CHEMIN RURAL EQUIPEMENT,voie de communication

1

Marché public n° 00 00 017. - Aménagement giratoire de l'Orme Pomponne (lot.1 : terrassement, assainissement, voirie), route départementale 31 à RIS-ORANGIS : dossier de consultation, pièces contractuelles et liquidation.

Date

2000

Cote

1679W/3

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...
Marché public n° 00 00 017. - Aménagement giratoire...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

2

Marché public n° 00 00 200. - Aménagement chemin desserte agricole et restructuration de circulation au carrefour avec la route départementale 57 / route départementale 63 à MESPUITS : dossier de consultation + pièces contractuelles + liquidation.

Date

2000

Cote

1679W/11

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...
Marché public n° 00 00 200. - Aménagement chemin desserte...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

3

Chemin rural. - VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement du chemin de la Solière.

Date

1997

Cote

1688W/35

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
Chemin rural. - VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement du...

Producteur :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

4

Marché public n° 97 00 087. - Création chemins latéraux de desserte agricole, route départementale 63-837 ETAMPES, MORIGNY-CHAMPINGY (lot.2) : pièces contractuelles, liquidation, rapport commission permanente.

Date

1997

Cote

1679W/1

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...
Marché public n° 97 00 087. - Création chemins latéraux...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

5

EVRY. - Création de voie nouvelle - avenue des Champs-Elysées, entre la rue Jacques Tati et l'avenue Delouvrier : plans de l'éclairage public et des feux tricolores, de profils, d'assainissement et fourreaux, de voirie, septembre 1995. Ech. 1/20. 1/100. 1/200. Calque. N et B. Dim. 42 x 171 cm, 30 x 63 cm, 40 x 174 cm, 42 x 147 cm. [7 plans].

Date

1995

Cote

781W/148

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
EVRY. - Création de voie nouvelle - avenue des Champs-Elysées,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

6

EVRY. - Aménagement de la voie S 9, entre la rue Jacques Tati et l'avenue Delouvrier - construction d'un ouvrage d'art et création d'une voie nouvelle : plans de coupes, vue en plan - implantation, de concessionnaires, des emprises réservées à l'entrepreneur, de l'éclairage public, topographique, février 1994. Ech. 1/100. 1/200. Calque. N et B. Lég. Dim. 56 x 99 cm, 40 x 115 cm, 87 x 140 cm, 88 x 105 cm, 75 x 153 cm, 87 x 127 cm, 30 x 66 cm. [8 plans].

Date

1994

Cote

781W/147

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
EVRY. - Aménagement de la voie S 9, entre la rue Jacques...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

7

ITTEVILLE. - Entretien de chemins, travaux et fourniture : courrier.

Date

s.d

Cote

EDEPOT54 1O/7

Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ITTEVILLE. - Entretien de chemins, travaux et fourniture...

Producteur :

ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

8

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction : desserte (claque) ; remise des ouvrages (plans) ; permission de voirie ; étude de faisabilité autoroute A10 et chemin rural CR 33, (janvier 1992 à décembre 1993).

Date

1992-1993

Cote

1293W/54

Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.
VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction...

Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

9

GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude de marquage (1985). MARCOUSSIS. - Route départementale RD3, échangeur F6 : dossier d'enquête parcellaire (1988) ; enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire conjointe (1992). - Chemin départemental CD3 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1985). MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation (première tranche) : étude d'impact (1989) ; déviation (deuxième tranche) : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1989). Route express F6. - Section autoroute A 10 et route nationale RN 20 : étude d'impact (1982).

Date

1982-1992

Cote

1447W/12

Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude de marquage (1985)....

Producteur :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

10

ITTEVILLE. - Chemin départemental CD 31, déviation : étude d'impact (1985). GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude d'impact (1988), avant-projet (1992).

Date

1985-1992

Cote

1447W/13

Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
ITTEVILLE. - Chemin départemental CD 31, déviation...

Producteur :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

11

GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : dossier d'inscription (1991), dossier de prise en considération (1992), avant-projet (tracé central) (1992). BRIIS-SOUS-FORGES. - Déviation, chemins départementaux CD 152 et CD 97 : enquête de déclaration d'utilité publique et parcellaire conjointe (1986).

Date

1986-1992

Cote

1447W/10

Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : dossier d'inscription...

