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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
A/665
Date
1789
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
REGISTRE, INVENTAIRE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
2
Cote
A/801
Date
1411-1776
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SEINE-ET-MARNE
Type de document
SENTENCE, AVEU ET DENOMBREMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...
3
Cote
A/843
Date
1758-1776
Lieu
BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de l'office de notaire,...
4
Cote
A/874
Date
1774-1786
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
EDIT, LETTRE PATENTE, REGLEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...
5
Cote
A/876
Date
1694-1768
Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
LETTRE PATENTE, SENTENCE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi...
6
Cote
A/877
Date
1580-1747
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
LETTRE PATENTE, SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...
7
Cote
A/881
Date
1718-1769
Lieu
BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département
Type de document
SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de l'élection...
8
Cote
A/882
Date
1551-1759
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, EXPERTISE, ARRET, CONVENTION, CONTRAT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
9
Cote
A/903
Date
1753-1781
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Erection en fief, sous le...
10
Cote
A/977
Date
1653-1789
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
BAIL A LOYER, TUTELLE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à loyer du château...
11
Duché-paierie de BRUNOY. - Convention passée entre M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, seigneur haut justicier de VILLECRESNE et de CERSAY, et dame Marguerite LANGLET, veuve de M. Urbain de LA BARRE, propriétaire de CERSAY, relativement à l'exercice du droit de chasse ; abandon du droit de chasse dans la seigneurie de CERSAY fait à MONSIEUR, frère du Roi, par madame la comtesse de MONTBOISIER ; main levée donnée à messire Jean BUDE, seigneur d'YERRES, de saisie de sa terre, faute par lui d'avoir exhibé les titres qui lui donnent les droits de garenne, de pêche et de rivière dans l'étendue de sa seigneurie ; mémoire sur le droit de pêche qui appartient à l'abbaye d'YERRES sur le faux bras de la rivière d'YERRES, au-dessus du moulin de MEZIERES ; notes et extraits concernant l'exercice des droits de chasse et de pêche dans l'étendue de la seigneurie de SENTENY ; permission par messire LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur et seigneur de MAROLLES, à Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, de chasser pendant neuf ans dans toute l'étendue de la terre de MAROLLES.

6 medias

Cote
A/1121
Date
1483-1786
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
CONVENTION, PLAN
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Convention passée entre...
12
Cote
A/1129
Date
1504-1597
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES Commune
Type de document
SENTENCE, LETTRE PATENTE, ARRET, ORDONNANCE, JUGEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Eaux et Forêts...
13
Cote
A/1134
Date
1636-1695
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SENTENCE, ARRET
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence des Requêtes du...
14
Cote
A/1143
Date
1674-1711
Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, INVENTAIRE, ARRET, REGLEMENT
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
15
Cote
A/1145
Date
1708-1728
Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
REGLEMENT, SENTENCE, TITRE DE PROPRIETE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Règlement de police donné...
16
Cote
A/1198
Date
1615-1773
Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, SENART (FORET DE)
Type de document
SENTENCE, ARRET, MEMOIRES, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN ET DOMAINE PUBLIC, DOMAINE...

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Relief d'appel accordé à...
17
Cote
B/544
Date
1613-1664
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TITRE NOUVEL, MEMOIRE DE TRAVAUX
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
18
Cote
B/749
Date
1739-1743
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PROCES-VERBAL, INTERROGATOIRE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
19
Cote
B/1020
Date
1770-1790
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
20
Cote
B/1021
Date
1672-1706
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
INTERROGATOIRE, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...