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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2O/1564
Date
1906-1934
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...
2

Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans dont les originaux sont conservés soit aux Archives nationales, soit aux Archives départementales soit au château : - extrait de plan pour l'établissement du cimetière, géomètre COLIN, 1862, [calque 35 x 22] ; - plan de l'emplacement de l'église, géomètre ROMQUIN, 1893, [calque 42 x 27] ; - 2 plans en coupe de la chapelle du château, architecte Georges LISET, 1907, [papier, 75 x 60] ; - extrait du plan d'ATHIS en 1772, géomètre PERRET, 1908, [aquarellé, 42 x 30], (mairie) ; - extrait du plan d'ATHIS en 1786 (A.D. SEINE-ET-OISE, série C), géomètre VIGNAL, 1908, [entoilé aquarellé, 42 x 30] ; - extrait du plan de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 (A.N. N1 SEINE-ET-OISE, n° 45), 1908, [entoilé aquarellé, 48 x 42] ; - extrait de plan du XVIIIème, (>1769), géomètre PERRET , 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage du fief de BRETIGNY à MONS par Claude ROUX, 1749"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage de la seigneurie d'ATHIS pour Mlle de CHAROLAIS par Claude ROUX, 1744"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 105] ; - extrait de plan du château d'ATHIS (<1744), PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 58 x 147] ; - extrait du ""plan général du terroir d'ATHIS par Claude ROUX, 1750"", (A.N., N2 SEINE-ET-OISE, n°36), 1908, [entoilé, 37 x 42] ; - extrait du plan du château d'ATHIS (A.N. R3 98), [papier entoilé, 1908, 30 x 72] ; - extrait du plan du village d'ATHIS levé en 1772, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - 5 plans des transformations successives aux alentours de l'église et du château d'ATHIS, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 21] ; - extrait du plan ""de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 par de Villes"", PERRET, 1908, (A.N. N1 SEINE-ET-OISE 45), [entoilé, 30 x 42] ; - plan d'ATHIS, [s.d.], [entoilé, 64 x 76] ; - ""Plan de 100 arpents de chasse énoncé dans la transaction du 23 juillet 1715"", [aquarellé, 34 x 45]. [18 pièces].

Cote
26J/209
Date
1908
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
Type de document
PLAN, AQUARELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans...
3
Cote
27J/38
Date
1580-1785
Lieu
ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETAMPES Commune
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, ARRET, QUITTANCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
4
Cote
HDEPOT1 N/98
Date
1862-1898
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, LOIRET, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS
Type de document
BAIL
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • ETAMPES. - Baux de droit de chasse.
5
Cote
47J/26
Date
1587-1777
Lieu
SEINE-ET-MARNE, SEINE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux...
6
Cote
2O/1659
Date
1905-1939
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
7
Cote
2O/1666
Date
1905-1930
Lieu
LISSES
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres...
8
Cote
2O/246
Date
1829-1939
Lieu
CERNY
Type de document
PIECE COMPTABLE, BUDGET
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses,...
9
Cote
2O/1856
Date
1894-1935
Lieu
YERRES Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
10

MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY : généalogie, arbres, fac-similé de signatures. Jean de NEUFVILLE, chevalier, conseiller, maître d'hôtel ordinaire du roi, seigneur de Chantelou et Bouconvilliers, bailli de Chaumont et de Magny : 2 quittances de rente, parchemin (1569, 1575). Nicolas de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy, ministre d'état : copies de lettres à Mr de BETHUNE, monseigneur de MATIGNON, Mr le duc de NEVERS, Mr de JUGE, le connétable de MONTMORENCY (1578-1601), 2 quittances de rente, parchemin (1601, 1612), 3 lettres manuscrites (1585-1615). Charles de NEUFVILLE, seigneur de Villeroy, marquis d'HALINCOURT, ambassadeur à Rome, gouverneur de la ville de Lyon, fils du précédent : 1 quittance de rente (1625), 6 lettres donnant des directives d'ordre militaire, place des troupes, intendance (1630-1632). François de NEUFVILLE de VILLEROY, duc, pair et maréchal de France, chevalier commandeur des ordres du roi, gouverneur et lieutenant général de la ville de Lyon et des provinces du Lyonnais, Forest et Beaujolais, baron d'Halincourt et de Magny (1664-1730) : factum pour René Antoine ANTHEAUME contre le maréchal de VILLEROY à propos des droits de champart et de la dîme, arrêt du conseil d'état maintenant le duc de VILLEROY dans l'exemption des droits de lods et ventes et autres droits seigneuriaux (1718), correspondance à Mr DESMARETS (1708), 5 lettres concernant l'armée dont une demandant la reconnaissance de l'invalidité de 2 cavaliers, un laisser passer, une nomination à l'office de notaire royal, parchemin (1708-1712), 1 lettre à Mrs les trésoriers de France à Lyon relative à la mort de sa petite-fille (1716), document imprimé contenant la description de la pompe funébre et l'oraison de François de NEUFVILLE à Lyon (1730), arrêt du conseil d'état à propos d'héritages entre la famille du duc de VILLEROY et Marie Madeleine de VASSE épouse de la ROCHEBOUSSEAU et Julie Augustine de VIBRAYE (1730), mémoire pour Etienne JOLY ancien fermier du domaine de la généralité de Tours pour une terre située en Anjou ayant appartenu au duc de VILLEROY (1756), mémoire pour la veuve BRIQUET, maîtresse rôtisseuse contre le maréchal de LUXEMBOURG et la duchesse d'ANTIN héritiers de la duchesse de VILLEROY (1761).Louis Nicolas de NEUFVILLE, duc de Villeroy et de Beaupreau, pair de France, chevalier des ordres du roi, capitaine de la compagnie des gardes du corps, gouverneur de la ville de Lyon, lieutenant général du Lyonnais, Forest et Beaujolais : 1 certficat d'invalidité (1729), succession de LONNOIS dont le duc de VILLEROY est légataire universel (1720). François Louis de NEUFVILLE : un permis de chasse (1736), 1 reçu de rente (1735), 5 lettres (1744-1763). Gabriel Louis de VILLEROY : foi et hommage de Gaspard Antoine de PRIOU de BRAS (1783), achat de la terre de CHARRON (1777), obligations à la duchesse de VlLLEROY par Jeanne Louise Constance d'AUMONT (1775-1776), échange de terres avec Jacques CHOPPIN (1790), quittance d'imposition (1793), succession de Gabriel Louis (1796), plusieurs lettres à Mr MORIN à propos du château et de son entretien (1780-1784), une lettre au comte de SAINT-EXUPERY (1786), 2 à Mr LE BRUN (1772), 2 copies de lettres à Mr FAY et à Mr de BELLISIZE (1783-1784), un document imprimé intitulé Les héritiers de la veuve GONTAUT BIRON et les créanciers de la succession VILLEROY aux consuls, de la république aux ministres des finances et aux conseillers d'état.

Cote
79J40/8
Date
1543-1796
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
QUITTANCE, CORRESPONDANCE, OBLIGATION
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY...
11

