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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1X/32
Date
1821-1927
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
BAIL A FERME
  • Contexte : ADMINISTRATION HOSPITALIERE

  • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Adjudication...
2
Cote
1X/21
Date
1800-1922
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
BAIL A FERME, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION HOSPITALIERE

  • Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Biens...
3
Cote
1X/7
Date
1833-1936
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
BAIL A FERME, CAHIER DES CHARGES, PROCES-VERBAL, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION HOSPITALIERE

  • Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux...
4
Cote
1660W/69
Date
1972-1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
ENQUETE
  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

  • Aviculture, lapins, gibier : dossier d'enquête.
5
Cote
1523W/793
Date
1961-1988
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS
Type de document
CONVENTION, BUDGET
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
6
Cote
1409W/66
Date
1990-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
CARTE, SCHEMA DIRECTEUR
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental...
7
Cote
1409W/25
Date
1983-1991
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST
Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT
  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983)....
8
Cote
1299W/16
Date
1990-1991
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1990-1991.
9
Cote
1299W/15
Date
1989-1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1989-1990.
10
Cote
1299W/14
Date
1988-1989
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1988-1989.
11
Cote
1299W/13
Date
1987-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1987-1988.
12
Cote
1299W/12
Date
1986-1987
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1986-1987.
13
Cote
1299W/11
Date
1985-1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1985-1986.
14
Cote
1299W/10
Date
1984-1985
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1984-1985.
15
Cote
1299W/9
Date
1982-1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1982-1983 (suite) et 1983-1984....
16
Cote
1299W/8
Date
1981-1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983....
17
Cote
1299W/7
Date
1978-1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1978-1979 (suite) et 1980-1981....
18
Cote
1299W/6
Date
1978-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1978-1979 et 1979-1980....
19
Cote
1299W/5
Date
1976-1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1976-1977 et 1977-1978....
20
Cote
1299W/4
Date
1974-1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1974-1975 et 1975-1976....
21
Cote
1299W/3
Date
1972-1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1972-1973 et 1973-1974....
22
Cote
1299W/2
Date
1970-1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1970-1971 et 1971-1972....
23
Cote
1299W/1
Date
1968-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1968-1969 et 1969-1970....
24
Cote
1225W/4
Date
1960-1984
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ETAMPES Arrondissement
Type de document
PLAN
  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • Demandes de défrichement : plans, correspondance (1960-1965)...
25
Cote
1149W/19
Date
1983
Lieu
ESSONNE, ETIOLLES, EVRY Canton, EVRY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, EGLY, ETAMPES Commune, RIS-ORANGIS Canton, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLIERS, RICHARVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, SACLAS, SACLAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BALLAINVILLIERS, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, BOUTERVILLIERS, BOURAY-SUR-JUINE, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-LE-SEC, BURES-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, LINAS, LISSES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, VILLE-DU-BOIS (LA), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VALPUISEAUX, VILLABE, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, DOURDAN Commune, DANNEMOIS, ORSAY Commune, ONCY-SUR-ECOLE, IGNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FLEURY-MEROGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, PALAISEAU Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAISSE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MASSY Commune, MOLIERES (LES), MORANGIS, CHALOUETTE (COURS D EAU), CHALO-SAINT-MARS, COURCOURONNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURANCES, CERNY, CHAMPMOTTEUX, TIGERY, JANVILLE-SUR-JUINE, JUINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ALGERIE, ANGERVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, ULIS (LES) Commune, NORVILLE (LA), NOZAY
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, BAIL RURAL, PLAN D OCCUPATION DES SOLS, PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : ARRETES PREFECTORAUX.

