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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans la commune dépendant du canton de la Ferté-Alais [ordre de classement des immeubles différent de celui d'Itteville]; état n°3 et 3bis.

Cote
EDEPOT54 1G/36
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de...
2

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

Cote
EDEPOT16 2D/1
 Date
1771-1944
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
LETTRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, ARRETE DU MAIRE, PROCES-VERBAL D ELECTION, CERTIFICAT

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
3

CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et petite voirie, chemin de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux. Etats des chemins. Ouverture, entretien, budgets vicinaux, création et emploi des ressources, prestations.

Cote
EDEPOT17 1O/4
 Date
1802-1947
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
BUDGET

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...
4

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Edifices du culte et cimetières, Eglise, projet de classement ; réparation. Vitraux. Clocher. Chapelle, vente. Presbytère (1803-1946).

Cote
EDEPOT17 2M/1
 Date
1803-1946
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE, FACTURE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...
5

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, recensement et classement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : états, certificats de déclarations, fiches individuelles de caractéristiques du cheval portant mention du propriétaire, tableau d'indication des catégories de véhicules devant être recensés, registres de recensement, listes nominatives de recensement des véhicules automobiles, remorques, désignations de délégués civils (1806-1944).

Cote
EDEPOT17 2H/5
 Date
1806-1944
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
INVENTAIRE, CERTIFICAT, FICHIER, TABLEAU DE RECENSEMENT, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...
6

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : règlement (1811) ; notice sur le déclassement des routes départementales ; carte vicinale (1867) ; état des chemins ; brochure : Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département (1840) [24 pages].

Cote
EDEPOT15 1O/3
 Date
1811-1889
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
REGLEMENT, BROCHURE, INVENTAIRE, CARTE

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : règlement...
7

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Etat des sections A, B, C : classement des propriétés bâties.

Cote
EDEPOT22 1G/13
 Date
1818
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
ETAT DE SECTION

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
8

VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets, armes et véhicules automobiles de première et deuxième catégories, voiture de tourisme, ambulances et motocyclettes.

Cote
EDEPOT13 2H/11
 Date
1825-1940
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et...
9

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Classement et évaluation des terres : correspondance.

Cote
EDEPOT19 1G/2
 Date
1825
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
10

CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C, D, E et F ; classement des propriétés bâties et non-bâties (1825).

Cote
EDEPOT17 1G/13
 Date
1825
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
ETAT DE SECTION

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C,...
11

CHEVANNES. - Tableau général des chemins vicinaux (1827-1884) ; classement de chemins vicinaux (1851-1881).

Cote
EDEPOT53 1O/5
 Date
1827-1884
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Tableau général des chemins vicinaux (1827-1884)...
12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions générales : correspondance (1833-1837) ; service vicinal départemental : correspondance (1846-1933) ; tableau général : état (1864-1873) ; alignements et permissions de voirie : réglementation, arrêté, correspondance (1871-1931) ; viabilité : état (1883-1906) ; classement : instruction (1886-1887) ; prêt de documents à l'agent-voyer : note (1910) ; commission des chemins, nomination des délégués : délibération (1935) ; distribution d'essence : circulaire (1935) (1833-1937).

Cote
EDEPOT45 1O/3
 Date
1833-1935
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
CORRESPONDANCE, REGLEMENT, CIRCULAIRE, NOTE, DELIBERATION

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Dispositions...
13

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission de surveillance, homologation, classement, entretien, travaux divers (1854-1906), budgets vicinaux (1841-1955), création de ressources (1847-1941), prestations en nature (1884-1926).

Cote
EDEPOT11 1O/4
 Date
1841-1955
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
BUDGET

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission...
14

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget des ressources des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires, 1872-1882 ; création des ressources vicinales de 1889 : classement des chemins de grande communication sous les numéros 141 et 178 ; travaux des chemins vicinaux : conversion des prestations en tâches, 1848-1880 ; délibération du Préfet du 04/11/1836 portant aliénation d'un terrain provenant d'un chemin vicinal ; lettre du Sous-Préfet au Maire du 04/09/1845 concernant le projet d'aliénation de 2 chemins ; lettre du sous-Préfet au Maire au sujet de la suppression de 2 chemins vicinaux du 03/02/1848 et lettre du Préfet du 16/12/1847 ; lettre du Maire de MENNECY au Maire de NAINVILLE au sujet du projet d'aliéner 2 portions de chemins, du 12/04/1845 ; entretien du chemin vicinal de grande communication n° 41, détermination des dépenses à faire, arrêtés préfectoraux 1838-1860 ; lettre du Sous-Préfet au Maire concernant les dépenses à faire pour l'achèvement des travaux du chemin de grande communication, du 08/06/1842 ; lettre de relance du Préfet au Sous-Préfet datée du 09/10/1847 pour une avance de fonds pour le solde des travaux effectués par M. OPPAY pour la construction du chemin de grande communication n° 41 ; lettre du Préfet en date du 31/08/1848 à M. MARGUERITE de NAINVILLE-LES-ROCHES concernant une avance de fonds à lui faire pour le solde de travaux effectués par M. APPAY pour la construction du chemin de grande communication n° 41.