Producteur :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

12

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/109

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

13

MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/108

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

14

CERNY, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/99

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
CERNY, Voirie communale.- Demandes d'alignement par...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

15

BAULNE, BOIGNEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/96

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
BAULNE, BOIGNEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

16

LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Voirie communale : demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/101

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Voirie communale...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

17

COURANCES, DANNEMOIS, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/100

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
COURANCES, DANNEMOIS, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

18

BOISSY-LE-CUTTE, Voirie communale : demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988). BUNO-BONNEVAUX, Voirie communale : demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/98

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
BOISSY-LE-CUTTE, Voirie communale : demandes d'alignement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

19

MAISSE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1986-1988).

Date

1986-1988

Cote

1781W/105

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
MAISSE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

20

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/97

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

21

EVRY. - Signalisation tricolore - réaménagement du carrefour, boulevard des Coquibus - avenue des Champs-Elysées : plan de recolement, décembre 1987. Ech. 1/200. Calque. N et B. Lég. Dim. 55 x 224 cm. [1 plan].

Date

1987

Cote

781W/133

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
EVRY. - Signalisation tricolore - réaménagement du...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

22

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, sud-ouest et zone d'aménagement concerté de la Ferme de la Place : acquisition du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme ; ouest II : acquisition Etat / Equipement ; communes de FLEURY-MEROGIS et COURCOURONNES : golf habitat Les 50 arpents, dossier d'enquête parcellaire et enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire, avis des Domaines, enquête publique de désaffection et aliénation de chemins ruraux, fiches de mise en paiement, état liquidatif d'honoraires, acte de vente.

Date

1980-1987

Cote

1583W/56

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

23

Photocopies d'extraits du registre de délibérations du conseil municipal de CHILLY de 1789 à 1796 et de 1882 à 1932 ; photocopies de journaux et des bulletins sur des faits divers qui se sont déroulés à CHILLY de 1864 à 1957 ; photocopies sur le dallage du choeur de l'église Saint-Etienne, relevé fait en juin 1985 : photocopies du recensement de la population de CHILLY entre 1806 et 1813 : affiches de l'exposition sur CHILLY-MAZARIN et dédicace de l'ouvrage de Marie Josephe BAUTRAIT : ""Si Chilly m'était conté"" (de mai 1987), affiches sur l'exposition du chemin de fer sur route de PARIS et ARPAJON :"" L'ARPAJONNAIS"" et sur l'exposition des chemins de fer à vapeur sud de Seine-et-Marne de 1987. Photocopies de plans de CHILLY de 1782, 1854 ; état général des chemins ruraux de 1854 ; gravure du château de CHILLY côté jardin (s. d.). 34 reproductions photographiques de cartes postales de CHILLY (format 30x40) . L'ARPAJONNAIS : 1 affiche sur le livre de Jacques PEYRAFITTE : Il était une fois L'Arpajonnais, guide rose illustré (PARIS-ARPAJON), historique des localités desservies par cette ligne, promenades et excursions (1899) ; liste des expropriations de terrains pour le chemin de fer (1881), photocopies du tracé du chemin de fer grande ceinture, voie urbaine (1893), bulletin municipal de CHILLY-MAZARIN de 1968 : article sur l'ARPAJONNAIS, 3 photographies sur la gare de CHILLY et L'ARPAJONNAIS.

Date

1985-1987

Cote

62J/10

Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)
Photocopies d'extraits du registre de délibérations...

Producteur :

BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

24

EVRY. - Voie primaire G 5 - 2ème partie - déviation de l'ex-chemin départemental 153 : plans d'implantation, d'assainissement, de signalisation, de profils en long, septembre 1986. Ech. 1/50. 1/100. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 36 x 84 cm, 36 x 48 cm, 42 x 166 cm, 41 x 120 cm, 42 x 193 cm, 39 x 84 cm, 110 x 200 cm, 44 x 312 cm, 39 x 74 cm, 44 x 151 cm, 45 x 110 cm, 44 x 89 cm, 42 x 76 cm, 44 x 213 cm, 110 x 314 cm, 110 x 264 cm, 110 x 93 cm. [28 plans].

Date

1986

Cote

781W/128

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
EVRY. - Voie primaire G 5 - 2ème partie - déviation...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

25

ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1979), (1985-1986).

