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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2312W/529
Date
1992
Lieu
YVELINES, ESSONNE, VAL-D OISE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D ELECTION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • 18 novembre 1992 : liste des candidats, candidatures,...
2
Cote
2312W/528
Date
1986-1989
Lieu
YVELINES, ESSONNE, VAL-D OISE
Type de document
PROCES-VERBAL D ELECTION, BULLETIN DE VOTE, CARTE D ELECTEUR, CORRESPONDANCE, ARRETE PREFECTORAL, LISTE ELECTORALE, AFFICHE, COMPTE-RENDU, QUESTIONNAIRE D ENQUETE, STATUT, PROCES-VERBAL, CERTIFICAT, COMMUNIQUE DE PRESSE, COUPURE DE PRESSE
  • Contexte : ELECTIONS.

  • Elections consulaires.
  • Chambre de métiers Interdépartementale des Yvelines...
  • 17 novembre 1986 : procès verbal d'élection, résultats,...
3
Cote
1960W/53
Date
1991-1997
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, REGLEMENT D ENTREPRISE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises
4
Cote
1960W/52
Date
1984-1990
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, REGLEMENT D ENTREPRISE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Réglements intérieurs des entreprises (29/10/1984 au...
5
Cote
1960W/51
Date
1983-1984
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, REGLEMENT D ENTREPRISE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (20/08/1983 au...
6
Cote
1960W/50
Date
1983
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, REGLEMENT D ENTREPRISE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (01/01 au 19/08/1984)...
7
Cote
1960W/49
Date
1980-1982
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, REGLEMENT D ENTREPRISE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Règlements intérieurs des entreprises
8
Cote
1960W/48
Date
1996-1997
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE, REGLEMENT D ENTREPRISE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs des entreprises
9
Cote
1960W/47
Date
1981-1995
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
ACCORD DE TRAVAIL, CONVENTION COLLECTIVE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs des entreprises
10
Cote
1960W/18
Date
2002
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses et industrie...
11
Cote
1960W/17
Date
2002
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce - activités diverses
12
Cote
1960W/16
Date
2002
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-encadrement
13
Cote
1960W/15
Date
2001
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure encadrement - industrie.
14
Cote
1960W/14
Date
2001
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses - encadrement...
15
Cote
1960W/13
Date
2001
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-commerce
16
Cote
1960W/12
Date
2000
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure industrie
17
Cote
1960W/10
Date
2000
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé - encadrement et activités...
18
Cote
1960W/9
Date
1999
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses
19
Cote
1960W/8
Date
1999
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé - encadrement
20
Cote
1960W/7
Date
1999
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure industrie
21
Cote
1960W/6
Date
1999
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
22
Cote
1960W/5
Date
1998
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
23
Cote
1960W/4
Date
1998
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure commerce
24
Cote
1960W/3
Date
1998
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure industrie
25
Cote
1960W/2
Date
1998
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses et industrie...
26
Cote
1960W/1
Date
1998
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-encadrement
27
Cote
1953W/61
Date
2002
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (22 novembre - 19 décembre 2002)....
28
Cote
1953W/60
Date
2002
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (1er juillet - 14 novembre 2002)....
29
Cote
1953W/59
Date
2002
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (28 avril - 6 juin 2002).
30
Cote
1953W/58
Date
2002
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (20 mars - 22 avril 2002).
31
Cote
1953W/57
Date
2002
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (17 janvier - 13 mars 2002).
32
Cote
1953W/56
Date
2001
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (2 octobre - 20 décembre 2001)....
33
Cote
1953W/55
Date
2001
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 juin - 1er octobre 2001).
34
Cote
1953W/54
Date
2001
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (10 avril - 14 juin 2001).
35
Cote
1953W/53
Date
2001
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 janvier - 5 avril 2001).
36
Cote
1953W/52
Date
2000
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000)....
37
Cote
1953W/51
Date
2000
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (22 juin - 17 octobre 2000).
38
Cote
1953W/50
Date
2000
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (5 avril - 20 juin 2000).
39
Cote
1953W/49
Date
2000
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 janvier - 04 avril 2000).
40
Cote
1953W/48
Date
1999
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).