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) acquisition par Jean Langlois de pâtures situés à Arny (9.10.1601), (2) acquisition par Marin Lecesue d'un quartier de terre situé sous Arny (1602), (3) vente par Pierre Dugué à Marin Lecesue de perches de terre ( 24.2.1606), (4) acquisition par Marin Langlois de trente perches de terres à Bruyères près Arny tenant au pré d'Arny à Pierre Dugué (28.1.1630), (5) acquisition par Marin Langlois de portions de bâtiments à Arny ( 10.1.1691), (6) échange entre les consors Chardon d'une rente de 167 livres contre une maison de 7 espaces de logis, cour close à Bruyères au lieu dit le Bourg Neuf (17.7.1647), (7) sentence rendue entre les cohéritiers Chardon concernant la maison ci-dessus (14.4.1655), (8) vente par Langlois Vve Dussaux et ses enfants à Jean Dugué d'une portion de logis cour et jardins à Arny (11.4.1675), (9) registre du bailliage de Bruyères, procès-verbal à la requête de Jean Dugué concernant le mauvais état d'une maison à Arny acquise par Jean Dugué à Mme Langlois et consorts Dussaulx (26.11.1676), (10) Mémoire d'une fourniture faite à Dugué (4.2.1648), (11) acquisition par Jean Dugué d'un logis et jardin à Arny à Jacques Langlois (11.6.1679), (12) acquisition par abandon de la créance de 240 livres sur Toussaint Andry par Jean Dugué de 60 perches de terre à Bruyères et actes relatifs à la créance (3.1.1696) (13) note de Jean Dugué sur son acquisition de 27 et demi perches de terres aux Fontaines d'Arny (s.d.), (14) vente du fief de Guisseray par l'abbé Decourty curé de St Didier de B. à Jean Dugué (12.3.1744), (15) foi et hommage de Jean Dugué pour son fief de Guisseray à M. Lemaitre, seigneur du Marais près Roinville-sous-Dourdan (6.12.1749), (16) contournement de chasse accordé à J.B. Charlet par François de Lamoignon seigneur de Baville, pour le fief enclavé à Guisseray dans la seigneurie de M. Lamoignon, et dont ces limites n'ont pas été fixées, délai de 2 ans pour fixer les limites (7.7.1774), (17) bail de la ferme du Bourg Neuf riveraine par route au terrain de M. Dugué par Louis Aulmont à Thomas Feuilleret (28.10.1761), (18) vente de cette ferme du Bourg Neuf par Louis Aumont à Jean Dugué : 24000 livres (30.10.1764), (19) extrait de la sentence des requêtes de l'Hôtel du Roi du 13.2.1773, ordonnant que le contrat de mariage de Catherine Dugué, fille de Jean Dugué du 27.2.1771 et de Bertrand Charlet soit exécuté et qu'en conséquence la propriété des biens d'Arny et autres serait distraite des saisies réelles frappant les biens de Jean Dugué (20.4.1810), (20) extrait de la sentence des requêtes de l'hôtel confirmant l'envoi en possession ordonné par la sentence de février 1773 des biens d'Arny en février de Catherine Dugué/Charlet (22.1.1774), (21) extrait du contrat de mariage du 5.11.1792 de Catherine Françoise Charlet , fille de Catherine Dugué et J. B. Charlet avec Claude Marcel Bourgoin et acte d'achat de terre par Bourgoin (1803), (22) vente par Catherine Dugué Vve Charlet à Claude Marcel Bourgoin de prés au lieu dit le Petit Pré à Bruyères, (23) bail donné par Claude Marcel Bourgoin à Claude Delorme d'un logement au hameau d'Arny (1801), (24) renonciation par Alexandre Charlet un des 4 enfants d'Augustine Catherine Dugué épouse Charlet J.B. à exercer revendication sur la dot de sa soeur Catherine Charlet épouse Bourgoin sur le domaine d'Arny (28.3.1810), (25) renonciation par Théodore Charlet (15.5.1810), (26) acquisition par Pierre Dugué d'un arpent de prés en 2 pièces situé au lieu dit les Petits Prés d'Arny (5.8.1643), (27) acquisition par Pierre Dugué de 5 perches de saussaie dans les Petits Prés au dessous d'Arny (23.3.1644), (28) échange contre 18 livres de rente en trois parties et 270 livres en deniers à Jean Dubois de 2 arpents au pré d'Arny à Guisseray et un demi arpent de Bois à Arny par Pierre Dugué (22.9.1653), (29) acquisition par Jean Dugué de terres au terroir de Bruyères, champs de la Terre Forte ou des Moinesses (26.1.1690) (30) acquisition par Jean Dugué de terres au bout du Haut du Pré d'Arny et d'une portion de champ au Pont Grouis à Bruyères (31.12.1693), (31) acquisition par Jean Dugué de bâtiments situés à Bruyères rue des Moines blancs (14.2.1695), (32) échange par lequel J. Dugué acquiert un quartier de prés au Pont d'Arny (20.7.1709), (33) acquisition par Jean Dugué d'un arpent de pré au lieu dit Mortier Champ à Bruyères (12.5.1695) (34) acquisition par Jean Dugué de 10 perches de pré en la prairie de Bruyères proche du Colombier ( 2.7.1683) (35) lot échu à Catherine Regnault dans le partage de la succession, (36) vente par Laurent Dugué cordonnier à Bruyères d'un arpent, 3 quartiers de terre à François Chardon lieutenant au bailliage de Bruyères (8.8.1608), (37) vente de terres par Jean Dugué procureur fiscal à Bruyères le Châtel à Nicolas Visinier procureur au parlement, (5.11.1681).

