BOIS AGRICULTURE,forêt

1

Famille de Rougé. - Contentieux : Procédure contre Jauzon : mémoire contre Jauzon qui a établi sans permission un moulin au pré de la Gayère (1808), anciens baux et titres (1685-1714), pièces justificatives, notes, autorisation de démolition, conclusions, oppositions, observations sur les rapports de l'ingénieur d'Etampes, arrêtés, plans (1809-1812), jugement (1813), correspondance avec le maire d'Auvers, avec M de Champigny avoué à Etampes, avec l'administration, les ingénieurs (an VIII-1814), pièces relatives au fait que Louis Jauzon a fauché l'herbe tenant au déversoir du moulin Richard et aux dégradations commises (an VIII- 1809), une affiche relative au flottage du bois sur la Juine, arrêt ministériel (an VIII), ; observations relatives au prétendu rétablissement de la navigation sur la Juine, loi relative aux rivières d'Etampes, Essonne et Remarde et aux moyens d'en faciliter la navigation en date du 22 août 1791 ; un plan couleur de l'emplacement du moulin. Procédure M de Rougé propriétaire du moulin Richard contre Penot et Saunier propriétaires du moulin Goujon : imprimé des conclusions motivées pour madame de Rougé propriétaire du moulin Richard à Lardy défenderesse contre le sieur Penot propriétaire du moulin Goujon demandeur (après 1797) ; pièces de procédure entre le comte de Rougé propriétaire du moulin Richard à Lardy et le sieur Saulnier propriétaire du moulin Goujon à Lardy (1810-1813) ; rapport sur la contestation entre M Penot propriétaire du moulin Goujon à Lardy et la comtesse de Rougé, propriétaire du moulin Richard à Lardy, concernant la rivière de Juine [3 imprimés] (vers 1816) ; conclusions motivées dans l'affaire qui oppose les familles de Rougé et Penot, document imprimé (1837) ; contestation entre M de Rougé et M Penot meunier au moulin Goujon : rapport imprimé de l'inspecteur des Ponts et Chaussées d'Arpajon (1825).

Date

1685-1837

Cote

27J/56

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Contentieux : Procédure contre...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

2

LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés suite à l'acquisition d'un moulin, de bois, de terres, d'une écurie, d'un jardin, d'une grange, d'une ferme et d'une tuilerie à POTCLES.

Date

1613-1824

Cote

48J/92

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

3

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

Date

1613-1641

Cote

27J/6

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

4

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Succession de François-Augustin Pillas, charretier, demeurant au BOISCHAMBAULT, décédé en 1931 (1873-1933). MEREVILLE. - Succession de Gabriel Delacour : vente de deux terrains au lieu-dit Saint-Aignan en 1964, adjudication de deux terrains à MEREVILLE ET SACLAS à la requête des héritiers Delacour le 30 novembre 1963 (1875-1965).

Date

1873-1965

Cote

68J/3

Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ABBEVILLE-LA-RIVIERE....

Producteur :

MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

5

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : consommation d'énergie : factures : bois, charbon.

Date

1861-1914

Cote

16J/324

Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...
Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

Producteur :

PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

6

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE. - Succession d'Amédée, Théodore Hautefeuille, sans profession, décédé le 28 juillet 1947, veuf d'Ernestine, Adrienne Sugis au profit des héritiers Ingrain : vente par adjudication d'une maison de culture et de 38 ha de terre à MAROLLES-EN-BEAUCE et de 45a de bois à LA-FORET-SAINTE-CROIX et BOIS-HERPIN le 26 janvier 1948.

Date

1832-1951

Cote

68J/41

Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE....

Producteur :

MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

7

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail concernant des terres sur Bruyères, consenti à Maurice Duteil par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (04/11/1826) ; (1 bis) bail pour 18 ans de pièces de vigne, consenti à Jean-Marie Tellier par Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet (09/10/1811) ; (2) bail pour 9 ans de pièces de terre consenti à François Esprit Renault par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (22/10/1826) ; (3) bail pour 3, 6 et 9 ans d'une maison et de terres à Bruyères, consenti à Pierre, Joseph Simon par Alexandre, Louis Maximilien Charlet ; (4) bail de terres consenti à Guillory du Poirier par Charlet (sans date) ; (5) bail de terres consenti à Jacques, François Broust par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (08/10/1856) ; (6) bail pour 12 ans, une maison à Arny, et terres , consenti aux époux Carqueville par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (22/08/1836) ; (7) bail pour 12 ans de terres, consenti à Duperrey et Guillory par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (02/05/1836) ; (8) bail de 12 ans, une maison à Arny et des terres, à J. B. Dupont par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (29/10/1826) ; (9) bail de terres consenti à Michel Ledoux par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (01/10/1832) ; (10) bail de terres consenti à J. M. Picot par Alexandre, Louis Maximilien Charlet (30/10/1836) ; (11) revenus d'Arny depuis le 11 novembre 1827. Récapitulatif des baux (11/11/1827) ; (12) fermages du domaine d'Arny sur 12 années (début le 11 novembre 1826) (11/11/1836) ; (13) promesse par M. Charlet à M. Delorme, jardinier, de lui donner une gratification annuelle de 100 francs (15/05/1832) ; (14) bail de 6 ans accordé par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet à J. B. Didier Coret pour une maison avec des terres et plantations (30/10/1820) ; (15) bail de 9 ans accordé par Alexandre, Louis, Maximilien Charlet à Jean-François Huet et Catherine, Théodore Coret pour des terres (20/10/1826) ; (16) Charlet fait bail de terres à J. B. Coret (20/10/1826) ; (17) idem (26/01/1817) ; (18) baux de terres accordés par Bertrand, Jean-Baptiste Charlet à différentes personnes (10/02/1773) ; (19) Jean Dugué : vente d'une ferme sise dans la commune de Bruyères, rue du Bourg Neuf. Louis Nicolas Oulmont vend à Jean Dugué (1764-1766) ; (20) remise aux porteurs des états de biens et numéros de cadastre, demande formulée par Me Imbault, notaire à Arpajon (20/10/1877) ; (21) notes diverses ; (22) bail entre Charlet et Esprit Delorme (11/11/1867) ; (23) demande d'arpentage à la requête de Toussaint Pillard (18/05/1805) ; (24) M. Charlet vend des terres aux époux Coret (11/11/1884) ; (25) Paul Charlet, demeurant à Arny, donne bail pour 12 ans aux époux Rougeaux, d'une maison et des terres (10/11/1872) ; (26) Paul Charlet a reçu une lettre de Mme Boirin concernant l'aménagement de route, concernant la ligne de chemin de fer (22/10/1863) ; (26 bis) information concernant les terres de M. Dumesnil par Charlet au sujet de la poussinerie concernant le bail (11/12/1887) ; (26 ter) plainte de Dumesnil à Charlet concernant une pièce dite des Aulnaies de la Mangerie comprise dans la vente (octobre 1882) ; (27) bail de terres à M. L. François Logre, à Hyppolite Ilbrande Dumesnil, son petit-fils, par M. Paul Charlet (01/11/1874) ; (28) bail de Mme Veuve Dufresne qui loue une maison à usage de culture, rue du Bourg Neuf, aux époux Vassor (23/10/1826) ; (29) M. Charlet fait bail et donne la ferme à MM. Logre, père et fils . Bail de terres pour six ans (22/10/1865) ; (30) M. Charlet fait bail à L.F. Logre, bail de terres (19/10/1866) ; (31) bail de 11 années par M. Charlet à M. François Broust pour une maison à usage de ferme + 43 pièces de terre (11/11/1881) ; (32) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet et Célestin Désiré Bertier, une maison sise à Arny et des terres pour 12 années (24/08/1836) ; (33) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet à Michel Ledoux une maison à usage de ferme à Arny (01/10/1847) ; (34) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet loue à Coret (20/01/1836) ; (35) Alexandre, Louis, Maximilien Charlet conclut un bail avec François Labbé : une maison, grange, étable et terres à Arny (21/10/1816) ; (36) Dame Augustine, Catherine Dugué, veuve de Bertrand, Jean-Baptiste Charlet bail au citoyen Jean-Baptiste Coret, terres, une maison située à Arny (12/11/1800) ; (37) Augustine, Catherine Dugué à André Hateau, bail de terres (13/11/1810) ; (38) bail par Dame Augustine, Catherine Dugué à Jean-Baptiste Coret, une maison, bâtiment et terres à Arny à Bruyères-le-Châtel (23/10/1808) ; (39) Bertrand, Jean-Baptiste Charlet, écuyer, seigneur de Daumicourt, Montauban, Arny la vallée, Guillebeau et autres biens, dans sa maison de plaisance d'Arny, paroisse de Bruyères-le-Châtel, comme mari et maître des droits et actions nobiliaires et possessoires