1775-1789
EDEPOT80 FF/2
AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
1658
1J/213
1622-1782
13J/56
SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)
1500-1934
1J/90
1607-1787
26J/138
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
1685-1742
26J/84
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
s.d
5J/7
LAFOSSE Yves (service producteur), LAFOSSE Yves (service versant)
1574-1696
33J/1
SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)
1463-1508
26J/4
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
s.d
5J/5
LAFOSSE Yves (service producteur), LAFOSSE Yves (service versant)
1907-1908
26J/181
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
s.d
5J/3
LAFOSSE Yves (service producteur), LAFOSSE Yves (service versant)
2 lots 11 medias
1597-1621
26J/30
POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
1787
EDEPOT58 1S/5
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)
s.d
5J/6
LAFOSSE Yves (service producteur), LAFOSSE Yves (service versant)
![Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux. - Droits de justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS : copies d'actes de 1367 à 1648 ; copie de l'aveu et dénombrement de la terre de MARCOUSSIS vendue au roi par Guillaume DESPREAUX en 1367 ; copie d'un compte rendu par Thomas MARIE receveur de la terre de MARCOUSSIS à l'amiral de GRAVILLE (1502) ; reconnaissance et promesse pour raison de la ferme des Greffes et clergé de la prévôté de NOZAY et de LA VILLE DU BOIS et de la mairerie de VILLEJUST par Jacques GRAND au profit de Guillaume de BALSAC (1543-1545) ; copie de l'aveu de la seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS rendu par François de BALSAC au roi en 1574 ; copies de mémoires relatifs à la réclamation de haute, moyenne et basse justice sur le territoire DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS ; copie de la prisée et estimation des droits de justice en 1518 ; obligation au profit de Guillaume de BALSAC pour raison des droits de forage, rouage, menues dîmes, geolâge et voirie de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1555) ; requête de François de BALSAC D'ENTRAGUES pour faire raison de la justice que lui disputent les officiers de justice de MONTLHERY (1580) ; contestation entre le procureur général et la prévôté de MONTLHERY et François de BALSAC D'ENTRAGUES, appointement par lequel il est ordonné que le sieur d'ENTRAGUES fera exercer la justice à MARCOUSSIS , BREUILLET et autres seigneuries étrangères à la châtellenie de MARCOUSSIS (1581) ; requête de François de BALSAC contre les officiers de justice de MONTLHERY (1585) ; acte par lequel Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES reprend l'instance de son père François contre les officiers de justice (1636) ; sentence pour comte d'ESCLIGNAC contre François BRILLE curé de NOZAY et La-Ville-du-Bois pour fait de censiv, parchemin et papier (1775) ; permission à Charles ROBIN bedeau de tenir le jeu de quilles au bâton (1775) ; jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans la mouvance des fiefs de FRESNE, des COCHETS, BELLEJAME, SAUSSE BERNARD et ordonne que PETIT seigneur de LEUDEVILLE soit assigné, parchemin (1781) ; déclaration attributive de la juridiction : au profit de Madame d'ESCLIGNAC sur Benoit Marie de MONTESSUY seigneur du PLESSIS SAINT PERE sur le fief des MAISONNETTES et d'une partie du PLESSIS SAINT PERE, plan aquarellé (1784) ; au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS sur les chanoines de LINOIS pour raison du fief du clos GAILLARD, plan aquarellé (1785) ; du fief de LUNEZY au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS , plan aquarellé (1785) ; du fief de SAINT ELOI au profit de Madame d'ESCLIGNAC, copie (1785). Procédure Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY : réclamation de Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY, jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans ses droits, 1 parchemin et 11 pièces papier (1784). Sentence qui condamne plusieurs habitants de NOZAY et LA VILLE DU BOIS à payer des arrérages, parchemin (1546-1568) ; inventaire de production des titres concernant la justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS [s.d.].- Justice concernant des particuliers : sentence qui oppose Pierre THOMAS demandeur à Pierre DIVRY défendeur à propos des terres de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1548) ; sentence qui accorde l'autorisation d'acheter une maison et dépendances en vertu d'un retrait lignager à FORTERYE de NOZAY, parchemin (1548) ; famille MARTIN : nomination de Michel MARTIN et Mathurin GALLOPIN comme tuteurs et curateurs des enfants de Guyon MARTIN par une assemblée de parents, parchemin (1548), sentence pour Jacques BOURGERY contre Laurent DUCHESSY pour non paiement d'arrérages de rentes (1559) ; sentence assignant Guillaume de SURRIERES et Guillaume BALLAS à comparaître pour procéder à un partage (1568) ; sentence qui ordonne un avis de parents à l'effet de nommer tuteurs et curateurs, estimation des fruits d'une pièce de terre au terroir de LA VILLE DU BOIS, prestation de serment au bailliage de NOZAY par sentence du comte d'ESCLIGNAC contre FRANÇOIS de l'estimation d'une pièce de terre à NOZAY , parchemin et papier (1573). Mémoire pour la justice de MARCOUSSIS, quelques actes de justice de l'année 1580 ; copie d'un arrêt qui condamne Louis et François SION, père et fils, pour délit de chasse sur les terres de MARCOUSSIS (1720).
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1 media
1728-1903
EDEPOT16 1Q/6
BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)