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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/665
Date
1789
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
REGISTRE, INVENTAIRE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
2
Cote
A/801
Date
1411-1776
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...
3
Cote
A/843
Date
1758-1776
Lieu
BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de l'office de notaire,...
4
Cote
A/874
Date
1774-1786
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
EDIT, LETTRE PATENTE, REGLEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...
5
Cote
A/876
Date
1694-1768
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
LETTRE PATENTE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi...
6
Cote
A/877
Date
1580-1747
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
LETTRE PATENTE, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...
7
Cote
A/881
Date
1718-1769
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département
Type de document
SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection...
8
Cote
A/882
Date
1551-1759
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, EXPERTISE, ARRET, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
9
Cote
A/903
Date
1753-1781
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le...
10
Cote
A/977
Date
1653-1789
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
BAIL A LOYER, TUTELLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château...
11
Duché-paierie de BRUNOY. - Convention passée entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, seigneur haut justicier de VILLECRESNE et de CERSAY, et dame Marguerite LANGLET, veuve de M. Urbain de LA BARRE, propriétaire de CERSAY, relativement à l'exercice du droit de chasse ; abandon du droit de chasse dans la seigneurie de CERSAY fait à MONSIEUR, frère du Roi, par madame la comtesse de MONTBOISIER ; main levée donnée à messire Jean BUDE, seigneur d'YERRES, de saisie de sa terre, faute par lui d'avoir exhibé les titres qui lui donnent les droits de garenne, de pêche et de rivière dans l'étendue de sa seigneurie ; mémoire sur le droit de pêche qui appartient à l'abbaye d'YERRES sur le faux bras de la rivière d'YERRES, au-dessus du moulin de MEZIERES ; notes et extraits concernant l'exercice des droits de chasse et de pêche dans l'étendue de la seigneurie de SENTENY ; permission par messire LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur et seigneur de MAROLLES, à Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, de chasser pendant neuf ans dans toute l'étendue de la terre de MAROLLES.

6 medias

Cote
A/1121
Date
1483-1786
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONVENTION, PLAN
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Convention passée entre...
12
Cote
A/1129
Date
1504-1597
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
Type de document
SENTENCE, LETTRE PATENTE, ARRET, ORDONNANCE, JUGEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
13
Cote
A/1134
Date
1636-1695
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Requêtes du...
14
Cote
A/1143
Date
1674-1711
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, INVENTAIRE, ARRET, REGLEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
15
Cote
A/1145
Date
1708-1728
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
REGLEMENT, SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Règlement de police donné...
16
Cote
A/1198
Date
1615-1773
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, SENART (FORET DE)
Type de document
SENTENCE, ARRET, MEMOIRES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à...
17
Cote
B/544
Date
1613-1664
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TITRE NOUVEL, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
18
Cote
B/749
Date
1739-1743
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, INTERROGATOIRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
19
Cote
B/1020
Date
1770-1790
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
20
Cote
B/1021
Date
1672-1706
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
INTERROGATOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
21
Cote
B/1022
Date
1707-1720
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
22
Cote
B/1023
Date
1721-1733
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, INTERROGATOIRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
23
Cote
B/1024
Date
1737-1742
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
24
Cote
B/1025
Date
1743-1746
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
25
Cote
B/1026
Date
1747-1766
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, INTERROGATOIRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
26
Cote
B/1029
Date
1781-1791
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
27
Cote
B/1890
Date
1563-1731
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)
28
Cote
B/2865
Date
1725
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....
29
Cote
E/3743
Date
1722-1775
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
LETTRE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Titres féodaux et de familles. - Famille VALORY. Pièces...
30

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (4 décembre - 21 décembre 1605). - Vente d'un demi-quartier de vigne, terroir de SAINT-YON, champtier de Beauregard, faite à Etienne Boullon, vigneron à DAMPIERRE, par Jacques Robert, laboureur à BOISSY. - Contrat de mariage entre Toussaint Orpin, fils de Jean Orpin, vigneron à BOISSY, et de feu Jeanne Boucher, d'une part, et Perrine Aumont, fille de feu Simon Aumont, d'autre part. - Jacques Bourdon, demeurant à BOISSY, au nom et comme procureur et receveur d'Adrien de Desmaleville, chevalier, sr de PANEVILLE, baron de SAINT-YON, baille, pour 5 ans, à Pierre Lambot, laboureur aux Tuileries, paroisse de BREUILLET, la chasse de lappin des garennes des Buttes Saint-Nicolas de Montcouronne et de Sainte-Catherine et bois du Boullay, à la charge qu'il sera tenu peupler icelles de lappin, surveiller les bois, et donner, chaque année, au bailleur, 2 douzaines de lapins par trimestre ; à la fin du bail, les garennes devront être peuplées. - Cession d'un arpent de vigne, vignoble de SAINT-YON, champtier des Ormettains, faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Marie Macaire, veuve de Charles Moitté, demeurant à la FORET-LE-ROY. - Vente de dix perches de terre, terroir et prés le carrefour de BOISSY, faite à Mathieu Legendre, marchand à CHATRES, par Jean Prévosteau, vigneron à BOISSY, et X. Aumont, sa femme. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 8 sous 9 deniers tournois, passé, au profit de la fabrique de l'église de SAINT-YON, par Pierre Le Roy, vigneron à BOISSY, comme tuteur des enfants mineurs de feu Lucas Rottier et de Bienvenue Bourguignon, sa femme. - Obligation de 114 livres tournois passé, au profit de Jean Lambert, archer des gardes du corps du Roi, demeurant à BOISSY, par Louis Sanguyn, marchand à SERMAISE. - Vente d'un quartier de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Garenne, près le chemin neuf, fait à Eloi Carlier, tixier à BOISSY, par Pierre Hervy, cordonnier à CHASTRES, et Marie Bellin, sa femme. - Bail de maison et dépendances, à BOISSY, lieu dit Les Ruelles, fait à Louis Rousseau, vigneron à BOISSY, par Pierre Bruières, vigneron au même lieu, au nom et comme tuteur de Jeanne Delanoix. - Bail de maison et dépendances, à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, fait à Jacques Mareiller, manouvrier audit lieu, par Etiennette guyon, femme et fondée de procuration de Pierre Lerahier, procureur au Parlement de PARIS.

