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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2295W/5
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT, CERTIFICAT DE PROPRIETE, REQUETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
2
Cote
B/1408
Date
1767
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
3
Cote
31J/3
Date
1527-1699
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MEMOIRES, QUITTANCE, FOI ET HOMMAGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ;...
4
Cote
B/1402
Date
1760
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
5
Cote
27J/6
Date
1613-1641
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE, TITRE NOUVEL, BAIL, DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES, DECLARATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...
6

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées], succession : affaire François Jacques d'ALLONVILLE, seigneur de PLESSIS SAINT-BENOIST : constitution de rente, billet de réduction de rente, extrait de rattrapage des biens, procuration, acte de notoriété, extrait des registres des requêtes (1719-1768). Maison AUCLERE [trois pièces] : succession de Jean AUCLERE : partage (1740) ; succession de Martin AUCLERE : partage (1775) ; conservation d'hypothèque : certificat pour les emprunts d'Antoine AUCLERE (an II) [1793/1794]. Maison BAYARD, alliance BAYARD - GERMON [huit pièces] : contrat de mariage entre Denis BAYARD, marchand bourgeois, et Elisabeth GERMON (1er mai 1725) ; comptabilité : constitution de rente de Denis BAYARD, marchand bourgeois, de deux cent livres au principal de quatre mille (1735) ; quittance (1779) ; contentieux : affaire BAYARD (1765-1768) ; affaire de la veuve BAYARD (1770). Maison BEAUHAIRE, alliance BEAUHAIRE - ROBINET, succession de Dauphine ROBINET [épouse de Simon BEAUHAIRE] : inventaire et prisée [une pièce, s. d.]. Maison de BIZEMONT, comptabilité : bail à rente d'André Victor de BIZEMONT, seigneur de GIRONVILLE, MOIGNONVILLE, des GRANDS CERNEAUX, des PETITS CERNEAUX et de BOIGNEVILLE, en parties et autres lieux, à Antoine ROUSSET, laboureur, de plusieurs terres labourables au terroir de FONTAINE et BOISSY-LA-RIVIERE (1769) [une pièce]. Maison BOUCHER, alliance BOUCHER - LOUVEAU, succession d'André BOUCHER : renonciation de Jeanne LOUVEAU, son épouse (1764) [une pièce]. Maison BOUCHERIOLLE, alliance BOUCHERIOLLE - ASTORGUE : contrat de mariage d'Antoine BOUCHERIOLLE et Gabrielle ASTORGUE (1788) [une pièce, copie de 1488]. Maison CALLY, alliance CALLY - PICHONNIER, conservation d'hypothèque : certificat pour la veuve de Jean CALLY, née Marie PICHONNIER, (an II) [1793/1794, une pièce]. Maison CHEINE : reconnaissance de dettes de Jehan THIBAULT pour un héritage de trente deux arpents de terre moyennant cinq minots de blé, autant d'avoine et la septième partie d'un minot de rente, en sept livres tournois pour arpent (1576) [une pièce]. Maison CHEVALIER, alliance CHEVALIER - VION de TESSANCOURT, 23 pièces relatives à Jacques Jubert CHEVALIER, seigneur de PORMORT [époux d'Elisabeth de VION de TESSANCOURT] : succession d'Elisabeth de VION de TESSANCOURT : comptes, états de sommes reçues, transaction, correspondance (1764-1774). Maison COLLARDEAU, contentieux : affaire des héritiers COLLARDEAU (1767) [une pièce]. Maison DESCOURTIS, alliance DESCOURTIS - GAUDECHARD : reconnaissance de Charles Louis DESCOURTIS de MERLEMONT [époux de Maris Marguerite GAUDECHARD] à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1775) [une pièce]. Maison de FOURCROY : constitution de rente au profit de monsieur PONCET, par Louis de FOURCROY, sieur du bois de VILLIERS (1681) [une pièce]. Maison de FROISSARD, alliance de FROISSARD - CHOISEUL d'AILLECOURT : acquisitions de biens dotaux par le sieur et la dame FROISSARD (1841) [une pièce]. Maison GASTELIER [trois pièces], succession de Barthélémy GASTELLIER : procédures (1689) ; hypothèque (1691). Maison GENEST [16 pièces, dont 15 liées], succession du sieur GENEST : bailliage pour les héritiers GENEST contre GIDOIN (1707) ; déclaration d'hypothèque pour Louis GENEST contre Jacques GASTELLIER. Maison GUERIN [quatre pièces liées] : titre de Noël MONNOT dû à Claude MARCHAND, maître jardinier, d'une route du Gros Caillou (1637) ; vente de Guillaume BARBIER de PARIS à Tristan GUERIN, conseiller contrôleur général (1616) ; comptabilité : obligation de Jean LE FAUCONNIER (1620) ; constitution de rente de soixante livres de plantes offert sur trois arpents de terre, par Jean LE FAUCONNIER (1636). Maison de JOHANNET, comptabilité : cession de rente de Geoffroy de JOHANNET à Raoul de JOHANNET (1321) [une pièce]. Maison MAROLLES, alliance MAROLLES - JARRIE dite de CLAIRVAUX : testament d'Antoinette de JARRIE [second époux Gilbert de MAROLLES], au profit de son fils François de MAROLLES (1614) [une pièce]. Maison MARTIN, pièces relatives à Michel MARTIN, marchand hôtelier : vente portant constitution de rente pour Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; comptabilité : comptes entre Michel MARTIN et Jacques GASTELLEIR, vigneron (1690) [deux pièces] ; contentieux : affaire Jean MESLAND [neuf pièces liées]. Maison MOREAU, pièces relatives à Etienne MOREAU : adjudications d'héritage : reconnaissance, quittances, décret volontaire, bail (1763-1765) [13 pièces]. Maison PLUET [deux pièces] : bail de Toussaint PLUET de terres labourables (1654) ; déclaration d'hypothèque (1647). Maison de PREZ, succession du sieur de PREZ : partage entre Pierre et Gabrielle, les enfants (1575) [une pièce]. Maison ROGER [une pièce], alliance ROGER - PICHON, vente de terres à DAMBRON, Noël PICHON, négociant, beau-frère de Jean Augustin ROGER [époux d'Adélaide Cécile PICHON] (1808). Maison RONSIN, succession : quittance de droits aux héritiers du sieur RONSIN par Nicolas LAMBELINOT, fermier (1742) [une pièce]. Maison SAINSART [quatre pièces liées], succession de Pierre SAINSART : partage (1611), vente faite par Valentin TRICART [époux de Simone SAINSART] (1651), vente, cession et rétrocession, délaissement de Jean RAQUIER, curé de MANCHECOURT, des bâtiments, héritages et terres par lui acquis, de Valentin TRICART à Abraham GUYONNET, seigneur de ROUVRAY (1611-1656). Maison SINSON D'AUNEUX [trois pièces], succession de Pierre Clément SINSON d'AUNEUX [époux de Françoise Antoinette Victoire SINSON] : partage (1810) ; vente de Louis DAUVILLIERS, cultivateur, à Pierre Clément SINSON d'AUNEUX, propriétaire, d'une grange appelée La main-ferme et des terres (1807). Maison TUPIN [huit pièces, dont quatre liées] : état des biens des Mathurin TUPPIN (1699-1762) ; contentieux : affaire TUPPIN (1701) ; hypothèques (1703).