  • Arrêtés préfectoraux n°8576 à 9233 du 18 au 30 décembre...
26
Cote
986W/82
Date
1941-1957
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
PROCES-VERBAL, AFFICHE, COUPURE DE PRESSE, PLAN, BUDGET, CONTRAT, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PROJET, DEVIS, TARIF, RAPPORT
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...
27
Cote
986W/73
Date
1940-1956
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PLAN, TARIF, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...
28
Cote
986W/60
Date
1943-1957
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • DRAVEIL. - Terrains communaux : aliénations (1948)...
29
Cote
781W/411
Date
1976
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN
  • Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY

  • EVRY. - Les Epinettes - le bois de l'Aunette - location...
30
Cote
3U/1817
Date
1901-1914
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
31
Cote
3U/1816
Date
1880-1900
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
32
Cote
3U/1815
Date
1869-1879
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
33
Cote
3U/1814
Date
1856-1868
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
34
Cote
3U/1813
Date
1851-1855
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
35
Cote
3U/1812
Date
1830-1850
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...
36
Cote
3U/1596
Date
1800-1872
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
37
Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts d'empreintes de types de timbrages administratifs (1831, 1834, 1851, 1860, 1862, 1863-1864, 1875, 1882, 1885, 1889, 1891-1892, 1900, 1907, 1910, 1912-1915, 1922-1923, 1926, 1929, 1935), de paraphes de signatures (1924), de cartes à jouer, de cartes d'identités vierges pour non-salariés, pour travailleurs agricoles et pour travailleur industriels (1934), de permis de chasse vierge (1900).

3 lots 28 medias

Cote
3U/717
Date
1831-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE, TIMBRE, CARTE A JOUER, CARTE D IDENTITE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts...
38

Pêche. Adjudications, subventions : procès verbal d'adjudication des droits de pêche et de chasse, accusé de reception (1920-1939) ; dossier de demande de subvention par la ""Société des pêcheurs à la ligne de Corbeil- Essonnes"", par la ""Société des pêcheurs de la Haute-Seine"" de Juvisy, par la ""Société des pêcheurs à la ligne d'Evry-Petit-Bourg"" (1898-1921). Nominations de gardes-pêche : dossiers de Mrs Pierre Haentz, Jules Deutsch et François Garny (1936-1937). Concours de pêche, fêtes nautiques, demandes de médailles : Athis-Mons : concours de pêche et joutes, fêtes nautiques , promenade en hydravion (19101935) ; Corbeil : fêtes de natation à la demande du ""Cercle des nageurs de Corbeil"", régates à la demande de ""La Société Nautique"", concours de pêche organisé par ""l'Union locale des syndicats ouvriers"", la ""Société des pêcheurs à la ligne de Corbeil-Essonnes"", fête de natation par ""les Dauphins de Corbeil"" et ""l'Entente sportive de Corbeil-Essonnes"" (1935-1953) ; Draveil : fêtes nautiques à la demande du ""Yacht Club de Draveil"", du café Gibraltar, demande de médailles pour le concours de pêche (1935-1943) ; Evry : concours de pêche, demande de médailles (1921-1927) ; Juvisy : fêtes nautiques, demande de médailles, demandes d'autorisation d'exécuter des courses en canots automobiles (1910-1943) ; Morsang-sur-Seine : fêtes nautiques à la demande du""Cercle de la navigation à la voile"" (1937-1938) ; Ris-Orangis : fêtes nautiques à la demande du ""Club Athlétique"", du ""Comité local de Secours National"", concours de pêche par le syndicat d'initiative, excursion en bateau par le comité des loisirs de la région parisienne (1934-1942) ; Orsay : demande de médailles par l'""Amicale des Pêcheurs"" (1921) ; Vigneux : fêtes nautique à la demande du ""Club les poissons rouges"" (1938) ; Viry-Châtillon : fête nautique à la demande des municipalités de Juvisy-Viry-Draveil au profit des prisonniers de guerre (1942). Pêches particulières : tolérance de la pêche aux lignes non dormantes, pêches extraordinaires d'écrevisses (1937-1939).