Date

1979-1986

Cote

1781W/103

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

26

SOISY-SUR-ECOLE.- Construction de chaussée et pose de bordures sur l'ex-chemin de fer de grande banlieue (1975-1976) ; aménagement du carrefour du chemin départemental n° 83 dit rue des Fournaux (1974-1975) ; aménagement du carrefour de la rue des Fournaux et de la rue Saint-Spire (1984-1986) ; assainissement du chemin de Mennecy (1979).

Date

1974-1986

Cote

1781W/38

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
SOISY-SUR-ECOLE.- Construction de chaussée et pose...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

27

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Quartier des Glaises - liaison chemin des processions / rue d'Enfer - enquête préalable à la DUP : plans des travaux, périmétral des terrains à acquérir, parcellaire, 1985. Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 53 x 79 cm, 40 x 47 cm, 37 x 43 cm. [5 plans].

Date

1985

Cote

782W/274

Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

28

Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; LISSES, EVRY, zones d'habitation, acquisitions foncières par l'etablissement public d'aménagement d'EVRY ; désaffection et aliénation de chemins ruraux : correspondance, documents d'arpentage, avis du Domaine, dossier de désaffection, secteur Etat et secteur établissement public d'aménagement.

Date

1985

Cote

1583W/36

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement :...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

29

BOURAY-SUR-JUINE. - Déviation : dossier d'enquête (première enquête) (1985). BRIIS-SOUS-FORGES. - Déviation : étude d'impact (1982).

Date

1982-1985

Cote

1447W/11

Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.
BOURAY-SUR-JUINE. - Déviation : dossier d'enquête (première...

Producteur :

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

30

JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance, délibération (13 juin 1984 - 15 mars 1985). Aménagement de la gare routière (parc de stationnement) : déclaration d'utilité publique (18 avril - 12 juillet 1984). Chambre funéraire : jugement du Tribunal administratif (21 août 1980 - 21 novembre 1985).

Date

1980-1985

Cote

1194W/15

Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...
JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

31

ETAMPES. - Liaison entre le boulevard Berchère et la rue de la République : déclaration d'utilité publique, délibération (19 décembre 1983 - 31 janvier 1985). ETRECHY. - Elargissement du chemin rural n°59 : déclaration d'utilité publique, délibération de conseil municipal (20 mai 1977 - 19 février 1979). GIF-SUR-YVETTE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Courcelles, création d'un passage souterrain, de ses accès et déviation de la route nationale n°306 : déclaration d'utilité publique, délibération (26 février 1981 - 15 septembre 1981). GRIGNY. - Carrefour Gabriel-Péri et carrefour du 8 mai 1945 : déclaration d'utilité publique, délibération (29 septembre 1981 - 17 juin 1983).

Date

1977-1985

Cote

1194W/13

Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...
ETAMPES. - Liaison entre le boulevard Berchère et la...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

32

1 media

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux n° 105 et 449.- Construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : reconnaissance géotechnique préliminaire, rapport du laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement) (1978). Culées de l'ouvrage d'art : étude de construction par le laboratoire régional de l'ouest parisien (ministère de l'Equipement), 2 photographies avant travaux, plans, témoins de durabilité, sondages, comptabilité (1978-1980), marché public (1978). Construction d'un pont sur l'Essonne : plans (1978-1979).

Date

1978-1985

Cote

1781W/50

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

33

RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

Date

1976-1985

Cote

1172W/54

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

34

MAISSE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1969-1979), (1985).

Date

1969-1985

Cote

1781W/104

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
MAISSE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

35

COURCOURONNES, EVRY, LISSES. - Chemin de la Folie Barbeau, la petite Montagne, les Champs-Elysées, chemin de halage, le Clos aux Pois, la Garenne - création d'une aire d'accueil pour caravanes : plans de situation, d'aménagement, de localisation, des réseaux, 1980-1985. Ech. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 62 x 94 cm, 56 x 80 cm, 82 x 68 cm, 99 x 75 cm, 61 x 61 cm, 59 x 83 cm, 58 x 88 cm, 46 x 74 cm, 89 x 71 cm, 60 x 44 cm. [18 plans].

Date

1980-1985

Cote

781W/305

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
COURCOURONNES, EVRY, LISSES. - Chemin de la Folie Barbeau,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

36

BIEVRES, IGNY, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, BUC, JOUY-EN-JOSAS, LES LOGES-EN-JOSAS. - Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la BIEVRE, sentiers piétons, trames vertes : déclaration d'utilité publique (5 décembre 1981 - 31 juillet 1984).