Cote
30J/54
Date
1321-1841
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, OBLIGATION, TESTAMENT, PARTAGE, CERTIFICAT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées], succession :...
7
Cote
30J/34
Date
1755-1795
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TESTAMENT, INVENTAIRE, GROSSE, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...
8
Cote
1523W/1110
Date
1984-1985
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, LETTRE, ANNEXE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
9
Cote
1523W/1100
Date
1984-1986
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION, LETTRE, CAHIER DES CHARGES, ANNEXE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
10
Cote
1345W/712
Date
1959-1971
Lieu
MAISSE
Type de document
PLAN, CONTRAT D ACQUISITION, PLAN PARCELLAIRE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY....
11
Cote
1502W/1803
Date
1958-1972
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
12
Cote
22J/94
Date
1977
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
JOURNAL, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services commerciaux. - Journal des ventes, septembre...
13
Cote
22J/103
Date
1982
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LISTE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à...
14
Cote
31J/19
Date
1800-1811
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BUDGET, CORRESPONDANCE, EXPERTISE
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...
15
Cote
1632W/102
Date
1990-1998
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
PLAN, CAHIER DES CHARGES, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...
16
Cote
1502W/1805
Date
1969-1978
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, ACTE ADMINISTRATIF, DECISION
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
17
Cote
B/1406
Date
1764-1765
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
18
Cote
953W/13
Date
1964-1968
Lieu
MASSY Commune
Type de document
ETUDE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Etudes et projets d'aménagement urbain.- Zone urbaine...
19
Cote
1502W/1796
Date
1959-1977
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, CONVENTION, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
20
Cote
26J/58
Date
1641-1658
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT, CONTRAT DE VENTE, MEMOIRES, PROCES-VERBAL, INVENTAIRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
21
Cote
1502W/1811
Date
1958-1972
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, ACTE ADMINISTRATIF, PLAN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
22
Cote
2241W/44
Date
1980
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DECLARATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, CESSION ET SAISIE...