de Dame Augustine, Catherine Dugué, son épouse, il déclare être commun en biens, lequel donne à loyer à titre de ferme à Sylvie, Catherine Dejard, une ferme à Bruyères-le-Châtel (10/10/1773) ; (40) Augustine, Catherine Dugué, double du n°37 (13/11/1810) ; (41) Bertrand, Jean-Baptiste Charlet et Dame Augustine, Catherine Dugué ont fait bail à Pierre-Jean Hateau d'une maison et de terres à Bruyères (05/10/1777) ; (42) Bertrand, Jean-Baptiste Charlet à J. B. Coret d'une ferme située à Bruyères-le-Châtel, rue du Bourg Neuf (05/10/1777) ; (43) état des biens avec contenance, avec lieux-dits (sans date) ; (44) Charlet fait promesse de bail avec états des biens à Ledoux (11/11/1850) ; (45) notes de Broust à l'égard des autres (sans date) ; (46) notes (sans date) ; (47) idem (sans date) ; (48) notes diverses (sans date) ; (49) note (sans date) ; (50) état des terres avec les lieux-dits (10/10/1849) ; (51) idem (sans date) ; (52) note (sans date) ; (53) idem (sans date) ; (54) note chiffrée (sans date) ; (55) Paul Charlet fait bail aux époux Broust des biens composant la ferme d'Arny (17/05/1870) ; (56) un faire-part avec notes chiffrées (sans date) ; (57) notes (sans date) ; (58) bail par Charlet à MM. François et Auguste Broust pour la ferme d'Arny (03/10/1880) ; (59) notes diverses (sans date) ; (60) notes diverses (sans date) ; (61) service médical gratuit délivré aux indigents (25/07/1868) ; (62) faire-part avec notes (sans date) ; (63) notes (sans date) ; (64) réunion du cercle des arts, notes, reçus (sans date) ; (65) cercle des arts, notes de Broust, vente de veaux (sans date) ; (66) arrêté de comptes de François Broust (28/09/1872) ; (67) François Broust a payé (18/11/1872) ; (68) notes de comptes (13/11/1874) ; (69) notes (sans date) ; (70) faire-part avec note au dos (sans date) ; (71) note d'un moulin (sans date) ; (72) note de frais (sans date) ; (73) comptes divers (sans date) ; (74) Charlet fait bail aux époux Carqueville d'une maison à Arny avec des terres (07/08/1865) ; (75) Charlet a loué à Carqueville qui cède une partie à Tollard (07/08/1865) ; (76) bail par L. Charlet aux époux Coret, d'une maison sise à Arny, près de la maison de Brodier (08/10/1864) ; (77) Charlet, Ledoux et Broust sont convenus. Etat des biens au départ de M. Ledoux (29/10/1856) ; (78) autorisation de chasse accordée par M. Charlet à M. d'Assy aux 4 pavés droits de chasse pour une année (02/09/1862) ; (79) faire-part (sans date) ; (80) notes (sans date) ; (81) notes de changement de terres (sans date) ; (82) faire-part avec comptes (sans date) ; (83) arpentage de récoltes de blé dans le parc d'Arny appartenant à M. Charlet (13/08/1877) ; (84) arpentage des récoltes fauchées dans le parc d'Arny appartenant à M. Charlet (09/09/1877) ; (85) arpentage de terres appartenant à M. Paul Charlet au lieu-dit la Vigne-Dieu, (24/01/1876) ; (86) J. B. Charlet et Dame Augustine, Catherine Dugué, demeurant à Paris, cul-de-sac St-Dominique, paroisse de St-Jacques du Haut Pas, étant présents à leur maison de plaisance d'Arny ont fait bail à Pierre, Barthélémy Audry (05/10/1877) ; (87) faire-part (sans date) ; (88) avertissement de paiement des contributions foncières (1877) ; (89) journal Le Figaro (14/09/1876) ; (90) facture de Renaud à M. Charlet, entrepreneur de couvertures (14/11/1876) ; (91) facture des établissements Simon, Louis frères à M. Charlet (16/03/1877) ; (92) facture des établissements Frelin (Arpajon), arbres fruitiers (18/02/1877) ; (93) frais de bottelage fait par Edouard Berthier pour M. Charlet à Arny (1875) ; (94) idem (sans date) ; (95) idem (1875) ; (96) notes de journées à Broust Auguste (sans date) ; (97) relevé de journées à Broust François (sans date) ; (98) note de travaux effectués par M. Duvernay pour M. Charlet (23/06/1876) ; (99) note de curage de la Boële des Chevaliers et de la Boële des Mortiers envoyée à M. Paul Charlet (1876) ; (100) note de transport de sable (18/09/1876) ; (101) reçu de M. Gerrau pour travaux de taille de haies chez M. Paul Charlet (sans date) ; (102) note de battage effectuée en 1876 pour M. Paul Charlet (15/02/1877) ; (103) mémoire de sciage de frêne et d'équarrissage pour le compte de Charlet (1826) ; (104) note de frais de M. Leblanc à M. Charlet (20/02/1877) ; (105) note de M. Mordoy, charron à Bruyères, à M. Charlet pour travaux de charronage (13/02/1876) ; (106) mémoire d'ouvrages faits et fournis par M. Perrochon à M. Charlet (06/01/1877) ; (107) facture des pépinières Simon à M. Charlet (24/03/1876) ; (108) facture des établissements Delaroche envoyée à M. Charlet pour 10 pièces de chaux (04/04/1876) ; (109) comptes (sans date) ; (110) note concernant le passage des eaux dans diverses propriétés dont Charlet (1866) ; (111) comptes (sans date) ; (112) note chiffrée (sans date) ; (113) note de comptes concernant des terrains achetés en 1800 et 1813 (sans date) ; (114) note de comptes (sans date) ; (115) estimation de surfaces (sans date) ; (116) transmission de documents par Lemaire le jeune, géomètre, avec paiement de frais (sans date).

Date

1766-1887

Cote

72J/4

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) bail concernant...

Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

8

VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maître Havard à Milly-la-Forêt concernant Jean Lazare Hottin et Marie-Louis Jeulin, son épouse : partage après décès de maison, bâtiments, terres, vignes, friches, bois situés à Mondeville et Videlles (1792-an VI). [2 documents].

Date

1792-1798

Cote

74J/22

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE
VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maître...

Producteur :

HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

9

Terres de Bouray. - Contentieux : Procés à propos des droits d'usage, la commune contre les différents propriétaires de Mesnil Voisin à propos de la possession des friches, roches et bois :- Notes historiques relatives au procès de 1791 ; extrait de l'acte de 1213 sur lequel les habitants s'appuient comme titre primordial de leurs droits d'usage ; copie de la charte qui confrontent les marguilliers de Bouray au couvent de Saint Victor de Paris (1451) ; procès verbal (1498) ; quittances au profit des habitants (1599-1636) ; extrait des rôles de 1708 et 1713 ; baux (1685-an II).Jugement entre M de Courlay et les habitants (1611) ; procès verbal de non conciliation (1791) ; jugements (1791) ; correspondance et notes relatives à l'autorisation donnée à la commune de reprendre l'action intentée, copie du jugement rendu, plan couleur des propriétés de la commune : la Fosse Blanche, la Porte au Loup, le Chantier de Baletienne, les Pointes et la Vallée de Gommier (1817-1823). - Procédure des habitants de Bouray contre Melle de Lignerac à propos des droits d'usage, les habitants prétendent avoir des droits sur une grande prairie et sur la quasi-totalité des bois et des friches de leur commune : notes, extrait des titres de la commune, correspondance, sentence, extraits de baux et de déclarations censuelles, arpentage du marais de Bouray, mémoire des habitants (1791-an II). - Procès de la commune contre Madame de Rougé : notes, copies d'actes, jugement, extrait des délibérations de la commune, extrait de la matrice cadastrale, extrait des minutes du greffe de La Ferté Alais (1792-1823) ; correspondance relative aux diverses instances introduites par les habitants contre Madame de Rougé (1823) ; partage du marais de Bouray, procès verbal de mesurage (1793). - Pièces annexes : acte de 1213 en latin portant concession d'usages pour Madame veuve de Tilly, nombreuses copies et traductions de cet acte ; procès verbal de reconnaissance des usages entre le seigneur de Villiers le Chastel et les habitants de Bouray (1498) ; arrêt pour M de Courlay (1606) ; extrait du rôle de 1708 pour le paiement des droits ; extraits des inventaires de la fabrique (1617, 1667).

Date

1213-1823

Cote

27J/114

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terres de Bouray. - Contentieux : Procés à propos des...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

10

VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maître Buisson, Sergent, Garreau, Verdier à Milly-la-Forêt, Perier, Bouilloux-Lafont, Corby, Poutoire, Coutier, Caplat, Thirouin, Bergeron, Milliard à la Ferté-Alais, Chéron à Lardy et Eloy à Perthes-en-Gatinais, concernant Alcide, Iris Hottin et Aline, Adélaïde Chartier, son épouse : contrat de mariage (1879) ; vente par adjudication de terres (1823-1923), achat, échange de terres, bois situés à Dannemois, Videlles, Boutigny-sur-Essonne, Moigny-sur-Ecole (1842-1926) ; inventaire après décès d'Iris Hottin (1903) ; dépôt de grosse d'envoi en possession (1910). [33 documents].

Date

1784-1929

Cote

74J/25

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE
VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maître...

Producteur :

HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

11

ITTEVILLE. - Achat de bois de chauffage pour les habitants (1946-1947).

Date

1946-1947

Cote

EDEPOT54 4F/1

Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ITTEVILLE. - Achat de bois de chauffage pour les habitants...

Producteur :

ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

12

VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres Havard, Sougit, Hoyau à Milly-la-Forêt, Perier à la Ferté-Alais, Chéron à Lardy, Dejoye à Maisse concernant Jean-Louis Hottin : achat, échange de terres, vignes, friches (1810-1846) ; vente par adjudication de terres, vignes situés à Dannemois, Videlles, Courances, Soisy-sur-Ecole (1826-1854). [15 documents].

Date

1810-1854

Cote

74J/23

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE
VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres...

Producteur :

HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

13

1 media

PARIS (Seine). - Cartes générales de l'Ile-de-France. Carte de la végétation de la France, gravé et imprimé par l'Institut géographique national, publié par le Centre national de la recherche scientifique, août 1966. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 74 x 106 cm. [1 plan].

Date

1966

Cote

783W/151

Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS
PARIS (Seine). - Cartes générales de l'Ile-de-France....

Producteur :

MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

14

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses de la seigneurie de COURANCES, état des recettes pour les loyers, ventes de grains, foins, paille, bois... [1 registre papier, 220 p.]

Date

1777-1792

Cote

12J/83

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

15

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) titres justificatifs de propriété (10/09/1685) ; (2) à la requête de Claude Petit, mortier, et de son épouse Josèphe Baron d'une demande de comparution en vue d'un partage en faveur de Nicolas Dugué et des autres héritiers (25/02/1738) ; (3) acquisition du terroir d'Ollainville par M. Dugué au-dessus de Méchau-Fontaine à Mme Veuve Delafosse (04/10/1669) ; (3 bis) lettre relative à une acquisition de M. Dugué à une demoiselle Delafosse (1673) ; (4) partage à Leudeville entre Nicolas et Jean Dugué pour les terres, biens et dépendances situés à Arny. Nicolas et Jean sont frères (18/03/1735) ; (5) constat d'arpentage d'un terrain à Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet, jouxtant un terrain appartenant à Alexandre, Louis Geoffroy d'Assy (24/11/1806/ 24 brumaire an 14) ; (6) état des bois en coupes entâmées au Bois à la Bête (sans date) ; (7) état des biens de la Fontaine d'Arny (sans date) ; (8) Dame Marie Michelle Aumont, veuve de Simon Millet (05/07/1753) ; (9) François, Claude et Jacques Renault, frères de St-Vincent de Gif ont renoncé à tous leurs droits en faveur de Jacques Auger, sieur Delamotte, d'Issoudun sur des terrains d'Assailly (03/05/1738) ; (10) vente par le sieur Simon Lebret à Jacques Auger (05/03/1740) ; (11) vente par François Chamfrault à Maître Jacques Auger, sieur Delamotte. Vente de prés (02/08/1729) ; (12) Claude et Philippe Perrot, échange d'héritages (12/04/1729) ; (13) acquisition de terres faite par le sieur Jacques Auger à M. Robillaud (12/04/1760) ; (14) échange d'héritages au village d'Assailly, entre Jacques Auger père et Jean Sabard et Jeanne Sabard, veuve Lavallée (14 floréal an 3/ 14/05/1795) ; (15) paiement de rentes aux maires de Vierzon payées par Marin Massonaux (18/05/1701) ; (16) vente de terres par Marin Massonaux (29/05/1694) ; (17) vente par François Maillet et Dame Marie Rossignol, son épouse, à M. Auger de prés à Assailly (07/01/1730) ; (18) Marin Massonaux et Louise Taflette vendent des terres à François Moreau (26/06/1701) ; (19) lettre à M. Auger au château de la Motte par son neveu (03/03/1740) ; (20) acquisition de prés à Assailly par M. Jacques Auger, vendues par Claude Perrot (20/04/1739) ; (21) liasse 18 concernant les Graviers d'Arny (sans date) ; (22) dossier concernant le Bois à la Bête (sans date) ; (23) échange entre Guillaume, Marie Carré et Alexandrine, Monique Charlet, son épouse, de terres, avec Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (10/07/1819) ; (24) échange entre Alexandrine, Monique Charlet, veuve Carré et Alexandre, Louis, Maximilien Charlet (sans date) ; (25) état des terres appartenant aux époux Charlet (sans date) ; (26) note des titres de propriété, des bois à M. Dugué sur Bruyères-le-Châtel (01/04/1712) ; (27) échange par lequel M. Dugué acquiert un arpent et 1/2 de terres au terroir de Bruyères (08/11/1755) ; (28) vente par Jacques Normand et sa femme à Jean Dugué, arpenteur royal et procureur fiscal (26/03/1682) ; (29) vente à Jean Dugué par Jean Perrot (21/01/1695) ; (30) vente par Marie Robert, femme de Claude, Pierre Bénavre à Jean Dugué, arpenteur royal (05/08/1776) ; (31) acquisition par M. Dugué de terres situées au-dessous des tuileries Badault, Claude Pierre Bénavre (25/02/1687) ; (32) vente par Anne de l'Hôpital et Julienne Dugué à Pierre Dugué de 7 quartiers de terre (25/02/1623) ; (33) Messires Jean Dugué et Nicolas Langlois nommés pour la visitation et héritage de sept quartiers de terre (26/01/1691) ; (34) M. Jean Dugué n'entend pas utile de conserver les sept quartiers de terre en production de fruits mais les planter en bois (22/01/1791) ; (35) saisie des biens du sieur Pierre Langlois à la requête de Charlemagne Bodin (17/11/1696) ; (36) vente par Pierre Chardon à Jean Dugué de 7 quartiers de terre (10/03/1690) ; (37) titres justificatifs de propriété par échange de M. Dugué de diverses parcelles de terre (15/01/1760) ; (38) M. Bergeote signale que M. Boursier coupait du bois au lieu-dit la Bête (26/02/1763) ; (39) vente par M. Chesnot et Marie-Anne Billon à Messire Jean Dugué de diverses parcelles de terre (30/12/1711-10/04/1713) ; (40) idem (30/12/1711-10/04/1713) ; (41) vente par Jean Chesnot et sa femme à Jean Dugué de diverses parcelles de terre (29/01/1714) ; (42) partage des biens de la famille Chesnot en 3 lots (29/11/1711) ; (42 bis) promesse d'enregistrement et ratification du partage ci-dessus (29/11/1711) ; (42 ter) vente par Charlotte Chandellier à Denis Touchain de parcelles de terre (03/01/1675) ; (43) titre de constat de propriétés diverses (sans date) ; (44) vente par Bonnaventure Heaulme à M. Jean Dugué (01/03/1693) ; (45) vente par Didier Prieur à Jean Dugué d'une parcelle de terres d'Angélique Françoise de Soissons (19/12/1707) ; (46) diverses ventes d'immeubles et titres à diverses personnes (28/10/1668) ; (47) vente par François de Pombreault à Jean Dugué d'un quartier de pré (22/04/1686) ; (48) vente par Jean Colin et Marie Petit à M. Jean Dugué de divers quartiers de terre (21/11/1694) ; (49) divers renseignements sur des propriétés venant des héritiers Chesnot (sans date) ; (50) demande de recherches sur les propriétés de Jean Dugué d'après les titres (01/11/1712) ; (51) notes diverses et vente par adjudication par Guillaume, Ignace de Jacquet à Jean Nicolas Paulet (29 nivôse an 3) ; (52) couverture faisant office de notes diverses (1664) ; (53) vente par Estienne Magault à Maître Jean Dugué d'un quartier de pré (04/07/1695) ; (54) vente à Jean Dugué de 2 arpents de bois (09/08/1697) ; (55) vente sous seing privé faite par l'Abbé Robert (07/08/1693) ; (56) contrat d'arpentage pour Dugué (23/03/1740) ; (57) échange entre François de Pont-Bréant et Jean Dugué de diverses parcelles de terres (22/07/1695) ; (58) échange de terres entre Jean Dupont et Jean Dugué (26/02/1696) ; (59) échange par les sieurs et demoiselles Dugué, héritiers du défunt Jean Dugué, de terres, entre eux (30/12/1720) ; (60) achat de prés par Jean Froissant et sa femme (06/04/1693) ; (61) transports de rentes faits à M. Dugué par Froissant, marchand demeurant à Ollainville (06/04/1693) ; (62) vente d'une grange par Marie Guillemain, veuve du défunt Antoine Labrune, à Claude Hervau (14/11/1677) ; (63) acquisitions diverses par Dugué (fin XVIIe siècle) ; (64) déclaration de possessions (28/10/1808) ; (65) note d'établissement de la propriété de M. Charlet (1808) ; (66) relevé d'arpentage (sans date) ; (67) bornage de la Croix de l'Orme après la moisson par Lemaire, arpenteur à Arpajon (11/09/1860) ; (68) vente par Dame Françoise Robin (21/09/1675) ; (69) état de différentes propriétés appartenant à la veuve Bonhomme (27/03/1684) ; (70) notes diverses (sans date) ; (71) notes diverses (sans date) ; (72) les terres en censive du seigneur de Bruyères-le-Châtel (sans date) ; (73) lettre adressée à M. Charlet au sujet du bornage avec Mme Duine (27/04/1840) ; (74) vente par Catherine Nouette, veuve de Georges Fournier à M. Jean Dugué (17/09/1683) ; (75) vente par Marguerite Furat, veuve du noble homme Claude Fournier à Jean Dugué de diverses parcelles de terre (02/12/1683) ; (76) Catherine Nouette, veuve Georges Fournier, vend des terres à Jean Dugué (26/04/1685) ; (77) vente d'une pièce de terre par Jean Régnault et sa femme Marie Petit à Maître Jean Dugué demeurant à Arny (19/06/1694) ; (78) vente par François Boucher, veuve Philippe Hamelin, d'une pièce de terre à Jean Dugué (14/02/1684) ; (79) vente de terres par Charles Broisin à Philippe Hamelin (30/11/1636) ; (79 bis) acquisition de la veuve Philippe Hamelin par M. Dugué (sans date) ; (80) vente par Jean Régnault et Marie Perrot à Maître Jean Dugué d'un demi-arpent de terre (19/06/1694) ; (81) vente d'une maison par Catherine Nouette à Jean Dugué pour Nicolas Visinier entre la rue du Bourg Neuf et la ruelle Tatin et la rue des Fiens (09/06/1683) ; (82) Catherine Nouette a vendu à Denis Brichebois, marchand épicier, bourgeois de Paris, des parcelles de terre (04/05/1683) ; (83) état des titres communs entre Nicolas Visinier, Denis Aumont et Jean Dugué, ils achètent de Denis Brichebois par 4 contrats : le 4 mai, le 9 juin, le 17 septembre et le 2 décembre 1683 (1683) ; (84) lot des maisons et héritages de la défunte Marguerite Mathieu, femme de Maître Jacques Robert et autres héritiers (30/05/1650) ; (85) (sans date) ; (86) notes diverses (sans date) ; (87) vente de lots de terre par Sieur Jacques Capperon et Marie Lordonné à Jean Dugué (12/05/1715) ; (88) vente de terres et héritages par Jacques Capperon et Marie Lordonné, son épouse, à Mlle Marie Capperon (04/02/1705) ; (89) partage des biens de la succession de Marguerite, Madeleine Capperon (13/05/1715) ; (90) nomination d'experts pour estimation des biens Capperon (26/03/1670) ; (91) Guillaume Capperon, Jacques Capperon, reconnaissent, chacun d'accord, sur estimation et prise des biens (07/04/1677) ; (92) reconduction de bail par Jacques Capperon et Marie Lordonné (02/02/1702) ; (93) bail par les sieurs et dames Capperon à Philippe Lortias (16/05/1693) ; (94) bail par Jacques Auger au citoyen Jean Sabard et à son fils, Guillaume Sabard (25 nivôse an 7) ; (95) procédure avec Catherine Charlet, épouse Bourgoin, fille d'Augustine, Catherine Dugué (31/08/1825) ; (96) baptême de Louis, Augustin Charlet. Pièce de la paroisse St-Didier de Bruyères (28/10/1772) ; (97) attestation de décès d'Auguste, Jacques Charlet, lieutenant au 19e régiment des chasseurs à cheval, mort à Hurtz près de Cologne, des suites d'une fièvre maligne (25 floréal an 4 (1796)) ; (98) vente par Alexandre, Louis Maximilien Charlet à Charles, Pierre, Mathias Combes, d'une maison bourgeoise à Guisseray (24/12/1834) ; (99) procuration faite par les familles Charlet, Bourgoin, Carré à M. Auguste, Joachim, Claude Bourgoin (31/08/1825) ; (100) paiement du receveur de l'enregistrement de Limours pour la succession directe de Dame Augustine, Catherine Dugué, veuve Charlet, décédée à Paris le 27 février 1825, rue pavée St-André des Arts (27/08/1825) ; (101) reçu de l'enregistrement pour frais de succession d'Augustine, Catherine Dugué (27/08/1825) ; (102) rôle d'imposition sur la porte cochère et autres ouvertures avec la somme (26/08/1825) ; (103) avertissement de contributions directes adressé à Mme Charlet (1825) ; (104) reçu du receveur au nom de M. Charlet (27/02/1825) ; (105) quittance des droits de succession d'Augustine, Catherine Charlet (27/02/1825) ; (106) M. Lot écrit à M. Charlet (25/07/1825) ; (107) état des effets mobiliers relatifs à sa succession (27/02/1825) ; (108) double du ci-dessus (sans date) ; (109) reçu de M. Charlet, 20 F d'arrhes. Frais pour la succession (13/04/1825) ; (110) facture : à la ville de Luxembourg pour des chandeliers, une croix (13/04/1825) ; (111) état ou mémoire de travaux faits pour l'église de Bruyères-le-Châtel, payés par M. Charlet (avril 1825) ; (112) ouvrages de peinture faits dans l'église de Bruyères-le-Châtel (1825) ; (113) frais d'enterrement de Mme Veuve Charlet (02/03/1825) ; (113 bis) reçu des frais de convoi, frais pour 50 pauvres qui assistaient à l'enterrement de Mme Charlet (08/03/1825) ; (114) facture de l'inhumation à l'église St-Séverin (02/03/1825) ; (115) suite du n°95 (sans date) ; (116) couverture de documents ; (117) vente par Mme Veuve Charlet à M. Charlet, son fils Alexandre, Louis, Maximilien (06/01/1816) ; (118) traité entre Mme Charlet et ses enfants : Claude, Marcel Bourgoin et Catherine Françoise Charlet, son épouse, Guillaume, Marie Carré et Alexandrine, Monique Charlet, son épouse, Armand, Jean-Baptiste, Théodore Charlet, secrétaire des commandements et trésorier des maisons et finances de son altesse Mme la Duchesse d'Angoulême et Alexandre, Louis Maximilien Charlet, avocat (06/01/1816) ; (119) projet de vente comme ci-dessus (06/01/1816) ; (120) couverture du dossier Clos du Prieuré (06/05/1681) ; (121) affaire de bornage entre Mme Biolay et M. Charlet, au dos : arrachage d'un peuplier dans le prieuré. M. Coret signe l'avis (08/02/1837) ; (122) bornage entre M. Varin et M. Coret, Jacques, Stanislas, cultivateur à Bruyères-le-Châtel (document avec plans) (02/03/1844) ; (123) affaire de bornage entre Mme Biolay et M. Charlet (29/09/1837) ; (124) vente des terres près de l'église par Marguerite Robert, veuve du défunt Louis Quillet, sieur du Rocher, concierge du château à Limours à Jean Dugué (06/05/1681) ; (125) vente par Jacques Robert, sieur de la Péruche, à Louis Quillet, sieur du Rocher, concierge au château de Limours (17/10/1652) ; (126) Jacques Robert, sieur de la Péruche, a vendu à Louis Quillet, sieur du Rocher (17/10/1652).