Cote
3S/34
Date
1898-1953
Lieu
SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EVRY Commune, ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE, ORSAY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document -
  • Contexte : VOIES NAVIGABLES

  • Pêche. Adjudications, subventions : procès verbal d'adjudication...
39
Cote
2O/1856
Date
1894-1935
Lieu
YERRES Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
40
Cote
2O/1848
Date
1899-1934
Lieu
VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
TARIF, REGLEMENT, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLIERS-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés...
41
Cote
2O/1837
Date
1928-1929
Lieu
VILLECONIN
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VILLECONIN. - Administration générale. - Taxes sur...
42
Cote
2O/1832
Date
1905-1929
Lieu
VIDELLES
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VIDELLES. - Administration générale. - Pompes funèbres...
43
Cote
2O/1827
Date
1905-1929
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Pompes...
44
Cote
2O/1823
Date
1888-1929
Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés...
45
Cote
2O/1811
Date
1905-1930
Lieu
TIGERY
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • TIGERY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
46
Cote
2O/1808
Date
1905-1932
Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Administration générale. - Pompes...
47
Cote
2O/1793
Date
1903-1933
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
PETITION, TARIF, REGLEMENT, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Pétition...
48
Cote
2O/1790
Date
1905-1933
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....
49
Cote
2O/1786
Date
1901-1931
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-VRAIN. - Administration générale. - Arrêtés de...
50
Cote
2O/1784
Date
1905-1933
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale....
51
Cote
2O/1783
Date
1892-1930
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale....
52
Cote
2O/1776
Date
1892-1930
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Administration générale....
53
Cote
2O/1772
Date
1905-1938
Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Administration générale....
54
Cote
2O/1768
Date
1886-1929
Lieu
SAINT-CHERON Commune
Type de document
TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de...
55
Cote
2O/1766
Date
1905-1938
Lieu
SAINT-AUBIN
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-AUBIN. - Administration générale. - Pompes funèbres...
56
Cote
2O/1762
Date
1905-1929
Lieu
ROINVILLIERS
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ROINVILLIERS. - Administration générale. - Pompes funèbres...
57
Cote
2O/1761
Date
1888-1932
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Administration générale....
58
Cote
2O/1758
Date
1899-1934
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • RIS-ORANGIS. - Administration générale. - Arrêtés de...
59
Cote
2O/1753
Date
1905-1939
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Administration générale. - Arrêtés...
60
Cote
2O/1749
Date
1905-1929
Lieu
PUISELET-LE-MARAIS
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale. - Pompes...
61
Cote
2O/1745
Date
1905-1931
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale. - Pompes...
62
Cote
2O/1743
Date
1905-1929
Lieu
PECQUEUSE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PECQUEUSE. - Administration générale. - Pompes funèbres...
63
Cote
2O/1719
Date
1905-1931
Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale. -...
64
Cote
2O/1711
Date
1901-1932
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Administration générale. - Pompes...
65
Cote
2O/1696
Date
1885-1929
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Arrêtés...
66
Cote
2O/1693
Date
1868-1934
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau...
67
Cote
2O/1689
Date
1905-1937
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MEREVILLE. - Administration générale. - Changement...
68
Cote
2O/1678
Date
1917-1931
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Administration générale. -...
69
Cote
2O/1673
Date
1905-1929
Lieu
MARCOUSSIS
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MARCOUSSIS. - Administration générale. - Pompes funèbres...
70
Cote
2O/1672
Date
1896-1931
Lieu
MAISSE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAISSE. - Administration générale. - Arrêtés de police...
71
Cote
2O/1666
Date
1905-1930
Lieu
LISSES
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres...
72
Cote
2O/1662
Date
1902-1937
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
TARIF, DELIBERATION, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Administration générale. - Fabrique...
73
Cote
2O/1659
Date
1905-1939
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
74
Cote
2O/1657
Date
1885-1931
Lieu
LEUDEVILLE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LEUDEVILLE. - Administration générale. - Arrêtés de...
75
Cote
2O/1650
Date
1905-1929
Lieu
JANVRY
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • JANVRY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
76
Cote
2O/1648
Date
1905-1929
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • JANVILLE-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes...
77
Cote
2O/1646
Date
1905-1930
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ITTEVILLE. - Administration générale. - Pompes funèbres...
78
Cote
2O/1641
Date
1905-1929
Lieu
GUIBEVILLE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • GUIBEVILLE. - Administration générale. - Pompes funèbres...
79
Cote
2O/1639
Date
1903-1929
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • GRIGNY. - Administration générale. - Arrêtés de police...
80
Cote
2O/1636
Date
1904-1929
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
Type de document
TARIF, REGLEMENT, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Administration générale. - Arrêtés...