  • Déclaration de cession des rémunérations (1980).
23

II Correspondance Essonnienne. Vie du château et des propriétés de la famille de Montessuy : correspondance de Mr Chappon chargé de pouvoir de Gustave de Montessuy, responsable de la gestion et de l'entretien du château en son absence, (1836-1860). 215 lettres très détaillées. [dont une enveloppe avec cachet de cire. 2 lettres de de Nujac au sujet d'un bail consenti par Montessuy (1852) ; 1 lettre de Dieudonné qui souhaite acheter un terrain à Montessuy (1854) ; 1 lettre de Laurenceaux proposant un acheteur pour le château (1857) ; 1 lettre de Bilbaust architecte réclamant le paiement de ses travaux (1855) ; 1 lettre de Rousselet jardinier au sujet des plantations (1856) ; 4 lettres de N. Santerre chargé de l'entretien du château (1856-1857) ; 4 lettres de Granier (1859-1863) ; 1 lettre de Cocheteau au sujet de la location de la ferme de Fromenteau (1856) ; 2 lettres de Monnot-Leroy qui demande l'autorisation d'utiliser le garde du château pour la surveillance de ses terres et qui propose le dessin d'un bronze qui provient peut-être du château (1858-1871) ; différent opposant Montessuy et Baynet au sujet de l'interdiction de chasser dans le parc (1879) ; 1 lettre de J. Laroche architecte (1879) ; 4 lettres de maître Lorin concernant diverses propriétés (1856-1880) ; 5 lettres de Lesnier du Chesne où il est question de l'inondation de l'hôtel Montessuy à Paris, de la vie au château de Juvisy pendant la guerre de 1870, (1865-1880) ; 1 lettre de Marchand domestique des Montessuy à Juvisy qui décrit le potager, évoque la vie au château et les problèmes de sécurité s.d. 26 lettres. Affaires communales [Gustave est maire de Juvisy à partir de 1860] : réponse négative de Buffet ministre de l'agriculture concernant le prêt d'un bélier des bergeries nationales au château de Juvisy (1850) ; 1 lettre de Mougin à propos du passage du chemin de fer à Juvisy (1851) ; 4 lettres de Breton du cabinet spécial des affaires rurales au sujet de prises d'eau (1853-1854) [une lettre constatée disparue au 17 septembre 2012] ; 1 lettre de Benoit de Viry-Châtillon à propos d'un droit de passage (1857) ; 4 lettres de Boyer à propos de la défense de l'environnement de Juvisy (1860-1861) ; 1 lettre de Marsault du cabinet du préfet au sujet du chemin de Viry-Châtillon à Villeneuve Saint Georges (1861) ; 4 lettres de Boselli du cabinet du préfet à propos de l'asile de Juvisy (1860) ; 4 lettres de Legendre maire de Savigny-sur-Orge (1865-1866) ; 2 lettres de Saint Marc Girard de Corbeil (1874) ; 1 lettre de Bertin au sujet du curage de l'Orge ; 2 lettres de Albert de la Mare résidant au château de Bel Fontaine se plaignant de l'accueil des habitants (1880). 24 lettres. Correspondance amicale de voisinage : 2 lettres de l'abbé Allec curé de Juvisy (1850-1851) ; 1 lettre de Félix Ravaisson voisin (1851) ; 1 lettre de Pinard historien de Juvisy (1861) ; 3 lettres du baron et de la baronne Barbier de Champrosay dont l'une concerne l'installation des Walesky à Etiolles (1855-1856) 1 lettre du marquis de Selve de Villiers (La Ferté Alais ) à propos des élections (1862) ; 2 lettres de Mr de Bullion de Grigny ; 3 lettres de A. Cochin du Plessis-Chênet [Coudray-Montceaux] (1868) ; 20 lettres de Mr et Mme de la Ferté Meung de Champlâtreux (1855-1868) ; 2 lettres de Jurien de la Gravière d'Athis ; 3 lettres de Mr de Maillé voisin adressée à Auguste et à Gustave ; 2 lettres de la comtesse de Rigny belle mère de Mrs de Padoue et de Béarn adressées de Courson et de Ris . 2 lettres adressées du château du Marais, [s.d.] 42 lettres.

Cote
35J/8
Date
1836-1880
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ATHIS-MONS Commune, COURSON-MONTELOUP, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
CORRESPONDANCE, BAIL
  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

  • II Correspondance Essonnienne. Vie du château et des...
24
Cote
24J/40/1
Date
1927-1938
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
PLAN D AMENAGEMENT DE ZONE, CAHIER DES CHARGES
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...
25
Cote
1523W/1115
Date
1984-1988
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION, CAHIER DES CHARGES, LETTRE, ANNEXE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
26
Cote
2444W/100
Date
2002-2007
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
CERTIFICAT DE NATIONALITE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de salaire : registre...
27
Cote
30J/20
Date
1533-1786
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Donation à Annet ASTORGUE...
28
Cote
B/1397
Date
1749-1753
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
29
Cote
1502W/1801
Date
1956-1970
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, ACTE ADMINISTRATIF, PLAN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
30
Cote
1502W/1807
Date
1955-1970
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, ACTE ADMINISTRATIF, CORRESPONDANCE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
31
Cote
EDEPOT45 1O/10
Date
1811-1883
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
PERMIS, PROCES-VERBAL, ARRETE DU MAIRE
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....
32
Cote
EDEPOT54 4D/4
Date
1872-1903
Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Commune, PARIS Département
Type de document
DECISION, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, MINUTE NOTARIALE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.-...
33
Cote
1583W/104
Date
1965-1979
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DECLARATION D UTILITE PUBLIQUE, ARRETE PREFECTORAL, AVIS, DOSSIER DE PROCEDURE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Extension sud-ouest : dossier général II,1 : arrêté...
34
Cote
2497W/13
Date
1944-1964
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DOSSIER DE GESTION, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : CONTRÔLE DES OFFICIERS PUBLICS.

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
35
Cote
31J/21
Date
1832-1836
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
CONTRAT DE VENTE, PLAN, QUITTANCE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST...
36
Cote
31J/28
Date
1840-1890
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
MATRICE CADASTRALE, CONTRAT DE MARIAGE, INVENTAIRE APRES DECES, LISTE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente...
37
Cote
B/1396
Date
1733-1748
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
38
Cote
1345W/460
Date
1979
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
AVIS, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Projet de...
39

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes : ventes : par Jehan DESVIGNES, 9 août 1510 ; d'un demi arpent de prés par Madame le BOULANGER, 11 juillet 1520 ; par Jehan ROUX à Marc GROS, 18 décembre 1520; par Louis GAUTIER à Pierre VERON, 21 avril 1532 ; par Pierre VIOLE à divers, 27 novembre 1532 ; par Adrien CHANTECLER, 31 mai 1533 ; par BARDOU à Pierre MUSNIER, 11 août 1533 ; par Mathieu PILLET à Jehan VERON, 29 janvier 1539 ; par BRODART à Estienne JULCEAUME, 16 avril 1542 ; par Jehan CHAMPION, 3 janvier 1547 ; par Nicolas BOUCHER, 25 juin 1545 ; pour Jehan PHILBOT, 11 juin 1552 ; par Jehan BOURGOIN à de LA BOUE, 16 juillet 1558, par Guillaume NOTANT, 6 novembre 1558 ; par Abel ADDE, 22 juillet 1559 ; par BEAUVOISIN à Jacques DODME, 30 janvier 1561 ; par Jehan RICHER à Jehan RENOU, 30 janvier et 10 mars 1561 ; par Fiacre BEGUIN, 30 mai 1561; par Jehan de LA BATHE à Jacques DODME, 14 juin 1562 ; par BEAUVOISIN, 24 février 1564 ; par Marc GRAUDY, 11 décembre 1564 ; par Mathurin PYET à Nicolas TIZON, 11 décembre 1568 ; 17 juillet 1573 ; par Marie de BREBAN, 22 juillet 1573 ; par la veuve CISARD à Jacques DUFRESNE, 28 août 1585 ; par Jehan BERGER à Jacques DUFRESNE, 8 octobre 1585 ; par Denis BAZIN, 2 mai 1593 ; par Guillaume SISARD, 16 février 1591 et 9 octobre 1594 ; par Denis DUPUIS à la veuve HERBELIN, 13 décembre 1597 ; par Jehan GONO à François CHAUVELIN, 26 décembre 1604 ; par Denis DUPUIS à Charles MARCHANT seigneur de CHAMBUISSON, 21 juillet 1607 ; par Nicolas JUSSEAUME à Guillaume SAUVY, 7 mars 1610 ; par René ROUX à Benoit JUCEAULME, 21 juillet 1610 ; par Antoine GUITTARD à Denis TROUSSART, 20 février 1611 ; par Charles BRAYER, 25 février 1614 ; par Jehan COCHART, 14 novembre 1616, 28 novembre 1619 et 18 mars 1620. [33 pièces parch., 48 p. -3 pièces papier, 12 p.].

Cote
26J/22
Date
1510-1620
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
CONTRAT DE VENTE, BAIL
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...
40
Cote
1523W/1769
Date
1980-1984
Lieu
EVRY Commune
Type de document
PLAN, CONVENTION
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier des Aunettes, cession de terrain au...
41
Cote
22J/97
Date
1979
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LISTE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à...
42
Cote
1J/836
Date
1726
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
EXPEDITION
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Vente de deux morceaux de prés à M. Desforges,...
43
Cote
1632W/81
Date
1979-1989
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MARCHE PUBLIC
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • COURCOURONNES-centre, secteur B ; ASPTT ; cessions...
44
Cote
22J/89
Date
1975
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
JOURNAL, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services commerciaux. - Journal des ventes, juillet...
45
Cote
26J/14
Date
1569-1612
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, BAIL, CONTRAT DE VENTE, QUITTANCE, SENTENCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec les familles...
46
Cote
1502W/1691
Date
1968-1971
Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
PLAN, COMPTE-RENDU, DELIBERATION
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10. - Zone industrielle de MASSY-PALAISEAU,...
47
Cote
24J/42/3
Date
1936-1939
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
CONTRAT DE VENTE, CONTRAT D ACQUISITION
  • Contexte : TUILERIE GILARDONI (CORBEIL-ESSONNES)

  • ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE-FEU-LOUIS...
48
Cote
B/1405
Date
1763
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
49
Cote
1632W/51
Date
1971-1990
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), COURCOURONNES
Type de document
PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Le Parc, cessions commune du PLESSIS-PATE M. Billey/...
50
Cote
1502W/1791
Date
1970-1976
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
51
Cote
1J/110
Date
1840-1852
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
EXPLOIT D HUISSIER, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Exploits d'huissiers et notes comptables...
52
Cote
1523W/1111
Date
1985
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION, CAHIER DES CHARGES, ANNEXE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
53
Cote
1523W/1109
Date
1984-1985
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION, CAHIER DES CHARGES, LETTRE, PLAN, ANNEXE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
54
Cote
1523W/1099
Date
1985
Lieu
LISSES
Type de document
CONVENTION, CAHIER DES CHARGES, ARRETE PREFECTORAL, DECISION, STATUT D ASSOCIATION
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LISSES : Quartier du Long Rayage, cessions de terrains...
55
Cote
33J/11
Date
1783-1785
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : vente de terres [neuf...
56
Cote
2241W/40
Date
1978
Lieu
EVRY Commune
Type de document
DECLARATION, MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, CESSION ET SAISIE...

  • Déclaration de cession des rémunérations (1978).
57

Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. - Pièces générales [46 pièces dont 17 liées] : déclaration de la veuve de Jean GUERIN (1682) ; état de tous les héritages que possèdent le sieur ROBILLARD sur la seigneurie de SAINT-LYE (1759) ; états d'héritages : cens et rente du sieur du COUDRAY à SAINT-LYE (1770) ; comptabilité : constitution de 10 livres de rentes du sieur PASTELLIER, marchand [époux de Marie Anne LEBRET], à Jean-François DEGODART, sieur de MAUREPART (1719) ; sentence pour le sieur de MAUREPART (1727) ; vente de Jean-François de GODART de MAUREPART à Jean-Baptiste BAUBERT, de dix livres de rente (1731) ; requête de Jean-Baptiste BAUBERT (1731) ; exploit (1734) ; promesse (1734) ; vente de Jean-Baptiste BAUBERT, conseiller du roi, lieutenant particulier au siège royal de NEUVILLE, à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de huit livres dix sols de rente (1735) ; vente de Marin GASTELLIER à Etienne POURRADIER, de six mines et un boisseau de terre (1725) ; vente d'Etienne POURRADIER, meunier [époux de Marie COUVRET], à Paul AMYOT, sieur de la PALAUDIERE et de MALNAIE, de terres labourables au terroir de CHUNES (1742) ; états des sommes payées pour le sieur du COUDRAY (1771) ; reconnaissances (1710-1772) ; marché entre Louis et Antoine MENARD, fermiers, et le sieur du COUDRAY (1770) ; amortissement du sieur GIDOIN à Louis HUE, boulanger, pour arrérages à SAINT-LYE (1707) ; bail de la comtesse d'ASTORG [née Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY] à François TOUPARS, charretier de labour, d'une maison à SAINT-LYE, appelée La Chassebeaudière (1819) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Jean-Jacques Marie MALLIER, manouvrier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; bail de la comtesse d'ASTORG à Pierre Benjamin LEBRUN, marchand mercier, d'une maison à SAINT-LYE (1824) ; mémoire de journée (1784) ; correspondance d'ouvriers (1760-1761) ; contentieux : affaire AMYOT (1739-1740) ; affaire FILLEAU (1773) ; affaire TRISSAULT (1738-1739) ; pièces spécifiques relatives à la seigneurie de la COUARDE, dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [18 pièces] : comptabilité : reconnaissance de cens de Louise GIDOIN [épouse de Barthélémy GIDOIN], pour la maison appelée La Grande Maison (1705) ; quittances, mémoires de cens de la Couarde et correspondance (1757-1779) ; pièces spécifiques relatives à MOUILLE-SAVATTE, commune dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [30 pièces, dont 10 liées] : déclaration des terres (1790) ; vente d'héritages du sieur GASTELLIER à Etienne POURRADIER, laboureur, d'une maison au chantier de BLANCTIN, dépendant de MOUILLE-SAVATTE (1722) ; vente à titre de rente d'Etienne DEHANNETON, compagnon boulanger, à Paul AMYOT, d'une maison à MOUILLE-SAVATTE (1734-1739) ; comptabilité : lot de rente au profit des sieurs GIDOIN, par Marie GASTELLIER, pour MOUILLE-SAVATTE (1710) ; transaction entre Benjamin MARTIN, marchand, et Roch GREAULT, pour les réparations de la maison (1667) ; bail de Paul AMYOT, notaire, à Jean CHARON, charretier, d'une maison (1742-1745) ; bail de Pierre ROBILLARD à Jacques DESFORGES, d'une maison (1744) ; bail de Pierre ROBILLARD à Louis Jacques DESFORGES, laboureur, d'une maison sur le grand chemin de SAINT-LYE (1752) ; bail de Louise Antoinette GIDOIN [épouse de Pierre ROBILLARD], à Marion GIRAULT, garçon charretier, d'une maison (1756) ; bail de Pierre ROBILLARD à François FROC, laboureur, d'une maison (1759) ; déclaration d'hypothèque pour le seigneur de MONTMIRAULT, par Denis SOULLAYE, vigneron (1641) ; déclaration d'hypothèque pour la veuve de Philippe VILLENEUVE, seigneur d'AVRANVILLE (1663) ; contentieux : affaire POISIN (1674) ; cession de rente à Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; cession de rente à Louis GENEST, bourgeois (1692) ; hypothèque de Marin GASTELLIER à Louis GENEST (1693) ; hypothèque de François JADE, berger (1715) ; hypothèque et reconnaissance de Marie GASTELLIER, marchand, à Madeleine GENEST, veuve de Louis HUE (1726) ; pièces spécifiques relatives aux ECOSSOIRES, terre dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [12 pièces] : vente d'héritage de Pierre Martin CHAUMERET à Louise Charlotte ROBILLARD, la veuve du COUDRAY, de la terre des ECOSSOIRES (1792) ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Louis BROUARD, cultivateur, de terre (an VIII) [1799/1800] ; bail de la dame du COUDRAY à François SEVIN, cordonnier, de terre (1791) ; quittance (1776) ; contentieux : affaire LEGENDRE (1773-1792) ; pièces spécifiques relatives aux TROIS ROIS, maison dépendante de la seigneurie de SAINT-LYE [38 pièces] : déclaration des dépendances des Trois Rois, appartenant au sieur ROBILLARD [s. d.] ; comptabilité : bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison appelée Les Trois Rois, sur le grand chemin de SAINT-LYE à ORLEANS (1791) ; bail de la veuve du COUDRAY à Claude LEGENDRE, d'une maison (1798) ; bail de Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY à Denis LEGRAND, cultivateur, de la métairie des Trois Rois (1831) ; reconnaissances et mémoires d'ouvrages à la ferme des Trois Rois (1821-1824) ; quittances d'impositions et d'ouvriers (1798-1800).

Cote
30J/98
Date
1641-1831
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, AUBE
Type de document
DECLARATION, SENTENCE, CONTRAT DE VENTE, BAIL, BAIL IMMOBILIER, CORRESPONDANCE, QUITTANCE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-LYE [département de l'Aube]. -...
58

Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).

Cote
27J/41
Date
1798-1814
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ITTEVILLE
Type de document
PARTAGE, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, DOSSIER DE PROCEDURE, PROCES-VERBAL, DECLARATION, TUTELLE, LETTRE, PETITION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...
59
Cote
27J/95
Date
1580-1743
Lieu
LARDY, MONTLHERY Commune
Type de document
FOI ET HOMMAGE, QUITTANCE, DECLARATION CENSUELLE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la...
60
Cote
1523W/1824
Date
1988-1997
Lieu
EVRY Commune
Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, NOTE
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...
61
Cote
1502W/1787
Date
1974-1977
Lieu
MASSY Commune
Type de document
CONVENTION, PLAN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
62

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Revenu et fonctionnement : Quittance de Madame Voysin à M Loulletier (1689), constitution d'arrérages de Daniel François Voysin et Charlotte Trudaine son épouse à Madame Deberthemet veuve de Gilbert Colbert seigneur de Saint Pouange, à Augustin Jérôme Boisset, traité par lequel M Chamillard reconnaît avoir vendu son office de secrétaire du roi à M Voysin (1709) ; arrérages à Jean Trudaine (1710), Baptiste de Beaussan (1706), François de Beaussan (1712-1713), Elisabeth de Rambouillet veuve de Tallemant seigneur des Réaux, Alexandre de Pomereuil seigneur de la Bretèche, François Genoud seigneur de Guibeville (1714), Pierre Leguerchois (1720), reconnaissances (1700) [une liasse attachée]. Déclarations des rentes seigneuriales des terres de Bouray et de Janville à Madame Voysin (1680-1696). Déclarations censuelles : de Sébastien Polué cordonnier à Bouray, Nicolas Thorin, Chéneau et Gastin, Pillefer, Pierre Moquet, François Morin, André Mercier, Jean Monjet, Coutault (1685-1742). Partage de la succession de Simon Duboscq et Anne Lesage sa femme devant Maître Duchesne notaire à La Ferté Alais (1710). Quittance du prix de la terre du Mesnil payé tant à M Coulon qu'à ses créanciers par madame Voysin (1669-1692) ; deux quittances reçues de Madame Voysin par M Coulomb à la suite de l'aléniation d'un moulin, terre et droit de pêche faite au prieuré de Saint Guénault de Corbeil (1676) ; quatre quittances pour Mademoiselle de Beauchemin (1702-1709). Contentieux : Procédure entre Magdelaine Guillart et Christophe de Sève seigneur de Cheptainville à propos des droits de lods et ventes (1621-1697). Pièces du procès entre le seigneur de Mesnil Voisin et le seigneur de Cheptainville, Lardy et Bouray concernant des héritages pour lesquels le seigneur de Mesnil réclame la déclaration de cens et rentes (1685). Procès pour fait de chasse contre Antoine Buard charpentier à Lardy et autres (1710). Exploit pour Denis Rousseaux contre Claude Denis (1678-1682), Rousseaux contre Yvernet (1696). Sentence Yvernet contre Haudry (1679).Plainte contre Jullien Ramon (1684). Exploit contre Jean Delahaye de Bouray (1702).

Cote
27J/24
Date
1621-1720
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, CORBEIL-ESSONNES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, GUIBEVILLE
Type de document
SENTENCE, JUGEMENT, PARTAGE, QUITTANCE, DECLARATION, PROCES-VERBAL
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....
63
Cote
1502W/1644
Date
1976-1984
Lieu
EVRY Commune
Type de document
BUDGET
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • EVRY, ''District parisien''. - Cession de propriété,...
64
Cote
31J/5
Date
1760-1770
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, TERRIER, QUITTANCE, DECLARATION
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Jules-François CHEVREAU [fils...
65
Cote
1502W/1657
Date
1967-1981
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
BUDGET, CORRESPONDANCE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, ''District parisien''. - Cession...
66
Cote
B/1403
Date
1761
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
67
Cote
1502W/1795
Date
1958-1977
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
68
Cote
1502W/1800
Date
1959-1968
Lieu
MASSY Commune
Type de document
ACTE ADMINISTRATIF, PLAN
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
69
Cote
29J/4
Date
1861-1958
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document
MINUTE NOTARIALE, BAIL, QUITTANCE, TESTAMENT, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : DOURDAN I, EXPEDITIONS D'ACTES DE NOTAIRES

  • DOURDAN. - Actes notariés : ouverture de compte, prorogation...
70
Cote
2444W/80
Date
1975-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES, TUTELLE MAJEURS ET MINEURS.

  • Affaires civiles, saisie-arrêt de procès-verbal de...
71
Cote
B/1890
Date
1563-1731
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais)
72
Cote
B/1407
Date
1766
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
73
Cote
843W/1
Date
1974-1979
Lieu
ETAMPES Commune, SAINT-ESCOBILLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, PLAN, CORRESPONDANCE
  • Contexte : PISTES CYCLABLES, CREATION DE LA CITE ADMINISTRATIVE...

  • Création de pistes cyclables sur la plate-forme de...
74
Cote
26J/110
Date
1743-1744
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
TITRE DE FAMILLE, FOI ET HOMMAGE, CONTRAT D ACQUISITION, DECRET
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
75
Cote
1502W/1776
Date
1959-1971
Lieu
MASSY Commune
Type de document
CORRESPONDANCE
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
76
Cote
19J/9
Date
1888
Lieu
MEREVILLE Commune
Type de document
FACTURE
  • Contexte : FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE

  • Facture de la maison FORTEAU-ROULLIER de MEREVILLE...
77
Cote
1523W/1112
Date
1984-1985
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION, CAHIER DES CHARGES, ANNEXE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
78
Cote
1345W/610
Date
1968-1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-OISE
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Cession de terrains situés sur...
79
Cote
2295W/10
Date
1981-1990
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires.
80
Cote
22J/124
Date
1977-1984
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, INVENTAIRE, CORRESPONDANCE, CONTRAT DE VENTE, JOURNAL
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...