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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEPOT54 1G/36
Date
s.d
Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de...
2
Cote
EDEPOT16 2D/1
Date
1771-1944
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
LETTRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, ARRETE DU MAIRE, PROCES-VERBAL D ELECTION, CERTIFICAT
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
3
Cote
EDEPOT17 1O/4
Date
1802-1947
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
BUDGET
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...
4
Cote
EDEPOT17 2M/1
Date
1803-1946
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE, FACTURE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...
5
Cote
EDEPOT17 2H/5
Date
1806-1944
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
INVENTAIRE, CERTIFICAT, FICHIER, TABLEAU DE RECENSEMENT, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Affaires militaires. - Administration...
6
Cote
EDEPOT15 1O/3
Date
1811-1889
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
REGLEMENT, BROCHURE, INVENTAIRE, CARTE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : règlement...
7
Cote
EDEPOT22 1G/13
Date
1818
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETAT DE SECTION
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
8
Cote
EDEPOT13 2H/11
Date
1825-1940
Lieu
VILLECONIN
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et...
9
Cote
EDEPOT19 1G/2
Date
1825
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
10
Cote
EDEPOT17 1G/13
Date
1825
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
ETAT DE SECTION
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Cadastre : états des sections A, B, C,...
11
Cote
EDEPOT53 1O/5
Date
1827-1884
Lieu
CHEVANNES
Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Tableau général des chemins vicinaux (1827-1884)...
12
Cote
2O/1418
Date
1830-1936
Lieu
VILLECONIN
Type de document
BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses,...
13
Cote
EDEPOT45 1O/3
Date
1833-1935
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
CORRESPONDANCE, REGLEMENT, CIRCULAIRE, NOTE, DELIBERATION
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions...
14
Cote
EDEPOT11 1O/4
Date
1841-1955
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
BUDGET
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission...
15

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget des ressources des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires, 1872-1882 ; création des ressources vicinales de 1889 : classement des chemins de grande communication sous les numéros 141 et 178 ; travaux des chemins vicinaux : conversion des prestations en tâches, 1848-1880 ; délibération du Préfet du 04/11/1836 portant aliénation d'un terrain provenant d'un chemin vicinal ; lettre du Sous-Préfet au Maire du 04/09/1845 concernant le projet d'aliénation de 2 chemins ; lettre du sous-Préfet au Maire au sujet de la suppression de 2 chemins vicinaux du 03/02/1848 et lettre du Préfet du 16/12/1847 ; lettre du Maire de MENNECY au Maire de NAINVILLE au sujet du projet d'aliéner 2 portions de chemins, du 12/04/1845 ; entretien du chemin vicinal de grande communication n° 41, détermination des dépenses à faire, arrêtés préfectoraux 1838-1860 ; lettre du Sous-Préfet au Maire concernant les dépenses à faire pour l'achèvement des travaux du chemin de grande communication, du 08/06/1842 ; lettre de relance du Préfet au Sous-Préfet datée du 09/10/1847 pour une avance de fonds pour le solde des travaux effectués par M. OPPAY pour la construction du chemin de grande communication n° 41 ; lettre du Préfet en date du 31/08/1848 à M. MARGUERITE de NAINVILLE-LES-ROCHES concernant une avance de fonds à lui faire pour le solde de travaux effectués par M. APPAY pour la construction du chemin de grande communication n° 41.

Cote
EDEPOT40 1O/2
Date
1847-1889
Lieu
MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE, LETTRE, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION
  • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget...
16

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemin de ronde. - Contestation de propriété : correspondance (1847-1848). Chemin de grande communication n° 113. - Demande de classement : rapport (1856) ; ouverture d'un fossé : plan, avant-mêtré, arrêté (1871-1896) ; classement : arrêté (1873) ; alignement : certificat (1905) ; contribution communale aux dépenses d'entretien : décision (1885) ; plan d'alignement : correspondance (1905). Ruelle de la Fontaine et place de l'Eglise. - Concession de pavés : arrêté, correspondance (1857-1862). Ruelle de l'Air. - Nivellement : arrêté, avis, plan (1862). Chemin de Richarville. - Vente de terre de remblai : procès-verbaux (1851-1852). Chemin vicinal n° 1. - Dégradations : notification des sommes dues (1870) ; projet de classement : correspondance (1856). Chemins des Loins, de la Caillardière et des Maisons Rouges. - Travaux de terrassement et d'empierrement : avant-mêtré, devis, plan, procès-verbal, acte d'engagement, délibération (1881). Ruelle du Scier. - Elargissement : convention, acte de vente (1883-1895). Chemin vicinal n° 2. - Rectification : correspondance (1890). Commune de ROINVILLE. - Reconnaissance des chemins vicinaux : notification (1893). Chemin de grande communication n° 71. - Rectification : affiche, arrêté, rapport, notification, correspondance (1896-1899) ; réfection : délibération, correspondance (1898-1909). Chemin vicinal n° 4. - Construction, visa des dépenses : correspondance (1904). Rue de la Sablonnière. - Cession de terrain : convention, délibération, correspondance (1906). Chemin rural n° 9. - Aménagement : évaluation des dépenses (1912). Chemins des Poulaillers et de la Messe. - Autorisation de clôturer : compromis, délibération, correspondance (1924) ; réparation : correspondance (1916). Forêt de SAINT-ARNOULT-L'OUÏE. - Entretien des chemins ruraux : correspondance (1922). Chemin de grande communication n° 6. - Abattage d'arbres : correspondance (1936) (1847-1936).

Cote
EDEPOT45 1O/9
Date
1847-1936
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, YVELINES
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT, CERTIFICAT, DELIBERATION, CONVENTION, CONTRAT DE VENTE, AFFICHE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemin de ronde. - Contestation...
17
Cote
EDEPOT11 1O/5
Date
1852-1960
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
PLAN, CIRCULAIRE, PROJET
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins ruraux, plan...
18
Cote
EDEPOT54 2H/3
Date
1874-1941
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
LISTE, REGISTRE, TABLEAU DE RECENSEMENT, CORRESPONDANCE, DECLARATION, AFFICHE
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible...
19
Cote
EDEPOT32 2H/3
Date
1874-1907
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement...
20
Cote
EDEPOT10 1O/4
Date
1875-1886
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : classement d'un chemin d'intérêt...