Date

1981-1984

Cote

1172W/6

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
BIEVRES, IGNY, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, BUC, JOUY-EN-JOSAS,...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

37

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, acquisition du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme ; zone complémentaire : acquisition Etat / Equipement, extension sud-ouest II ; communes de BONDOUFLE et LISSES ; chemins ruraux : enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, arrêté de cessibilité pour Layeillon, Epévry et l'Etat, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques, dossiers individuels d'expropriation, acceptation d'indemnité d'éviction, bail, proposition d'engagement des dépenses, dossier de paiement, adhésion à expropriation et à ordonnance, conservation des hypothèques.

Date

1980-1984

Cote

1583W/55

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

38

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Trottoir de l'avenue de Paris, réalisation (27 mai 1983 - 9 octobre 1984). BONDOUFLE. - Chemin piétonnier (18 mars 1982 - 5 mars 1984). Déclaration d'utilité publique.

Date

1982-1984

Cote

1172W/7

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
BRETIGNY-SUR-ORGE. - Trottoir de l'avenue de Paris,...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

39

CHEVANNES. - Terrains de sport : délibération du conseil municipal (18 mai 1983) ; acquisition amiable : délibération du conseil municipal du 13 juin 1984. CHAMPCUEIL. - Création d'une voie piétonnière : déclaration d'utilité publique, délibération du conseil municipal (21 novembre 1980 - 19 octobre 1981). CHILLY-MAZARIN. - Création d'un chemin piétonnier : délibérations du conseil municipal des 5 avril 1979 et 13 février 1980, avis de la sous-préfecture de Palaiseau du 13 février 1980, refus du Ministère du 5 novembre 1980.

Date

1979-1984

Cote

1194W/9

Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...
CHEVANNES. - Terrains de sport : délibération du conseil...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

40

EPINAY-SUR-ORGE. - Moulin du Petit Vaux, travaux d'aménagement (9 décembre 1977 - 29 août 1979). ESSONNE, YVELINES. - Trame verte, sentiers piétons (5 décembre 1981 - 14 juin 1984). Déclaration d'utilité publique (DUP).

Date

1977-1984

Cote

1172W/15

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
EPINAY-SUR-ORGE. - Moulin du Petit Vaux, travaux d'aménagement...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

41

EVRY. - Zone d'aménagement concerté des Champs-Elysées - aménagements de carrefours - avenues Ratisbonne / Liberté - rue Henri Dunant : plans d'ensemble, d'aménagement, 1976-1983. Ech. 1/100. 1/200. 1/500. 1/1 000. Calque. Papier. Coul. N et B. Lég. Dim. 104 x 198 cm, 89 x 84 cm, 101 x 120 cm, 37 x 67 cm, 106 x 76 cm, 30 x 42 cm, 46 x 83 cm, 41 x 230 cm. [13 plans].

Date

1976-1983

Cote

781W/179

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
EVRY. - Zone d'aménagement concerté des Champs-Elysées...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

42

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, centre urbain, acquisition Etat / Equipement : dossiers individuels (1979 et 1983) ; LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition et déclassement du chemin rural n°6 et du chemin vicinal n°1 (1972) : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

Date

1972-1983

Cote

1583W/79

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

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AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

43

LISSES. - Chemins vicinaux 1 et 3 entre le chemin départemental 26 et F13 (novembre 1980 - avril 1981). VILLEJUST. - Chemin vicinal 4, liaison des chemins départementaux 118 et 59 (janvier 1981 - octobre 1981). Contrôle de légalité.

Date

1981

Cote

1172W/77

Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
LISSES. - Chemins vicinaux 1 et 3 entre le chemin départemental...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

44

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison entre les chemins départementaux 105 et 449.- Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : correspondance générale, indemnités de dommages des particuliers, prise de possession anticipée des terrains de l'emprise, dossier d'enquête parcellaire, état parcellaire (1975-1981) ; projet de raccordement au chemin rural n° 58 : plans, projet de déviation (1976-1979) ; construction d'un ouvrage d'art sur la ligne SNCF de Paris à Montargis : sondages du terrain, plans, marché public (1976-1979).