Cote
E/4510
Date
1605
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, FORET-LE-ROI (LA), ARPAJON Commune, SERMAISE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PARIS Département
Type de document
MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE MARIAGE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, TITRE NOUVEL, TUTELLE, OBLIGATION, BAIL IMMOBILIER, PROCURATION
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
31

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er juin - 25 juin 1642) - Vente de tous les labours et fumages, semences de grains, etc., sur divers héritages, faite à Jean Bouché, vigneron à BRUYERES-LE-CHATEL, par Louis Bruyères, vigneron au même lieu .- Actes intéressant les familles Picot, Geffroy, Everard, etc.- Inventaire après décès de Denis Coiffler. La livre d'étain, 10 sous tournois ; 1 poinçon de vin blanc, 10 livres tournois.- Accord entre Jean Lambieux, marchand à JOUY paroisse de BREUX, d'une part, et Denis Bénard, marchand à Villelouvette, d'autre part.- Contrat de mariage entre Pierre Fontaine, huissier en la capitainerie des chasses de la châtellenie de MONTLHERY, demeurant à MONTLHERY, d'une part, et Marie Pillas, fille de Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, y demeurant, et de feue Françoise Langlois, d'autre part.- Acte y relatif.- Bail d'un demi-arpent de vigne , vignoble d'EGLY, fait, moyennant une rente annuelle et perpétuelle de 4 livrestournois, à Michel Huguet, taillandier à CHATRES, par Jeanne Beauvais, veuve de Vincent Pigeon, demeurant à EGLY.- Bail de 2 arpents 2/3 de pré, prairie de Villelouvette, fait, moyennant un loyer annuel de 25 livres tournois, à Jean Joynel, laboureur à Villelouvette, par Anne Daigront (sic, pour DaigreMont), veuve de Martin Porteau, vivant, écuyer, valet de chambre du Roi, demeurant à PARIS.- Echange entre Louis Bourdon, sieur de Bois-Merly, contrôleur de la maison du prince de Condé, d'une part, et Simon Rondin, vigneron à BOISSY, et Cantienne Guiton, sa femme, d'autre part.- Accord entre Marguerite Army, veuve de Philippe de Mailloc, vivant, écuyer, sieur du Boullay et de Villelouvette, demeurant à PARIS, d'une part, et Louis Sorieul, laboureur à EGLY, d'autre part.- Acte y relatif.- Bail de 4 arpents de pré, proche le moulin à tan de SAINT-SULPICE, fait, moyennant un loyer annuel de 90 livres et 2 chapons, à Pierre Hervet, marchand à JOUY, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY, se faisant fort de Simonne Goussard.- Nota. Le répertoire des minutes du tabellion Jean Pillas indique seulement 11 actes comme ayant été passés, du 1er au 25 juin 1642. Parmi ces actes, figure celui-ci : foy et hommage et dénombrement, pour Madame de Bassompierre, du fief Foucault, contre Me Claude Bourdon, 11 juin 1642. (Ce document n'a pas encore été retrouvé).

Cote
E/4883
Date
1642
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, PARIS Commune, BREUX-JOUY
Type de document
MINUTE NOTARIALE, INVENTAIRE APRES DECES, CONTRAT DE MARIAGE
  • Contexte : FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
32
Cote
13H/19
Date
1286-1766
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPCUEIL, ETAMPES Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
PARTAGE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION, DECLARATION CENSUELLE, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, TERRIER
  • Contexte : LONGPONT - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
33
Cote
13H/27
Date
1383-1790
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
COMPTE FINANCIER
  • Contexte : LONGPONT - INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES ECCLESIASTIQUES...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
34
Cote
71H/15
Date
1236-1789
Lieu
CERNY, MESPUITS
Type de document
BAIL, BAIL A CENS, DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT DE VENTE, DECLARATION
  • Contexte : 71H CISTERCIENNES DE L' ABBAYE DE VILLIERS-LA-JOIE...

  • Abbayes et prieurés de femmes. Cistercienne : abbaye...
35
Cote
1J/2
Date
1763-1911
Lieu
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SEINE-ET-OISE, YVELINES
Type de document
STATUT, INVENTAIRE, BAIL, LETTRE, ARRETE PREFECTORAL, ARRETE D ALIGNEMENT, TEXTE OFFICIEL, NOTE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN. - Famille LECORNE.
36
Cote
1J/445
Date
1654
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
POEME, CARTE POSTALE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Histoire : presse, poème, une...
37
Cote
1J/867
Date
1770
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
PLAN
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VILLIERS-LE-BACLE. - Plan topographique donné à Enjorand...
38
Cote
4J/25
Date
1600-1774
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LAUNAY. - Titres et renseignements relatifs...
39
Cote
4J/26
Date
1775-1779
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres et renseignements...
40
Cote
7J/14
Date
1490-1790
Lieu
MONTLHERY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
LETTRE PATENTE, TERRIER, DECLARATION CENSUELLE, QUITTANCE
  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Titres récognitifs de cens et rentes dus à la seigneurie...
41
Cote
12J/1
Date
1353-1383
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Jean de MOUSSAULT et Catherine de COURTREMBLAY, 1353-1388....
42

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Cote
12J/79
Date
1651-1767
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, RAPPORT, PLAN, SENTENCE, PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
43
Parchemin illustré par des scènes de chasse adressé au cardinal de ROHAN, orné de trois sceaux de cire rouge [63 cm x 37 cm].