Cote
72J/10
Date
1601-1810
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
PROCES-VERBAL, CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, SENTENCE
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY : (1) acquisition...
12
Cote
EDEPOT19 4H/27
Date
1942-1947
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
CIRCULAIRE, PERMIS, AFFICHE
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation...
13
Cote
2O/1823
Date
1888-1929
Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés...
14
Cote
B/1029
Date
1781-1791
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
15
Cote
1299W/8
Date
1981-1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983....
16
Cote
2O/1622
Date
1885-1934
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT, CONTRAT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
17
Cote
2O/1693
Date
1868-1934
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau...
18
Cote
L/683
Date
1799
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
19
Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

1 media

Cote
27J/115
Date
1653-1878
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
SENTENCE, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...
20
Cote
2O/454
Date
1804-1934
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Baux, 1804-1934...
21
Cote
2O/1506
Date
1814-1929
Lieu
AUVERNAUX
Type de document
REGLEMENT, TARIF
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • AUVERNAUX. - Administration générale. - Arrêtés de...
22
Cote
EDEPOT13 2L/4
Date
1799-1895
Lieu
VILLECONIN
Type de document
AFFICHE, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800,...
23
Cote
EDEPOT22 4H/4
Date
1916-1918
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
CIRCULAIRE, CORRESPONDANCE, TELEGRAMME, AFFICHE, BROCHURE, PERMIS, REGLEMENT
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....
24
Cote
78J/305
Date
1909-1937
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MENNECY Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre de chasse...
25
Cote
24J/109/2
Date
1920-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • Personnel. - Chasse des TARTERÊTS : traitement du garde,...
26
Cote
2O/1790
Date
1905-1933
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....
27
Cote
A/877
Date
1580-1747
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
LETTRE PATENTE, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...
28
Cote
2O/1766
Date
1905-1938
Lieu
SAINT-AUBIN
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-AUBIN. - Administration générale. - Pompes funèbres...
29
Cote
EDEPOT17 2L/4
Date
1887-1965
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
PERMIS, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCEUIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
30
Cote
78J/382
Date
1958-1977
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
REGISTRE, LIVRE COMPTABLE, BAIL A LOYER
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et...
31
Cote
7M/31
Date
1867
Lieu
SENART (FORET DE)
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : EAUX ET FORETS.

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports...
32
Cote
EDEPOT11 1I/8
Date
1885-1959
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
CORRESPONDANCE, PERMIS, CIRCULAIRE
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...
33
Cote
79J81/8
Date
s.d
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document -
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Livre des chasses du Roi (1822) : déclarations, rapports,...
34
Cote
7M/5
Date
1792-1938
Lieu
SENART (FORET DE)
Type de document
BAIL
  • Contexte : EAUX ET FORETS.