Cote
EDEPOT40 1O/2
 Date
1847-1889
 Lieu
MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE, LETTRE, ARRETE PREFECTORAL, DELIBERATION

  • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget...
15

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemin de ronde. - Contestation de propriété : correspondance (1847-1848). Chemin de grande communication n° 113. - Demande de classement : rapport (1856) ; ouverture d'un fossé : plan, avant-mêtré, arrêté (1871-1896) ; classement : arrêté (1873) ; alignement : certificat (1905) ; contribution communale aux dépenses d'entretien : décision (1885) ; plan d'alignement : correspondance (1905). Ruelle de la Fontaine et place de l'Eglise. - Concession de pavés : arrêté, correspondance (1857-1862). Ruelle de l'Air. - Nivellement : arrêté, avis, plan (1862). Chemin de Richarville. - Vente de terre de remblai : procès-verbaux (1851-1852). Chemin vicinal n° 1. - Dégradations : notification des sommes dues (1870) ; projet de classement : correspondance (1856). Chemins des Loins, de la Caillardière et des Maisons Rouges. - Travaux de terrassement et d'empierrement : avant-mêtré, devis, plan, procès-verbal, acte d'engagement, délibération (1881). Ruelle du Scier. - Elargissement : convention, acte de vente (1883-1895). Chemin vicinal n° 2. - Rectification : correspondance (1890). Commune de ROINVILLE. - Reconnaissance des chemins vicinaux : notification (1893). Chemin de grande communication n° 71. - Rectification : affiche, arrêté, rapport, notification, correspondance (1896-1899) ; réfection : délibération, correspondance (1898-1909). Chemin vicinal n° 4. - Construction, visa des dépenses : correspondance (1904). Rue de la Sablonnière. - Cession de terrain : convention, délibération, correspondance (1906). Chemin rural n° 9. - Aménagement : évaluation des dépenses (1912). Chemins des Poulaillers et de la Messe. - Autorisation de clôturer : compromis, délibération, correspondance (1924) ; réparation : correspondance (1916). Forêt de SAINT-ARNOULT-L'OUÏE. - Entretien des chemins ruraux : correspondance (1922). Chemin de grande communication n° 6. - Abattage d'arbres : correspondance (1936) (1847-1936).

Cote
EDEPOT45 1O/9
 Date
1847-1936
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, YVELINES
 Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, PLAN, ARRETE D ALIGNEMENT, CERTIFICAT, DELIBERATION, CONVENTION, CONTRAT DE VENTE, AFFICHE

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemin de ronde. - Contestation...
16

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins ruraux, plan et projet du chemin de COURCELLES à CHANTAMBRE (1852), déclassement, entretien, travaux (1852-1959), réformes : circulaires (1942-1960).

Cote
EDEPOT11 1O/5
 Date
1852-1960
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
PLAN, CIRCULAIRE, PROJET

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins ruraux, plan...
17

ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation (1874-1881) ; registre de recensement des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules (1874, 1876-1879,1884) ; registre de recensement pour les voitures attelées susceptibles d'être requises (1877, 1880, 1883, 1928) ; liste de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1878-1880, 1882-1884, 1886, 1928) ; liste alphabétique des propriétaires de chevaux, juments (1877) ; tableau de classement et de réquisition des chevaux, juments, mules (1924-1926, 1939) ; registre unique de recensement des chevaux, juments, mulets et mules, de toutes armes ansi que des voitures ( 1925, 1927-1928, 1930-1932, 1934-1939) ; feuilles de déclaration de chevaux, juments, mulets et mules (1937-1938) ; courrier (1941) ; voitures attelées : tableaux [sous forme d'affiche] indiquant les catégories de véhicules devant être recensés [s.d].

Cote
EDEPOT54 2H/3
 Date
1874-1941
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
LISTE, REGISTRE, TABLEAU DE RECENSEMENT, CORRESPONDANCE, DECLARATION, AFFICHE

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible...
18

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement des chevaux, des voitures et des automobiles : tableaux de classement et de la réquisition des chevaux, juments, mulets et mules.

Cote
EDEPOT32 2H/3
 Date
1874-1907
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement...
19

ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : classement d'un chemin d'intérêt commun (1875-1886).

Cote
EDEPOT10 1O/4
 Date
1875-1886
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
ARRETE DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : classement d'un chemin d'intérêt...
20

AUTHON-LA-PLAINE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie, travaux : notice sur le déclassement des routes départementales, restauration du puits Malassis, (1891-1899, 1904). Travaux en bordure de la RN 191 : procès-verbal de récolement (1876).

Cote
EDEPOT18 1O/2
 Date
1876-1904
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
PROCES-VERBAL

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Travaux publics, voirie, moyens...