BIENS NATIONAUX ADMINISTRATION,finances publiques

1

Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

Date

1792-1805

Cote

1Q/209

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

2

Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens de toute origine.

Date

1791-1800

Cote

1Q/166

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

3

MASSY, administration communale.- Documents imprimés : loi pour l'aliénation des biens nationaux de la municipalité de Massy (1790), Demandes annexées en vertu d'une délibération au cahier du village de Massy près Paris/M. TENON bourgeois de Massy, complément aux cahiers de doléances [s.d.], avis d'une conférence sur la réfection du cadastre [s.d.]. documents manuscrits : acte de décès de Elie Joseph RENAUD [an 7], certificat de bonne conduite pour Augustine FRELE domestique de MAURIER maire de Massy (1841).

Date

1786-1841

Cote

79J39/2

Contexte : FONDS DE COURCEL
MASSY
MASSY, administration communale.- Documents imprimés...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

4

Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine (avec table alphabétique des débiteurs).

Date

1794-1804

Cote

1Q/171

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine :...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

5

Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

Date

1799-1803

Cote

1Q/220

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

6

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 4.

Date

1793-1801

Cote

1Q/121

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

7

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

Date

1791-1794

Cote

L/246

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des biens et revenus de première origine.

Date

1792-1805

Cote

1Q/217

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

9

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de première origine : journal de recettes de biens de première origine.

Date

1792-1798

Cote

1Q/160

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

10

Biens nationaux : - sources archivistiques : analyse sommaire, transcription par extrait ; - biens nationaux du District de VERSAILLES, vente : liste ; - château de SAINT-ELOI, vente : note d'après un acte de vente passé devant maître HO[U]DAIN, notaire à LONGJUMEAU, entre le vicomte Amédée Louis Thérèse TAILLEPIED DE LA GARENNE, propriétaire et Narcisse Alexis GALLIE[IS], marchand, acheteur (01/04/1860) ; - domaines nationaux, contentieux : analyse de sources archivistiques ; - église SAINT-ELOI-LEZ-LONGJUMEAU, transfert provisoire du christ en croix à l'église NOTRE-DAME-DE-VERSAILLES, à la demande du District (1791) : notice historique, reproduction NB d'une affiche de vente aux enchères de meubles et effets d'ordres religieux (1791), reproduction NB d'un mandat de paiement au citoyen MERESSEAU pour le transport du christ du prieuré au District de VERSAILLES (an II]. [03/06/1956].

Date

1956

Cote

61J/5

Contexte : FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL (LONGJUMEAU)
Biens nationaux : - sources archivistiques : analyse...

Producteur :

STAES Georges (service producteur), STAES Georges (service versant)

11

Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Date

1794-1799

Cote

1Q/226

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine :...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

12

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

Date

1794-1796

Cote

L/247

Contexte : ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE
Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

District de CORBEIL. - Bois nationaux : biens de première origine (clergé) : bois du prieuré de LONGPONT-SUR-ORGE : lettre de l'officier des Eaux et Forêts de PARIS adressée à l'administrateur du directoire du district de CORBEIL [1 pièce] (1792) ; bois de la Tasse du Roi en forêt de SENART, commune de MONTGERON : martelage des coupes ayant appartenues au séminaire de Saint-Sulpice et aux célestins de MARCOUSSIS [2 pièces] (1793) ; les dossiers concernant l'abbaye d'YERRES, Notre-Dame de CORBEIL, Saint-Spire de CORBEIL (plan), Saint-Eutrope, Notre-Dame de PARIS, le chapitre de LINAS, les religieux de la Merci et, de Saint-Louis de POISSY sont constatés disparus au 18 novembre 2010. Bois nationaux : biens de seconde origine (noblesse) : bois de Monsieur, Louis-Stanislas-Xavier, comte de PROVENCE, ancien seigneur de BRUNOY : récollement, adjudication, martelage des coupes de bois situées dans le parc de Grosbois à BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), dans le bois des camaldules d'YERRES, au-dessus des Etangs de BRUNOY, à EPINAY-SOUS-SENART, au Buisson Notre-Dame à NOISEAU (Val-de-Marne), le long de la route royale, en forêt de SENART à MONTGERON, entre les moulins de Varenne [VARENNES-JARCY] et celui de Vaux-la-Reine, et à l'Etoile à VILLECRESNE (Val-de-Marne) [10 pièces] (1792-1793) ; bois des héritiers de bertier de Sauvigny, ancien seigneur de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : cahier des charges, adjudication des coupes de bois en forêt de SEQUIGNY à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, à MORSANG-SUR-ORGE et VILLEMOISSON-SUR-ORGE [5 pièces] (1792-1793) ; bois du prince de Montmorency-Robecq, ancien seigneur de BRETIGNY-SUR-ORGE et de MAROLLES-EN-HUREPOIX : récollement de bois dans le parc de MAROLLES-EN-HUREPOIX et à BRETIGNY-SUR-ORGE, chantiers du Pont-de-Pierre et du Bois des Corneilles [2 pièces] (1793) ; bois du maréchal de Castries, ancien seigneur d'OLLAINVILLE : récollement de coupes de bois à OLLAINVILLE, dans le parc d'OLLAINVILLE, au Bois Biron, à la Remise des Graviers et à la Pointe des Bois du Roi, dans le Parc de MAROLLES-EN-HUREPOIX et à BRUYERES-LE-CHATEL [3 pièces] (1793) ; bois des familles Bertier de Sauvigny, de Castries et de Montmorency-Robecq : martelage des coupes de bois à OLLAINVILLE, chantiers du parc d'OLLAINVILLE et de la remise des Graviers, dans le parc de MAROLLES-EN-HUREPOIX, dans le Bois des Corneilles à BRETIGNY-SUR-ORGE, en forêt de SEQUIGNY à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE [1 pièce] (1793) ; extrait du registre des délibérations du directoire du département de SEINE-ET-OISE adressée au district de CORBEIL concernant la vente des bois des émigrés et mentionnant les coupes de bois de la terre de LIMOURS [1 pièce] (1792) ; bois de l'émigré Fraguier : martelage de coupes de bois en forêt de SENART dit le Bois de TIGERY à TIGERY, - sur la route pavée qui prend de la grande route de PARIS à MELUN et va au pavillon dit Croix-Fontaine [1 pièce] (1793) ; bois de l'émigré Sainte-Marie : récollement, procès-verbal d'adjudication et de martelage de coupes de bois à LA QUEUE-EN-BRIE (Val-de-Marne) [6 pièces] (1793) ; bois de l'émigré Malsherbe : coupes de bois dans le parc de CHENEVIERES-SUR-MARNE (Val-de-Marne) [1 pièce] (1793) ; bois de Talleyrand-Périgord : état du Bois Hébert, terroir de Montreaux et du Bois de Guiche, terroir du COUDRAY-MONTCEAUX [1 pièce] (s.d., 1792 ou 1793) ; bois ayant appartenus à des émigrés, non mentionnés, situés dans le district de CORBEIL [1 pièce] (1793). Projets de cahiers des charges d'adjudications des bois nationaux [3 pièces] (1792-1793). Affiche concenrant la caisse de retraite des employés des ci-devant fermes, gabelles, traites et tabacs [1 affiche] (s.d., années 1790).

Date

1792-1793

Cote

1Q/4

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
District de CORBEIL. - Bois nationaux : biens de première...

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14

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts pour recettes et dépenses sur des biens de deuxième origine (un chapitre par émigré).

Date

1793-1801

Cote

1Q/142

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

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15

Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Date

1798-1804

Cote

1Q/183

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine :...

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16

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : sommier des biens nationaux de toute origine.

Date

1797-1807

Cote

1Q/150

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : sommier...

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17

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes de biens séquestrés.

Date

1793-1799

Cote

1Q/165

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...

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18

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : registre d'ordres.

Date

1800-1803

Cote

1Q/154

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : registre...

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19

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

Date

1798-1802

Cote

1Q/157

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Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...

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20

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : pièces diverses, mandats.

Date

1791-1838

Cote

1Q/100

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Date

Cote

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Date

Cote

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Date

Cote

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Date

Cote

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Producteur :

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Date

Cote

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Producteur :

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

Date

Cote

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Date

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Cote

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Producteur :

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Cote

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Producteur :

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