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions...
35
Cote
78J/290
Date
1935-1936
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
FACTURE, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Rodolphe Darblay). - Mémoires de travaux...
36
Cote
B/1021
Date
1672-1706
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
INTERROGATOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
37
Cote
78J/128
Date
1869-1908
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE
Type de document
BAIL RURAL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Baux de fermage de...
38
Cote
2O/1772
Date
1905-1938
Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Administration générale....
39
Cote
L/270
Date
1791
Lieu
LISSES, MENNECY Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, LISTE NOMINATIVE
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
40
Cote
78J/175
Date
1800-1889
Lieu
YVELINES
Type de document
BAIL RURAL, QUITTANCE, MEMOIRE DE TRAVAUX, PLAN
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
41
Cote
1299W/13
Date
1987-1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1987-1988.
42
Cote
1299W/7
Date
1978-1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1978-1979 (suite) et 1980-1981....
43
Cote
2O/1515
Date
1892-1936
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale....
44
Cote
HDEPOT1 N/97
Date
1821-1919
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, LOIRET, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS
Type de document
BAIL
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • ETAMPES. - Baux de droit de chasse.
45
Cote
HDEPOT1 N/100
Date
1909-1919
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, LOIRET, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS
Type de document
BAIL
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • ETAMPES. - Baux de droit de chasse.
46
Cote
4J/26
Date
1775-1779
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LAUNAY. - Suite des titres et renseignements...
47
Cote
2O/1543
Date
1901-1932
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Administration générale. -...
48
Cote
A/1143
Date
1674-1711
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, INVENTAIRE, ARRET, REGLEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
49
Cote
2O/899
Date
1850-1935
Lieu
MONDEVILLE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MONDEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
50
Cote
2O/1827
Date
1905-1929
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Pompes...
51
Cote
1225W/4
Date
1960-1984
Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ETAMPES Arrondissement
Type de document
PLAN
  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • Demandes de défrichement : plans, correspondance (1960-1965)...
52
Cote
2O/150
Date
1809-1938
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document -
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
53
Cote
EDEPOT11 3F/6
Date
1921-1954
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Chasse : suggestion d'organisation,...
54

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, mobilisation des classes (1939) ; engagements volontaires des étrangers (1939). Mobilisation de la garde territoriale : consignes particulières (1940). Listes des démobilisés (sans date). Aide aux réfugiés nécessiteux et aux évacués : état nominatif (1940) ; enquête administrative concernant deux demandeurs : questionnaires d'enquête (1939 - 1940). Solidarité avec les communes dévastées (1944). Déportés du travail, indemnisation (1949). Mesures antisémites relatives au recensement des Juifs : instruction du sous-préfet (1940). Dommages de guerre, demandes d'indemnisation de monsieur Trimbach : dégats causés par l'armée américaine (1946). Réquisitions de logements, de véhicules, de denrées alimentaires et d'hydrocarbures pour l'armée française : listes nominatives des habitants réquisitionnés, un état des ressources ; instructions relatives à la mobilisation générale et au ravitaillement (1938 - 1940). Réquisitions de logements, de mobilier, d'emplacements pour stockage de matériel et de véhicules par les forces armées américaines : états des sommes dues, ordres de réquisition, correspondance (1944 - 1945). Réquisitions de logements, de matières premières, de denrées alimentaires faites par les forces d'occupation allemande : billets de logement ; délivrance de laisser-passer ; recensement et obligation de dépôt de toutes les armes à feu : instructions, listes des détenteurs. Règlementation de la chase à courre et du couvre-feu (1940 - 1941). Proposition de dénomination d'une rue au nom du Général de Gaulle (1945). Liste nominative des sociétaires médaillés militaires, membres actifs de la 342ème section de BALLANCOURT.

Cote
EDEPOT77 4H/3
Date
1939-1945
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
CORRESPONDANCE, CIRCULAIRE
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945,...
55

