE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : SERMAISE : inscription...
3
Cote
2136W/62
Date
1995-2005
Lieu
SEINE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site...
4
Cote
2136W/61
Date
1995-2005
Lieu
RENARDE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, RUSSIE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
5
Cote
2136W/60
Date
1995-2005
Lieu
RENARDE (COURS D EAU), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
6
Cote
2136W/59
Date
1995-2005
Lieu
ORSAY Commune, REMARDE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, DECRET
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : ORSAY, site classé...
7
Cote
2136W/58
Date
1995-2005
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE,...
8
Cote
2136W/57
Date
1995-2005
Lieu
MERANTAISE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : Mérantaise, travaux...
9
Cote
2136W/56
Date
1995-2005
Lieu
CHALOUETTE (COURS D EAU), CHALOUETTE (VALLEE DE LA), LOUETTE (COURS D EAU), MERANTAISE (COURS D EAU), MASSY Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, MENNECY Commune
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription...
10
Cote
2136W/55
Date
1995-2005
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE...
11
Cote
2136W/54
Date
1995-2005
Lieu
EVRY Commune, FORGES-LES-BAINS, JUINE (VALLEE DE LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de...
12
Cote
2136W/53
Date
1995-2005
Lieu
ESSONNE (VALLEE DE L), ECHARCON, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et...
13
Cote
2136W/52
Date
1995-2005
Lieu
CHEVREUSE (VALLEE DE), COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : CHEVREUSE : PNR de...
14
Cote
2136W/51
Date
1995-2005
Lieu
ARPAJON Commune, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, CHEVREUSE (VALLEE DE)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : ARPAJON, inscription...
15
Cote
2136W/50
Date
1999-2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Commission Départementale des Sites, Perspectives et...
16
Cote
2136W/49
Date
1999-2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne :...
17
Cote
2136W/48
Date
1996-1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserve Naturelle Sites Géologiques de l'Essonne :...
18
Cote
2136W/43
Date
1993-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude...
19
Cote
2136W/42
Date
2005-2008
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-HILAIRE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX,...
20
Cote
2136W/41
Date
2005-2008
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, VARENNES-JARCY, ITTEVILLE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserves Naturelles Volontaires : Géologique d'ITTEVILLE,...
21
Cote
2136W/40
Date
2005-2008
Lieu
SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY,...
22
Cote
2136W/35
Date
1995
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Protection de Biotope : projet de protection par AP...
23
Cote
2136W/34
Date
1989-1994
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, ECHARCON, MENNECY Commune, VERT-LE-PETIT, ITTEVILLE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope...
24
Cote
2136W/33
Date
1995-1999
Lieu
ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope...
25
Cote
2136W/32
Date
1989-1998
Lieu
BOUVILLE, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossiers de classements au titre des sites : projet...
26
Cote
2136W/31
Date
1989-1998
Lieu
ESSONNE (VALLEE DE L), BURES-SUR-YVETTE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, DECRET
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossiers de classements au titre des sites : moyenne...
27
Cote
2136W/30
Date
2000
Lieu
BIEVRES (VALLEE DE LA), ESSONNE, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, DECRET, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...
28
Cote
2136W/29
Date
1995
Lieu
BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, CORRESPONDANCE, PLAN, AVIS
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...
29
Cote
2136W/28
Date
1995
Lieu
BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CORRESPONDANCE, ENQUETE
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...
30
Cote
2136W/27
Date
2006
Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE, ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, DECRET, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret...
31
Cote
2136W/26
Date
2006
Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, PETITION
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
32
Cote
2136W/25
Date
2006
Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, AVIS
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
33
Cote
2136W/24
Date
1997-2001
Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
ENQUETE, RAPPORT, PLAN, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier...
34
Cote
2136W/23
Date
2000-2003
Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
ENQUETE, PLAN CADASTRAL, DECRET
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
35
Cote
2136W/22
Date
2000
Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
ENQUETE, PETITION
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
36
Cote
2136W/21
Date
2000
Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
37
Cote
2136W/20
Date
1998-2003
Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN CADASTRAL
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème...
38
Cote
2136W/19
Date
1998
Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
ENQUETE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
39
Cote
2136W/18
Date
1997
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, PLAN CADASTRAL
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : première...