Date

1975-1981

Cote

1781W/49

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, Liaison...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

45

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade (1975). CROSNE. - Expropriations pour la protection des bas quartiers de la rive droite de l'Yerres (1980). Expropriations pour la construction d'une digue et l'aménagement d'une promenade pour piétons (1980).

Date

1975-1980

Cote

1148W/7

Contexte : EXPROPRIATIONS
BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

46

EVRY. - Voie S 15 - reprises du chemin départemental 26 et chemin rural n° 1 : plans de situation, de profils en long, juin 1980. Ech. 1/100. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 65 x 103 cm, 33 x 63 cm, 136 x 110 cm, 32 x 94 cm, 78 x 110 cm. [6 plans].

Date

1980

Cote

781W/98

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
EVRY. - Voie S 15 - reprises du chemin départemental...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

47

MONDEVILLE.- Elargissement de la ruelle des Fossettes et des rues Grande de Corbeil et de la Grande Route : marché public (1971). ONCY-SUR-ECOLE.- Elargissement de la Grande-Rue : plan, marché public (1974).

Date

1971-1980

Cote

1781W/37

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
MONDEVILLE.- Elargissement de la ruelle des Fossettes...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

48

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemin rural n° 4 de VILLECONIN à SAINT-CHERON, plan de bornage [s. d., au 2/1 000e].MANQUANT AU 19/03/2013

Date

s.d

Cote

EDEPOT13 1O/9

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

49

EVRY. - Aménagement de la rue Rosenberg : plans, avril-mai 1979. Ech. 1/500. Calque. Papier. Coul. N et B. Dim. 89 x 75 cm, 41 x 59 cm, 45 x 90 cm, 44 x 75 cm. [4 plans].

Date

1979

Cote

781W/94

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
EVRY. - Aménagement de la rue Rosenberg : plans, avril-mai...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

50

FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE. - Réalisation d'une aire de service au point kilométrique 11 sur l'autoroute A10 : correspondance (16 octobre 1973 - 25 janvier 1979). GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN. - Aménagement du chemin vicinal n°2, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (23 mars - 24 août 1978). LINAS. - Réalisation de la route express F6 : rapport sollicitant un arrêté de cessibilité (19 mai - 28 juin 1978). LISSES. - Déviation de la route nationale n°446 à la route nationale n°448 dite rocade Nord de Corbeil, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (10 octobre 1972 - 8 février 1973).

Date

1972-1979

Cote

1194W/37

Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...
FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE. - Réalisation d'une...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

51

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Voirie urbaine, travaux de marquage au sol, peinture, réfection de l'ancien chemin communal n°1 (1979).

Date

1979

Cote

EDEPOT75 1O/6

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

52

MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1976-1979).

Date

1976-1979

Cote

1781W/107

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

53

ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1974-1978).

Date

1974-1978

Cote

1781W/102

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

54

IGNY. - Expropriation pour l'alignement du chemin rural 19. ITTEVILLE. - Expropriation pour l'école maternelle.

Date

1978

Cote

1129W/15

Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
IGNY. - Expropriation pour l'alignement du chemin rural...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

55

EVRY. - Zone d'aménagement concerté - voies de transport en commun en site propre - études d'assainissement - Evry III : plans de situation, d'aménagement, d'assainissement, 1976-1977. Ech. 1/500. 1/2 000. 1/5 000. 1/10 000. Calque, N et B. Dim. 90 x 148 cm, 89 x 143 cm, 55 x 106 cm, 79 x 124 cm, 35 x 48 cm, 52 x 60 cm, 85 x 97 cm. [9 plans].

Date

1976-1977

Cote

781W/180

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
EVRY. - Zone d'aménagement concerté - voies de transport...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

56

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune de Morigny-Champigny : acquisitions par la commune de terrains appartenant à plusieurs propriétaires en vue de l'alignement du CR n°6, aliénation de terrains à bâtir par la commune au profit de divers, adjudications, délibérations du Conseil municipal, estimation du Service des Domaines, plans de situation, plans et états parcellaires, arrêté préfectoral de lotissement, procès-verbal descriptif, vente par SAVIGNET, MERLI, MARECHAL, BERCHERE, JOUSSET à la Société UIIF, cession des chemins ruraux, procès verbaux de délimitation avec plans, actes de ventes : commune de Morigny à divers, échanges (1968-1977).

Date

1968-1977

Cote

66J/67

Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune...

Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

57

EVRY. - Projet de garage sur la voie S 4 bis - Evry I : plans du garage, du terrain d'assiette, Thierry de Champois, architecte à Grigny, novembre 1976. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 110 x 129 cm, 99 x 89 cm. [2 plans].

Date

1976

Cote

781W/40

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
EVRY. - Projet de garage sur la voie S 4 bis - Evry...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

58

BOUSSY-SAINT-ANTOINE.- Feux tricolores (1971-1973), électrification rurale 1968 (1969), assainissement (1969-1971), assainissement (1968-1970) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : aménagement chemin rural M agriculture 1971 (1972), restauration d'objets mobiliers (1971), monuments historiques (1969), aménagement de village (1975), assainissement rural (1971-1974), assainissement sommaire 1968 (1970), programme d'assainissement (1969-1971), assainissement sommaire (1971-1972), garage municipal (1974-1976), mairie (1974-1975).

Date

1968-1976

Cote

944W/41

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...
BOUSSY-SAINT-ANTOINE.- Feux tricolores (1971-1973),...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

59

BIEVRES. - Expropriation pour le centre pédagogique et sportif (1976). CHAMPLAN. - Expropriation pour l'espace vert (1976). DANNEMOIS. - Expropriation pour le chemin rural 29 (1976).

Date

1976

Cote

1129W/5

Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
BIEVRES. - Expropriation pour le centre pédagogique...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

60

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemins vicinaux, travaux d'alignement, correspondance, affiches.

Date

1853-1975

Cote

EDEPOT13 1O/15

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

61

MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1970-1975).

Date

1970-1975

Cote

1781W/106

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

62

Expropriations.- LA NORVILLE : élargissement du chemin rural CR 22 (1972) ; LA NORVILLE-AVRAINVILLE : 3500 logements (1974).

Date

1972-1974

Cote

962W/93

Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...
Expropriations.- LA NORVILLE : élargissement du chemin...

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

63

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude et direction des travaux de la première phase de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : contrat 73-147 avec SETEC Bâtiment (1973) ; mission de conseil sur le stationnement : contrat 73-153 avec SETEC Copark (1973) ; étude de couleur et du mobilier de l'Agora : contrat 74-8 avec Richard Bet (1974) ; étude pour la création du FIAP : contrat avec le bureau d'études culturelles (1974) ; quartier des Champs Elysées, construction du gymnase Georges-Carpentier ; contrat 74-1 avec MM. Dumaine et Fusi (1974) ; étude de signalisation interne de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : contrat 74-35 avec la RATP (1974) ; parc Henri Fabre, construction des passerelles piétonnières : contrat 74-19 avec SEGECOT-STRIM (1974) ; quartier du Bras de Fer, étude de voirie et réseaux divers (VRD) : contrat 74-27 avec la SOGEITP (1974) ; exécution et financement de la gare : contrat 74-31 avec la SNCF (1974) ; quartiers du Champtier du Coq et de l'Aguado, étude et réalisation du couronnement des colonnes d'affichage : contrat 74-30 avec l'oeuf-centre d'études (1974). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude pour la construction de l'hôpital Louise-Michel : contrat 73-164 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) 51973°. BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, construction du gymnase : contrat 74-2 1 avec MM. Dumaine et Fusi (1974) ; quartier de la Haie Fleurie, travaux d'élargissement du chemin rural n° 7 : contrat 74-37 avec M. Verquelin (1974). RIS-ORANGIS. - Gare d'Orangis - Bois de l'Epine, construction : contrat 74-20 avec la SNCF (1974). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), impression de la plaquette Vivre à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY ville nouvelle : contrat 74-32 avec l'IFE (1974) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, étude générale sur le transport urbain : contrat 74-36 avec la RATP (1974).

Date

1973-1974

Cote

1523W/670

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, étude et direction...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

64

Expropriations.- LA-VILLE-DU-BOIS, élargissement du chemin des Prés.

