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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1J/90
Date
1500-1934
Lieu
ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune
Type de document
BAIL, CORRESPONDANCE, AFFICHE, MINUTE NOTARIALE, CARTE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MEREVILLE. - Seigneurie : bail pour 6 ans des revenus...
2
Cote
26J/181
Date
1907-1908
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
MEMOIRES, DOSSIER DE PROCEDURE, INVENTAIRE, FACTURE, CHARTRIER
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution...
3

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Acceptation de dons, legs et produits des ventes de biens immeubles et coupes de bois réalisés au profit du bureau de bienfaisance : expéditions des actes notariés passés par devant les notaires et tabellions des bailliages et chatellenies de SAINT-YON, ANGERVILLIERS, BONNELLES, et les notaires dépendant du Châtelet de PARIS (1728 - 1790) ; autres expéditions d'actes notariés : vente de terres de Lazare Juste à Jacques Giffard pardevant Me Valencier, notaire à SAINT-MAURICE (28/06/1807), vente de coupes de bois de Marie-Louise Playette à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), vente d'immeuble de Madelaine Playette à Antoine-Bernard Caramija pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), vente de terres d'Antoine-Bernard Caramija à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (29/10/1819), vente de parcelles boisées de Madelaine Playette à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), donations de Catherine Colleau, veuve Juste, pardevant Me Bouttet, notaire à SAINT-CHERON (05/12/1848, 29/01/1850), délivrance de legs par les légataires de M. Le Tellier pardevant Me Percheron, notaire à SAINT-CHERON (27/12/1871), donation de M. Juste pardevant Me Cottance, notaire à ARPAJON (04/10/1875), vente de terres des époux Poirier à M. Juste pardevant Me Le Restoux, notaire à ARPAJON (21/11/1879), vente de terres des époux Jallier à M. Juste pardevant Me Le Restoux, notaire à ARPAJON (28/01/1881), legs d'Anne Garet pardevant Me Percheron, notaire à SAINT-CHERON (28/12/1886), donation des époux Hémar pardevant Me Collin, notaire à SAINT-CHERON (30/12/1901), donation des frère et soeur Hémar pardevant Me Collin, notaire à SAINT-CHERON (14/04/1903).

Cote
EDEPOT16 1Q/6
Date
1728-1903
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, ANGERVILLIERS, PARIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, ARPAJON Commune, YVELINES
Type de document
MINUTE NOTARIALE
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
4
Cote
B/2770
Date
1776-1792
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, INVENTAIRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage, châtellenie et marquisat...
5
Cote
B/2549
Date
1653-1791
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
6
Cote
B/2139
Date
1788-1791
Lieu
MEREVILLE Commune, SACLAS, ANGERVILLE
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie des baronnie...
7
Cote
B/823
Date
1689-1790
Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de...
8
Cote
B/2222
Date
1662-1790
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
MERCURIALE, REGISTRE, REGISTRE D ECROU
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...
9
Cote
B/2592
Date
1769-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
MERCURIALE, RAPPORT, AFFICHE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
10
Cote
B/2591
Date
1669-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
SENTENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
11
Cote
B/738
Date
1673-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE DES BANNIERES, EDIT, ARRET, LETTRE PATENTE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
12
Cote
B/2590
Date
1786-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
13
Cote
B/2587
Date
1763-1790
Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
14
Cote
B/2557
Date
1590-1790
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, REGISTRE, REGISTRE DES SENTENCES, TESTAMENT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
15
Cote
B/390
Date
1720-1790
Lieu
CHAMPMOTTEUX
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE DES SENTENCES, RAPPORT
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...
16
Cote
B/353
Date
1772-1790
Lieu
CHALOU-MOULINEUX
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CHALOU-MOULINEUX (Bailliage, haute châtellenie et gruerie...
17
Cote
B/2553
Date
1585-1790
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
REGISTRE, ARRET, DECLARATION, ORDONNANCE, REGISTRE DES MAINS MISES
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
18
Cote
B/1906
Date
1770-1790
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D ECROU, PROCES-VERBAL
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...
19
Cote
B/2609
Date
1753-1790
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
REGISTRE D AUDIENCE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie...
20
Cote
B/460
Date
1763-1790
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE PLUMITIF
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...