1 media

Cote
12J/106
Date
1775
Lieu
COURANCES
Type de document
SCEAU, DESSIN
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Parchemin illustré par des scènes de chasse adressé...
44
Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux. - Droits de justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS : copies d'actes de 1367 à 1648 ; copie de l'aveu et dénombrement de la terre de MARCOUSSIS vendue au roi par Guillaume DESPREAUX en 1367 ; copie d'un compte rendu par Thomas MARIE receveur de la terre de MARCOUSSIS à l'amiral de GRAVILLE (1502) ; reconnaissance et promesse pour raison de la ferme des Greffes et clergé de la prévôté de NOZAY et de LA VILLE DU BOIS et de la mairerie de VILLEJUST par Jacques GRAND au profit de Guillaume de BALSAC (1543-1545) ; copie de l'aveu de la seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS rendu par François de BALSAC au roi en 1574 ; copies de mémoires relatifs à la réclamation de haute, moyenne et basse justice sur le territoire DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS ; copie de la prisée et estimation des droits de justice en 1518 ; obligation au profit de Guillaume de BALSAC pour raison des droits de forage, rouage, menues dîmes, geolâge et voirie de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1555) ; requête de François de BALSAC D'ENTRAGUES pour faire raison de la justice que lui disputent les officiers de justice de MONTLHERY (1580) ; contestation entre le procureur général et la prévôté de MONTLHERY et François de BALSAC D'ENTRAGUES, appointement par lequel il est ordonné que le sieur d'ENTRAGUES fera exercer la justice à MARCOUSSIS , BREUILLET et autres seigneuries étrangères à la châtellenie de MARCOUSSIS (1581) ; requête de François de BALSAC contre les officiers de justice de MONTLHERY (1585) ; acte par lequel Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES reprend l'instance de son père François contre les officiers de justice (1636) ; sentence pour comte d'ESCLIGNAC contre François BRILLE curé de NOZAY et La-Ville-du-Bois pour fait de censiv, parchemin et papier (1775) ; permission à Charles ROBIN bedeau de tenir le jeu de quilles au bâton (1775) ; jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans la mouvance des fiefs de FRESNE, des COCHETS, BELLEJAME, SAUSSE BERNARD et ordonne que PETIT seigneur de LEUDEVILLE soit assigné, parchemin (1781) ; déclaration attributive de la juridiction : au profit de Madame d'ESCLIGNAC sur Benoit Marie de MONTESSUY seigneur du PLESSIS SAINT PERE sur le fief des MAISONNETTES et d'une partie du PLESSIS SAINT PERE, plan aquarellé (1784) ; au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS sur les chanoines de LINOIS pour raison du fief du clos GAILLARD, plan aquarellé (1785) ; du fief de LUNEZY au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS , plan aquarellé (1785) ; du fief de SAINT ELOI au profit de Madame d'ESCLIGNAC, copie (1785). Procédure Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY : réclamation de Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY, jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans ses droits, 1 parchemin et 11 pièces papier (1784). Sentence qui condamne plusieurs habitants de NOZAY et LA VILLE DU BOIS à payer des arrérages, parchemin (1546-1568) ; inventaire de production des titres concernant la justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS [s.d.].- Justice concernant des particuliers : sentence qui oppose Pierre THOMAS demandeur à Pierre DIVRY défendeur à propos des terres de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1548) ; sentence qui accorde l'autorisation d'acheter une maison et dépendances en vertu d'un retrait lignager à FORTERYE de NOZAY, parchemin (1548) ; famille MARTIN : nomination de Michel MARTIN et Mathurin GALLOPIN comme tuteurs et curateurs des enfants de Guyon MARTIN par une assemblée de parents, parchemin (1548), sentence pour Jacques BOURGERY contre Laurent DUCHESSY pour non paiement d'arrérages de rentes (1559) ; sentence assignant Guillaume de SURRIERES et Guillaume BALLAS à comparaître pour procéder à un partage (1568) ; sentence qui ordonne un avis de parents à l'effet de nommer tuteurs et curateurs, estimation des fruits d'une pièce de terre au terroir de LA VILLE DU BOIS, prestation de serment au bailliage de NOZAY par sentence du comte d'ESCLIGNAC contre FRANÇOIS de l'estimation d'une pièce de terre à NOZAY , parchemin et papier (1573). Mémoire pour la justice de MARCOUSSIS, quelques actes de justice de l'année 1580 ; copie d'un arrêt qui condamne Louis et François SION, père et fils, pour délit de chasse sur les terres de MARCOUSSIS (1720).
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Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux. - Droits de justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS : copies d'actes de 1367 à 1648 ; copie de l'aveu et dénombrement de la terre de MARCOUSSIS vendue au roi par Guillaume DESPREAUX en 1367 ; copie d'un compte rendu par Thomas MARIE receveur de la terre de MARCOUSSIS à l'amiral de GRAVILLE (1502) ; reconnaissance et promesse pour raison de la ferme des Greffes et clergé de la prévôté de NOZAY et de LA VILLE DU BOIS et de la mairerie de VILLEJUST par Jacques GRAND au profit de Guillaume de BALSAC (1543-1545) ; copie de l'aveu de la seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS rendu par François de BALSAC au roi en 1574 ; copies de mémoires relatifs à la réclamation de haute, moyenne et basse justice sur le territoire DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS ; copie de la prisée et estimation des droits de justice en 1518 ; obligation au profit de Guillaume de BALSAC pour raison des droits de forage, rouage, menues dîmes, geolâge et voirie de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1555) ; requête de François de BALSAC D'ENTRAGUES pour faire raison de la justice que lui disputent les officiers de justice de MONTLHERY (1580) ; contestation entre le procureur général et la prévôté de MONTLHERY et François de BALSAC D'ENTRAGUES, appointement par lequel il est ordonné que le sieur d'ENTRAGUES fera exercer la justice à MARCOUSSIS , BREUILLET et autres seigneuries étrangères à la châtellenie de MARCOUSSIS (1581) ; requête de François de BALSAC contre les officiers de justice de MONTLHERY (1585) ; acte par lequel Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES reprend l'instance de son père François contre les officiers de justice (1636) ; sentence pour comte d'ESCLIGNAC contre François BRILLE curé de NOZAY et La-Ville-du-Bois pour fait de censiv, parchemin et papier (1775) ; permission à Charles ROBIN bedeau de tenir le jeu de quilles au bâton (1775) ; jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans la mouvance des fiefs de FRESNE, des COCHETS, BELLEJAME, SAUSSE BERNARD et ordonne que PETIT seigneur de LEUDEVILLE soit assigné, parchemin (1781) ; déclaration attributive de la juridiction : au profit de Madame d'ESCLIGNAC sur Benoit Marie de MONTESSUY seigneur du PLESSIS SAINT PERE sur le fief des MAISONNETTES et d'une partie du PLESSIS SAINT PERE, plan aquarellé (1784) ; au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS sur les chanoines de LINOIS pour raison du fief du clos GAILLARD, plan aquarellé (1785) ; du fief de LUNEZY au profit de la châtellenie de MARCOUSSIS , plan aquarellé (1785) ; du fief de SAINT ELOI au profit de Madame d'ESCLIGNAC, copie (1785). Procédure Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY : réclamation de Madame d'ESCLIGNAC contre le maréchal de MOUCHY, jugement qui maintient Madame d'ESCLIGNAC dans ses droits, 1 parchemin et 11 pièces papier (1784). Sentence qui condamne plusieurs habitants de NOZAY et LA VILLE DU BOIS à payer des arrérages, parchemin (1546-1568) ; inventaire de production des titres concernant la justice de NOZAY et LA VILLE DU BOIS [s.d.].- Justice concernant des particuliers : sentence qui oppose Pierre THOMAS demandeur à Pierre DIVRY défendeur à propos des terres de NOZAY et LA VILLE DU BOIS (1548) ; sentence qui accorde l'autorisation d'acheter une maison et dépendances en vertu d'un retrait lignager à FORTERYE de NOZAY, parchemin (1548) ; famille MARTIN : nomination de Michel MARTIN et Mathurin GALLOPIN comme tuteurs et curateurs des enfants de Guyon MARTIN par une assemblée de parents, parchemin (1548), sentence pour Jacques BOURGERY contre Laurent DUCHESSY pour non paiement d'arrérages de rentes (1559) ; sentence assignant Guillaume de SURRIERES et Guillaume BALLAS à comparaître pour procéder à un partage (1568) ; sentence qui ordonne un avis de parents à l'effet de nommer tuteurs et curateurs, estimation des fruits d'une pièce de terre au terroir de LA VILLE DU BOIS, prestation de serment au bailliage de NOZAY par sentence du comte d'ESCLIGNAC contre FRANÇOIS de l'estimation d'une pièce de terre à NOZAY , parchemin et papier (1573). Mémoire pour la justice de MARCOUSSIS, quelques actes de justice de l'année 1580 ; copie d'un arrêt qui condamne Louis et François SION, père et fils, pour délit de chasse sur les terres de MARCOUSSIS (1720). ttttttttt