40
Cote
2136W/17
Date
2008
Lieu
BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, VERRIERES-LE-BUISSON, CROSNE, MAISSE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
41
Cote
2136W/16
Date
2008
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, TORFOU, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
42
Cote
2136W/15
Date
2007-2008
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, VAUHALLAN, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, VERRIERES-LE-BUISSON, BIEVRES Commune, VILLIERS-LE-BACLE, LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
43
Cote
2136W/14
Date
2007
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES (COURS D EAU), CROSNE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, PUSSAY, MORIGNY-CHAMPIGNY, VAUHALLAN, JANVILLE-SUR-JUINE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
44
Cote
2136W/13
Date
2007
Lieu
ECHARCON, VERRIERES-LE-BUISSON, ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, ITTEVILLE, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
45
Cote
2136W/12
Date
2007
Lieu
BOISSY-LE-SEC, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, SAINT-VRAIN, MORIGNY-CHAMPIGNY, VAUHALLAN, BIEVRES Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, MONTGERON Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départementale de la Nature,...
46
Cote
2136W/11
Date
2006
Lieu
ANGERVILLIERS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MORIGNY-CHAMPIGNY, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, SAINT-VRAIN, YERRES Commune, ETRECHY Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLIERS-LE-BACLE, MAUCHAMPS
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature,...
47
Cote
2136W/10
Date
2006
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MAUCHAMPS, JANVILLE-SUR-JUINE, BUNO-BONNEVAUX, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), VAUHALLAN, BIEVRES Commune, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et...
48
Cote
2136W/9
Date
2005
Lieu
ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, CHAMARANDE, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY, EURE-ET-LOIR, YERRES Commune, CROSNE, IGNY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
49
Cote
2136W/8
Date
2004-2005
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, YERRES Commune, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, BIEVRES Commune, VAUHALLAN, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BUNO-BONNEVAUX, TORFOU, ORSAY Commune, ITTEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage...
50
Cote
2136W/7
Date
2004
Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), VAUHALLAN, ORSAY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, LONGPONT-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, VERRIERES-LE-BUISSON, BURES-SUR-YVETTE, BIEVRES Commune, CHAMARANDE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
51
Cote
2136W/6
Date
2003
Lieu
MASSY Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, IGNY, BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
52
Cote
2136W/5
Date
2002-2003
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, YERRES Commune, BUNO-BONNEVAUX, JANVILLE-SUR-JUINE, ORSAY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, FORGES-LES-BAINS
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
53
Cote
2136W/4
Date
2002
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BUNO-BONNEVAUX, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VAUHALLAN, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
54
Cote
2136W/3
Date
2001
Lieu
MAISSE, VILLIERS-LE-BACLE, BIEVRES Commune, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, PLAN
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
55
Cote
2136W/2
Date
2000-2001
Lieu
ATHIS-MONS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, VARENNES-JARCY, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
56
Cote
2136W/1
Date
2000
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MONTGERON Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLIERS-LE-BACLE, VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
57
Cote
2106W/31
Date
1999-2001
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
58
Cote
2106W/27
Date
1987-2000
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
59
Cote
1434W/97
Date
1978-1994
Lieu
VERT-LE-GRAND, ECHARCON, ATHIS-MONS Commune, ORGE (VALLEE DE L), WISSOUS, GOMETZ-LA-VILLE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUX-JOUY, ETIOLLES, BIEVRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRE (BASSIN DE LA)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CERTIFICAT
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • VERT-LE-GRAND, ECHARCON. - Butte du télégraphe : demande...
60
Cote
1393W/43
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
61
Cote
1393W/42
Date
1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
62
Cote
1393W/41
Date
1993-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
63
Cote
1393W/40
Date
1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
64
Cote
1393W/39
Date
1992-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
65
Cote
1393W/38
Date
1991-1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
66
Cote
1393W/37
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
67
Cote
1393W/36
Date
1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
68
Cote
1393W/35
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
69
Cote
1393W/34
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
70
Cote
1393W/33
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
71
Cote
1393W/32
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
72
Cote
1393W/31
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
73
Cote
1393W/30
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
74
Cote
1393W/29
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
75
Cote
1393W/28
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
76
Cote
1393W/27
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
77
Cote
1393W/26
Date
1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
78
Cote
1393W/25
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
79
Cote
1393W/24
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
80
Cote
1393W/23
Date
1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...