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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1J/852
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
LETTRE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lettre d'Aimé DARBLAY à M. Fontaine, 3 mai sans indication...
2
Cote
1J/851
Date
1841
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
LETTRE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lettre de recommandation d'Aimé DARBLAY en faveur de...
3
Cote
EDEPOT10 1O/9
Date
1870-1881
Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
Type de document
DEVIS, CAHIER DES CHARGES, BAIL
  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses...
4
Cote
EDEPOT8 2O/2
Date
1889
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
CONVENTION
  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Travaux publics, voirie, moyens...
5
Cote
3M/225
Date
1925-1926
Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, PALAISEAU Canton
Type de document
LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

  • Elus. - Arrondissements de CORBEIL et d'ETAMPES, listes...
6
Cote
78J/227
Date
1930-1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
LIVRE COMPTABLE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Warin (Eugène Warin directeur de l'usine d'Essonnes)....
7
Cote
EDEPOT48 5Q/9
Date
1937-1947
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
LISTE, DECLARATION, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Allocations familiales agricoles...
8
Cote
EDEPOT19 5Q/15
Date
1937-1954
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
CIRCULAIRE, ENQUETE, TABLEAU DE RECENSEMENT, DECLARATION
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Allocations...
9
Cote
75J/497
Date
1940-1999
Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VIRY-CHATILLON Commune, EVRY Commune
Type de document
RAPPORT, RAPPORT D ACTIVITE, LISTE, NOTE DE SERVICE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Archives de provenances diverses. - Notes de service...
10
Cote
75J/484
Date
1945-2005
Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETATS-UNIS D AMERIQUE, ALLEMAGNE, EUROPE
Type de document
COUPURE DE PRESSE, LOI, JOURNAL OFFICIEL
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse,...
11
Cote
EDEPOT48 1K/17
Date
1962
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
PROCES-VERBAL, LISTE NOMINATIVE, CIRCULAIRE
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Elections des membres des conseils...
12

Publications et communication, tracts. - Tracts de la Confédération française démocratique du travail et de l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur les ordinateurs, les investissements américains en France, le chiffre d'affaires d'IBM France, le syndicalisme et la politique sociale d'IBM France (1966). Tracts de la Confédération générale du travail, de la Confédération française des travailleurs chrétiens, de la Confédération française démocratique du travail, syndicats d'IBM France, sur le droit de censure, la formation professionnelle permanente, la commission centrale des délégués du personnel, les réunions syndicales, le démantèlement d'IBM Europe, le patronat et le temps de travail (1966,1968,1971-1972,1974-1977,1981-1983,1985-1986,1989,1991). Tracts de Force ouvrière, de la Confédération française démocratique du travail, de la Confédération générale de l'encadrement, du Syndicat national autonome, syndicats d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France, sur l'usine de CORBEIL-ESSONNES, la sécurité sociale, les élections professionnelles, les enquêtes d'opinion et les restaurants d'entreprise (1966-1972,1977, 1979,1981). Tracts de la Confédération générale du travail, syndicat d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM MONTPELLIER, sur les élections professionnelles, la sécurité sociale, le droit syndical, la fiscalité, les assemblées générales des syndiqués, l'augmentation des salaires, les retraites, les conditions de travail, les campagnes d'adhésion, les classifications et le temps de travail (1966-1982,1986).

Cote
75J/216
Date
1966-1991
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune, HERAULT
Type de document
TRACT
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Publications et communication, tracts. - Tracts de...
13

Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

Cote
938W/50
Date
1967-1968
Lieu
FLEURY-MEROGIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, LISSES, LINAS, SEINE (COURS D EAU), ORLY (AEROPORT D)
Type de document
RAPPORT DE POLICE, RAPPORT DE GENDARMERIE
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI (1964-1966;...

  • Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de...
14
Cote
936W/2
Date
1968
Lieu
ESSONNE
Type de document
LISTE ELECTORALE
  • Contexte : VOEUX DU CONSEIL GENERAL, LISTES ELECTORALES, NOMADES,...

