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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2295W/5
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document
PRESTATION DE SERMENT, CERTIFICAT DE PROPRIETE, REQUETE
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
2
Cote
B/1408
Date
1767
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
3
Cote
31J/3
Date
1527-1699
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, MEMOIRES, QUITTANCE, FOI ET HOMMAGE, CONTRAT DE VENTE
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ;...
4
Cote
B/1402
Date
1760
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
5
Cote
27J/6
Date
1613-1641
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
Type de document
CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, TITRE DE PROPRIETE, TITRE NOUVEL, BAIL, DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES, DECLARATION
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...
6

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées], succession : affaire François Jacques d'ALLONVILLE, seigneur de PLESSIS SAINT-BENOIST : constitution de rente, billet de réduction de rente, extrait de rattrapage des biens, procuration, acte de notoriété, extrait des registres des requêtes (1719-1768). Maison AUCLERE [trois pièces] : succession de Jean AUCLERE : partage (1740) ; succession de Martin AUCLERE : partage (1775) ; conservation d'hypothèque : certificat pour les emprunts d'Antoine AUCLERE (an II) [1793/1794]. Maison BAYARD, alliance BAYARD - GERMON [huit pièces] : contrat de mariage entre Denis BAYARD, marchand bourgeois, et Elisabeth GERMON (1er mai 1725) ; comptabilité : constitution de rente de Denis BAYARD, marchand bourgeois, de deux cent livres au principal de quatre mille (1735) ; quittance (1779) ; contentieux : affaire BAYARD (1765-1768) ; affaire de la veuve BAYARD (1770). Maison BEAUHAIRE, alliance BEAUHAIRE - ROBINET, succession de Dauphine ROBINET [épouse de Simon BEAUHAIRE] : inventaire et prisée [une pièce, s. d.]. Maison de BIZEMONT, comptabilité : bail à rente d'André Victor de BIZEMONT, seigneur de GIRONVILLE, MOIGNONVILLE, des GRANDS CERNEAUX, des PETITS CERNEAUX et de BOIGNEVILLE, en parties et autres lieux, à Antoine ROUSSET, laboureur, de plusieurs terres labourables au terroir de FONTAINE et BOISSY-LA-RIVIERE (1769) [une pièce]. Maison BOUCHER, alliance BOUCHER - LOUVEAU, succession d'André BOUCHER : renonciation de Jeanne LOUVEAU, son épouse (1764) [une pièce]. Maison BOUCHERIOLLE, alliance BOUCHERIOLLE - ASTORGUE : contrat de mariage d'Antoine BOUCHERIOLLE et Gabrielle ASTORGUE (1788) [une pièce, copie de 1488]. Maison CALLY, alliance CALLY - PICHONNIER, conservation d'hypothèque : certificat pour la veuve de Jean CALLY, née Marie PICHONNIER, (an II) [1793/1794, une pièce]. Maison CHEINE : reconnaissance de dettes de Jehan THIBAULT pour un héritage de trente deux arpents de terre moyennant cinq minots de blé, autant d'avoine et la septième partie d'un minot de rente, en sept livres tournois pour arpent (1576) [une pièce]. Maison CHEVALIER, alliance CHEVALIER - VION de TESSANCOURT, 23 pièces relatives à Jacques Jubert CHEVALIER, seigneur de PORMORT [époux d'Elisabeth de VION de TESSANCOURT] : succession d'Elisabeth de VION de TESSANCOURT : comptes, états de sommes reçues, transaction, correspondance (1764-1774). Maison COLLARDEAU, contentieux : affaire des héritiers COLLARDEAU (1767) [une pièce]. Maison DESCOURTIS, alliance DESCOURTIS - GAUDECHARD : reconnaissance de Charles Louis DESCOURTIS de MERLEMONT [époux de Maris Marguerite GAUDECHARD] à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1775) [une pièce]. Maison de FOURCROY : constitution de rente au profit de monsieur PONCET, par Louis de FOURCROY, sieur du bois de VILLIERS (1681) [une pièce]. Maison de FROISSARD, alliance de FROISSARD - CHOISEUL d'AILLECOURT : acquisitions de biens dotaux par le sieur et la dame FROISSARD (1841) [une pièce]. Maison GASTELIER [trois pièces], succession de Barthélémy GASTELLIER : procédures (1689) ; hypothèque (1691). Maison GENEST [16 pièces, dont 15 liées], succession du sieur GENEST : bailliage pour les héritiers GENEST contre GIDOIN (1707) ; déclaration d'hypothèque pour Louis GENEST contre Jacques GASTELLIER. Maison GUERIN [quatre pièces liées] : titre de Noël MONNOT dû à Claude MARCHAND, maître jardinier, d'une route du Gros Caillou (1637) ; vente de Guillaume BARBIER de PARIS à Tristan GUERIN, conseiller contrôleur général (1616) ; comptabilité : obligation de Jean LE FAUCONNIER (1620) ; constitution de rente de soixante livres de plantes offert sur trois arpents de terre, par Jean LE FAUCONNIER (1636). Maison de JOHANNET, comptabilité : cession de rente de Geoffroy de JOHANNET à Raoul de JOHANNET (1321) [une pièce]. Maison MAROLLES, alliance MAROLLES - JARRIE dite de CLAIRVAUX : testament d'Antoinette de JARRIE [second époux Gilbert de MAROLLES], au profit de son fils François de MAROLLES (1614) [une pièce]. Maison MARTIN, pièces relatives à Michel MARTIN, marchand hôtelier : vente portant constitution de rente pour Barthélémy GASTELLIER, vigneron (1687) ; comptabilité : comptes entre Michel MARTIN et Jacques GASTELLEIR, vigneron (1690) [deux pièces] ; contentieux : affaire Jean MESLAND [neuf pièces liées]. Maison MOREAU, pièces relatives à Etienne MOREAU : adjudications d'héritage : reconnaissance, quittances, décret volontaire, bail (1763-1765) [13 pièces]. Maison PLUET [deux pièces] : bail de Toussaint PLUET de terres labourables (1654) ; déclaration d'hypothèque (1647). Maison de PREZ, succession du sieur de PREZ : partage entre Pierre et Gabrielle, les enfants (1575) [une pièce]. Maison ROGER [une pièce], alliance ROGER - PICHON, vente de terres à DAMBRON, Noël PICHON, négociant, beau-frère de Jean Augustin ROGER [époux d'Adélaide Cécile PICHON] (1808). Maison RONSIN, succession : quittance de droits aux héritiers du sieur RONSIN par Nicolas LAMBELINOT, fermier (1742) [une pièce]. Maison SAINSART [quatre pièces liées], succession de Pierre SAINSART : partage (1611), vente faite par Valentin TRICART [époux de Simone SAINSART] (1651), vente, cession et rétrocession, délaissement de Jean RAQUIER, curé de MANCHECOURT, des bâtiments, héritages et terres par lui acquis, de Valentin TRICART à Abraham GUYONNET, seigneur de ROUVRAY (1611-1656). Maison SINSON D'AUNEUX [trois pièces], succession de Pierre Clément SINSON d'AUNEUX [époux de Françoise Antoinette Victoire SINSON] : partage (1810) ; vente de Louis DAUVILLIERS, cultivateur, à Pierre Clément SINSON d'AUNEUX, propriétaire, d'une grange appelée La main-ferme et des terres (1807). Maison TUPIN [huit pièces, dont quatre liées] : état des biens des Mathurin TUPPIN (1699-1762) ; contentieux : affaire TUPPIN (1701) ; hypothèques (1703).