Date

1974

Cote

948W/60

Contexte : EXPROPRIATIONS
Expropriations.- LA-VILLE-DU-BOIS, élargissement du...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

65

EVRY-COURCOURONNES. - Dossiers d'acquisition de terrain par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, centre urbain, acquisition et travaux agence : fiche récapitulative ; déviation route nationale 7, voie primaire ; RIS-ORANGIS, déclassement chemin n°1, affaires diverses hors périmètre, déclassement chemin n°15 : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

Date

1973-1974

Cote

1583W/80

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
EVRY-COURCOURONNES. - Dossiers d'acquisition de terrain...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

66

BUNO-BONNEVAUX. - Route nationale 449 de Malesherbes à la Ferté-Alais, chemins vicinaux ordinaires 1 et 2 : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,30 x 5,15 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/98

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
BUNO-BONNEVAUX. - Route nationale 449 de Malesherbes...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

67

Chemins vicinaux n° 3 et 4 - construction de 270 logements : avant-projet de plan de masse, mai 1973, Sans éch. Calque. N et B. Dim. 61 x 98 cm. [1 plan].

Date

1973

Cote

1786W/211

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
Chemins vicinaux n° 3 et 4 - construction de 270 logements...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

68

MAISSE. - Dévolution de terrains situés à Maisse : plan parcellaire, tracé de la route nationale 446 entre le chemin rural 46 et le cimetière Saint-Médard, plan de situation de la commune et de la station de Maisse, plan d'ensemble de la gare, plan du tracé de la route nationale 837 entre Maisse et Milly-la-Forêt, de la route nationale 837 entre la gare SNCF et le carrefour avec la route nationale 449, s. d. Ech. 1/200. 1/1 000. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,35 x 1,00 m, 0,35 x 0,73 m, 0,35 x 0,63 m, 0,35 x 0,89 m, 0,37 x 0,86 m, 0,35 x 1,06 m, 0,35 x 3,68 m, 0,35 x 2,80 m, 0,35 x 0,60 m, 0,66 x 1,75 m. [10 plans].

Date

s.d

Cote

784W/392

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
MAISSE. - Dévolution de terrains situés à Maisse :...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

69

ARPAJON. - Chemin vicinal 3 dit du Couvent, chemin rural 13, Collège d'enseignement technique : plan de situation et d'implantation, s.d., Ech. 1/200. Calque. Coul. Dim. 0,42 x 0,60 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/39

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
ARPAJON. - Chemin vicinal 3 dit du Couvent, chemin...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

70

Projets communaux.- CERNY, chemins ruraux (1973).

Date

1973

Cote

963W/39

Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...
Projets communaux.- CERNY, chemins ruraux (1973).

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

71

GIRONVILLE, BUNO-BONNEVAUX. - Rectification du tracé des chemins vicinaux ordinaires 1 et 2, en vue de la reconstruction du pont sur l'Essonne : plan de situation, profil en travers, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,34 x 0,86 m, 0,218 x 0,327 m, 0,257 x 0,358 m, 0,348 x 0,397 m, 0,405 x 0,843 m. [5 plans].

Date

s.d

Cote

784W/331

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
GIRONVILLE, BUNO-BONNEVAUX. - Rectification du tracé...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

72

ECHARCON. - Chemin vicinal n° 1, pont d'Echarcon, projet d'exécution : plan, description sommaire, note de calculs, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,36 x 0,265 m, 0,37 x 1,531 m. [2 plans].

Date

s.d

Cote

784W/188

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
ECHARCON. - Chemin vicinal n° 1, pont d'Echarcon, projet...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

73

MONDEVILLE. - Travaux de voirie : alignement du chemin rural n° 18 dit de la Croix-Rouge (1970) ; ORVEAU : entretien du chemin rural n° 15 (1968) ; MEREVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, DOURDAN, LES GRANGES-LE ROI, ETAMPES, SAINT-CHERON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON : publicité illicite dans les communes (1958-1966) ; enquêtes poursuites par voie de vente (1961-1966) ; établissements dangereux, insalubres et incommodes de 3ème classe, demande d'ouverture (1963-1964) ; correspondance relative aux monuments historiques et aux musées (1968-1973).

Date

1958-1973

Cote

1225W/14

Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...
MONDEVILLE. - Travaux de voirie : alignement du chemin...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

74

ARPAJON. - Avenue de la Division Leclerc, chemin vicinal n° 3 dit du Couvent, Collège d'enseignement technique mixte : plan d'ensemble, s.d. Ech. 1/200. Calque. Coul. Dim. 0,76 x 0,58 m, 0,375 x 59 m. [2 plans].

