CHEMIN RURAL EQUIPEMENT,voie de communication

1

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1929).

Date

1929

Cote

2S/360

Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...
Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/109

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

3

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Etats de reconnaissance des chemins ruraux : brochures.

Date

1892

Cote

EDEPOT23 1O/4

Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...

Producteur :

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

4

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade (1975). CROSNE. - Expropriations pour la protection des bas quartiers de la rive droite de l'Yerres (1980). Expropriations pour la construction d'une digue et l'aménagement d'une promenade pour piétons (1980).

Date

1975-1980

Cote

1148W/7

Contexte : EXPROPRIATIONS
BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

5

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Travaux annuels à exécuter sur l'ensemble des chemins vicinaux ordinaires : rapports de l'agent-voyer cantonal, devis estimatifs, arrêtés préfectoraux fixant le contingentement des dépenses par commune, délibérations du conseil municipal portant le vote d'un tarif pour la conversion en tâches des journées de prestation en nature, déclarations des entrepreneurs soumissionnaires, correspondance (1850 - 1901). Chemin vicinal ordinaire n°1, travaux de construction ; réclamation du sieur Raumet, entrepreneur de travaux publics, contre le décompte : décision du conseil de préfecture (1859 - 1860) ; acquisition de matériaux et demande de secours sur les fonds départementaux (1908). Chemin vicinal ordinaire n°3, projet de rectification : enquête de commodo et incommodo, dossier de financement (1868 - 1869). Chemin vicinal d'intérêt commun n°15 : correspondance (1848). Chemin vicinal de grande communication n°17, travaux de réfection : rapport du maire au conseil municipal, correspondance (1843 - 1845). Chemin vicinal de grande communication n°31, perception des subventions industrielles pour l'entretien du chemin : arrêté préfectoral, tableau de répartition des dépenses (1843, 1845-1847) ; travaux de réfection : devis, correspondance (1858 - 1915). Chemin vicinal d'intérêt commun n°58, travaux de réfection ; proposition de classement (1853, 1857).

Date

1843-1908

Cote

EDEPOT77 1O/11

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

6

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : propositions de la commission de surveillance des chemins d'intérêt commun et de grande communication.

Date

1879-1880

Cote

EDEPOT32 1O/11

Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...

Producteur :

D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

7

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : tableau des chemins vicinaux ordinaires et d'intérêt commun [7 pièces].

Date

1853-1916

Cote

EDEPOT13 1O/3

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

8

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, correspondance.

Date

1842-1862

Cote

EDEPOT7 1O/3

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins,...

Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

9

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin rural n°20, projets de déviation aux abords des magasins à poudre du Bouchet : rapport de l'agent-voyer, un plan-calque, un plan [entoilé, en couleur, dimensions : 76 cm x 39 cm] (1908), procès-verbal de bornage (1875). Chemin rural n°21 : procès-verbal de bornage (1892). Chemin rural n°22, travaux de terrassement : devis estimatif, déclarations des soumissionnaires (1867) ; réfection de la voie dans la partie incluse dans le périmètre de la poudrerie, convention passée entre la commune et la ministère de la guerre pour le financement des travaux : correspondance, plan (1917 - 1918) ; projet d'élargissement et de classement dans la voirie urbaine sous le nom de rue Pasteur : un dossier (1926 - 1930). Chemin rural n°23 : plan de bornage (1927). Chemin rural n°25 : un plan parcellaire en 2 exemplaires [en couleur, dimensions : 94 cm x 31 cm] (sans date), correspondance (1875, 1879) ; réouverture du sentier de l'église : construction d'un mur (1863), nivellement du chemin du lavoir (1858 - 1860), bornage de la ruelle Guignolle (1898).

Date

1858-1930

Cote

EDEPOT77 1O/17

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

10

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Quartier des Glaises - liaison chemin des processions / rue d'Enfer - enquête préalable à la DUP : plans des travaux, périmétral des terrains à acquérir, parcellaire, 1985. Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 53 x 79 cm, 40 x 47 cm, 37 x 43 cm. [5 plans].

Date

1985

Cote

782W/274

Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

11

BUNO-BONNEVAUX. - Route nationale 449 de Malesherbes à la Ferté-Alais, chemins vicinaux ordinaires 1 et 2 : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,30 x 5,15 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/98

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
BUNO-BONNEVAUX. - Route nationale 449 de Malesherbes...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

12

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance : circulaires, notes (1817-1934).

Date

1817-1934

Cote

EDEPOT58 1O/7

Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance...

