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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEPOT23 1O/4
Date
1892
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...
2
Cote
986W/49
Date
1941-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
BUDGET, TARIF, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
3
Cote
EDEPOT15 2M/1
Date
1884-1930
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
INVENTAIRE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles...
4
Cote
EDEPOT19 5I/9
Date
1927-1956
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
TRACT, CIRCULAIRE, BROCHURE, COMPTE-RENDU
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
5
Cote
1393W/32
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
6
Cote
1304W/4
Date
1969-1995
Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

  • Arrêtés de classement et d'inscription (classés par...
7
Cote
2136W/50
Date
1999-2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Commission Départementale des Sites, Perspectives et...
8
Cote
2136W/31
Date
1989-1998
Lieu
ESSONNE (VALLEE DE L), BURES-SUR-YVETTE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, DECRET
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossiers de classements au titre des sites : moyenne...
9
Cote
2106W/31
Date
1999-2001
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, ARRETE PREFECTORAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
10
Cote
EDEPOT17 1G/5
Date
1916-1945
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
LISTE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition...
11
Cote
1114W/76
Date
1966-1976
Lieu
CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • TIGERY. - Assainissement urbain, programme (1976)....
12
Cote
2136W/6
Date
2003
Lieu
MASSY Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, IGNY, BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
13
Cote
2136W/61
Date
1995-2005
Lieu
RENARDE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, RUSSIE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
14
Cote
1304W/1
Date
1968-1974
Lieu
JUINE (VALLEE DE LA), REMARDE (COURS D EAU), ESSONNE
Type de document
PHOTOGRAPHIE, LISTE, RAPPORT D ACTIVITE, PROGRAMME, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

  • Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et...
15
Cote
EDEPOT13 1O/5
Date
1957-1972
Lieu
VILLECONIN
Type de document
RAPPORT, ARRETE DU MAIRE, PLAN D ALIGNEMENT
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
16
Cote
1213W/23
Date
1974-1982
Lieu
ECHARCON, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • ECHARCON. - Nymphée dans le parc du château, classement...
17
Cote
EDEPOT54 2H/3
Date
1874-1941
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
LISTE, REGISTRE, TABLEAU DE RECENSEMENT, CORRESPONDANCE, DECLARATION, AFFICHE
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible...
18
Cote
EDEPOT15 1O/9
Date
1892-1893
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
DECISION
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...
19
Cote
986W/89
Date
1941-1952
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Voirie urbaine et vicinale : dénomination...
20
Cote
1213W/14
Date
1968-1977
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE
Type de document
DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Manoir du Tronchet, inscription...
21
Cote
1213W/12
Date
1966-1975
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • CHAMPLAN. - Eglise, restauration par décisions de la...
22
Cote
1393W/4
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : comptes-rendus de...
23
Cote
2136W/9
Date
2005
Lieu
ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, CHAMARANDE, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY, EURE-ET-LOIR, YERRES Commune, CROSNE, IGNY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
24
Cote
EDEPOT15 2H/4
Date
1933
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
AFFICHE, INVENTAIRE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Recensement et classement...
25
Cote
2136W/62
Date
1995-2005
Lieu
SEINE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site...
26
Cote
2136W/43
Date
1993-1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude...
27
Cote
EDEPOT11 2R/2
Date
1907
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Lettres et arts : monument historique,...
28
Cote
1393W/18
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
29
Cote
1393W/39
Date
1992-1993
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
30
Cote
1213W/40
Date
1974-1984
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VIDELLES, VILLECONIN, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Eglise, restauration...
31

