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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1J/852
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
LETTRE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lettre d'Aimé DARBLAY à M. Fontaine, 3 mai sans indication...
2
Cote
75J/462
Date
1970-2005
Lieu
EUROPE, PARIS Département, HERAULT
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....
3
Cote
75J/484
Date
1945-2005
Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETATS-UNIS D AMERIQUE, ALLEMAGNE, EUROPE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, LOI, JOURNAL OFFICIEL
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse,...
4
Cote
75J/465
Date
1976-2003
Lieu
PARIS Département, ETATS-UNIS D AMERIQUE, CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....
5
Cote
1960W/16
Date
2002
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-encadrement
6
Cote
1953W/59
Date
2002
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (28 avril - 6 juin 2002).
7
Cote
1960W/17
Date
2002
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce - activités diverses
8
Cote
1953W/18
Date
2002
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Janvier - août 2002).
9
Cote
1960W/18
Date
2002
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses et industrie...
10
Cote
1953W/61
Date
2002
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (22 novembre - 19 décembre 2002)....
11
Cote
1953W/58
Date
2002
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (20 mars - 22 avril 2002).
12
Cote
1953W/60
Date
2002
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (1er juillet - 14 novembre 2002)....
13
Cote
1953W/57
Date
2002
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (17 janvier - 13 mars 2002).
14
Cote
1953W/19
Date
2002
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Septembre - décembre 2002).
15
Cote
1960W/14
Date
2001
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses - encadrement...
16
Cote
1960W/13
Date
2001
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-commerce
17
Cote
1953W/55
Date
2001
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 juin - 1er octobre 2001).
18
Cote
1953W/54
Date
2001
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (10 avril - 14 juin 2001).
19
Cote
1960W/15
Date
2001
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure encadrement - industrie.
20
Cote
1953W/53
Date
2001
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 janvier - 5 avril 2001).
21
Cote
1953W/56
Date
2001
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 octobre - 20 décembre 2001)....
22
Cote
1953W/17
Date
2001
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (2001).
23
Cote
1953W/52
Date
2000
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000)....
24
Cote
1960W/10
Date
2000
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé - encadrement et activités...
25
Cote
1953W/16
Date
2000
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (2000).
26
Cote
1953W/49
Date
2000
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 janvier - 04 avril 2000).
27
Cote
1953W/51
Date
2000
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (22 juin - 17 octobre 2000).
28
Cote
1953W/50
Date
2000
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (5 avril - 20 juin 2000).
29
Cote
1960W/12
Date
2000
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure industrie
30
Cote
1953W/48
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).
31
Cote
1960W/8
Date
1999
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé - encadrement
32
Cote
1953W/14
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Janvier - juin 1999).
33
Cote
1953W/46
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (20 avril - 30 juin 1999).
34
Cote
1960W/6
Date
1999
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
35
Cote
1953W/45
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (19 janvier - 15 avril 1999).
36
Cote
1953W/47
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 juillet - 12 octobre 1999).
37
Cote
1953W/15
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Juillet - décembre 1999).
38
Cote
75J/497
Date
1940-1999
Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VIRY-CHATILLON Commune, EVRY Commune
Type de document
RAPPORT, RAPPORT D ACTIVITE, LISTE, NOTE DE SERVICE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Archives de provenances diverses. - Notes de service...
39
Cote
1960W/7
Date
1999
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure industrie
40
Cote
1960W/9
Date
1999
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses