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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2444W/100
Date
2002-2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : registre...
2
Cote
1632W/98
Date
1990-1999
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
PLAN, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Les Bordes, cession de l'EPEVRY à SCI PARTNER (Calmet)...
3
Cote
1632W/102
Date
1990-1998
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
PLAN, CAHIER DES CHARGES, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...
4
Cote
1632W/103
Date
1989-1998
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Les Bordes, SDCA ; SOLYBAIL ; SCI MINIMADA ; cession...
5
Cote
1523W/1824
Date
1988-1997
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...
6
Cote
1523W/2344
Date
1988-1997
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, ETUDE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
7
Cote
1293W/60
Date
1991-1997
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
ETAT PARCELLAIRE, NOTE DE SERVICE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN, COMPTE-RENDU
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Salle des sports, construction...
8
Cote
1523W/2383
Date
1980-1996
Lieu
EVRY Commune, LISSES
Type de document
CONVENTION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier de la Ferme de Place, travaux sur...
9

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location d'un local commercial à la société Buroboutic : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; location du centre commercial de l'Orme-à-Martin : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1992) ; cession de locaux commerciaux à la société civile immobilière (SCI) Bizet : correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; cession d'un local commercial à la société civile immobilière (SCI) JPB : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989) ; cession d'un local commercial à Ecco Travail Temporaire : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; cession d'un local commercial à l'école de conduite Georges-Brassens : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1990) ; cession d'un local commercial à M. et Mme Do Phung : correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; gestion de locaux commerciaux : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1989) ; location d'un local commercial à la société Services d'informatique professionnelle : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 85-186, (1985-1986) ; location d'un local commercial à la société Informat : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 86-79, (1986-1990) ; location d'un local commercial à la société Informat : correspondance, notes, pièces jointes, baux commerciaux 89-12 et 89-2042, (1989-1991) ; location d'un local commercial à M. Guichard : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 86-116, (1986-1987) ; location d'un local commercial à la société Photo Pro : correspondance, notes, pièces jointes, bail commercial 88-192, (1988-1991). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), réunion, le 7 octobre 1996 à la ferme du Bois Briard, des journalistes de l'association des journalistes d'Ile-de-France (AJIF) pour les informer de l'état d'avancement et les projets de la ville nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1996).

Cote
1523W/1662
Date
1985-1996
Lieu
LISSES, BONDOUFLE, EVRY Commune, COURCOURONNES
Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, COMMUNIQUE DE PRESSE, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location d'un local...
10
Cote
96J/9
Date
1975-1995
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Maison La Croix Guillaume, vente par Madame Bouniol...
11
Cote
1632W/32
Date
1986-1994
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, ARRETE PREFECTORAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • La Noue Rousseau, cession SEGIM ; cession TMMOBAIL...
12
Cote
1523W/2312
Date
1974-1994
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
Type de document
CONVENTION, MARCHE PUBLIC, BAIL COMMERCIAL
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, location des lots 52,...
13
Cote
1632W/49
Date
1988-1993
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Le Parc, cession commune du PLESSIS-PATE à SCI Les...
14
Cote
1632W/84
Date
1975-1993
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • La Marinière, Lux International ; IENA BAIL ; Bastien...
15
Cote
1632W/101
Date
1989-1993
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
PLAN, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Les Bordes, cession de l'EPEVRY à SCI Les Bordes Bondoufle...
16

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, cession à Mme Lebail d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : convention n° 91-0045, correspondance, notes, pièces jointes, (1991) ; location à M. Sirdey d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : contrat 88-045, correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1989) ; cession d'une terrain à la SOGEVRY et location à l'entreprise Lombard, au syndicat d'initiative d'EVRY, à l'association le Marathon international de l'Essonne, d'un local commercial (lot n° 395) : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1984) ; location à la société la Commémorative d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : contrat 86-001, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1988) ; projet de bail (sans suite) avec Master Production pour la location d'un local commercial (lot n° 395), square Lamartine : projet de bail, correspondance, notes, pièces jointes, (1985) ; quartier d'EVRY-Centre, cession d'un local commercial (lot n° 23) à Mme Chiron, dans la gare d'EVRY-Courcouronnes : bail 86-027, correspondance (y compris contentieux survenu), notes, pièces jointes, (1988-1990) ; quartier des Epinettes, cession au syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) d'EVRY d'un local destiné à l'implantation d'une halte garderie (lots n° 5 et 6, immeuble H5 bis), place des Fédérés : correspondance, notes, pièces jointes, (1992) ; location à M. Zonzeka d'un local commercial (lots n° 5 et 6, immeuble H5 bis), place des Fédérés : correspondance (y compris contentieux survenu), notes, pièces jointes, (1988-1991) ; cession d'un local commercial (lot n° 3, immeuble H4), place des Fédérés, à M. Trichet Atelier coiffure : correspondance, notes, pièces jointes, promesse de bail et protocole d'accord, convention n° 89-2063, (1980-1990) ;location d'un terrain de 1580 m2 à M. Fellous pour la réalisation d'un mini-golf dans le parc des Coquibus : bail commercial 86-076, correspondance (y compris contentieux survenu), notes, pièces jointes, (1986-1992).

Cote
1523W/1159
Date
1979-1992
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONVENTION, CONTRAT, CORRESPONDANCE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, cession à Mme...
17
Cote
1632W/100
Date
1989-1991
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Les Bordes, cession de l'EPEVRY à SCI RB ; SCI Les...
18
Cote
1394W/8
Date
1987-1991
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
RAPPORT
  • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Cession de logements à la commune...
19
Cote
1632W/92
Date
1989-1991
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Les 50 Arpents, cession EPEVRY/ SCI Fairway ; Les Villas...
20
Cote
1523W/2221
Date
1983-1991
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONVENTION, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier de la Butte Creuse, location, entretien,...