Cote
13J/62
Date
1367-1785
Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, SENTENCE, PLAN, DOSSIER DE PROCEDURE, COMPTE-RENDU, JUGEMENT, AQUARELLE, INVENTAIRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...
45
Cote
16J/240
Date
1901-1909
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
PERMIS
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • François PONCETTON. - Documents : autres documents...
46
Cote
16J/285
Date
1888-1929
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, JOURNAL, MENU, PASSEPORT, CARTE D ALIMENTATION, ORDONNANCE, PIECE COMPTABLE, PERMIS, CARTE, AFFICHE, SCEAU
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
47
Cote
16J/321
Date
1870-1873
Lieu
DOURDAN Commune, LOIRE
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
48
Cote
16J/443
Date
1851-1922
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
TITRE DE PROPRIETE, CONTRAT DE VENTE, BAIL A FERME, BAIL, CONTRAT D ECHANGE, PLAN, CORRESPONDANCE, JUGEMENT, MEMOIRE DE TRAVAUX, AQUARELLE
  • Contexte : FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE...

  • Documents. - Patrimoine : domaine de FERLAND : cession...
49
Cote
24J/109/2
Date
1920-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...
50
Cote
26J/33
Date
1584
Lieu
ATHIS-MONS Commune, CROSNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
51
Cote
26J/71
Date
1596-1684
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, AVEU ET DENOMBREMENT, ASSIGNATION, REGISTRE, ORDONNANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...
52
Cote
26J/72
Date
1692-1698
Lieu
ATHIS-MONS Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...
53
Cote
26J/73
Date
1692-1698
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, LONGJUMEAU Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, REGISTRE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...
54
Cote
26J/74
Date
1694-1741
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL, ASSIGNATION, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...
55
Cote
26J/75
Date
1702-1709
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, ORDONNANCE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...
56
Cote
26J/134
Date
1772
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, DELIBERATION CAPITULAIRE, LETTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Procédures...
57
Cote
26J/143
Date
1784
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Procédures : chasse...
58
Cote
26J/149
Date
1790-1792
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
MEMOIRES, TITRE DE PROPRIETE, QUITTANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille SERRE DE PRAT, 1790-1828. - Mémoire concernant...
59

Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans dont les originaux sont conservés soit aux Archives nationales, soit aux Archives départementales soit au château : - extrait de plan pour l'établissement du cimetière, géomètre COLIN, 1862, [calque 35 x 22] ; - plan de l'emplacement de l'église, géomètre ROMQUIN, 1893, [calque 42 x 27] ; - 2 plans en coupe de la chapelle du château, architecte Georges LISET, 1907, [papier, 75 x 60] ; - extrait du plan d'ATHIS en 1772, géomètre PERRET, 1908, [aquarellé, 42 x 30], (mairie) ; - extrait du plan d'ATHIS en 1786 (A.D. SEINE-ET-OISE, série C), géomètre VIGNAL, 1908, [entoilé aquarellé, 42 x 30] ; - extrait du plan de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 (A.N. N1 SEINE-ET-OISE, n° 45), 1908, [entoilé aquarellé, 48 x 42] ; - extrait de plan du XVIIIème, (>1769), géomètre PERRET , 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage du fief de BRETIGNY à MONS par Claude ROUX, 1749"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage de la seigneurie d'ATHIS pour Mlle de CHAROLAIS par Claude ROUX, 1744"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 105] ; - extrait de plan du château d'ATHIS (<1744), PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 58 x 147] ; - extrait du ""plan général du terroir d'ATHIS par Claude ROUX, 1750"", (A.N., N2 SEINE-ET-OISE, n°36), 1908, [entoilé, 37 x 42] ; - extrait du plan du château d'ATHIS (A.N. R3 98), [papier entoilé, 1908, 30 x 72] ; - extrait du plan du village d'ATHIS levé en 1772, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - 5 plans des transformations successives aux alentours de l'église et du château d'ATHIS, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 21] ; - extrait du plan ""de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 par de Villes"", PERRET, 1908, (A.N. N1 SEINE-ET-OISE 45), [entoilé, 30 x 42] ; - plan d'ATHIS, [s.d.], [entoilé, 64 x 76] ; - ""Plan de 100 arpents de chasse énoncé dans la transaction du 23 juillet 1715"", [aquarellé, 34 x 45]. [18 pièces].