ORSAY. - Eglise, restauration des orgues (1977-1982). PALAISEAU. - Eglise, restauration d'une peinture flamande sur bois du XVIème siècle (1977-1980). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration des gouttières (1984-1985) ; restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant par décisions de la Commission départementale des 27 août 1973 et 10 juillet 1974 (1973-1974). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eglise, restauration des vitraux : dossier avec plans (1979-1980). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Eglise, restauration de statues de la Vierge à l'Enfant (1976-1980). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Donjon, restauration intérieure : dossier avec plans et photographies (1985). Eglise russe orthodoxe, inscription (1974). SAINTRY-SUR-SEINE. - Eglise, restauration des vitraux : dossier avec croquis (1979-1980). SOISY-SUR-SEINE. - Eglise, restauration des vitraux (1978-1980) ; restauration des vitraux (1978-1979). VAUHALLAN. - Eglise, restauration des statue en bois de la Vierge et Saint Jean (1978). VERT-LE-GRAND. - Eglise, restauration et installation électrique des cloches (1974). ILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, restauration de la peinture (1981). VIRY-CHATILLON. - Eglise Saint-Denis, restauration de la peinture La communion de Charles Borromée (XIXème siècle) (1975-1977). Eglise, restauration des cloches et de l'horloge (1977) ; restauration des objets mobiliers (1975, 1978) ; restauration de la peinture Vision de saint Romuald (1977) ; restauration de statue (1977). WISSOUS. - Eglise, restauration des peintures murales Vie de sainte Barbe (1977). YERRES. - Eglise, restauration des orgues (1981-1983) ; vol de la peinture Présentation de la Vierge (Ecole flamande - XVIème siècle) : dossier avec photographie (1972).

Cote
1213W/35
Date
1972-1985
Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VAUHALLAN, VERT-LE-GRAND, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DESSIN, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • ORSAY. - Eglise, restauration des orgues (1977-1982). PALAISEAU....
32
Cote
1393W/7
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
33
Cote
2136W/42
Date
2005-2008
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-HILAIRE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX,...
34
Cote
986W/133
Date
1941-1961
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE
Type de document
ENQUETE, PLAN, ETUDE, RAPPORT, TARIF, BUDGET, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière...
35
Cote
2136W/55
Date
1995-2005
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE...
36
Cote
EDEPOT22 1G/13
Date
1818
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
ETAT DE SECTION
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
37
Cote
EDEPOT48 1O/1
Date
1887
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
CERTIFICAT
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Petite voirie : état de reconnaissance...
38
Cote
2136W/14
Date
2007
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES (COURS D EAU), CROSNE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, PUSSAY, MORIGNY-CHAMPIGNY, VAUHALLAN, JANVILLE-SUR-JUINE, SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
39
Cote
1213W/17
Date
1970-1977
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • DOURDAN. - Château du Parterre, ravalement des anciennes...
40
Cote
EDEPOT13 2H/11
Date
1825-1940
Lieu
VILLECONIN
Type de document
INVENTAIRE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et...
41
Cote
EDEPOT18 2R/2
Date
1906
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
LISTE
  • Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...
42
Cote
EDEPOT23 3F/4
Date
1951-1955
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
CIRCULAIRE, MEMOIRES
  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Population, économie sociale,...
43
Cote
1213W/19
Date
1970-1983
Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981)...
44
Cote
EDEPOT19 1O/5
Date
1911-1939
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...
45
Cote
EDEPOT17 2H/5
Date
1806-1944
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
INVENTAIRE, CERTIFICAT, FICHIER, TABLEAU DE RECENSEMENT, LISTE NOMINATIVE, REGISTRE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Affaires militaires. - Administration...
46