  • Elections : listes électorales de la chambre des métiers,...
15
Cote
75J/462
Date
1970-2005
Lieu
EUROPE, PARIS Département, HERAULT
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....
16
Cote
75J/465
Date
1976-2003
Lieu
PARIS Département, ETATS-UNIS D AMERIQUE, CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT
Type de document
COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Documentation et bibliothèque, coupures de presse....
17
Cote
1960W/49
Date
1980-1982
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, REGLEMENT D ENTREPRISE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises
18
Cote
1960W/47
Date
1981-1995
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs des entreprises
19
Cote
1960W/51
Date
1983-1984
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, REGLEMENT D ENTREPRISE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (20/08/1983 au...
20
Cote
1960W/50
Date
1983
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, REGLEMENT D ENTREPRISE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (01/01 au 19/08/1984)...
21
Cote
1960W/52
Date
1984-1990
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, REGLEMENT D ENTREPRISE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Réglements intérieurs des entreprises (29/10/1984 au...
22
Cote
2312W/528
Date
1986-1989
Lieu
YVELINES, ESSONNE, VAL-D OISE
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE, CARTE D ELECTEUR, CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, LISTE ELECTORALE, AFFICHE, COMPTE-RENDU, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, STATUT, PROCES-VERBAL, CERTIFICAT, COMMUNIQUE DE PRESSE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • 17 novembre 1986 : procès verbal d'élection, résultats,...
23
Cote
1953W/33
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).
24
Cote
1953W/3
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).
25
Cote
1953W/25
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (6 - 13 juillet 1989).
26
Cote
1953W/2
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (2 - 30 mars 1989).
27
Cote
1953W/28
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 - 27 septembre 1989).
28
Cote
1953W/9
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (5 - 26 octobre 1989).
29
Cote
1953W/7
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (3 - 31 août 1989).
30
Cote
1953W/5
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (1er - 29 juin 1989).
31
Cote
1953W/36
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (7 - 11 décembre 1989).
32
Cote
1953W/27
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (6 - 14 septembre 1989).
33
Cote
1953W/32
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 - 14 novembre 1989).
34
Cote
1953W/4
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (11 - 25 mai 1989).
35
Cote
1953W/22
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 - 18 mai 1989).
36
Cote
1953W/11
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (7 - 28 décembre 1989).
37
Cote
1953W/10
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (2 - 23 novembre 1989).
38
Cote
1953W/24
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (21 juin - 4 juillet 1989).
39
Cote
1953W/29
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 - 12 octobre 1989).
40
Cote
1953W/20
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (30 janvier - 30 mars 1989).
41
Cote
1953W/1
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (19 janvier - 23 février 1989)....
42
Cote
1953W/34
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (20 - 28 novembre 1989).
43
Cote
1953W/38
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 - 20 décembre 1989).
44
Cote
1953W/8
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (7 - 28 septembre 1989).
45
Cote
1953W/35
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (29 novembre - 6 décembre 1989)....
46
Cote
1953W/6
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (6 - 27 juillet 1989).
47
Cote
1953W/26
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 - 24 juillet 1989).
48
Cote
1953W/31
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (25 - 31 octobre 1989).
49
Cote
1953W/23
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (22 mai - 20 juin 1989).
50
Cote
1953W/21
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédure au fond (4 - 25 avril 1989).
51
Cote
1953W/37
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (12 - 14 décembre 1989).
52
Cote
1953W/30
Date
1989
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (16 - 24 octobre 1989).
53
Cote
1960W/53
Date
1991-1997
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, REGLEMENT D ENTREPRISE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises
54
Cote
2312W/529
Date
1992
Lieu
YVELINES, ESSONNE, VAL-D OISE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D ELECTION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • 18 novembre 1992 : liste des candidats, candidatures,...
55
Cote
1960W/48
Date
1996-1997
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, REGLEMENT D ENTREPRISE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs des entreprises
56
Cote
1953W/13
Date
1998
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Août - décembre 1998).
57
Cote
1953W/40
Date
1998
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).
58
Cote
1953W/12
Date
1998
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Janvier - juillet 1998).
59
Cote
1960W/5
Date
1998
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
60
Cote
1960W/2
Date
1998
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses et industrie...
61
Cote
1953W/43
Date
1998
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 septembre - 12 octobre 1998)....
62
Cote
1953W/41
Date
1998
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (11 mai - 12 juin 1998).
63
Cote
1960W/3
Date
1998
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure industrie
64
Cote
1953W/44
Date
1998
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (27 octobre - 17 décembre 1998)....
65
Cote
1960W/1
Date
1998
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-encadrement
66
Cote
1953W/42
Date
1998
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (15 juin - 17 juillet 1998).
67
Cote
1960W/4
Date
1998
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
68
Cote
1953W/39
Date
1998
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (19 janvier - 5 mars 1998).
69
Cote
1953W/48
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).
70
Cote
1960W/8
Date
1999
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé - encadrement
71
Cote
1953W/14
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Janvier - juin 1999).
72
Cote
1953W/46
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (20 avril - 30 juin 1999).
73
Cote
1960W/6
Date
1999
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
74
Cote
1953W/45
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (19 janvier - 15 avril 1999).
75
Cote
1953W/47
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 juillet - 12 octobre 1999).
76
Cote
1953W/15
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Juillet - décembre 1999).
77
Cote
1960W/7
Date
1999
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure industrie
78
Cote
1960W/9
Date
1999
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses
79
Cote
1953W/52
Date
2000
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000)....
80
Cote
1960W/10
Date
2000
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé - encadrement et activités...