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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
33J/1
Date
1574-1696
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : titres de propriété...
2
Cote
26J/181
Date
1907-1908
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
MEMOIRES, DOSSIER DE PROCEDURE, INVENTAIRE, FACTURE, CHARTRIER
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution...
3
Cote
26J/138
Date
1607-1787
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, INVENTAIRE, INSINUATION
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : -...
4
Cote
26J/84
Date
1685-1742
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document -
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Nominations : arrêté...
5
Cote
26J/30
Date
1597-1621
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, MONTLHERY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
6
Cote
26J/4
Date
1463-1508
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
SENTENCE, ARRET, DECLARATION, COMPTE-RENDU
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510....
7
Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux. - Droits de justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS : copies d'actes de 1367 à 1648 ; copie de l'aveu et dénombrement de la terre de MARCOUSSIS vendue au roi par Guillaume DESPREAUX en 1367 ; copie d'un compte rendu par Thomas MARIE receveur de la terre de MARCOUSSIS à l'amiral de GRAVILLE (1502) ; reconnaissance et promesse pour raison de la ferme des Greffes et clergé de la prévôté de NOZAY et de LA VILLE DU BOIS et de la mairerie de VILLEJUST par Jacques GRAND au profit de Guillaume de BALSAC (1543-1545) ; copie de l'aveu de la seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS rendu par François de BALSAC au roi en 1574 ; copies de mémoires relatifs à la réclamation de haute, moyenne et basse justice sur le territoire DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS ; copie de la prisée et estimation des droits de justice en 1518 ; obligation au profit de Guillaume de BALSAC pour raison des droits de forage, rouage, menues dîmes, geolâge et voirie de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1555) ; requête de François de BALSAC D'ENTRAGUES pour faire raison de la justice que lui disputent les officiers de justice de MONTLHERY (1580) ; contestation entre le procureur général et la prévôté de MONTLHERY et François de BALSAC D'ENTRAGUES, appointement par lequel il est ordonné que le sieur d'ENTRAGUES fera exercer la justice à MARCOUSSIS , BREUILLET et autres seigneuries étrangères à la châtellenie de MARCOUSSIS (1581) ; requête de François de BALSAC contre les officiers de justice de MONTLHERY (1585) ; acte par lequel Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES reprend l'instance de son père François contre les officiers de justice (1636) ; sentence pour comte d'ESCLIGNAC contre François BRILLE curé de NOZAY et La-Ville-du-Bois pour fait de censiv, parchemin et papier (1775) ; permission à Charles ROBIN bedeau de tenir le jeu de quilles au bâton (1775) ; jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans la mouvance des fiefs de FRESNE, des COCHETS, BELLEJAME, SAUSSE BERNARD et ordonne que PETIT seigneur de LEUDEVILLE soit assigné, parchemin (1781) ; déclaration attributive de la juridiction : au profit de Madame d'ESCLIGNAC sur Benoit Marie de MONTESSUY seigneur du PLESSIS SAINT PERE sur le fief des MAISONNETTES et d'une partie du PLESSIS SAINT PERE, plan aquarellé (1784) ; au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS sur les chanoines de LINOIS pour raison du fief du clos GAILLARD, plan aquarellé (1785) ; du fief de LUNEZY au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS , plan aquarellé (1785) ; du fief de SAINT ELOI au profit de Madame d'ESCLIGNAC, copie (1785). Procédure Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY : réclamation de Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY, jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans ses droits, 1 parchemin et 11 pièces papier (1784). Sentence qui condamne plusieurs habitants de NOZAY et LA VILLE DU BOIS à payer des arrérages, parchemin (1546-1568) ; inventaire de production des titres concernant la justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS [s.d.].- Justice concernant des particuliers : sentence qui oppose Pierre THOMAS demandeur à Pierre DIVRY défendeur à propos des terres de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1548) ; sentence qui accorde l'autorisation d'acheter une maison et dépendances en vertu d'un retrait lignager à FORTERYE de NOZAY, parchemin (1548) ; famille MARTIN : nomination de Michel MARTIN et Mathurin GALLOPIN comme tuteurs et curateurs des enfants de Guyon MARTIN par une assemblée de parents, parchemin (1548), sentence pour Jacques BOURGERY contre Laurent DUCHESSY pour non paiement d'arrérages de rentes (1559) ; sentence assignant Guillaume de SURRIERES et Guillaume BALLAS à comparaître pour procéder à un partage (1568) ; sentence qui ordonne un avis de parents à l'effet de nommer tuteurs et curateurs, estimation des fruits d'une pièce de terre au terroir de LA VILLE DU BOIS, prestation de serment au bailliage de NOZAY par sentence du comte d'ESCLIGNAC contre FRANÇOIS de l'estimation d'une pièce de terre à NOZAY , parchemin et papier (1573). Mémoire pour la justice de MARCOUSSIS, quelques actes de justice de l'année 1580 ; copie d'un arrêt qui condamne Louis et François SION, père et fils, pour délit de chasse sur les terres de MARCOUSSIS (1720).
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Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux. - Droits de justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS : copies d'actes de 1367 à 1648 ; copie de l'aveu et dénombrement de la terre de MARCOUSSIS vendue au roi par Guillaume DESPREAUX en 1367 ; copie d'un compte rendu par Thomas MARIE receveur de la terre de MARCOUSSIS à l'amiral de GRAVILLE (1502) ; reconnaissance et promesse pour raison de la ferme des Greffes et clergé de la prévôté de NOZAY et de LA VILLE DU BOIS et de la mairerie de VILLEJUST par Jacques GRAND au profit de Guillaume de BALSAC (1543-1545) ; copie de l'aveu de la seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS rendu par François de BALSAC au roi en 1574 ; copies de mémoires relatifs à la réclamation de haute, moyenne et basse justice sur le territoire DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS ; copie de la prisée et estimation des droits de justice en 1518 ; obligation au profit de Guillaume de BALSAC pour raison des droits de forage, rouage, menues dîmes, geolâge et voirie de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1555) ; requête de François de BALSAC D'ENTRAGUES pour faire raison de la justice que lui disputent les officiers de justice de MONTLHERY (1580) ; contestation entre le procureur général et la prévôté de MONTLHERY et François de BALSAC D'ENTRAGUES, appointement par lequel il est ordonné que le sieur d'ENTRAGUES fera exercer la justice à MARCOUSSIS , BREUILLET et autres seigneuries étrangères à la châtellenie de MARCOUSSIS (1581) ; requête de François de BALSAC contre les officiers de justice de MONTLHERY (1585) ; acte par lequel Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES reprend l'instance de son père François contre les officiers de justice (1636) ; sentence pour comte d'ESCLIGNAC contre François BRILLE curé de NOZAY et La-Ville-du-Bois pour fait de censiv, parchemin et papier (1775) ; permission à Charles ROBIN bedeau de tenir le jeu de quilles au bâton (1775) ; jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans la mouvance des fiefs de FRESNE, des COCHETS, BELLEJAME, SAUSSE BERNARD et ordonne que PETIT seigneur de LEUDEVILLE soit assigné, parchemin (1781) ; déclaration attributive de la juridiction : au profit de Madame d'ESCLIGNAC sur Benoit Marie de MONTESSUY seigneur du PLESSIS SAINT PERE sur le fief des MAISONNETTES et d'une partie du PLESSIS SAINT PERE, plan aquarellé (1784) ; au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS sur les chanoines de LINOIS pour raison du fief du clos GAILLARD, plan aquarellé (1785) ; du fief de LUNEZY au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS , plan aquarellé (1785) ; du fief de SAINT ELOI au profit de Madame d'ESCLIGNAC, copie (1785). Procédure Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY : réclamation de Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY, jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans ses droits, 1 parchemin et 11 pièces papier (1784). Sentence qui condamne plusieurs habitants de NOZAY et LA VILLE DU BOIS à payer des arrérages, parchemin (1546-1568) ; inventaire de production des titres concernant la justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS [s.d.].- Justice concernant des particuliers : sentence qui oppose Pierre THOMAS demandeur à Pierre DIVRY défendeur à propos des terres de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1548) ; sentence qui accorde l'autorisation d'acheter une maison et dépendances en vertu d'un retrait lignager à FORTERYE de NOZAY, parchemin (1548) ; famille MARTIN : nomination de Michel MARTIN et Mathurin GALLOPIN comme tuteurs et curateurs des enfants de Guyon MARTIN par une assemblée de parents, parchemin (1548), sentence pour Jacques BOURGERY contre Laurent DUCHESSY pour non paiement d'arrérages de rentes (1559) ; sentence assignant Guillaume de SURRIERES et Guillaume BALLAS à comparaître pour procéder à un partage (1568) ; sentence qui ordonne un avis de parents à l'effet de nommer tuteurs et curateurs, estimation des fruits d'une pièce de terre au terroir de LA VILLE DU BOIS, prestation de serment au bailliage de NOZAY par sentence du comte d'ESCLIGNAC contre FRANÇOIS de l'estimation d'une pièce de terre à NOZAY , parchemin et papier (1573). Mémoire pour la justice de MARCOUSSIS, quelques actes de justice de l'année 1580 ; copie d'un arrêt qui condamne Louis et François SION, père et fils, pour délit de chasse sur les terres de MARCOUSSIS (1720). ttttttttt

