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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2S/360
Date
1929
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
2
Cote
1781W/109
Date
1985-1988
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, ONCY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ORVEAU, VIDELLES
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE,...
3
Cote
EDEPOT23 1O/4
Date
1892
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
BROCHURE
  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...
4
Cote
1148W/7
Date
1975-1980
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CROSNE, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade...
5
Cote
EDEPOT77 1O/11
Date
1843-1908
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document -
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
6
Cote
EDEPOT32 1O/11
Date
1879-1880
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document -
  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...
7
Cote
EDEPOT13 1O/3
Date
1853-1916
Lieu
VILLECONIN
Type de document
LISTE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
8
Cote
EDEPOT7 1O/3
Date
1842-1862
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE D ALIGNEMENT, PROCES-VERBAL D ENQUETE
  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins,...
9
Cote
EDEPOT77 1O/17
Date
1858-1930
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
PLAN, PROCES-VERBAL
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
10
Cote
782W/274
Date
1985
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération...
11
Cote
784W/98
Date
s.d
Lieu
BUNO-BONNEVAUX
Type de document
PLAN D ALIGNEMENT
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BUNO-BONNEVAUX. - Route nationale 449 de Malesherbes...
12
Cote
EDEPOT58 1O/7
Date
1817-1934
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE, NOTE
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance...
13
Cote
EDEPOT76 1O/8
Date
1876-1908
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, PLAN, DEVIS, PROCES-VERBAL, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
14
Cote
EDEPOT25 1O/1
Date
1855
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
PLAN CADASTRAL
  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...
15
Cote
EDEPOT75 1O/16
Date
1870-1933
Lieu
TORFOU
Type de document -
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
16
Cote
EDEPOT15 1G/21
Date
1827-1881
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
ROLE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Rôle des prestations destinées...
17
Cote
EDEPOT73 1O/5
Date
1874-1922
Lieu
BOUTERVILLIERS
Type de document
BUDGET, ROLE D IMPOSITION
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...
18
Cote
EDEPOT7 1O/2
Date
1856-1861
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux ordinaires et...
19
Cote
EDEPOT73 1O/1
Date
1873-1960
Lieu
BOUTERVILLIERS
Type de document
BUDGET
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...
20
Cote
EDEPOT19 1O/1
Date
1926-1960
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
BUDGET, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...
21
Cote
EDEPOT13 1O/1
Date
1848-1906
Lieu
VILLECONIN
Type de document
PIECE COMPTABLE, RAPPORT, LISTE NOMINATIVE, BUDGET, PLAN D ALIGNEMENT
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
22
Cote
1781W/102
Date
1974-1978
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...
23
Cote
1011W/188
Date
1965-1967
Lieu
OLLAINVILLE, PALAISEAU Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • OLLAINVILLE.- Elargissement des chemins ruraux.
24
Cote
EDEPOT15 1O/4
Date
1885-1887
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PROCES-VERBAL D ENQUETE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Construction du chemin vicinal...
25
Cote
2S/357
Date
1925
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
26
Cote
2S/302
Date
1875-1941
Lieu
SACLAY, VAUHALLAN, PALAISEAU Commune, IGNY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
PLAN D ALIGNEMENT, PLAN, CARTE
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Ancien chemin de grande communication n° 60 de SACLAY...
27
Cote
1781W/108
Date
1985-1988
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes...
28

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Cote
986W/155
Date
1940-1960
Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ARRETE DU MAIRE, TARIF, INVENTAIRE, BUDGET, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, DEVIS, PLAN, BAIL, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...
29
Cote
EDEPOT28 1O/4
Date
1833-1928
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PERMIS, PLAN, LISTE
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
30
Cote
781W/98
Date
1980
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Voie S 15 - reprises du chemin départemental...
31
Cote
1583W/36
Date
1985
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
AVIS, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement :...
32
Cote
EDEPOT55 1O/1
Date
1861-1924
Lieu
MAUCHAMPS
Type de document
PLAN D ALIGNEMENT, PROCES-VERBAL, TABLEAU DE RECENSEMENT
  • Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MAUCHAMPS. - Voirie .- Alignement : procès-verbal descriptif...
33
Cote
A/883
Date
1675-1745
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
ARRET, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
34
Cote
784W/106
Date
1957
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • CHILLY-MAZARIN. - Autoroute du Sud, passage supérieur...
35
Cote
EDEPOT28 1O/2
Date
1847-1871
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
36
Cote
986W/130
Date
1940-1957
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS
Type de document
PLAN, BUDGET, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...
37
Cote
EDEPOT15 1O/11
Date
1954-1965
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document -
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Projet de déclassement et...
38
Cote
EDEPOT80 1O/5
Date
1898-1929
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, CONVENTION, BROCHURE, EXPLOIT D HUISSIER, CARTE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
39
Cote
EDEPOT76 1O/11
Date
1826-1904
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document -
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
40
Cote
EDEPOT45 1O/10
Date
1811-1883
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
PERMIS, PROCES-VERBAL, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....
41
Cote
986W/114
Date
1940-1962
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
PLAN, TARIF, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement,...
42
Cote
EDEPOT48 1O/2
Date
1939-1955
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
BUDGET
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Service vicinal : budgets (1939-1955)....
43
Cote
EDEPOT28 1O/5
Date
1833-1954
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
44
Cote
EDEPOT15 1O/9
Date
1892-1893
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
DECISION
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...
45
Cote
3U/761
Date
1844-1937
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
REGISTRE DU GREFFE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Expropriations : construction ou réfection...
46
Cote
EDEPOT54 4D/4
Date
1872-1903
Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Commune, PARIS Département
Type de document
DECISION, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.-...
47
Cote
2S/272
Date
1892-1941
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Pont de JUVISY-DRAVEIL : travaux, voirie, chemins vicinaux,...
48
Cote
EDEPOT15 1O/8
Date
1853-1910
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PLAN D ALIGNEMENT
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Alignement : chemin vicinal...
49
Cote
781W/179
Date
1976-1983
Lieu
EVRY Commune
Type de document
ETUDE, PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Zone d'aménagement concerté des Champs-Elysées...
50
Cote
820W/1
Date
1940-1948
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
MARCHE PUBLIC, DEVIS
  • Contexte : RECONSTRUCTION DE LA VOIRIE COMMUNALE RURALE ET URBAINE.