Cote
26J/209
Date
1908
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
Type de document
PLAN, AQUARELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans...
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Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Quittance de Madame Voysin à M Loulletier (1689), constitution d'arrérages de Daniel François Voysin et Charlotte Trudaine son épouse à Madame Deberthemet veuve de Gilbert Colbert seigneur de Saint Pouange, à Augustin Jérôme Boisset, traité par lequel M Chamillard reconnaît avoir vendu son office de secrétaire du roi à M Voysin (1709) ; arrérages à Jean Trudaine (1710), Baptiste de Beaussan (1706), François de Beaussan (1712-1713), Elisabeth de Rambouillet veuve de Tallemant seigneur des Réaux, Alexandre de Pomereuil seigneur de la Bretèche, François Genoud seigneur de Guibeville (1714), Pierre Leguerchois (1720), reconnaissances (1700) [une liasse attachée]. Déclarations des rentes seigneuriales des terres de Bouray et de Janville à Madame Voysin (1680-1696). Déclarations censuelles : de Sébastien Polué cordonnier à Bouray, Nicolas Thorin, Chéneau et Gastin, Pillefer, Pierre Moquet, François Morin, André Mercier, Jean Monjet, Coutault (1685-1742). Partage de la succession de Simon Duboscq et Anne Lesage sa femme devant Maître Duchesne notaire à La Ferté Alais (1710). Quittance du prix de la terre du Mesnil payé tant à M Coulon qu'à ses créanciers par madame Voysin (1669-1692) ; deux quittances reçues de Madame Voysin par M Coulomb à la suite de l'aléniation d'un moulin, terre et droit de pêche faite au prieuré de Saint Guénault de Corbeil (1676) ; quatre quittances pour Mademoiselle de Beauchemin (1702-1709). Contentieux : Procédure entre Magdelaine Guillart et Christophe de Sève seigneur de Cheptainville à propos des droits de lods et ventes (1621-1697). Pièces du procès entre le seigneur de Mesnil Voisin et le seigneur de Cheptainville, Lardy et Bouray concernant des héritages pour lesquels le seigneur de Mesnil réclame la déclaration de cens et rentes (1685). Procès pour fait de chasse contre Antoine Buard charpentier à Lardy et autres (1710). Exploit pour Denis Rousseaux contre Claude Denis (1678-1682), Rousseaux contre Yvernet (1696). Sentence Yvernet contre Haudry (1679).Plainte contre Jullien Ramon (1684). Exploit contre Jean Delahaye de Bouray (1702).

Cote
27J/24
Date
1621-1720
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, GUIBEVILLE
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, PARTAGE, QUITTANCE, DECLARATION, PROCES-VERBAL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....
61
Cote
27J/38
Date
1580-1785
Lieu
ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, ARRET, QUITTANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
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Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Correspondance de et pour Emile Vinsot régisseur (1868-1874). Permis de chasse à Pertuy, Penot et Blanchard (1844-1851). Grande ferme de Bouray : comptes des dépenses, contenance, notes, règlement du fonctionnement de la ferme selon les périodes de l'année : horaires du lever des ouvriers, des repas avec indication du menu, du travail, précision sur le type de travail effectué, règlement pour la nourriture [s. d]. Correspondance à M de Polignac concernant le règlement de la police des eaux et le syndicat des rivières de Juine et d'Essonne (1852-1855). Notes et informations diverses sans date et inachevées. Contentieux : Procédure de Madame de Polignac contre la famille Thorin relative à une pièce de bois sise au lieu dit la Mare aux Friches : jugement interlocutoire, jugement déboutant Thorin (1870-1871). Constats de braconnage et de ramassage de bois dans le parc du château par Désiré Gand et Emile Courtin gardes particuliers (1871-1876) ; arrêtés de la sous-préfecture d'Etampes portant nomination de Désiré Gand, Louis Huot, Dobignard, Barthélémy Langlois, Emile Courtin et Jean Tétrel comme gardes particuliers des propriétés de Madame de Polignac (1871-1878) ; lettres des mairies d'Auvers Saint Georges et de Bouray invitant les chasseurs à venir détruire les lapins sur la propriété de Madame de Polignac (1878) : état imprimé des prises et saisies opérées sous la direction de la société centrale des chasseurs pour la répression du braconnage du 18 avril 1867 au 20 juin 1868. Arrêt de la cour de Cassation du 17 décembre 1867 : observations pour M Huet et Madame veuve Aubin propriétaires à Morigny d'usines établies sur le canal artificiel de Juine à propos du droit d'irrigation.

Cote
27J/69
Date
1847-1879
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
CORRESPONDANCE, JUGEMENT, REGLEMENT, DOSSIER DE PROCEDURE, PERMIS, MENU
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
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Famille d'Argentré. - Papiers de famille : Correspondance personnelle du marquis d'Argentré : demande de dégrèvement d'impôts au sous préfet ; lettre de Louis Engerand accompagnée de transcriptions d'actes anciens ; lettres comportant les armoiries de la famille (1883-1922) ; lettres de Véron serviteur de M d'Argentré, l'informant de la gestion du château (1890-1896) ; inventaire des meubles ordinaires fait devant Cusson à Etampes et le valet de chambre de M Subervielle (1921) ; expertise et inventaire des meubles anciens du château (1921) ; location du château, du parc et de la chasse du Mesnil à M et Mme Subervielle (1921) ; deux concessions de cimetière pour la famille d'Alès (1935) ; corresondance familiale adressée du château du Mesnil et du château d'Argentré (1939-1944). Un cahier contenant l'analyse du texte Iphigénie en Aulide par M Duplessis d'Argentré. Estimation et preuves des droits : Copies des pièces envoyées à M Thomas pour la succession d'Argentré (1910) : passif, état des futaies et dates de paiements. Revenu des locations de 1928 ; correspondance avec Millet géomètre à La Ferté Alais, quatre plans calque en couleur : Janville section A Sous la Pierre Levée, château et terre du Mesnil, section A du terroir de Lardy Allée Cornuel, propriétés dépendantes du domaine sur les sections A, B et C, plans cadastrés (1902-1914). Liste des titres d'achats, de ventes et d'échanges passés en l'étude de Lardy (1901-1928) ; estimation chiffrée du domaine (1936) ; correspondance (1936-1940) ; extraits cadastraux avec plans calque couleur. Revenus et fonctionnement : comptes des recettes et dépenses du domaine par Stanislas d'Anjou, régisseur (1905-1927) ; par Gaétan d'Alès puis Alain d'Argentré (1931-1944).