Cote
13J/62
Date
1367-1785
Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, SENTENCE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, COMPTE-RENDU, JUGEMENT, AQUARELLE, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
8
Cote
13J/56
Date
1622-1782
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT, DECLARATION, TITRE DE PROPRIETE, REGISTRE DES SAISIES REELLES
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
9
Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux. - établissement de Guillaume LE ROY comme capitaine du château de Marcoussis par Jean de GRAVILLE, 2 parchemins, 1 papier (1438-1488). Lettres patentes de CHARLES VII en faveur de Jean de GRAVILLE portant exemption de guet et de garde au château de MONTLHERY, pour les habitants de MARCOUSSIS, parchemin (1448). - Titres de propriétés. - Terrier et recueil des déclarations censuelles de la châtellenie de MARCOUSSIS pour Louis de GRAVILLE, un registre papier avec couverture parchemin (1499). Acquisition des fiefs et seigneurie de la ROUE et CHENANVILLE lieu dit de la Flotte par Louis de GRAVILLE à Pierre et Louis de MONCEAU, parchemin (1507). Copie de l'acte de prisée, estimation et partage des terres et seigneurie, biens et immeubles de la succession de l'amiral Louis de GRAVILLE et de Marie de BALSAC son épouse (1518-1519). Déclaration à l'effet de terminer les partages des terres de Marcoussis entre Louis de VENDOME et Anne de GRAVILLE épouse de Pierre de BALSAC et Louise de VENDOME épouse de François de FERRIERE, seigneur de MALLIGNY, parchemin (1519). Acquisition du fief de BOIS CONTESSE au profit de Jeanne de GRAVILLE veuve de Charles d'AMBOISE, Pierre de BALSAC et Anne de GRAVILLE son épouse, parchemin et papier ; acquisition de terres avec un moulin à vent par Jeanne de GRAVILLE à Philippot ROUSSEAU, parchemin (1521). - Comptabilité. - Compte de recettes et dépenses de la seigneurie de MARCOUSSIS rendu par Georges BAUDEAU à Louis de GRAVILLE (1508) en très mauvais état ; abrégé des lots et partages des terres, seigneurie et possessions immeubles de feu l'amiral Louis de GRAVILLE, registre papier avec couverture parchemin (1519)

