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10

Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

Date

1948-1960

Cote

1108W/1

11

Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

Date

1937-1962

Cote

1108W/2

14

MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

Date

1966-1984

Cote

1172W/53

16

AUVERNAUX. - Eglise, restauration des scellements de la statue par décision de la commission départementale du 4 septembre 1980 ; protection anti-vol de la statue de la Vierge à l'Enfant (classée) (1980). AUVERS-SAINT-GEORGES. - Eglise, restauration des vitraux par décision de la Commission départementale du 17 mars 1977 (1979). BALLAINVILLIERS. - Eglise, restauration et fixation anti-vol de la statue de la Vierge à l'Enfant (1981). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration de la cloche (1978). BLANDY. - Eglise, enlèvement de la chaire (1974-1975). BOIGNEVILLE. - Eglise, restauration des vitraux (1983). BOISSY-LA-RIVIERE. - Eglise, restauration des vitraux (1973) ; restauration de la peinture L'Assomption (classée) et d'objets mobiliers (1972). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Eglise, restauration de la statue en bois de saint Joseph (classée) (1979). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration de la peinture Saint Sébastien du XVIIIème siècle (1977). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Eglise Saint-Pierre, restauration des peintures et fresques (1979). BRUNOY. - Eglise, restauration du maître-autel (classé) (1981). CHAMPCUEIL. - Eglise, restauration des vitraux et sculptures : dossier avec plans (1975). CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Eglise, restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant (1981). CHILLY-MAZARIN. - Eglise, restauration de la peinture La Mise au tombeau de Simon Vouet (classée) (1976) ; restauration de la porte du tabernacle et de la statue de saint Roch (1980) ; restauration des vitraux (classés) (1976-1977). CORBEIL-ESSONNES. - Cathédrale Saint-Spire, restauration des orgues : dossier avec plans et photographies (1973-1981).

Date

1972-1983

Cote

1213W/1

30

CROSNE. - Eglise, restauration des statues de Sainte Anne et la Vierge (1978). DOURDAN. - Eglise Saint-Germain, classement des orgues (1981). DRAVEIL. - Eglise, restauration des orgues (1983). ECHARCON. - Eglise, restauration de la statue en bois polychrome de la Vierge (1972) ; restauration de statues inscrites (1979). ETAMPES. - Eglise Notre-Dame-du-Fort, restauration des vitraux : dossier avec plans (1980) ; restauration des vitraux de la nef : dossier avec plan (1980-1985). Eglise Notre-Dame-et-Saint-Basile, restauration des orgues (1979-1981). Eglise, restauration d'un coffre du XVIème siècle classé (1980) ; restauration de la peinture murale des Cavaliers (XVème siècle) (1971) ; vol du retable (classé) (1971-1974). ETIOLLES. - Eglise, installation de la cloche (1980) ; restauration de la peinture Napoléon III par décision de la Commission départementale du 9 août 1977 (1977). FERTE-ALAIS (LA). - Eglise, restauration des vitraux (1979). FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Eglise, restauration d'une statue (1978). GOMETZ-LA-VILLE. - Eglise, restauration de peintures par décision de la Commission départementale du 19 décembre 1977 (1977-1980). LARDY. - Eglise, restauration de la statue en pierre de Saint-Pierre (1980). LEUDEVILLE. - Eglise, restauration des vitraux par décision de la Commission départementale du 20 octobre 1976 (1976-1978). LONGJUMEAU. - Eglise, restauration des peintures de Bocquet (1982). LONGPONT-SUR-ORGE. - Basilique, installation des orgues (1977) ; restauration des vitraux (1983). MAUCHAMPS. - Eglise, restauration et fixation anti-vol de la statue en pierre de la Vierge à l'Enfant par décision de la Commission départementale du 22 avril 1976 (1974-1976). MILLY-LA-FORET. - Eglise, restauration du lutrin en chêne du XVIème siècle, de 34 stalles du XVème siècle et des boiseries du choeur (classés) par décision de la Commission départementale du 15 mai 1974 (1974) ; restauration de la statue en pierre de la Vierge à l'Enfant (classée) et autres objets par Commission départementale du 21 février 1979 (1979). MONTGERON. - Eglise, classement des orgues (1981). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, protection des antiquités (1975) ; restauration des vitraux classés (1975, 1979). ORMOY. - Eglise, restauration et fixation anti-vol des statues (1980).