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/53
Date
1966-1984
Lieu
MARCOUSSIS, ORGE (VALLEE DE L), HAUTS-DE-SEINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SALLEMOUILLE (COURS D EAU)
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...
47
Cote
1213W/25
Date
1970-1977
Lieu
LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
PHOTOGRAPHIE, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • LARDY. - Château, acquisition (1974). Eglise (inscrite),...
48
Cote
2136W/25
Date
2006
Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, AVIS
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
49
Cote
EDEPOT25 2R/1
Date
1899
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
LETTRE, ARRETE MINISTERIEL
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences,...
50
Cote
2106W/27
Date
1987-2000
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
PLAN D OCCUPATION DES SOLS, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE, ARRETE PREFECTORAL, RAPPORT, MINUTE JURIDICTIONNELLE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
51
Cote
2136W/22
Date
2000
Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
Type de document
ENQUETE, PETITION
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
52
Cote
1213W/9
Date
1975-1983
Lieu
BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPLAN, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • BREUILLET. - Eglise, restauration : commission départementale...
53
Cote
1213W/30
Date
1970-1981
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONTGERON Commune
Type de document
PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, DESSIN, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Eglise (inscrite), restauration...
54
Cote
986W/123
Date
1941-1954
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
PLAN, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ORSAY. - Voirie vicinale et urbaine : classement de...
55
Cote
1393W/20
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
56
Cote
EDEPOT19 1G/2
Date
1825
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
57
Cote
2136W/24
Date
1997-2001
Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
ENQUETE, RAPPORT, PLAN, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier...
58
Cote
2136W/64
Date
1995-2005
Lieu
YERRES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement...
59
Cote
1393W/29
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
60
Cote
2136W/2
Date
2000-2001
Lieu
ATHIS-MONS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, VARENNES-JARCY, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
61
Cote
1393W/31
Date
1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
62
Cote
2136W/3
Date
2001
Lieu
MAISSE, VILLIERS-LE-BACLE, BIEVRES Commune, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, PLAN
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
63
Cote
1213W/3
Date
1978-1984
Lieu
ARPAJON Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, AUVERNAUX, BIEVRES Commune, BOURAY-SUR-JUINE, BOIGNEVILLE
Type de document
DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • ARPAJON. - Eglise, restauration (1979-1984). AUVERNAUX...
64
Cote
1393W/25
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
65
Cote
2136W/26
Date
2006
Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, PETITION
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
66
Cote
1393W/9
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
67
Cote
1393W/5
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
68
Cote
EDEPOT19 6F/15
Date
1941-1947
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE, TELEGRAMME, BON D ALIMENTATION
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
69
Cote
1213W/7
Date
1970-1977
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BUNO-BONNEVAUX
Type de document
DOSSIER DE RESTAURATION, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Eglise, restauration des parties...
70
Cote
EDEPOT19 1O/6
Date
1935-1936
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE, RAPPORT D EXPERTISE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...
71
Cote
2136W/16
Date
2008
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, TORFOU, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
72

Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

Cote
1108W/1
Date
1948-1960
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (VALLEE DE L), ARPAJON Commune, REMARDE (COURS D EAU), ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
RAPPORT, ARRETE PREFECTORAL, CORRESPONDANCE, REGLEMENT, PROCES-VERBAL, PLAN, PHOTOGRAPHIE
  • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

  • Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et...
73

Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

Cote
1108W/2
Date
1937-1962
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ORGE (COURS D EAU), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
RAPPORT, PLAN, ARRETE PREFECTORAL, PROCES-VERBAL, CORRESPONDANCE
  • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

  • Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...
74
Cote
2O/1418
Date
1830-1936
Lieu
VILLECONIN
Type de document
BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses,...
75
Cote
1393W/8
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
76
Cote
1393W/41
Date
1993-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
77
Cote
2136W/5
Date
2002-2003
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, YERRES Commune, BUNO-BONNEVAUX, JANVILLE-SUR-JUINE, ORSAY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, FORGES-LES-BAINS
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, CERTIFICAT
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
78
Cote
1213W/21
Date
1973-1984
Lieu
ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
PHOTOGRAPHIE, PLAN, DOSSIER DE RESTAURATION, LIVRE, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE CLASSEMENT
  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • ETIOLLES. - Eglise, restauration (1981-1984). ETRECHY....
79
Cote
1393W/12
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
80
Cote
2136W/29
Date
1995
Lieu
BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, ENQUETE, CORRESPONDANCE, PLAN, AVIS
  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...