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Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux. - établissement de Guillaume LE ROY comme capitaine du château de Marcoussis par Jean de GRAVILLE, 2 parchemins, 1 papier (1438-1488). Lettres patentes de CHARLES VII en faveur de Jean de GRAVILLE portant exemption de guet et de garde au château de MONTLHERY, pour les habitants de MARCOUSSIS, parchemin (1448). - Titres de propriétés. - Terrier et recueil des déclarations censuelles de la châtellenie de MARCOUSSIS pour Louis de GRAVILLE, un registre papier avec couverture parchemin (1499). Acquisition des fiefs et seigneurie de la ROUE et CHENANVILLE lieu dit de la Flotte par Louis de GRAVILLE à Pierre et Louis de MONCEAU, parchemin (1507). Copie de l'acte de prisée, estimation et partage des terres et seigneurie, biens et immeubles de la succession de l'amiral Louis de GRAVILLE et de Marie de BALSAC son épouse (1518-1519). Déclaration à l'effet de terminer les partages des terres de Marcoussis entre Louis de VENDOME et Anne de GRAVILLE épouse de Pierre de BALSAC et Louise de VENDOME épouse de François de FERRIERE, seigneur de MALLIGNY, parchemin (1519). Acquisition du fief de BOIS CONTESSE au profit de Jeanne de GRAVILLE veuve de Charles d'AMBOISE, Pierre de BALSAC et Anne de GRAVILLE son épouse, parchemin et papier ; acquisition de terres avec un moulin à vent par Jeanne de GRAVILLE à Philippot ROUSSEAU, parchemin (1521). - Comptabilité. - Compte de recettes et dépenses de la seigneurie de MARCOUSSIS rendu par Georges BAUDEAU à Louis de GRAVILLE (1508) en très mauvais état ; abrégé des lots et partages des terres, seigneurie et possessions immeubles de feu l'amiral Louis de GRAVILLE, registre papier avec couverture parchemin (1519)