  • Adjudications du service vicinal : soumissions, devis,...
51
Cote
EDEPOT58 1O/17
Date
1817-1897
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, YVELINES
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION, CONTRAT D ACQUISITION, RAPPORT, DECISION, DEVIS, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...
52
Cote
EDEPOT10 1O/9
Date
1870-1881
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
DEVIS, CAHIER DES CHARGES, BAIL
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses...
53
Cote
2S/362
Date
1931
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document -
  • Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

  • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...
54
Cote
EDEPOT45 1O/6
Date
1827-1924
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
ROLE, DELIBERATION, TARIF, CORRESPONDANCE, INVENTAIRE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemins vicinaux. - Entretien...
55
Cote
EDEPOT73 1O/6
Date
1883-1907
Lieu
BOUTERVILLIERS
Type de document
PLAN
  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...
56
Cote
EDEPOT32 1O/14
Date
1877
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...
57
Cote
1502W/184
Date
1960-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), YVELINES
Type de document
PLAN, QUESTIONNAIRE D ENQUETE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6, section CORBEIL-NEMOURS. - Ponts sur...
58
Cote
1781W/99
Date
1985-1988
Lieu
CERNY
Type de document
ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • CERNY, Voirie communale.- Demandes d'alignement par...
59
Cote
1447W/12
Date
1982-1992
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune
Type de document
ETUDE, ENQUETE, ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude de marquage (1985)....
60
Cote
EDEPOT53 1O/3
Date
1853-1911
Lieu
CHEVANNES
Type de document
RAPPORT, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Service vicinal. - Travaux : rapport de...
61
Cote
EDEPOT40 1O/1
Date
1837-1887
Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
Type de document
PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes...
62
Cote
1786W/211
Date
1973
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
PLAN
  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • Chemins vicinaux n° 3 et 4 - construction de 270 logements...
63
Cote
2O/1249
Date
1913-1936
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
CONTRAT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....
64
Cote
1781W/139
Date
1955
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
Type de document
CIRCULAIRE
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Subdivision de MILLY-LA-FORET. Comptabilité du service...
65
Cote
EDEPOT13 1O/4
Date
1843-1912
Lieu
VILLECONIN
Type de document
LISTE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
66
Cote
1447W/11
Date
1982-1985
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
ENQUETE, ETUDE
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Déviation : dossier d'enquête (première...
67
Cote
781W/94
Date
1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Aménagement de la rue Rosenberg : plans, avril-mai...
68
Cote
986W/68
Date
1942-1961
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ETAMPES. - Alimentation en eau potable des écarts ruraux...
69
Cote
986W/2
Date
1940-1961
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, PLAN, RAPPORT, MARCHE PUBLIC, DEVIS, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ANGERVILLE. - Construction d'un puits : marché, devis,...
70
Cote
784W/392
Date
s.d
Lieu
MAISSE
Type de document
PLAN, PLAN PARCELLAIRE
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • MAISSE. - Dévolution de terrains situés à Maisse :...
71
Cote
EDEPOT58 1O/14
Date
1916-1919
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
BUDGET
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Budgets vicinaux.- Impositions...
72
Cote
EDEPOT20 1O/4
Date
1938-1939
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...
73
Cote
EDEPOT10 1O/11
Date
1913-1915
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
PIECE COMPTABLE, NOTE
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : taxes vicinales, reçus,...
74
Cote
EDEPOT15 1O/7
Date
1839-1972
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
PLAN, AFFICHE, RAPPORT, TARIF, JOURNAL
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : travaux...
75
Cote
1172W/6
Date
1981-1984
Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, YVELINES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BIEVRES, IGNY, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, BUC, JOUY-EN-JOSAS,...
76
Cote
EDEPOT20 1O/3
Date
1892
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
PLAN D ALIGNEMENT
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Travaux publics, voirie, transports...
77
Cote
EDEPOT80 1O/3
Date
1817-1937
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, LISTE NOMINATIVE, DEVIS, CAHIER DES CHARGES, ARRETE DU MAIRE, MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PLAN D ALIGNEMENT
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
78
Cote
962W/93
Date
1972-1974
Lieu
NORVILLE (LA), AVRAINVILLE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

  • Expropriations.- LA NORVILLE : élargissement du chemin...
79
Cote
1502W/1168
Date
1963-1966
Lieu
LINAS
Type de document
MARCHE PUBLIC, DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Opération de sécurité sur voirie. - Route Nationale...
80
Cote
1583W/55
Date
1980-1984
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE
Type de document
TEXTE OFFICIEL, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PLAN, DOSSIER INDIVIDUEL, ENQUETE, CERTIFICAT, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...