CHEMIN RURAL EQUIPEMENT,voie de communication

1

ITTEVILLE. - Entretien de chemins, travaux et fourniture : courrier.

Date

s.d

Cote

EDEPOT54 1O/7

Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ITTEVILLE. - Entretien de chemins, travaux et fourniture...

Producteur :

ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

2

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemin rural n° 4 de VILLECONIN à SAINT-CHERON, plan de bornage [s. d., au 2/1 000e].MANQUANT AU 19/03/2013

Date

s.d

Cote

EDEPOT13 1O/9

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

3

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Date

1651-1767

Cote

12J/79

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

4

Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES de Jacques D'ILLIERS (1719) ; d'une maison de Pierre RENAUT (1720) ; échange entre Alexandre de BALSAC et Lucien GODIN (1720) ; décret de la terre et seigneurie de la RONCE à la requête de Denis MERLIN sur Alexandre de BALSAC (1720) ; échange avec Lucien GODIN (1721) ; avec Arnout ARENGER (1723) ; avec Marie GRANDJEAN veuve FOURNEAU (1723) ; avec les religieux de Saint Eloi (1725) ; avec Pierre DUVAL (1729) ; acquisition à Louis Thomas DUBOIS marquis de Leuville (1732) ; à Françoise THOMAS veuve LANGLOIS (1736) ; désistement par Antoine CLOQUARD garde de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS pour Alexandre de BALSAC (1739). Procédure. - Procès entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Antoine GOBELIN à propos du fief de la RONCE : mémoire, bail à cens d'une maison à Jehan CHOHAIRE (1480) ; bail judiciaire de la terre et seigneurie de la RONCE (1688) ; arrêts de la chambre des requêtes qui ordonnent la visite des deux chaussées des Etangs de la RONCE, qui entérinent le procès verbal de visite et estimation des réparations à faire aux deux chaussées des Etangs (1720) ; assignation à la requête de Antoine GOBELIN, sommation, quittance, sentence, déclaration des dépens, état des parcelles (1721).

Date

1688-1739

Cote

13J/29

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

5

CHILLY-MAZARIN, correspondance. - Duc de MAZARIN : une lettre autographe (1724), duchesse de MAZARIN : une lettre à propos de l'état des chemins (1763), LAMBERT contrôleur général : une lettre (1764), CRASSOUX représentant du peuple : une lettre à propos de DUPERAT curé de Chilly [an 2], DUPERAT curé : une lettre confirmant sa bonne conduite [an 2] et une lettre à l'évêque au sujet de l'état de son église (1802), DESARCIES : deux lettres [an 10], Bathilde de BOURBON CONDE : une lettre autographe à sa fille la duchesse de BERRY [vers 1820], CRAMAILLE : une lettre donnant pouvoir de recevoir son courrier à M RURAL (1831).

Date

1727-1831

Cote

79J13/5

Contexte : FONDS DE COURCEL
CHILLY-MAZARIN
CHILLY-MAZARIN, correspondance. - Duc de MAZARIN :...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

6

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives au moulin de BROU, dépendant de BROU [115 pièces, dont 31 liées] : correspondance (1827) ; comptabilité : comptes (1824-1827) ; mémoires et quittances de réparations au moulin (1823) ; quittances et correspondance de gestion (1823-1824) ; état des réparations [s. d.] ; contentieux : affaire BAYARD (1763-1765) ; affaire DELORME (1764-1780) ; affaire de l'étabot des meuniers des moulins de BROU et affaire du chemin (1778-1780) ; affaire du moulin de BROU (1825) ; citation à comparaître du maire de BROU (1825) ; état des inscriptions hypothécaires à BROU (1817-1823).

Date

1763-1827

Cote

30J/106

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

7

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

Date

1771-1944

Cote

EDEPOT16 2D/1

Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

Producteur :

BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

8

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemin de LIMOURS à BRIIS par ROUSSIGNY (hameau, ferme), plan.

Date

1784

Cote

EDEPOT8 1O/2

Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens...

Producteur :

LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

9

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemins vicinaux, rapport de l'agent voyer, description et nomination des chemins, règlement, arrêtés, plans (1882), procès-verbal de bornage.

Date

1790-1915

Cote

EDEPOT13 1O/14

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

10

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins communaux : tableaux descriptifs [1ère moitié du XIXe siècle].

Date

1800-1850

Cote

EDEPOT7 1O/1

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins communaux : tableaux descriptifs...

Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

11

GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire ROULLEAU, chemin du puits du Roulet. - Contentieux : état des chemins vicinaux, arrêté, jugement, conclusion, note, plan, délibération, correspondance (an VIII-1890). (Contient notamment la copie d'un plan de 1702, alors conservé aux Archives départementales du Loiret, marouflé sur toile et deux plans sur calque datés du 18 juin 1858 et du 24 avril 1864)

Date

1800-1890

Cote

EDEPOT45 4D/3

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire ROULLEAU, chemin du...

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

12

CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et petite voirie, chemin de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux. Etats des chemins. Ouverture, entretien, budgets vicinaux, création et emploi des ressources, prestations.

Date

1802-1947

Cote

EDEPOT17 1O/4

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...

Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

13

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Date

1803-1879

Cote

72J/11

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

14

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service vicinal.- Etats généraux de tous les chemins ruraux de la commune (an XIII, 1810, 1838, 1841, 1867).

Date

1804-1867

Cote

EDEPOT58 1O/2

Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service vicinal.- Etats...

Producteur :

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

15

ORSAY. - Contributions et administration financière. - Contribution extraordinaire : contribution pour frais de guerre, rôle des sommes à payer (an 13). Rôles des prestations directes pour la réparation des chemins vicinaux (1827-1834). Taxe municipale sur les chiens : rôles (1869-1917).

Date

1805-1917

Cote

EDEPOT64 2G/10

Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ORSAY. - Contributions et administration financière....

Producteur :

ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

16

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Arpentage des chemins de la commune : procès-verbal du conseil municipal (1806).

Date

1806

Cote

EDEPOT76 1O/5

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

17

CHEVANNES. - Petite voirie. - Correspondance relative aux chemins d'intérêt commun et aux chemins ruraux, extraits de délibérations sur le budget des chemins, bornage des chemins, aliénation des parties de chemins, travaux à exécuter, états des matériaux à fournir pour l'entretien des chemins, cahiers des charges pour l'adjudication des travaux.

Date

1807-1940

Cote

EDEPOT53 1O/6

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHEVANNES. - Petite voirie. - Correspondance relative...

Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

18

YERRES, administration communale. - Plan extrait du plan cadastral de 1810 concernant la propriété de M BORREL, une lettre adressée au maire à propos de liquidation de biens (1815), une lettre imprimée de M le vicomte du TAILLIS, maire qui remercie ses électeurs (1844), extrait du registre de délibérations ayant pour objet la nouvelle nomenclature des rues du village (1855), deux plans des chemins vicinaux (1880), dossier concernant la consultation des nourrissons (1932).

Date

1810-1932

Cote

79J75/2

Contexte : FONDS DE COURCEL
YERRES
YERRES, administration communale. - Plan extrait du...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

19

GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14. - Permission de voirie : procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession de terrain : correspondance (1837-1858) ; établissement d'un aqueduc : correspondance (1854-1880) ; exploitation d'une glaisière : correspondance (1860) ; travaux d'amélioration, recouvrement des annuités dues : correspondance (1863-1864) ; vente des produits d'élagage : correspondance (1869) ; travaux de vicinalité, imposition extraordinaire : arrêté (1862). Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).

Date

1811-1883

Cote

EDEPOT45 1O/10

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

20

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Règlement relatif aux chemins vicinaux [édité en 1811]. Règlement général sur les chemins départementaux [édité en 1945].

Date

1811-1945

Cote

EDEPOT76 1O/13

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

Résultats de la recherche

ITTEVILLE. - Entretien de chemins, travaux et fourniture : courrier.

Date

Cote

Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemin rural n° 4 de VILLECONIN à SAINT-CHERON, plan de bornage [s. d., au 2/1 000e].MANQUANT AU 19/03/2013

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

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Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

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Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

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Date

Cote

Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemin de LIMOURS à BRIIS par ROUSSIGNY (hameau, ferme), plan.

Date

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LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins communaux : tableaux descriptifs [1ère moitié du XIXe siècle].

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Cote

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Producteur :

CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et petite voirie, chemin de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux. Etats des chemins. Ouverture, entretien, budgets vicinaux, création et emploi des ressources, prestations.

Date

Cote

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BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

Date

Cote

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SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service vicinal.- Etats généraux de tous les chemins ruraux de la commune (an XIII, 1810, 1838, 1841, 1867).

Date

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Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

ORSAY. - Contributions et administration financière. - Contribution extraordinaire : contribution pour frais de guerre, rôle des sommes à payer (an 13). Rôles des prestations directes pour la réparation des chemins vicinaux (1827-1834). Taxe municipale sur les chiens : rôles (1869-1917).

Date

Cote

Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Arpentage des chemins de la commune : procès-verbal du conseil municipal (1806).

Date

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Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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