CIMETIERE EQUIPEMENT,urbanisme

1

Paroisse de BURES. - Expédition de la déclaration au terrier d'ORSAY par les marguilliers de l'église de BURES, devant Me MALHERBE notaire royal à MONTLHERY pour Messire Pierre GRIMOD comte d'ORSAY [4 pages en partie imprimées] (5 juillet 1778) [1] ; quittance des Domaines des gens de mainmorte du clergé du diocèse de PARIS du droit d'enregistrement de la déclaration générale des rentes non affermées pour les années 1751-1761 (18 mai 1763) ; reçu du solde des arrérages de cens dus à la seigneurie d'ORSAY (18 février 1785) ; état des biens que la fabrique de l'église de BURES jouit et possède dans la censive du comté de LIMOURS et dont elle doit fournir nouvelle déclaration à Son Altesse Madame la Comtesse de BRIONNE [4 pages] (18 février 1785) ; devis toisé des ouvrages de peinture et dorures à faire dans l'église de Saint-Mathieu de BURES ordonnés par messieurs le curé et marguilliers à FERRE, peintre à GIF (29 novembre 1789) ; extrait des baux [sic] à loyer des terres appartenant à la ci-devant fabrique de BURES (23 prairial an II) [11 juin 1794] ; mémoire d'ouvrages urgents pour rétablir l'église de BURES [s. d., vers 1800] ; mémoire des ouvrages faits par HERVE, couvreur en paille pour couvrir la maison des petites écoles destinée au logement du ministre du culte catholique résident à BURES (an X) [1801-1802] ; devis fait par le charpentier pour relever des poutres tombées et soutenir les autres qui sont prêtes à tomber dans l'église de la commune de BURES (4 brumaire an XI) [26 octobre 1802]; arrêté préfectoral nommant un marguillier de la fabrique (10 janvier 1810) ; contenance du cimetière et de l'église (25 février 1816) ; nomination épiscopale de trois administrateurs de la fabrique, en partie imprimé avec les armoiries de Mgr Louis BLANQUART de BAILLEUL et le sceau du diocèse, signée par le Vicaire Général (16 avril 1840) ; nomination préfectorale de deux administrateurs de la fabrique (21 avril 1840) ; reconnaissance de dette auprès d'un banquier parisien pour solde des travaux de maçonnerie de 1843 (15 avril 1845) ; note de fabrique [mémoire] pour le confessionnal (18 juillet 1846).

Date

1778-1846

Cote

1J/277

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Paroisse de BURES. - Expédition de la déclaration au...

2

SAINT-YON. - Cimetière. - Règlement (1930).

Date

1930

Cote

2O/1789

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
SAINT-YON. - Cimetière. - Règlement (1930).

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926 [1] ; caveau provisoire, 1921 [2].

Date

1916-1926

Cote

2O/1787

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

LE PLESSIS-PATE - Biens communaux. - Demande d'enlèvement d'attributs funéraires formulée par la commune à l'encontre des familles de plusieurs personnes inhumées dans le cimetière communal : correspondance [v. 1925].

Date

1925

Cote

EDEPOT81 4N/1

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Biens communaux. - Demande d'enlèvement...

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

5

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

Date

1925-1935

Cote

2O/1741

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

6

LISSES, VILLABE. - La plaine des Brateaux - cimetière intercommunal - proposition d'implantation : plans de localisation, parcellaire, de sondages, d'aménagement, de situation, de recherches géologiques, 1978-1985. Ech. 1/2 000. 1/5 000. 1/20 000. 1/25 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 62 x 64 cm, 60 x 85 cm, 36 x 51 cm, 48 x 57 cm, 45 x 51 cm, 52 x 58 cm. [10 plans].

Date

1978-1985

Cote

781W/330

Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY
LISSES, VILLABE. - La plaine des Brateaux - cimetière...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

7

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession, 1920-1928 [1] ; tarifs des fosses, 1926-1930 [2].

Date

1920-1930

Cote

2O/1594

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

Date

1850-1945

Cote

EDEPOT77 1I/3

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

9

GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement à l'emplacement de l'ancien cimetière : devis, procès-verbal, décompte (1862-1866) ; plantation d'arbres : délibération (1866) (1862-1866).

Date

1862-1866

Cote

EDEPOT45 1O/7

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

10

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

Date

1946-1961

Cote

902W/17

Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.
Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Edifices publics : inventaire du mobilier de l'église [vers 1900] ; estimation des matériaux de l'église et du terrain du cimetière 1820 et 1853 ; établissement du cimetière : mémoire des travaux de maçonnerie (1912) ; plans du cimetière 1868 et 1912.