Cote
27J/70
Date
1883-1944
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE DE GESTION, INVENTAIRE, PLAN CADASTRAL, ACTE AUTHENTIQUE, LETTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille d'Argentré. - Papiers de famille : Correspondance...
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Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

Cote
27J/73
Date
1834-1940
Lieu
ETAMPES Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX, PLAN, CORRESPONDANCE, FACTURE, CERTIFICAT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...
65
Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

1 media

Cote
27J/115
Date
1653-1878
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
SENTENCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...
66
Cote
33J/20
Date
1862
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
ATLAS, PLAN
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : copie annotée de l'atlas...
67
Cote
47J/26
Date
1587-1777
Lieu
SEINE-ET-MARNE, SEINE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux...
68
Cote
48J/161
Date
1838-1908
Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, PLAN, COMPTE DE GESTION, CONTRAT DE VENTE, BAIL, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Plan d'un hangar (1880),...
69
RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

14 lots 37 medias

Cote
48J/162
Date
1777-1945
Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, QUITTANCE, INVENTAIRE, INVENTAIRE APRES DECES, ACTE DE NOTORIETE, MEMOIRE DE TRAVAUX, JOURNAL, CORRESPONDANCE, PLAN, CONVENTION, TELEGRAMME
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...
70
Cote
48J/174
Date
1925-1936
Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, CONVENTION, BAIL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PLAN
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SAINT (André), industriel, PARIS. - Convention concernant...
71
Cote
48J/176
Date
1934-1936
Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, CORRESPONDANCE, PLAN
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SAINT (André), industriel, PARIS. - Litige avec la...
72
Cote
48J/178
Date
1802-1933
Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SAINT (André), industriel, PARIS. - Correspondance,...
73
Cote
48J/181
Date
1948-1960
Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE FINANCIER, BAIL, CONTRAT DE VENTE, PLAN
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SAINT (André), industriel, PARIS. - Rapport du conseil...
74
Cote
66J/80
Date
1908-1964
Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, TESTAMENT, CONTRAT DE MARIAGE, CAHIER DES CHARGES, INVENTAIRE, ANNONCE OFFICIELLE ET LEGALE, BAIL RURAL, MATRICE CADASTRALE
  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LADOUX,...
75

BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°76) impôts, estimation des terres de Bligny : mémoires des diverses parties qui composent le fief et terres de Bligny tant en fief qu'en roture, tableau des terres selon le procès verbal d'arpentage fait en frimaire de l'an 3, (n°77) achat du domaine de Bligny par M et Mme Guérard : procuration (29 nivôse an III/18 janvier 1795), état des frais dus (30 ventôse an III/20 mars 1795), correspondance (30 thermidor an III/17 août 1795), (n°78) location de terres : bail de la ferme de Bligny par Jacques Guérard à M. et Mme Billard (24 prairial an IV/12 juin 1796), état des terres louées à M. Mazure et conditions du bail (s.d.), (n°79) évaluation des propriétés de Bligny : réclamation adressée au préfet de la Seine et Oise pour les ans VIII et IX (1799-1801), demande de réduction des cotes, réclamation adressée au préfet de Seine et Oise par M. Noyer tendant à une contre expertise (s.d.), (n°80) achat du domaine de Bligny par Jacques Guérard à Marcel Prault St Germain : lettre de ratification (1er germinal an VIII/22 mars 1799), renonciation à la demande de récession de Marcel Prault suite à la vente du domaine à jacques Guérard (1806), (n°81) impôts : réclamations de M. Noyer : lettre adressée au préfet de Seine et Oise par le propriétaire de Bligny (M. Noyer) pour bénéficier des indemnités allouées aux propriétaires de nouvelles plantations (an VIII/1799-1800, réponse du sous préfet de l'arrondissement de Versailles (1811)n (n°82), titres de propriété : cahier des titres de propriété et d'acquisitions de la terre et seigneurie de Bligny (s.d.), (n°83) achat du domaine de Bligny par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac : proposition faite à M. Noyer (1818), note sur les bois de M. Hubert (s.d.), note sur les terres labourables (s.d.), extrait de la matrice de rôle foncier de la commune de Fontenay-les-Briis (20 frimaire an IX/11 novembre 1800), (n°84) Legs de terre : partage de l'héritage de André Renaud entre ses enfants Louis Renaud et Louis Jouvet époux de Anne Renaud (2 germinal an XI/23 mars 1803), (n°85) legs, succession de Marie Barbe Renault veuve Levain de Mulleron : lot attribué à marie Anne Renault, épouse de Louis Jouvet (20 frimaire an XIII/11 décembre 1804), (n°86), contentieux, réclamation de M. Noyer : décision du Conseil de Préfecture de Seine et Oise (5 prairial an XIII/2 juin 1805), (n°87) impôts, estimation des terres de Bligny : tableau des terres, pâtures, vignes et prés composants la ferme de Bligny d'après l'arpentage du cadastre (1811), (n°88) Echange de terres entre le Baron Delesparda et Pierre Delorme : contrat d'échange (1813), (n°89) legs, succession de Mme de Montesquiou, née de Bacquencourt : liquidation et partage (1815), (n°90) achat de terres par M. et Mme Ballant au Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac : contrat (1817), (n°91) achat de terres par la Comtesse Marie Joséphine Eulodie de Montesquiou, épouse du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac, à M. et Mme Pierre Nicolas Ballant : contrat de vente, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1818), (n°92) financement, emprunt : acte de remboursement de Mlle Bezpare à Mme veuve Blouseau (1818), (n°93) location de terres : bail par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezenzac à MM. Mazure père et fils (1820), bail de M. Jouvet à M. Petit (1818), (n°94) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Delorme : contrat de vente, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1819), (n°95) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Thomas Lesage : note de frais du notaire, état des inscriptions au bureau des hypothèques, contrat de vente (1819), (n°96) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Leroux : contrat (1819), (n°97) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Binet : état des inscriptions au bureau des hypothèques, contrat de vente (1819), (n°98) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Jouvet : certificat de non-inscription hypothécaire (1820), contrat de vente (1821), (n°99) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac aux héritiers de Mlle de St Michel : contrat de vente, note des frais de l'adjudication, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1822), (n°100) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Mouny : contrat (1822), (n°101) location de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Racary : contrat de bail (1823), (n°102) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Leroux : contrat (1824), (n°103) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Delorme : acte de ratification de la vente par Mlle Delorme (1824), (n°104) acquisition de terres : récapitulatif des réunions de terres faites par le Comte de Montesquiou de 1818 à 1835, (n°105) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M et Mme Paragot : contrat (1832), (n°106) échange de terres entre le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac et Mme veuve Petit : contrat d'échange (1832), (n°107) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à Mme veuve Petit et Mlle Mauge : contrat (1832), (n°108) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Binet : contrat (1834), (n°109) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac au Marquis Anjorrant : contrat (1834), (n°110) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à MM. Paris, Mauge et Huré : contrat (1835), (n°111) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac aux héritiers Bordelet : contrat (1837), (n°112) achat de terres par le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac aux enfants Binet : acte de vente, état des inscriptions des hypothèques des terres ayant appartenu à la famille Binet (1838), (n°113) achat de terres par le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Picot : contrat, (n°114) échange de terres entre le marquis Anjorrant et le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac : contrat (1838), (n°115) échange de terres entre le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac et M. et Mme Gaillard : contrat d'échange (1838), (n°116) échange de terres entre le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac et M. et Mme Ernu : contrat d'échange (1845), (n°117) contentieux, affaire Deshais-Eglise de Briis-sous-Forges : extrait des titres de Bligny (de 1554 à 1784) prouvant la répartition des terres entre les deux parties (s.d.), permis de chasse du comte Bernard Marie Anatole de Montesquiou Fezensac (1869), lettre adressée à M. Noyer (s.d.) ; facture de travaux de peinture et couture sur le drapeau de Limours (1848), (n°118) inventaires des terres de Bligny : observations sur le 1er mémoire (s.d.).