Date

1971-1985

Cote

1213W/15

50

ORSAY. - Eglise, restauration des orgues (1977-1982). PALAISEAU. - Eglise, restauration d'une peinture flamande sur bois du XVIème siècle (1977-1980). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration des gouttières (1984-1985) ; restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant par décisions de la Commission départementale des 27 août 1973 et 10 juillet 1974 (1973-1974). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eglise, restauration des vitraux : dossier avec plans (1979-1980). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Eglise, restauration de statues de la Vierge à l'Enfant (1976-1980). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Donjon, restauration intérieure : dossier avec plans et photographies (1985). Eglise russe orthodoxe, inscription (1974). SAINTRY-SUR-SEINE. - Eglise, restauration des vitraux : dossier avec croquis (1979-1980). SOISY-SUR-SEINE. - Eglise, restauration des vitraux (1978-1980) ; restauration des vitraux (1978-1979). VAUHALLAN. - Eglise, restauration des statue en bois de la Vierge et Saint Jean (1978). VERT-LE-GRAND. - Eglise, restauration et installation électrique des cloches (1974). ILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, restauration de la peinture (1981). VIRY-CHATILLON. - Eglise Saint-Denis, restauration de la peinture La communion de Charles Borromée (XIXème siècle) (1975-1977). Eglise, restauration des cloches et de l'horloge (1977) ; restauration des objets mobiliers (1975, 1978) ; restauration de la peinture Vision de saint Romuald (1977) ; restauration de statue (1977). WISSOUS. - Eglise, restauration des peintures murales Vie de sainte Barbe (1977). YERRES. - Eglise, restauration des orgues (1981-1983) ; vol de la peinture Présentation de la Vierge (Ecole flamande - XVIème siècle) : dossier avec photographie (1972).

Date

1972-1985

Cote

1213W/35

58

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1979 : dossier avec plan (1968-1973) ; restauration de l'ancienne porte d'accès, du sol du porche et du contrefort par décision de la Commission départementale du 18 octobre 1971 (1971). SOISY-SUR-ECOLE. - Eglise, restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant par décision de la Commission départementale du 28 juin 1973 (1973). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, restauration des vitraux classés par décision de la Commission départementale du 27 août 1973 (1973-1976) ; restauration des vitraux par décision de la Commission départementale du 18 mai 1975 (1974-1975). EPINAY-SUR-ORGE. - Eglise, restauration du vitrail de L'Arbre de Jessé (classé) par décision de la Commission départementale du 25 février 1974 (1973-1974). CORBEIL-ESSONNES. - Cathédrale, restauration et déplacement des orgues classés par décision de la Commission départementale du 25 février 1974 (1973-1974). VIRY-CHATILLON. - Eglise, restauration de la sonnerie des cloches et de l'horloge, restauration de la peinture Vision de saint Romuald et fixation des statues par décision de la Commission départementale du 17 décembre 1976 (1975-1976). CROSNE. - Eglise, restauration des statues classées Sainte Anne, Sainte Anne et la Vierge et Vierge au livre par décision de la Commission départementale du 4 octobre 1978 (1977-1978). ECHARCON. - Eglise, restauration et fixation anti-vol des statues classées Vierge à l'Enfant et Evêque par décision de la Commission départementale du 7 juin 1979 (1977-1979). AUVERNAUX. - Eglise, restauration et fixation anti-vol de la chaire, de la torchère et de la statue Vierge à l'Enfant (classés) par décision de la Commission départementale du 7 février 1980 (1978-1980).

Date

1968-1980

Cote

1213W/43