Producteur :

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

13

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Date

1876-1908

Cote

EDEPOT76 1O/8

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

14

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Extraits du plan cadastral : plan sur calque en couleur de la section A sur la rectification du chemin vicinal d'intérêt commun N°37, échelle 0,002/mètre, dim. 60 cm x 44 cm.

Date

1855

Cote

EDEPOT25 1O/1

Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

Producteur :

SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

15

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal, tableaux des portions des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1908 - 1933) ; clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département [VERSAILLES, Crété, 24 pages] (1870).

Date

1870-1933

Cote

EDEPOT75 1O/16

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

16

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Rôle des prestations destinées à la répartition des chemins.

Date

1827-1881

Cote

EDEPOT15 1G/21

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Rôle des prestations destinées...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

17

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

Date

1874-1922

Cote

EDEPOT73 1O/5

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

18

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux ordinaires et d'intérêt commun : tableaux des portions à l'état de viabilité.

Date

1856-1861

Cote

EDEPOT7 1O/2

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux ordinaires et...

Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

19

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : budgets (1911 - 1959), chapitres additionnels (1873 - 1960).

Date

1873-1960

Cote

EDEPOT73 1O/1

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

20

CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels.

Date

1926-1960

Cote

EDEPOT19 1O/1

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

21

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : service vicinal : budgets, dépenses, curage de la rivière, construction d'un chemin, bois, alignement, rapport de l'agent voyer, liste nominative des prestataires, tableau de compte des travaux et dépenses des chemins vicinaux de grande communication, exercices.

Date

1848-1906

Cote

EDEPOT13 1O/1

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

22

ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1974-1978).

Date

1974-1978

Cote

1781W/102

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
ITTEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

23

OLLAINVILLE.- Elargissement des chemins ruraux.

Date

1965-1967

Cote

1011W/188

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
OLLAINVILLE.- Elargissement des chemins ruraux.

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

24

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Construction du chemin vicinal ordinaire n° 5 : procès-verbal d'enquête en vue d'expropriation, correspondance.

Date

1885-1887

Cote

EDEPOT15 1O/4

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Construction du chemin vicinal...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

25

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1925).

Date

1925

Cote

2S/357

Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...
Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

26

Ancien chemin de grande communication n° 60 de SACLAY à SCEAUX (Hauts-de-Seine) par VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON et ancien chemin d'intérêt commun n° 22 devenus route départementale n° 60 ; raccordements avec la voirie vicinale à VERRIERES-LE-BUISSON, évacuation des eaux pluviales et ménagères (1929) ; plans d'alignements : VERRIERES-LE-BUISSON (1890) ; hameau d'Amblainvilliers (1937-1941) ; VAUHALLAN (1861) ; carte géologique de VERRIERES-LE-BUISSON ; alignements et permissions de voirie : VERRIERES-LE-BUISSON (1875-1936) ; MASSY (1880-1909) ; IGNY (1887-1914) ; PALAISEAU (1895) ; VAUHALLAN (1875-1925) ; SACLAY (1875).

Date

1875-1941

Cote

2S/302

Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...
Ancien chemin de grande communication n° 60 de SACLAY...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

27

MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/108

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, Voirie communale.- Demandes...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

28

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Date

1940-1960

Cote

986W/155

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

29

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : reconnaissance des chemins et des sentes [1833-1845]. Etats estimatifs des terrains à acquérir pour la rectification des chemins vicinaux [1868-1885, 1901, 1928].

Date

1833-1928

Cote

EDEPOT28 1O/4

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

30

EVRY. - Voie S 15 - reprises du chemin départemental 26 et chemin rural n° 1 : plans de situation, de profils en long, juin 1980. Ech. 1/100. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 65 x 103 cm, 33 x 63 cm, 136 x 110 cm, 32 x 94 cm, 78 x 110 cm. [6 plans].

Date

1980

Cote

781W/98

Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY
EVRY. - Voie S 15 - reprises du chemin départemental...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

31

Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; LISSES, EVRY, zones d'habitation, acquisitions foncières par l'etablissement public d'aménagement d'EVRY ; désaffection et aliénation de chemins ruraux : correspondance, documents d'arpentage, avis du Domaine, dossier de désaffection, secteur Etat et secteur établissement public d'aménagement.

Date

1985

Cote

1583W/36

Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Zone d'habitation, acquisition Etat / Equipement :...

Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

32

MAUCHAMPS. - Voirie .- Alignement : procès-verbal descriptif des alignements (1862), demande et autorisation d'alignement (1862-1924) ; chemins vicinaux : tableau général, premier et deuxième tableaux suplémentaires des chemins vicinaux existant sur le territoire de la commune de Mauchamps (1861, 1868, 1874) ; profils en long et en travers d'une partie d'un chemin à l'extrémité du village de Mauchamps (1872) ; état estimatif des parcelles de terrain à acquérir sur le territoire de la commune pour la rectification des chemins vicinaux (1869, 1874).