Cote
69J/3
Date
1794-1869
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, INVENTAIRE, PROCES-VERBAL D ARPENTAGE, CONTRAT D ACQUISITION, BAIL, BAIL A LOYER, TITRE DE PROPRIETE, MATRICE D IMPOSITION, PARTAGE, INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, FACTURE
  • Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°76) impôts,...
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BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) acquisition par Jean Langlois de pâtures situés à Arny (9.10.1601), (2) acquisition par Marin Lecesue d'un quartier de terre situé sous Arny (1602), (3) vente par Pierre Dugué à Marin Lecesue de perches de terre ( 24.2.1606), (4) acquisition par Marin Langlois de trente perches de terres à Bruyères près Arny tenant au pré d'Arny à Pierre Dugué (28.1.1630), (5) acquisition par Marin Langlois de portions de bâtiments à Arny ( 10.1.1691), (6) échange entre les consors Chardon d'une rente de 167 livres contre une maison de 7 espaces de logis, cour close à Bruyères au lieu dit le Bourg Neuf (17.7.1647), (7) sentence rendue entre les cohéritiers Chardon concernant la maison ci-dessus (14.4.1655), (8) vente par Langlois Vve Dussaux et ses enfants à Jean Dugué d'une portion de logis cour et jardins à Arny (11.4.1675), (9) registre du bailliage de Bruyères, procès-verbal à la requête de Jean Dugué concernant le mauvais état d'une maison à Arny acquise par Jean Dugué à Mme Langlois et consorts Dussaulx (26.11.1676), (10) Mémoire d'une fourniture faite à Dugué (4.2.1648), (11) acquisition par Jean Dugué d'un logis et jardin à Arny à Jacques Langlois (11.6.1679), (12) acquisition par abandon de la créance de 240 livres sur Toussaint Andry par Jean Dugué de 60 perches de terre à Bruyères et actes relatifs à la créance (3.1.1696) (13) note de Jean Dugué sur son acquisition de 27 et demi perches de terres aux Fontaines d'Arny (s.d.), (14) vente du fief de Guisseray par l'abbé Decourty curé de St Didier de B. à Jean Dugué (12.3.1744), (15) foi et hommage de Jean Dugué pour son fief de Guisseray à M. Lemaitre, seigneur du Marais près Roinville-sous-Dourdan (6.12.1749), (16) contournement de chasse accordé à J.B. Charlet par François de Lamoignon seigneur de Baville, pour le fief enclavé à Guisseray dans la seigneurie de M. Lamoignon, et dont ces limites n'ont pas été fixées, délai de 2 ans pour fixer les limites (7.7.1774), (17) bail de la ferme du Bourg Neuf riveraine par route au terrain de M. Dugué par Louis Aulmont à Thomas Feuilleret (28.10.1761), (18) vente de cette ferme du Bourg Neuf par Louis Aumont à Jean Dugué : 24000 livres (30.10.1764), (19) extrait de la sentence des requêtes de l'Hôtel du Roi du 13.2.1773, ordonnant que le contrat de mariage de Catherine Dugué, fille de Jean Dugué du 27.2.1771 et de Bertrand Charlet soit exécuté et qu'en conséquence la propriété des biens d'Arny et autres serait distraite des saisies réelles frappant les biens de Jean Dugué (20.4.1810), (20) extrait de la sentence des requêtes de l'hôtel confirmant l'envoi en possession ordonné par la sentence de février 1773 des biens d'Arny en février de Catherine Dugué/Charlet (22.1.1774), (21) extrait du contrat de mariage du 5.11.1792 de Catherine Françoise Charlet , fille de Catherine Dugué et J. B. Charlet avec Claude Marcel Bourgoin et acte d'achat de terre par Bourgoin (1803), (22) vente par Catherine Dugué Vve Charlet à Claude Marcel Bourgoin de prés au lieu dit le Petit Pré à Bruyères, (23) bail donné par Claude Marcel Bourgoin à Claude Delorme d'un logement au hameau d'Arny (1801), (24) renonciation par Alexandre Charlet un des 4 enfants d'Augustine Catherine Dugué épouse Charlet J.B. à exercer revendication sur la dot de sa soeur Catherine Charlet épouse Bourgoin sur le domaine d'Arny (28.3.1810), (25) renonciation par Théodore Charlet (15.5.1810), (26) acquisition par Pierre Dugué d'un arpent de prés en 2 pièces situé au lieu dit les Petits Prés d'Arny (5.8.1643), (27) acquisition par Pierre Dugué de 5 perches de saussaie dans les Petits Prés au dessous d'Arny (23.3.1644), (28) échange contre 18 livres de rente en trois parties et 270 livres en deniers à Jean Dubois de 2 arpents au pré d'Arny à Guisseray et un demi arpent de Bois à Arny par Pierre Dugué (22.9.1653), (29) acquisition par Jean Dugué de terres au terroir de Bruyères, champs de la Terre Forte ou des Moinesses (26.1.1690) (30) acquisition par Jean Dugué de terres au bout du Haut du Pré d'Arny et d'une portion de champ au Pont Grouis à Bruyères (31.12.1693), (31) acquisition par Jean Dugué de bâtiments situés à Bruyères rue des Moines blancs (14.2.1695), (32) échange par lequel J. Dugué acquiert un quartier de prés au Pont d'Arny (20.7.1709), (33) acquisition par Jean Dugué d'un arpent de pré au lieu dit Mortier Champ à Bruyères (12.5.1695) (34) acquisition par Jean Dugué de 10 perches de pré en la prairie de Bruyères proche du Colombier ( 2.7.1683) (35) lot échu à Catherine Regnault dans le partage de la succession, (36) vente par Laurent Dugué cordonnier à Bruyères d'un arpent, 3 quartiers de terre à François Chardon lieutenant au bailliage de Bruyères (8.8.1608), (37) vente de terres par Jean Dugué procureur fiscal à Bruyères le Châtel à Nicolas Visinier procureur au parlement, (5.11.1681).