Cote
30J/54
Date
1321-1841
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
Type de document
CONTRAT DE MARIAGE, BAIL, BAIL A RENTE, CONTRAT D ACQUISITION, CONTRAT DE VENTE, OBLIGATION, TESTAMENT, PARTAGE, CERTIFICAT
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées], succession :...
7
Cote
30J/34
Date
1755-1795
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
CONTRAT DE VENTE, TESTAMENT, INVENTAIRE, GROSSE, CONTRAT DE MARIAGE, PARTAGE
  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...
8
Cote
1523W/1110
Date
1984-1985
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CAHIER DES CHARGES, CONVENTION, LETTRE, ANNEXE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
9
Cote
1523W/1100
Date
1984-1986
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
CONVENTION, LETTRE, CAHIER DES CHARGES, ANNEXE, PLAN
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
10
Cote
1345W/712
Date
1959-1971
Lieu
MAISSE
Type de document
PLAN, CONTRAT D ACQUISITION, PLAN PARCELLAIRE, DOSSIER DE CONSTRUCTION, DE TRAVAUX ET D ENTRETIEN
  • Contexte : DOMIANIALITE.

  • Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY....
11
Cote
1502W/1803
Date
1958-1972
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
12
Cote
22J/94
Date
1977
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
JOURNAL, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services commerciaux. - Journal des ventes, septembre...
13
Cote
22J/103
Date
1982
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
LISTE, PIECE COMPTABLE
  • Contexte : ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE COLLES...

  • Services commerciaux. - Listing des ventes, mars à...
14
Cote
31J/19
Date
1800-1811
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
CONTRAT D ECHANGE, CONTRAT DE VENTE, BUDGET, CORRESPONDANCE, EXPERTISE
  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...
15
Cote
1632W/102
Date
1990-1998
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
PLAN, CAHIER DES CHARGES, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY, ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE.

  • Les Bordes, Foncier Bail ; SCI Marc-Kael ; cession...
16
Cote
1502W/1805
Date
1969-1978
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, ACTE ADMINISTRATIF, DECISION
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
17
Cote
B/1406
Date
1764-1765
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Cours et juridictions d'avant la Révolution

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ventes de meubles...
18
Cote
953W/13
Date
1964-1968
Lieu
MASSY Commune
Type de document
ETUDE
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Etudes et projets d'aménagement urbain.- Zone urbaine...
19
Cote
1502W/1796
Date
1959-1977
Lieu
MASSY Commune
Type de document
MARCHE PUBLIC, CONVENTION, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...
20
Cote
26J/58
Date
1641-1658
Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE, CONTRAT, CONTRAT DE VENTE, MEMOIRES, PROCES-VERBAL, INVENTAIRE, CORRESPONDANCE
  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...