Cote
13J/6
Date
1438-1521
Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, TITRE DE PROPRIETE, TERRIER, DECLARATION CENSUELLE, REGISTRE, PARTAGE, DECLARATION, COMPTE FINANCIER
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de GRAVILLE. - Droits seigneuriaux. - établissement...
10
Cote
5J/7
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DOCUMENTATION
  • Contexte : COMTES DE CORBEIL ET DE MELUN, fonds Yves Lafosse,...

  • Les paroisses du comté de MELUN : CORBEIL (comté de);...
11
Cote
5J/6
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DOCUMENTATION
  • Contexte : COMTES DE CORBEIL ET DE MELUN, fonds Yves Lafosse,...

  • Les paroisses du comté de CORBEIL de F à Z [s.d.] :...
12
Cote
5J/5
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
DOCUMENTATION
  • Contexte : COMTES DE CORBEIL ET DE MELUN, fonds Yves Lafosse,...

  • Les paroisses du comté de CORBEIL de A à E [s.d.] :...
13
Cote
5J/3
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
MONOGRAPHIE
  • Contexte : COMTES DE CORBEIL ET DE MELUN, fonds Yves Lafosse,...

  • La famille LE RICHE ; origine des seigneurs de NEMOURS...
14
Cote
1J/213
Date
1658
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Registre de l'ordinaire du greffe de la prévôté et...
15
Cote
1J/90
Date
1500-1934
Lieu
ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune
Type de document
BAIL, CORRESPONDANCE, AFFICHE, MINUTE NOTARIALE, CARTE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MEREVILLE. - Seigneurie : bail pour 6 ans des revenus...
16
Cote
B/2996
Date
1653-1689
Lieu
YERRES Commune
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • YERRES (Bailliage et châtellenie de Yerres).- Procédure...
17
Cote
B/2823
Date
1606-1663
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
TERRIER, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et châtellenie de Villeroy)....
18
Cote
B/2772
Date
1716-1758
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
COMPTE FINANCIER
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
19
Cote
B/2771
Date
1671-1748
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
20
Cote
B/2770
Date
1776-1792
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, INVENTAIRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...