Cote
72J/10
Date
1601-1810
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PROCES-VERBAL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, SENTENCE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) acquisition...
77
Cote
75J/132
Date
1954-1993
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, CANTAL
Type de document
PHOTOGRAPHIE, REGLEMENT INTERIEUR, CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE DE SERVICE
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Activités spécifiques, club. - Instauration d'un club...
78

Famille de BRETIGNIERES. - Maison d'ARGENTEUIL et d'ANDILLY (près d'ENGHIEN). - Mémoires des travaux faits par Madame de BRETIGNIERES dans sa maison d'ARGENTEUIL par TOUVENOT architecte (1713-1714). Documents concernant Pierre Jacques de BRETIGNIERES et Marie Charlotte de SAUVION, sa seconde épouse, et leurs maisons d'ARGENTEUIL et d'ANDILLY : mémoires de travaux et actes concernant le château d'ANDILLY, propriété de M et Madame de LIERS (1720-1725) ; sentence qui nomme Jean Joseph GUILPIN curateur de Madame de SAUVION, avis qui autorise GUILPIN à faire faire des réparations à la maison, procès verbal de visite de l'architecte à la réquisition de GUILPIN, parchemin et papier (1771-1773) ; oppositions à l'expédition de lettres de provision d'offices par GUILPIN à M de CORBREUSE, CASSINI et THURY, de CHAVANNES, DASSOT et PASQUIER (1773) ; quittances à Madame de BRETIGNIERES pour l'entretien de son château (1770-1776) ; mémoires de fournitures pour la présidente de SAUVION mère de Anne Charles René de BRETIGNIERES, une liasse en très mauvais état (1772) ; quittances de fournisseurs, d'ouvriers, de frais de succession, de réparations du parc d'ARGENTEUIL, de la rente due à la fabrique d'ARGENTEUIL et aux écoles de LAGNY, reçus (1773-1779) ; un passeport pour l'intérieur pour Bernard REGNAULT terrassier (1780) ; correspondance dont une lettre d'un garde chasse à propos de sa disgrâce, quelques pièces en mauvais état (1784-1786) ; mémoires de gibier (1783) ; mémoires des dépenses faites à la terre d'Andilly (1784-1785) ; correspondance adressée à Anne Charles René de BRETIGNIERES, il y est question du fonctionnement de la terre et du château d'ANDILLY que M de BRETIGNIERES tient en héritage du côté de sa famille maternelle, plusieurs lettres avec cachet (1783-1786).

Cote
77J/113
Date
1713-1786
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VAL-D OISE
Type de document
QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, CORRESPONDANCE, PASSEPORT
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Maison d'ARGENTEUIL et d'ANDILLY...
79
Cote
78J/34
Date
1826-1844
Lieu
YONNE
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Ferme de...
80

Famille Darblay (Paul Darblay). - Décret de nomination au grade d'officier de la légion d'honneur (1894-) ; contributions personnelles-mobilière, patente, chevaux, voitures, billard (1901-1906) ; procès pour délit de chasse intenté à monsieur Laussedat au sujet d'une chasse à Fontenay-le-Vicomte avec un plan calque en couleur (1886) ; correspondance avec le géomètre Gervaise au sujet de l'arpentage des propriétés Béranger et Darblay (1884) ; compte de la ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil (1889-1895). Lisses et Vert-le-Grand. - Echanges de terrains entre Monsieur Thirouin et Paul Darblay, entre Emile Decauville et Paul Darblay : un plan S.D. (vers 1890) ; Lisses, Bondoufle, Vert-le-Grand et Echarcon : plan géométrique des terres et bois des Folies appartenant à madame d'Aubigny, marquise de Malterre et provenant de monsieur le baron de Montaran suivant contrat des 22 avril et 18 juin 1844, dressé en 1845 par Barthélémy géomètre à Corbeil ; Lisses : plan géométrique des bois des Folies et des terres vendues par madame Trouilleret à Paul Darblay (1882) ; Etiolles, terre de la ferme du Petit-Sénart : un plan sur calque S.D. [vers 1900] ; Vert-le-Petit, le petit marais, grande pièce de pré, marais, bois et eaux appartenant à Paul Darblay : deux plans sur calque en couleur S.D. (vers 1890] ; quatres plans en couleur du marais d'Ormoy montrant les comparaisons entre le marais communal d'aprés le terrier du duché de Villeroy, l'application du partage du marais communal en 1793, le marais en 1864, puis en 1895 appartenant en presque totalité à Paul Darblay.

Cote
78J/94
Date
1844-1900
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, BONDOUFLE, ECHARCON, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
Type de document
PLAN
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Décret de nomination...