Date

s.d

Cote

784W/40

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
ARPAJON. - Avenue de la Division Leclerc, chemin vicinal...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

75

COUDRAY-MONTCEAUX (le), MENNECY. - Chemin rural des mulets, chemin rural du Plessis à Champcueil : plan des forages, plan parcellaire de Mennecy, s. d. Ech. 1/1 000. 1/1 250. Calque. N et B. Dim. 0,54 x 1,09 m, 0,63 x 1,06 m. [2 plans].

Date

s.d

Cote

784W/169

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
COUDRAY-MONTCEAUX (le), MENNECY. - Chemin rural des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

76

ETAMPES. - Route nationale 191, aménagement du carrefour avec le chemin vicinal 10, s. d. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Coul. Dim. 0,37 x 2,10 m, 0,39 x 1,39 m, 0,33 x 1,96 m, 0,37 x 1,48 m, 0,36 x 2,00 m. [5 plans].

Date

s.d

Cote

784W/236

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
ETAMPES. - Route nationale 191, aménagement du carrefour...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

77

OLLAINVILLE. - Chemin vicinal ordinaire 3, reconstruction du pont sur la Rémarde : plan, coupes et élévation des travaux, extrait du plan parcellaire avec plan de situation, s. d. Ech. 1/50. 1/10 000. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,31 x 1,14 m, 0,365 x 0,255 m, 0,395 x 0,85 m. [3 plans].

Date

s.d

Cote

784W/486

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
OLLAINVILLE. - Chemin vicinal ordinaire 3, reconstruction...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

78

ETRECHY. - Route nationale 20, déviation d'Etréchy, passage pour piétons sur le chemin rural 3, s. d. Ech. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,35 x 0,58 m, 0,33 x 0,455 m. [2 plans].

Date

s.d

Cote

784W/287

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
ETRECHY. - Route nationale 20, déviation d'Etréchy,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

79

SAINT-YON. - Chemin vicinal 1 : plan cadastral, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. Coul. Dim. 0,21 x 0,31 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/526

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
SAINT-YON. - Chemin vicinal 1 : plan cadastral, s....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

80

PUISELET-LE-MARAIS, BOUVILLE, VALPUISEAUX. - Chemin départemental 145, route nationale 837, chemin vicinal ordinaire 2, chemin rural 14, aliénation de terrains en vue de l'élargissement des chemins départementaux : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,40 x 0,77 m. [3 plans].

Date

s.d

Cote

784W/501

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
PUISELET-LE-MARAIS, BOUVILLE, VALPUISEAUX. - Chemin...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Résultats de la recherche

Marché public n° 00 00 017. - Aménagement giratoire de l'Orme Pomponne (lot.1 : terrassement, assainissement, voirie), route départementale 31 à RIS-ORANGIS : dossier de consultation, pièces contractuelles et liquidation.

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

Producteur :

Marché public n° 00 00 200. - Aménagement chemin desserte agricole et restructuration de circulation au carrefour avec la route départementale 57 / route départementale 63 à MESPUITS : dossier de consultation + pièces contractuelles + liquidation.

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

Producteur :

Chemin rural. - VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement du chemin de la Solière.

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Producteur :

Marché public n° 97 00 087. - Création chemins latéraux de desserte agricole, route départementale 63-837 ETAMPES, MORIGNY-CHAMPINGY (lot.2) : pièces contractuelles, liquidation, rapport commission permanente.

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER, PISTES CYCLABLES, JARDINS...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

Producteur :

ITTEVILLE. - Entretien de chemins, travaux et fourniture : courrier.

Date

Cote

Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction : desserte (claque) ; remise des ouvrages (plans) ; permission de voirie ; étude de faisabilité autoroute A10 et chemin rural CR 33, (janvier 1992 à décembre 1993).

Date

Cote

Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

Producteur :

ITTEVILLE. - Chemin départemental CD 31, déviation : étude d'impact (1985). GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude d'impact (1988), avant-projet (1992).

Date

Cote

Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : dossier d'inscription (1991), dossier de prise en considération (1992), avant-projet (tracé central) (1992). BRIIS-SOUS-FORGES. - Déviation, chemins départementaux CD 152 et CD 97 : enquête de déclaration d'utilité publique et parcellaire conjointe (1986).

Date

Cote

Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

Producteur :

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

Cote

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

Cote

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

Producteur :

CERNY, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

Cote

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

Producteur :

BAULNE, BOIGNEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

Cote

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

Producteur :

LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, Voirie communale : demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

Cote

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

Producteur :

COURANCES, DANNEMOIS, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date