Date

1623-1844

Cote

72J/6

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny : (1) titres justificatifs...

Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

16

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Titres de propriétés. - Acquisition par François de BALSAC de la terre et seigneurie de NOZAY -LA VILLE DU BOIS et des droits attenants de Jacques DE CLAIRE (Declerc) et Louise de BALSAC son épouse : contrat, foi et hommage, quittance, 1 parchemin et 4 papier (1580-1581). Délimitation de territoire. - Procès verbal d'arpentage par Antoine BOURDON arpenteur à MONTLHERY de pièces de terres sises à LA VILLE DU BOIS à la requête de Charles de BALSAC : bornages et limites des terres de NOZAY, LA VILLE DU BOIS et LE PLESSIS SAINT PERE faits par Jérôme BLONDEAU notaire et arpenteur entre Alexandre de BALSAC D'ILIERS D'ENTRAGUES et Michel MOINET prieur de SAINT PIERRE et SAINT LAURENT seigneur du PLESSIS SAINT PERE dit LA CROIX SAINT JACQUES, 2 pièces papier (1719), bornage et limites de deux pièces de bois à LA VILLE DU BOIS entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Louis André CHEVALIER prêtre de la communauté SAINT ELOI de LONGJUMEAU, papier et parchemin (1726, 1730) ; transaction portant règlement de limites de terres sises à NOZAY et LA VILLE DU BOIS entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Jean LABBE seigneur de VILLEBOUSIN, LE MESNIL et du fief du MORU, procès verbal de bornage et limites, 2 pièces parchemin (1730)

Date

1580-1730

Cote

13J/63

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Titres de propriétés....

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

17

BONDOUFLE. - Zone d'aménagement concerté des Bordes - plantation du bois : plans d'aménagement, octobre 1987. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 96 x 75 cm. [2 plans].

Date

1987

Cote

781W/304

Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D’EVRY
BONDOUFLE. - Zone d'aménagement concerté des Bordes...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

18

VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maître Sougit, Hoyau, Havard à Milly-la-Forêt, Robert, Perier, Coutier à la Ferté-Alais, Delamontre à Mennecy, Fauvet à Bouville concernant Jean Chartier et Angélique Thévenin, son épouse : contrat de mariage (an XIII) ; partage après décès (1721-an VII) ; achat de terres, bois, vigne (1811-1842), vente d'un manoir avec bois, terres, vignes, prés (1832), vente par adjudication de terres, vignes (1817-1839) situés à Videlles, Dannemois, Soisy-sur-Ecole, Boissy-le-Cutté, Cerny ; baux à loyer (1778-1831) ; donation entre époux (1807) ; quittance (1810). [44 documents].

Date

1721-1842

Cote

74J/18

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE
VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maître...

Producteur :

HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

19

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [archives privées] : titres de propriété et vente [XVIIIe-XIXe siècle], bois de Méréville : état, coupe et vente de bois, correspondance [1ère moitié du XIXe siècle] [portefeuille A 90] : 600 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/335

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

20

MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété de diverses maisons [10 dossiers classés de la manière suivante : bornages et arpentages (1760-1810) ; baux de la ferme de MONTCEAUX (1631-1720) ; vente de MONTCEAUX par Alex. RENAULT au St-Fromaget (1719) ; inventaire, déclarations (1626-1784) ; estimation du château de MONTCEAUX (1812) ; estimation du domaine en 1844 ; comptes (1730-1796) ; état des biens et acquisitions à MONTCEAUX ; pièces générales sur MONTCEAUX ; hydrauliques [XVIIIè] et estimation des bois de MONTCEAUX (1637-1678)]. Papiers LENOIR, 2ème liasse.

Date

1626-1844

Cote

1J/435

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété...

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés suite à l'acquisition d'un moulin, de bois, de terres, d'une écurie, d'un jardin, d'une grange, d'une ferme et d'une tuilerie à POTCLES.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

Producteur :

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : consommation d'énergie : factures : bois, charbon.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

Producteur :

VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maître Havard à Milly-la-Forêt concernant Jean Lazare Hottin et Marie-Louis Jeulin, son épouse : partage après décès de maison, bâtiments, terres, vignes, friches, bois situés à Mondeville et Videlles (1792-an VI). [2 documents].

Date

Cote

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

Producteur :

ITTEVILLE. - Achat de bois de chauffage pour les habitants (1946-1947).

Date

Cote

Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

Producteur :

PARIS (Seine). - Cartes générales de l'Ile-de-France. Carte de la végétation de la France, gravé et imprimé par l'Institut géographique national, publié par le Centre national de la recherche scientifique, août 1966. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 74 x 106 cm. [1 plan].

Date

Cote

Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

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Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses de la seigneurie de COURANCES, état des recettes pour les loyers, ventes de grains, foins, paille, bois... [1 registre papier, 220 p.]

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

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Date

Cote

Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Producteur :

BONDOUFLE. - Zone d'aménagement concerté des Bordes - plantation du bois : plans d'aménagement, octobre 1987. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 96 x 75 cm. [2 plans].

Date

Cote

Contexte : PLANS DE LA VILLE NOUVELLE D’EVRY

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Date

Cote

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

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