Date

1820-1912

Cote

EDEPOT51 2M/1

Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Edifices publics : inventaire...

Producteur :

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

12

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Date

1941-1961

Cote

986W/49

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans dont les originaux sont conservés soit aux Archives nationales, soit aux Archives départementales soit au château : - extrait de plan pour l'établissement du cimetière, géomètre COLIN, 1862, [calque 35 x 22] ; - plan de l'emplacement de l'église, géomètre ROMQUIN, 1893, [calque 42 x 27] ; - 2 plans en coupe de la chapelle du château, architecte Georges LISET, 1907, [papier, 75 x 60] ; - extrait du plan d'ATHIS en 1772, géomètre PERRET, 1908, [aquarellé, 42 x 30], (mairie) ; - extrait du plan d'ATHIS en 1786 (A.D. SEINE-ET-OISE, série C), géomètre VIGNAL, 1908, [entoilé aquarellé, 42 x 30] ; - extrait du plan de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 (A.N. N1 SEINE-ET-OISE, n° 45), 1908, [entoilé aquarellé, 48 x 42] ; - extrait de plan du XVIIIème, (>1769), géomètre PERRET , 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage du fief de BRETIGNY à MONS par Claude ROUX, 1749"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage de la seigneurie d'ATHIS pour Mlle de CHAROLAIS par Claude ROUX, 1744"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 105] ; - extrait de plan du château d'ATHIS (<1744), PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 58 x 147] ; - extrait du ""plan général du terroir d'ATHIS par Claude ROUX, 1750"", (A.N., N2 SEINE-ET-OISE, n°36), 1908, [entoilé, 37 x 42] ; - extrait du plan du château d'ATHIS (A.N. R3 98), [papier entoilé, 1908, 30 x 72] ; - extrait du plan du village d'ATHIS levé en 1772, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - 5 plans des transformations successives aux alentours de l'église et du château d'ATHIS, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 21] ; - extrait du plan ""de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 par de Villes"", PERRET, 1908, (A.N. N1 SEINE-ET-OISE 45), [entoilé, 30 x 42] ; - plan d'ATHIS, [s.d.], [entoilé, 64 x 76] ; - ""Plan de 100 arpents de chasse énoncé dans la transaction du 23 juillet 1715"", [aquarellé, 34 x 45]. [18 pièces].

Date

1908

Cote

26J/209

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

14

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière. - Concession.

Date

1919-1920

Cote

2O/1720

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière. - Concession.

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

15

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Date

1865-1939

Cote

2O/890

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1] ; sépultures, 1860, 1905 [2] ; règlement et tarifs, 1831-1873, 1920 [3] ; concessions, 1854-1899 [4] ; idem, 1900-1936 [5].

Date

1831-1936

Cote

2O/95

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1]...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

18

VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession.

Date

1920-1930

Cote

2O/1818

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession....

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs, 1864-1889 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; concessions, 1922 [3].

Date

1864-1922

Cote

2O/1456

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien cimetière, 1925 [1] ; établissement et tarifs des concessions du nouveau cimetière, 1925 [2].

Date

1925

Cote

2O/1577

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE
CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

SAINT-YON. - Cimetière. - Règlement (1930).

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926 [1] ; caveau provisoire, 1921 [2].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

LE PLESSIS-PATE - Biens communaux. - Demande d'enlèvement d'attributs funéraires formulée par la commune à l'encontre des familles de plusieurs personnes inhumées dans le cimetière communal : correspondance [v. 1925].

Date

Cote

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

Producteur :

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

Producteur :

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession, 1920-1928 [1] ; tarifs des fosses, 1926-1930 [2].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement à l'emplacement de l'ancien cimetière : devis, procès-verbal, décompte (1862-1866) ; plantation d'arbres : délibération (1866) (1862-1866).

Date

Cote

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

Producteur :

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Edifices publics : inventaire du mobilier de l'église [vers 1900] ; estimation des matériaux de l'église et du terrain du cimetière 1820 et 1853 ; établissement du cimetière : mémoire des travaux de maçonnerie (1912) ; plans du cimetière 1868 et 1912.

Date

Cote

Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

Producteur :

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Cimetière. - Concession.

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1] ; sépultures, 1860, 1905 [2] ; règlement et tarifs, 1831-1873, 1920 [3] ; concessions, 1854-1899 [4] ; idem, 1900-1936 [5].

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Producteur :

VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession.

Date