Date

1861-1924

Cote

EDEPOT55 1O/1

Contexte : MAUCHAMPS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
MAUCHAMPS. - Voirie .- Alignement : procès-verbal descriptif...

Producteur :

MAUCHAMPS (service producteur), MAUCHAMPS (service versant)

33

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Date

1675-1745

Cote

A/883

Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...
Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

34

CHILLY-MAZARIN. - Autoroute du Sud, passage supérieur du chemin vicinal n° 1 de Chilly-Mazarin, 1957, Ech. 1/20. 1/50. N et B. Calque. Dim. 0,32 x 0,65 m, 0,335 x 1,83 m. [2 plans].

Date

1957

Cote

784W/106

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
CHILLY-MAZARIN. - Autoroute du Sud, passage supérieur...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

35

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : travaux des chemins vicinaux, rapports de l'agent voyer.

Date

1847-1871

Cote

EDEPOT28 1O/2

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

36

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

Date

1940-1957

Cote

986W/130

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

37

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Projet de déclassement et d'alignement des chemins ruraux n° 45, 46 et acquisition de terrains pour l'ouverture d'un nouveau tronçon, travaux d'alignement au lieu-dit "" La Bruyère "".

Date

1954-1965

Cote

EDEPOT15 1O/11

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Projet de déclassement et...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

38

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Chemin rural de la ferme des Bois blancs, convention passée entre les propriétaires de la ferme et la commune pour permettre l'homologation de l'état de reconnaissance rectificatif des chemins ruraux : un état de reconnaissance rectificatif, délibérations du conseil municipal, une convention, correspondance, Un état de reconnaissance de chemins ruraux existant sur le territoire de la commune d'AVRAINVILLE, 1898-1899 [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise], un exploit d'huissier, 2 plans [un extrait de carte entoilé et en couleur, dimensions : 50 cm x 48 cm ; une carte de reconnaissance, entoilée et en couleur, dimensions : 107 cm x 91 cm] (1902) ; bornage du sentier n°24 dit de la Haie Geneste : un plan-calque [en couleur, dimensions : 147 cm x 32 cm] (1929).

Date

1898-1929

Cote

EDEPOT80 1O/5

Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

39

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins ruraux : tableaux des chemins (1826, 1832, 1860, 1904).

Date

1826-1904

Cote

EDEPOT76 1O/11

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

40

GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14. - Permission de voirie : procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession de terrain : correspondance (1837-1858) ; établissement d'un aqueduc : correspondance (1854-1880) ; exploitation d'une glaisière : correspondance (1860) ; travaux d'amélioration, recouvrement des annuités dues : correspondance (1863-1864) ; vente des produits d'élagage : correspondance (1869) ; travaux de vicinalité, imposition extraordinaire : arrêté (1862). Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).

Date

1811-1883

Cote

EDEPOT45 1O/10

Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....

Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

Résultats de la recherche

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1929).

Date

Cote

Contexte : ROUTES OU GRANDES VOIRIE. CIRCULATION ET TRANSPORTS...

Producteur :

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

Cote

Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

Producteur :

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Etats de reconnaissance des chemins ruraux : brochures.

Date

Cote

Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade (1975). CROSNE. - Expropriations pour la protection des bas quartiers de la rive droite de l'Yerres (1980). Expropriations pour la construction d'une digue et l'aménagement d'une promenade pour piétons (1980).

Date

Cote

Contexte : EXPROPRIATIONS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : propositions de la commission de surveillance des chemins d'intérêt commun et de grande communication.

Date

Cote

Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : tableau des chemins vicinaux ordinaires et d'intérêt commun [7 pièces].

Date

Cote

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, correspondance.

Date

Cote

Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PLANS, CARTES ET PHOTOGRAPHIES DE LA VILLE NOUVELLE...

Producteur :

BUNO-BONNEVAUX. - Route nationale 449 de Malesherbes à la Ferté-Alais, chemins vicinaux ordinaires 1 et 2 : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,30 x 5,15 m. [1 plan].

Date

Cote

Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

Producteur :

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance : circulaires, notes (1817-1934).

Date

Cote

Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Extraits du plan cadastral : plan sur calque en couleur de la section A sur la rectification du chemin vicinal d'intérêt commun N°37, échelle 0,002/mètre, dim. 60 cm x 44 cm.

Date

Cote

Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Rôle des prestations destinées à la répartition des chemins.

Date

Cote

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

Date

Cote

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.