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Quittance de Madame Voysin à M Loulletier (1689), constitution d'arrérages de Daniel François Voysin et Charlotte Trudaine son épouse à Madame Deberthemet veuve de Gilbert Colbert seigneur de Saint Pouange, à Augustin Jérôme Boisset, traité par lequel M Chamillard reconnaît avoir vendu son office de secrétaire du roi à M Voysin (1709) ; arrérages à Jean Trudaine (1710), Baptiste de Beaussan (1706), François de Beaussan (1712-1713), Elisabeth de Rambouillet veuve de Tallemant seigneur des Réaux, Alexandre de Pomereuil seigneur de la Bretèche, François Genoud seigneur de Guibeville (1714), Pierre Leguerchois (1720), reconnaissances (1700) [une liasse attachée]. Déclarations des rentes seigneuriales des terres de Bouray et de Janville à Madame Voysin (1680-1696). Déclarations censuelles : de Sébastien Polué cordonnier à Bouray, Nicolas Thorin, Chéneau et Gastin, Pillefer, Pierre Moquet, François Morin, André Mercier, Jean Monjet, Coutault (1685-1742). Partage de la succession de Simon Duboscq et Anne Lesage sa femme devant Maître Duchesne notaire à La Ferté Alais (1710). Quittance du prix de la terre du Mesnil payé tant à M Coulon qu'à ses créanciers par madame Voysin (1669-1692) ; deux quittances reçues de Madame Voysin par M Coulomb à la suite de l'aléniation d'un moulin, terre et droit de pêche faite au prieuré de Saint Guénault de Corbeil (1676) ; quatre quittances pour Mademoiselle de Beauchemin (1702-1709). Contentieux : Procédure entre Magdelaine Guillart et Christophe de Sève seigneur de Cheptainville à propos des droits de lods et ventes (1621-1697). Pièces du procès entre le seigneur de Mesnil Voisin et le seigneur de Cheptainville, Lardy et Bouray concernant des héritages pour lesquels le seigneur de Mesnil réclame la déclaration de cens et rentes (1685). Procès pour fait de chasse contre Antoine Buard charpentier à Lardy et autres (1710). Exploit pour Denis Rousseaux contre Claude Denis (1678-1682), Rousseaux contre Yvernet (1696). Sentence Yvernet contre Haudry (1679).Plainte contre Jullien Ramon (1684). Exploit contre Jean Delahaye de Bouray (1702).

Cote
27J/24
Date
1621-1720
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, GUIBEVILLE
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, PARTAGE, QUITTANCE, DECLARATION, PROCES-VERBAL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....
56
Cote
EDEPOT13 2D/8
Date
1850-1923
Lieu
VILLECONIN
Type de document
CORRESPONDANCE, CERTIFICAT, CERTIFICAT DE BONNE VIE ET DE BONNES MOEURS, PERMIS, CIRCULAIRE
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
57
Cote
2O/776
Date
1812-1937
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, ETAMPES Commune
Type de document
ENQUETE, ARRET, PIECE COMPTABLE, BUDGET, RAPPORT, BAIL
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage...
58
RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs au domaine du Plateau tels que des baux y compris des baux de chasse, des quittances, des inventaires après décès, des hypothèques, des actes d'adjudications, de notoriétés, des comptes, des assurances, des mémoires pour travaux, journal judiciaire L'Annonciateur, un inventaire des archives du château, de la correspondance ; plans aquarellés des plantations de bois du bois dit bois du Pain perdu ; conventions entre le marquis et la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS pour lignes de transport d'énergie (1923-1926), télégrammes, lettres de la marquise relatives aux coupes de bois, faire-part du mariage de mademoiselle de RIENCOURT (1942).

14 lots 37 medias

Cote
48J/162
Date
1777-1945
Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
Type de document
DOSSIER DE CLIENT, BAIL, QUITTANCE, INVENTAIRE, INVENTAIRE APRES DECES, ACTE DE NOTORIETE, MEMOIRE DE TRAVAUX, JOURNAL, CORRESPONDANCE, PLAN, CONVENTION, TELEGRAMME
  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • RIENCOURT (Famille de), PARIS. - Pièces et actes relatifs...
59
Duché-paierie de BRUNOY. - Convention passée entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, seigneur haut justicier de VILLECRESNE et de CERSAY, et dame Marguerite LANGLET, veuve de M. Urbain de LA BARRE, propriétaire de CERSAY, relativement à l'exercice du droit de chasse ; abandon du droit de chasse dans la seigneurie de CERSAY fait à MONSIEUR, frère du Roi, par madame la comtesse de MONTBOISIER ; main levée donnée à messire Jean BUDE, seigneur d'YERRES, de saisie de sa terre, faute par lui d'avoir exhibé les titres qui lui donnent les droits de garenne, de pêche et de rivière dans l'étendue de sa seigneurie ; mémoire sur le droit de pêche qui appartient à l'abbaye d'YERRES sur le faux bras de la rivière d'YERRES, au-dessus du moulin de MEZIERES ; notes et extraits concernant l'exercice des droits de chasse et de pêche dans l'étendue de la seigneurie de SENTENY ; permission par messire LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur et seigneur de MAROLLES, à Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, de chasser pendant neuf ans dans toute l'étendue de la terre de MAROLLES.

6 medias

Cote
A/1121
Date
1483-1786
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONVENTION, PLAN
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Convention passée entre...
60
Cote
A/882
Date
1551-1759
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, EXPERTISE, ARRET, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
61
Cote
HDEPOT1 N/99
Date
1899-1907
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, LOIRET, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORIGNY-CHAMPIGNY, SACLAS
Type de document
BAIL
  • Contexte : ARCHIVES HOSPITALIERES D'ETAMPES.

  • ETAMPES. - Baux de droit de chasse.
62
Cote
2O/1745
Date
1905-1931
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale. - Pompes...
63
Cote
12J/1
Date
1353-1383
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
AVEU ET DENOMBREMENT, FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Jean de MOUSSAULT et Catherine de COURTREMBLAY, 1353-1388....
64
Cote
EDEPOT58 3F/8
Date
1848
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
Type de document
PERMIS
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Chasse...
65
Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts d'empreintes de types de timbrages administratifs (1831, 1834, 1851, 1860, 1862, 1863-1864, 1875, 1882, 1885, 1889, 1891-1892, 1900, 1907, 1910, 1912-1915, 1922-1923, 1926, 1929, 1935), de paraphes de signatures (1924), de cartes à jouer, de cartes d'identités vierges pour non-salariés, pour travailleurs agricoles et pour travailleur industriels (1934), de permis de chasse vierge (1900).

3 lots 28 medias

Cote
3U/717
Date
1831-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
REGISTRE DU GREFFE, TIMBRE, CARTE A JOUER, CARTE D IDENTITE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : dépôts...
66
Cote
B/1890
Date
1563-1731
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)
67
Cote
78J/332
Date
1930-1936
Lieu
LOIR-ET-CHER
Type de document
MEMOIRE DE TRAVAUX, FACTURE
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Société immobilière...
68
Cote
2O/1783
Date
1892-1930
Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale....
69
Cote
2O/1580
Date
1905-1930
Lieu
CHEPTAINVILLE
Type de document
TARIF, REGLEMENT
  • Contexte : ADMINISTRATION COMMUNALE

  • CHEPTAINVILLE. - Administration générale. - Pompes...
70
Cote
EDEPOT80 1I/10
Date
1813-1978
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
CIRCULAIRE, PERMIS, ARRETE DU MAIRE, AFFICHE
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
71
Cote
EDEPOT19 1I/7
Date
1928-1962
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
ARRETE PREFECTORAL, PERMIS, ATTESTATION
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
72
Cote
26J/71
Date
1596-1684
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, AVEU ET DENOMBREMENT, ASSIGNATION, REGISTRE, ORDONNANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...
73
Cote
EDEPOT18 1I/3
Date
1840-1876
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
PERMIS, REGLEMENT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : AUTHON-LA-PLAINE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice....
74
Cote
EDEPOT80 2L/2
Date
1950-1959
Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
Type de document
DELIBERATION, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : AVRAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Répartitions...
75
Cote
26J/33
Date
1584
Lieu
ATHIS-MONS Commune, CROSNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
76
Cote
EDEPOT81 1I/2
Date
1865-1939
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
STATISTIQUES
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
77
Cote
EDEPOT50 1I/8
Date
1830-1991
Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
REGISTRE
  • Contexte : BREUILLET - ARCHIVES COMMUNALES

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Chasse,...
78

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Cote
12J/79
Date
1651-1767
Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (COURS D EAU)
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, RAPPORT, PLAN, SENTENCE, PROCES-VERBAL, REGISTRE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
79
Cote
1299W/15
Date
1989-1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
PROGRAMME
  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1989-1990.
80
Cote
3U/1816
Date
1880-1900
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CASIER JUDICIAIRE, REGISTRE
  • Contexte : JUSTICE 1800 - 1940, TRIBUNAUX CIVILS DEVENUS TRIBUNAUX...

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Casier judiciaire,...